Stratégie européenne en faveur des nanotechnologies

La nanotechnologie désigne la manipulation des atomes ou des molécules pour fabriquer des matériaux, des appareils et des nouvelles technologies. Il s’agit de construire atome par atome et molécule par molécule à la nano-échelle de nanomatériaux. Le principe de la nanotechnologie est simple: plutôt que de réduire la matière pour arriver au plus petit, on extrait le plus petit de la matière. Les nanotechnologies (le terme «nano» est dérivé du grec «nannos» qui signifie nain) exigent d’énormes efforts de recherche fondamentale et appliquée dans des domaines multidisciplinaires impliquant une diversité des spécialités: génomique et biotechnologies, développement durable, sécurité alimentaire, aéronautique, santé, etc.

ACTE

Communication de la Commission du 12 mai 2004 «Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies» [COM(2004) 338 – Non publié au Journal officiel].

SYNTHÈSE

Depuis toujours, on extrait de la terre des matériaux, on les modifie, on les chauffe, on applique des pressions, on les assemble, etc. Toutes ces procédures utilisent beaucoup d’énergie et entraînent aussi beaucoup de déchets. La production industrielle actuelle est basée sur ce principe de production.

Cependant, la nanotechnologie utilise directement les atomes individuels et, en les manipulant et en faisant appel à des procédés d’assemblage, on forme des groupes d’atomes afin de fabriquer des nanomatériaux ou des nanomachines. Ayant pour but d’obtenir de meilleurs résultats en utilisant moins de matières premières, en particulier par des procédés de fabrication «botton-up», les nanotechnologies offrent la possibilité de réduire la quantité de déchets générés tout au long du cycle de vie des produits.

À cet égard, les nanotechnologies ou les nanosciences peuvent contribuer au développement durable, ainsi qu’aux objectifs énoncés dans l’Agenda 21 et dans le plan d’action en faveur des écotechnologies.

Les nanosciences sont souvent qualifiées de disciplines «horizontales» parce qu’elles réunissent fréquemment plusieurs disciplines scientifiques et tirent parti de démarches interdisciplinaires. Elles devraient déboucher sur des avancées dans des domaines tels que:

• la santé, grâce à des moyens de diagnostique miniaturisés servant à établir des diagnostics précoces de maladies;
• les technologies de l’information grâce à des moyens de stockage et à des dispositifs d’affichage innovants;
• la production et le stockage de l’énergie à travers les piles à combustible ou les solides nanostructurés légers qui sont dotés d’un potentiel de stockage de l’hydrogène;
• la fabrication grâce à la miniaturisation des microsystèmes préexistants ou grâce à l’imitation de la nature en recréant des structures à l’échelle atomique ou moléculaire;
• l’alimentation, l’eau et l’environnement pour réparer les dommages causés à l’environnement et pour dépolluer des sites contaminés;
• la sécurité à travers des systèmes de détection caractérisés par une sélectivité élevée qui permettent une alerte rapide en présence d’agents chimiques ou biologiques.

Dans le développement des nanotechnologies, cinq axes dynamiques ont été recensés: la recherche et le développement, les infrastructures, l’éducation et la formation, l’innovation, et la dimension sociale. Une série d’activités synergiques doivent être menées au niveau communautaire autour de ces axes afin de tirer parti du potentiel existant dans le cadre de l’Espace européen de la recherche.

• Recherche et développement: passer à la vitesse supérieure. Il importe non seulement de maintenir le niveau d’excellence en recherche et développement, mais également d’intensifier les investissements dans les activités de recherche utiles à l’industrie, tout en consolidant la recherche au niveau communautaire et en renforçant les politiques nationales afin d’atteindre une masse critique.
• Infrastructures: créer des «pôles d’excellence» européens. Le développement des nanotechnologies est de plus en plus tributaire d’équipements et d’instruments de pointe, qui jouent également un rôle essentiel pour démontrer que les résultats de la recherche peuvent devenir des produits et des procédés. Pour renforcer le développement des nanosciences, il est indispensable d’investir dans une vaste gamme d’installations, d’instruments et d’équipements sophistiqués.
• Investir dans les ressources humaines. Afin de concrétiser le potentiel des nanotechnologies, l’UE doit disposer d’une communauté de chercheurs et d’ingénieurs pluridisciplinaires capable de produire des connaissances et de veiller à ce qu’elles soient ensuite transférées vers l’industrie. À cet égard, il faut encourager les formations universitaires supérieures tout au long de la vie.
• Innovation industrielle, passer des connaissances à la technologie. Il s’agit de stimuler l’innovation et l’esprit d’entreprise dans le domaine des nanotechnologies en Europe. Le secteur des nanotechnologies est tributaire de trois facteurs supplémentaires, à savoir: le brevetage des connaissances fondamentales, la réglementation et la métrologie.
• Intégrer la dimension sociétale. Le but est d’anticiper et d’intégrer pleinement les considérations d’ordre sociétal au processus de la recherche, en étudiant les avantages, les risques et les conséquences profondes pour la société. Dans ce contexte, le dialogue avec les citoyens et les consommateurs concernant la recherche sur les nanotechnologies est fortement encouragé.

