DIRECTIVE 98/63/CE DE LA COMMISSION du 3 septembre 1998 modifiant la directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 49, son article 57, paragraphe 1 et paragraphe 2, première et troisième phrases, et son article 66,

vu la directive 93/16/CEE du Conseil du 5 avril 1993 visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres (1), modifiée en dernier lieu par la directive 98/21/CE de la Commission (2), et notamment son article 44 bis,

considérant que le Royaume-Uni a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la neurochirurgie, de la médecine interne, de l'orthopédie, de l'anatomie pathologique et de la psychiatrie dans la liste des spécialités médicales communes à tous les États membres;

considérant que le Luxembourg a adressé une demande motivée tendant à introduire pour cet État membre la dénomination de la biologie clinique, de la chirurgie gastro-entérologique, de la médecine nucléaire, de la chirurgie maxillo-faciale et de la chirurgie dentaire, orale et maxillofaciale dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que la Grèce a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la radiothérapie dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que le Royaume-Uni a adressé une demande motivée tendant à modifier pour cet État membre la dénomination de la microbiologie-bactériologie, de la chirurgie thoracique, de la cardiologie, de la vénéréologie, du radiodiagnostic, de la radiothérapie, de la gériatrie, des maladies rénales, des maladies contagieuses et de la médecine de santé publique dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que la Grèce a adressé une demande motivée tendant à introduire pour cet État membre les dénominations de la chirurgie des vaisseaux et de la médecine sociale dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que la Belgique, l'Irlande et le Royaume-Uni ont adressé une demande motivée tendant à introduire pour ces États membres les soins d'urgence dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que le Danemark, l'Espagne, l'Italie, l'Irlande, la Finlande, la Suède et le Royaume-Uni ont adressé une demande motivée tendant à introduire pour ces États membres la neurophysiologie dans la liste des spécialités médicales communes à deux ou plusieurs États membres;

considérant que les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du Comité de hauts fonctionnaires de la santé publique institué par la décision 75/365/CEE du Conseil (3),

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'article 5, paragraphe 3, de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:

a) au point «neurochirurgie», la dénomination «neurological surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «neurosurgery»;

b) au point «médecine interne», la dénomination «general medicine» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «general (internal) medicine»;

c) au point «orthopédie», la dénomination «orthopaedic surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «trauma and orthopaedic surgery»;

d) au point «anatomie pathologique», la dénomination «morbid anatomy and histopathology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «histopathology»;

e) au point «psychiatrie», la dénomination «psychiatry» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «general psychiatry».

Article 2

L'article 7, paragraphe 2, de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:

a) au point «biologie clinique», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;b) au point «microbiologie-bactériologie», la dénomination «medical microbiology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «medical microbiology and virology»;

c) au point «chirurgie thoracique», la dénomination «thoracic surgery» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «cardio-thoracic surgery»;

d) au point «chirurgie des vaisseaux», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;e) au point «cardiologie», la dénomination «cardio-vascular diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «cardiology»;

f) au point «vénéréologie», la dénomination «venereology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «genito-urinary medicine»;

g) au point «radiodiagnostic», la dénomination «diagnostic radiology» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «clinical radiology»;

h) au point «radiothérapie», la dénomination «ÁêôéíïèåñáðåõôéêÞ» figurant en regard de la mention «Grèce» est remplacée par la dénomination «ÁêôéíïèåñáðåõôéêÞ - Ïãêïëïãßá» et la dénomination «radiotherapy» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «clinical oncology»;

i) au point «gériatrie», la dénomination «geriatrics» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «geriatric medicine»;

j) au point «maladies rénales», la dénomination «renal diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée pax la dénomination «renal medicine»;

k) au point «maladies contagieuses», la dénomination «communicable diseases» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «infectious diseases»;

l) au point «community medicine» (santé publique), la mention «Grèce: ÊïéíùíéêÞ ÉáôñéêÞ» est ajoutée et la dénomination «community medicine» figurant en regard de la mention «Royaume-Uni» est remplacée par la dénomination «public health medicine»;

m) au point «chirurgie gastro-entérologique», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;n) au point «médecine nucléaire», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;o) au point «chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecin)», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;p) au point «chirurgie dentaire, orale maxillo-faciale (formation de base de médecin et de praticien de l'art dentaire)», la mention suivante est ajoutée:

>TABLE>

;q) les deux points suivants sont ajoutés:

«- Soins d'urgence

>TABLE>

- Neurophysiologie

>TABLE>

.

Article 3

L'article 27 de la directive 93/16/CEE est modifié comme suit:

a)

au point «premier groupe (cinq ans)», le tiret suivant est ajouté:«- soins d'urgence»;

b) au point «deuxième groupe (quatre ans)», le tiret suivant est ajouté:

«- neurophysiologie».

Article 4

1. Les États membres prennent les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30 juin 1999. Ils en informent immédiatement la Commission.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 3 septembre 1998.

Par la Commission

Mario MONTI

Membre de la Commission

(1) JO L 165 du 7. 7. 1993, p. 1.

(2) JO L 119 du 22. 4. 1998, p. 15.

(3) JO L 167 du 30. 6. 1975, p. 19.