a) de type simple flux (extraction ou insufflation) et ont une puissance électrique absorbée inférieure à 30 W, à l'exception des exigences en matière d'information;

b) de type double flux et dont la puissance électrique absorbée totale des ventilateurs est inférieure à 30 W par flux d'air, à l'exception des exigences en matière d'information;

c) des ventilateurs de type axial ou centrifuge uniquement équipés d'un logement au sens du règlement (UE) no 327/2011;

d) conçues exclusivement pour fonctionner dans une atmosphère potentiellement explosible au sens de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil ( 1 );

e) conçues exclusivement pour fonctionner en cas d'urgence, pour de courtes durées, et qui satisfont aux exigences fondamentales applicables aux ouvrages de construction en matière de sécurité en cas d'incendie, telles qu'établies par le règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil ( 2 );

f) conçues exclusivement pour fonctionner:

i) lorsque, en fonctionnement, les températures de l'air déplacé dépassent 100 °C;

ii) lorsque la température ambiante de fonctionnement du moteur entraînant le ventilateur, s'il se trouve en dehors du flux d'air, dépasse 65 °C;

iii) lorsque la température de l'air déplacé ou la température ambiante de fonctionnement du moteur, s'il se trouve en dehors du flux d'air, est inférieure à – 40 °C;

iv) lorsque la tension d'alimentation est supérieure à 1 000 V CA ou 1 500 V CC;

v) dans des environnements toxiques, fortement corrosifs ou inflammables ou dans des environnements contenant des substances abrasives;

g) des unités équipées d'un échangeur de chaleur et d'une pompe à chaleur destinée à la récupération de chaleur, ou autorisant le transfert ou l'extraction de chaleur en plus de celle provenant du système de récupération, à l'exception du transfert de chaleur destiné à la protection contre le gel ou au dégivrage;

h) classées comme hottes relevant du règlement (UE) no 66/2014 de la Commission ( 3 ) relatif aux appareils de cuisine.

1) «unité de ventilation» (UV), un appareil électrique équipé d'au moins une turbine, d'un moteur et d'un caisson et destiné à remplacer l'air vicié par de l'air extérieur dans un bâtiment ou une partie de bâtiment;

2) «unité de ventilation résidentielle» (UVR), une unité de ventilation dont:

a) le débit maximal ne dépasse pas 250 m3/h;

b) le débit maximal est compris entre 250 et 1 000 m3/h, dans les cas où l'utilisation prévue, telle que déclarée par le fabricant, est exclusivement la ventilation résidentielle;

3) «unité de ventilation non résidentielle» (UVNR), une unité de ventilation dont le débit maximal dépasse 250 m3/h et, dans le cas où ce débit maximal est compris entre 250 et 1 000  m3/h, dont le fabricant n'a pas déclaré qu'elle était destinée à être utilisée exclusivement pour la ventilation résidentielle;

4) «débit maximal», le débit volumique d'air maximal déclaré pour une unité de ventilation qui peut être obtenu avec des régulateurs intégrés ou fournis séparément dans des conditions atmosphériques normalisées (20 °C et 101 325 Pa), lorsque l'unité est installée dans sa configuration complète (par exemple avec des filtres propres) et conformément aux instructions du fabricant; pour les UVR centralisées, le débit maximal est déterminé à la différence de pression statique externe de 100 Pa, et, pour les UVR décentralisées, à la différence de pression totale la plus basse atteignable, à choisir parmi l'ensemble de valeurs suivant: 10 (minimum), 20, 50, 100, 150, 200 ou 250 Pa, celle-ci étant égale ou juste inférieure à la différence de pression mesurée;

5) «unité de ventilation simple flux» (UVSF), une unité de ventilation créant un flux d'air dans une seule direction, soit de l'intérieur vers l'extérieur (extraction) ou de l'extérieur vers l'intérieur (insufflation), où le flux d'air créé mécaniquement est équilibré par l'entrée ou l'extraction naturelle de l'air;

6) «unité de ventilation double flux» (UVDF), une unité de ventilation créant un flux d'air entre l'intérieur et l'extérieur d'un bâtiment et qui est équipée à la fois de ventilateurs d'extraction et d'insufflation;

