21.4.2017   

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Journal officiel de l'Union européenne

L 105/21

Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 43 du 21 février 2017 )

Page 257, au point 2.1. Émissions d'ammoniac provenant des bâtiments d'hébergement de porcs:

au lieu de:

«10.

Cases avec litière et production d'effluents d'élevage associée (lisier et effluents solides).

Truies en maternité

Non applicable aux unités existantes ne disposant pas de sols pleins en béton.»

11.

Boxes de nourrissage/de couchage sur sol plein (dans le cas des cases avec litière).

Truies en attente de saillie et truies gestantes

lire:

«10.

Cases avec litière et production d'effluents d'élevage associée (lisier et effluents solides).

Truies en maternité

N'est pas nécessairement applicable aux unités existantes en raison de considérations techniques et/ou économiques.

11.

Boxes de nourrissage/de couchage sur sol plein (dans le cas des cases avec litière).

Truies en attente de saillie et truies gestantes

Non applicable aux unités existantes ne disposant pas de sols pleins en béton.»

Page 277, au point 4.13.1. Techniques de réduction des émissions d'ammoniac provenant des bâtiments d'hébergement de poules pondeuses, de poulets de chair reproducteurs ou de poulettes:

au lieu de:

«Évacuation des effluents d'élevage au moyen de tapis de collecte (dans le cas des systèmes de cages aménagées ou non aménagées) avec au minimum:

—

une évacuation par semaine avec séchage à l'air; ou

—

deux évacuations par semaine sans séchage à l'air.

Les tapis sont placés sous les cages en vue de l'évacuation des effluents d'élevage. La fréquence d'évacuation est d'une fois par semaine (en cas de séchage à l'air) ou plus (sans séchage à l'air). Le tapis de collecte peut être ventilé afin de sécher les effluents d'élevage. Il est aussi possible de recourir à un séchage à l'air forcé des effluents sur le tapis.»

lire:

«Système d'hébergement

Description

Évacuation des effluents d'élevage au moyen de tapis de collecte (dans le cas des systèmes de cages aménagées ou non aménagées) avec au minimum:

—

une évacuation par semaine avec séchage à l'air; ou

—

deux évacuations par semaine sans séchage à l'air.

Les tapis sont placés sous les cages en vue de l'évacuation des effluents d'élevage. La fréquence d'évacuation est d'une fois par semaine (en cas de séchage à l'air) ou plus (sans séchage à l'air). Le tapis de collecte peut être ventilé afin de sécher les effluents d'élevage. Il est aussi possible de recourir à un séchage à l'air forcé des effluents sur le tapis.»