Sur la base de l’expérience acquise dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche, il est nécessaire de mettre en place une coopération internationale renforcée sur les nanosciences et les nanotechnologies avec des pays économiquement plus avancés, afin de partager des connaissances et tirer parti de la masse critique; mais aussi avec des pays moins avancés pour leur garantir un accès aux connaissances et nouvelles technologies.

ACTES LIÉS

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil ET Comité économique et social européen du 17 juin 2008 «Aspects réglementaires des nanomatériaux» [COM(2008) 366 final – Non publié au Journal officiel]. La législation actuelle couvre dans une large mesure les risques pour la santé, la sécurité et l’environnement relatifs aux nanomatériaux. Toutefois, le cadre législatif existant pourrait être amélioré grâce aux nouvelles informations disponibles concernant les caractéristiques des nanomatériaux, leurs dangers ainsi que l’évaluation et la gestion des risques au niveau national et international. Les autorités et agences chargées de la mise en œuvre de la législation devraient continuer à surveiller le marché et utiliser les mécanismes communautaires d’intervention quand des produits commercialisés posent des risques. Trois ans après la présentation de cette communication, la Commission devrait faire un rapport sur les progrès réalisés.

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen du 6 septembre 2007 «Nanosciences et nanotechnologies: un plan d’action pour l’Europe 2005-2009. Premier rapport de mise en œuvre 2005-2007» [COM(2007) 505 final – Non publié au Journal officiel]. Ce rapport fait le point sur la mise en œuvre à mi-parcours du plan d’action 2005 en faveur des nanotechnologies. Il met en évidence l’importance stratégique de ces technologies pour l’Europe, première dans ce domaine au niveau mondial, mais également la manière dont celles-ci contribuent à la qualité de vie et au bien-être économique des Européens à travers leurs apports majeurs pour la santé, l’environnement et la sécurité notamment.

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social du 7 juillet 2005 «Nanosciences et nanotechnologies: Un plan d’action pour l’Europe 2005-2009» [COM(2005) 243 final – Non publié au Journal officiel]. La Commission européenne présente un plan d’action comportant des mesures à prendre aux niveaux national et européen pour intensifier la recherche dans le secteur des nanotechnologies et mettre au point des produits et des services utiles.

Les mesures du plan d’action visent à:

• intensifier les efforts financiers en faveur des nanotechnologies dans le septième programme-cadre;
• mettre en place une infrastructure de recherche capable de soutenir la concurrence mondiale et constituer des pôles d’excellence;
• garantir le respect systématique des principes éthiques et prendre en compte les inquiétudes des citoyens;
• aborder les risques pour la santé publique, la sécurité et l’environnement;
• promouvoir l’enseignement et la formation interdisciplinaires des chercheurs et des ingénieurs;
• renforcer le dialogue international sur des sujets d’intérêt commun.

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen du 28 janvier 2004 «Promouvoir les technologies au service du développement durable: plan d’action de l’Union européenne en faveur des écotechnologies» [COM(2004) 38 final – Non publié au Journal officiel].

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen du 18 juillet 2003 «Les chercheurs dans l’espace européen de la recherche: une profession, des carrières multiples» [COM(2003) 436 final – Non publié au Journal officiel].

Communication de la Commission du 4 juin 2003 «Investir dans la recherche : un plan d’action pour l’Europe» [COM(2003) 226 final – Non publié au Journal officiel].

Communication de la Commission du 16 octobre 2002 «L’espace européen de la recherche: un nouvel élan – Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives» [COM(2002) 565 final – Non publié au Journal officiel].

Communication de la Commission du 11 septembre 2002 «Plus de recherche pour l’Europe – Objectif : 3 % du PIB» [COM(2002) 499 final – Non publié au Journal officiel].

Dernière modification le: 03.10.2007