7) «modèle équivalent d'unité de ventilation», une unité de ventilation présentant les mêmes caractéristiques techniques selon les exigences applicables en matière d'informations sur les produits, mais mise sur le marché en tant que modèle différent par le même fabricant, mandataire ou importateur.

a) le détail de ces calculs ou de ces extrapolations, ou les deux;

b) le détail des essais effectués par les fabricants pour vérifier l'exactitude des calculs et des extrapolations;

c) une liste des autres modèles d'unité de ventilation pour lesquels les informations incluses dans la documentation technique auraient été obtenues de la même manière;

d) une liste des modèles d'unité de ventilation équivalents.

a) l'extension éventuelle du champ d'application du présent règlement aux unités de ventilation simple flux dont la puissance électrique absorbée est inférieure à 30 W et aux unités de ventilation double flux dont la puissance électrique absorbée totale des ventilateurs est inférieure à 30 W par flux d'air;

b) les tolérances de vérification fixées à l'annexe VI;

c) l'opportunité de tenir compte de l'incidence des filtres à faible consommation d'énergie sur l'efficacité énergétique;

d) la nécessité de créer un niveau supplémentaire avec des exigences d'écoconception renforcées.

1.  Définitions

2.  Définitions applicables aux UVNR, en plus de celles de la partie 1

1. À compter du 1er janvier 2016:

— la SEC, calculée pour le climat moyen, ne sera pas supérieure à 0 kWh/(m2.an),

— les unités de ventilation décentralisées, y compris les unités de ventilation destinées à être équipées d'un piquage au niveau de l'insufflation ou de l'extraction, devront avoir un niveau LWA maximal de 45 dB,

— l'ensemble des UV, à l'exception des unités à double usage, seront équipées d'une motorisation à plusieurs vitesses ou d'un variateur de vitesse,

— toutes les UVDF seront munies d'un dispositif de dérivation thermique.

2. À compter du 1er janvier 2018:

— la SEC, calculée pour le climat moyen, ne sera pas supérieure à – 20 kWh/(m2.an),

— les unités de ventilation décentralisées, y compris les unités de ventilation destinées à être équipées d'un piquage par conduite d'aspiration ou d'extraction, devront avoir un niveau LWA maximal de 40 dB,

— l'ensemble des UV, à l'exception des unités à double usage, seront équipées d'une motorisation à plusieurs vitesses ou d'un variateur de vitesse,

— toutes les UVDF seront munies d'un dispositif de dérivation thermique,

— les unités de ventilation équipées d'un filtre seront munies d'un signal d'avertissement visuel pour le changement de filtre.

1. À compter du 1er janvier 2016:

— L'ensemble des UV, à l'exception des unités à double usage, seront équipées d'une motorisation à plusieurs vitesses ou d'un variateur de vitesse.

— L'ensemble des UVDF disposeront d'un SRC.

— Les SRC seront munis d'un dispositif de dérivation thermique.

— L'efficacité thermique minimale ηt_nrvu de tous les SRC, à l'exception des SRC à fluide caloporteur, dans les UVDF est fixée à 67 % et le bonus d'efficacité E = ηt_nrvu – 0,67) * 3 000 si l'efficacité thermique ηt_nrvu s'établit à au moins 67 %; dans le cas contraire, E = 0.

— L'efficacité thermique minimale ηt_nrvu des SRC à fluide caloporteur dans les UVDF est fixée à 63 % et le bonus d'efficacité E = (η t_nrvu – 0,63) * 3 000 si l'efficacité thermique ηt_nrvu s'établit à au moins 63 %; dans le cas contraire, E = 0.

— Le rendement minimal du ventilateur pour les UVSF (ηνu ) s'établit à

—

 

— La puissance spécifique maximale des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint_limit ) en W/(m3/s) est fixée comme suit:

—

 

2. À compter du 1er janvier 2018:

— l'ensemble des UV, à l'exception des unités à double usage, seront équipées d'une motorisation à plusieurs vitesses ou d'un variateur de vitesse;

— l'ensemble des UVDF disposeront d'un SRC;

— les SRC seront munis d'un dispositif de dérivation thermique.

— L'efficacité thermique minimale ηt_nrvu de l'ensemble des SRC à l'exception des SRC à fluide caloporteur des UVDF est fixée à 73 % et le bonus d'efficacité E = (ηt_nrvu – 0,73) * 3 000 si l'efficacité thermique ηt_nrvu s'établit à au moins 73 %; dans le cas contraire, E = 0.

— L'efficacité thermique minimale ηt_nrvu des SRC à fluide caloporteur des UVDF est fixée à 68 % et le bonus d'efficacité E = (ηt_nrvu – 0,68) * 3 000 si l'efficacité thermique ηt_nrvu s'établit à au moins 68 %; dans le cas contraire, E = 0.

— Le rendement minimal du ventilateur des UVSF (ηνu ) s'établit à

—

 

— La puissance spécifique maximale des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint_limit ) en W/(m3/s) est fixée comme suit:

—

 

— Si le filtre fait partie intégrante de la configuration, le produit doit être équipé d'un signal visuel ou d'une alarme dans le système de contrôle, qui doivent être activés lorsque la perte de charge du filtre dépasse le seuil maximal final admissible.

1. À partir du 1er janvier 2016, les informations suivantes sur le produit doivent être fournies:

a) le nom du fournisseur ou la marque commerciale;

b) la référence du modèle établie par le fournisseur, c'est-à-dire le code, généralement alphanumérique, utilisé pour distinguer un modèle d'unité de ventilation résidentielle spécifique des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

c) la consommation d'énergie spécifique (SEC) en kWh/(m2.an) pour chaque zone climatique et chaque classe de SEC applicables;

d) la typologie déclarée conformément à l'article 2 du présent règlement (UVR ou UVNR, simple flux ou double flux);

e) le type de motorisation installée ou prévue (à plusieurs vitesses ou variateur de vitesse);

f) le type de système de récupération de chaleur (récupération, régénération, aucun);

g) le rendement thermique de la récupération de chaleur (en % ou «sans objet» si le produit n'est pas pourvu d'un système de récupération de chaleur);

h) le débit maximal en m3/h;

i) la puissance électrique absorbée de la motorisation du ventilateur, y compris tout équipement de contrôle du moteur, au débit maximal (W);

j) le niveau de puissance acoustique (LWA), arrondi à l'entier le plus proche;

k) le débit de référence en m3/s;

l) la différence de pression de référence en Pa;

m) la SPI en W/(m3/h);

n) le facteur de régulation et la typologie de contrôle conformément aux définitions applicables et à la classification de l'annexe VIII, tableau 1;

o) les taux de fuites internes et externes maximaux déclarés ( %) pour les unités de ventilation double flux ou la recirculation (pour les échangeurs de chaleur à régénération uniquement) et les taux de fuites externes ( %) pour les unités de ventilation simple flux centralisées;

p) le taux de mélange des unités de ventilation double flux décentralisées non destinées à être équipées d'un piquage au niveau de l'insufflation ou de l'extraction;

q) la position et la description de l'alarme visuelle du filtre pour les UVR destinées à être utilisées avec des filtres, y compris le texte soulignant l'importance du remplacement régulier des filtres pour les performances et l'efficacité énergétique de l'unité de ventilation;

r) pour les systèmes de ventilation simple flux, des instructions en vue de l'installation de grilles d'insufflation/extraction réglementées dans la façade pour l'insufflation/l'extraction d'air naturelles;

s) l'adresse internet concernant les instructions de démontage, telles que visées au point 3;

t) pour les unités décentralisées uniquement: la sensibilité du flux d'air aux variations de pression à + 20 Pa et – 20 Pa;

u) pour les unités décentralisées uniquement: l'étanchéité à l'air intérieur/extérieur en m3/h.

2. Les informations visées au point 1 figurent:

— dans la documentation technique relative aux UVR, et

— sur les sites en accès libre des fabricants, de leurs mandataires et de leurs importateurs.

3. Le site web en libre accès du fabricant fait notamment apparaître des instructions identifiant les outils requis pour le démontage manuel des moteurs à aimant permanent et des composants électroniques (carte électronique, circuits imprimés et affichages > 10 g ou > 10 cm2), des batteries et des composants en plastique de plus grande taille (> 100 g) aux fins d'un meilleur recyclage des matériaux, sauf pour les modèles produits à moins de cinq exemplaires par an.

1. À partir du 1er janvier 2016, les informations suivantes sur le produit doivent être fournies:

a) le nom du fabricant ou la marque commerciale;

b) la référence du modèle établie par le fabricant, c'est-à-dire le code, généralement alphanumérique, utilisé pour distinguer un modèle d'unité de ventilation non résidentielle spécifique des autres modèles portant la même marque ou le même nom de fournisseur;

c) la typologie déclarée conformément à l'article 2 du présent règlement (UVR ou UVNR, simple flux ou double flux);

d) le type de motorisation installée ou prévue (à plusieurs vitesses ou variateur de vitesse);

e) le type de SRC (à fluide caloporteur, autre, néant);

f) le rendement thermique de la récupération de chaleur (en % ou «sans objet» si le produit n'est pas pourvu d'un système de récupération de chaleur);

g) le débit nominal du UVNR en m3/s;

h) la puissance électrique nominale absorbée (kW);

i) la SFPint en W/(m3/s);

j) la vitesse frontale en m/s au débit nominal;

k) la pression nominale externe (Δps, ext) en Pa;

l) la perte de charge interne des composants de ventilation (Δps,int) en Pa;

m) facultativement: la perte de charge interne des composants ne servant pas à la ventilation (Δps,add) en Pa;

n) le rendement statique des ventilateurs utilisés conformément au règlement (UE) no 327/2011;

o)  ►C1  le taux de fuites externes maximal déclaré (%) du caisson des unités de ventilation et le taux de fuites internes maximal déclaré (%) des unités de ventilation double flux ou la recirculation (pour les échangeurs de chaleur à régénération uniquement), tous deux mesurés conformément à la méthode du test de pressurisation ou la méthode du test de gaz traceur à la pression déclarée du système; ◄

p) la performance énergétique, de préférence la classification énergétique, des filtres (information déclarée concernant la consommation d'énergie annuelle calculée);

q) la description de l'alarme visuelle du filtre pour les UVNR destinées à être utilisées avec des filtres, y compris le texte soulignant l'importance du remplacement régulier des filtres pour les performances et l'efficacité énergétique de l'unité;

r) dans le cas des UVNR destinées à être utilisées à l'intérieur, le niveau de puissance acoustique du caisson (LWA), arrondi à l'entier le plus proche;

s) l'adresse internet concernant les instructions de démontage, telles que visées au point 3.

2. Les informations visées au point 1, paragraphes a) à s), figurent:

— dans la documentation technique relative aux UVNR, et

— sur les sites en accès libre des fabricants, de leurs mandataires et de leurs importateurs.

3. Le site web en libre accès du fabricant fait notamment apparaître des instructions identifiant les outils requis pour l'assemblage et le démontage manuel des moteurs à aimant permanent et des composants électroniques (cartes électroniques, circuits imprimés et affichages > 10 g ou > 10 cm2), des batteries et des composants en plastique de plus grande taille (> 100 g) aux fins d'un meilleur recyclage des matériaux, sauf pour les modèles produits à moins de cinq exemplaires par an.

1) Les autorités des États membres procèdent au contrôle d'une seule unité du modèle.

2) Le modèle est réputé conforme aux exigences applicables si:

a) les valeurs indiquées dans la documentation technique au titre du point 2 de l'annexe IV de la directive 2009/125/CE (valeurs déclarées) et, le cas échéant, les valeurs utilisées pour calculer ces valeurs ne sont pas plus favorables pour le fabricant ou l'importateur que les résultats des mesures correspondantes effectuées au titre de son point g); et

b) les valeurs déclarées satisfont à toutes les exigences fixées dans le présent règlement et les informations relatives aux produits requises qui sont publiées par le fabricant ou l'importateur ne contiennent pas de valeurs plus favorables pour le fabricant ou l'importateur que les valeurs déclarées; et

c) lorsque les autorités des États membres procèdent à l'essai de l'unité du modèle, les valeurs déterminées (les valeurs des paramètres pertinents telles que mesurées dans l'essai et les valeurs calculées à partir de ces mesures) respectent les tolérances de contrôle correspondantes telles qu'elles figurent dans le tableau 1.

3) Si les résultats visés aux points 2 a) ou 2 b) ne sont pas atteints, le modèle et tous les modèles d'unité de ventilation équivalents figurant sur la liste des modèles équivalents dans la documentation technique du fabricant ou de l'importateur sont réputés non conformes aux exigences du présent règlement.

4) Si le résultat visé au point 2 c) n'est pas obtenu:

a) pour les modèles fabriqués à moins de cinq exemplaires par an, le modèle est considéré comme non conforme au présent règlement;

b) pour les modèles fabriqués à cinq exemplaires ou plus par an, les autorités des États membres sélectionnent trois unités supplémentaires du même modèle pour les soumettre à des essais. Ou bien, les trois unités additionnelles sélectionnées peuvent être d'un ou de plusieurs modèles différents figurant sur la liste des modèles équivalents dans la documentation technique du fabricant ou de l'importateur. Le modèle est réputé conforme aux exigences applicables si, pour ces trois unités, la moyenne arithmétique des valeurs déterminées respecte les tolérances de contrôle correspondantes figurant dans le tableau 1.

5) Si le résultat visé au point 4 b) n'est pas atteint, le modèle et tous les modèles d'unité de ventilation équivalents figurant sur la liste des modèles équivalents dans la documentation technique du fabricant ou de l'importateur sont réputés non conformes aux exigences du présent règlement.

6) Dès qu'une décision est adoptée sur la non-conformité du modèle en vertu des points 3, 4 a) et 5, les autorités des États membres communiquent sans délai toutes les informations pertinentes aux autorités des autres États membres et à la Commission.

a) SEC: – 42 kWh/(m2.an) pour les UVDF, et – 27 kWh/(m2.an) pour les UVSF;

b) récupération de chaleur ηt: 90 % pour les UVDF.

a) SFPint: 150 W/(m3/s) en dessous de la limite de phase 2 pour les UVNR dont le débit ≥ 2 m3/s, et 250 W/(m3/s) en dessous de la limite de phase 2 pour les UVNR dont le débit < 2 m3/s;

b) récupération de chaleur ηt_nrvu: 85 %, ou 80 % avec un SRC à fluide caloporteur.

—  SEC est la consommation d'énergie spécifique pour la ventilation par m2 de surface au sol chauffée d'un local ou d'un bâtiment [kWh/(m2.an)],

—  ta correspond au nombre annuel d'heures de fonctionnement [h/an],

—  pef est le facteur d'énergie primaire pour la production et la distribution d'énergie électrique [-],

—  qnet correspond à la demande nette de taux de ventilation par m2 de surface au sol chauffée [m3/h.m2],

—  MISC est un facteur de typologie général agrégé, intégrant des facteurs relatifs à l'efficacité de la ventilation, aux fuites dans les conduites et aux autres infiltrations [-],

—  CTRL est un facteur de régulation de la ventilation [-],

—  x est un exposant qui tient compte de la non-linéarité existant entre les économies d'énergie thermique et d'électricité, en fonction des caractéristiques du moteur et de la motorisation [-],

—  SPI correspond à la puissance absorbée spécifique [kW/(m3/h)],

—  th est le nombre total d'heures de la saison de chauffage [h],

—  ΔΤh correspond à l'écart moyen entre la température intérieure (19 °C) et la température extérieure au cours d'une saison de chauffage, après soustraction de 3 K pour correction des gains solaires et internes [K],

—  ηh est l'efficacité moyenne de chauffage de locaux [-],

—  cair est la capacité calorifique spécifique de l'air à pression et densité constantes [kWh/(m3 K)],

—  qref correspond au taux de ventilation naturelle de référence par m2 de surface au sol chauffée [m3/h.m2],

—  ηt est l'efficacité thermique de la récupération de chaleur [-],

—  Qdefr correspond à l'énergie de chauffage annuelle par m2 de surface au sol chauffée [kWh/m2.an] pour le dégivrage, basée sur un chauffage variable par résistances électriques.

— 
,

— sachant que:

—

 

—  Qdefr s'applique uniquement aux unités double flux dotées d'un échangeur récupérateur de chaleur; en ce qui concerne les unités simple flux ou dotées d'un échangeur de chaleur à régénération, Qdefr = 0.

—  ηt correspond à l'efficacité thermique du SRC [-],

—  t2′′ est la température de l'air d'insufflation quittant le SRC et entrant dans la pièce [°C],

—  t2′ est la température extérieure [°C],

—  t1′ est la température de l'air d'extraction quittant la pièce et entrant dans le SRC [°C].

À compter du 1er janvier 2016:

À compter du 1er janvier 2018: