2013R1387 — FR — 01.07.2014 — 001.002
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RÈGLEMENT (UE) No 1387/2013 DU CONSEIL du 17 décembre 2013 (JO L 354, 28.12.2013, p.201) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
page |
date |
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L 192 |
9 |
1.7.2014 |
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Rectifié par:
RÈGLEMENT (UE) No 1387/2013 DU CONSEIL
du 17 décembre 2013
portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,
vu la proposition de la Commission européenne,
considérant ce qui suit:|
(1) |
La production de l'Union de certains produits agricoles et industriels énoncés à l'annexe I est actuellement insuffisante ou inexistante et ne permet donc pas de répondre aux besoins des industries utilisatrices de l'Union. |
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(2) |
Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union de suspendre partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour lesdits produits. |
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(3) |
Le règlement (UE) no 1344/2011 du Conseil ( 1 ) a été modifié à maintes reprises. En outre, suite à sa modification par le règlement (UE) no 1220/2012 du Conseil ( 2 ), les produits de la pêche ont été retirés du champ d'application du règlement (UE) no 1344/2011. Dans un souci de transparence, il convient donc de remplacer le règlement (UE) no 1344/2011 dans sa totalité. |
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(4) |
Les règlements portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précédentes. En conséquence, dans un souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, il paraît opportun de ne pas limiter la durée de validité du présent règlement, son champ d'application pouvant être adapté et des produits ajoutés à l'annexe I ou supprimés de celle-ci par un règlement du Conseil. |
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(5) |
Compte tenu de leur caractère temporaire, il convient que les suspensions énumérées à l'annexe I du présent règlement fassent l'objet d'un examen systématique, et au plus tard cinq ans après la date de leur mise en application ou de leur renouvellement. En outre, il pourrait être nécessaire à tout moment de lever certaines suspensions, à la suite d'une proposition de la Commission fondée sur un examen effectué à l'initiative de cette dernière, ou à la demande d'un ou de plusieurs États membres, lorsque le maintien des suspensions n'est plus dans l'intérêt de l'Union ou si l'évolution technique des produits, un changement de circonstances ou les tendances économiques du marché le justifient. |
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(6) |
Les statistiques relatives à certains produits énumérés à l'annexe I du présent règlement sont souvent exprimées en nombre de pièces, en mètres carrés ou en unités de mesure autres que le poids. Toutefois, il n'existe pas de telles unités de mesure supplémentaires dans la nomenclature combinée publiée à l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil ( 3 ). Pour les importations des produits concernées, il convient dès lors de prévoir l'inscription, dans la déclaration de mise en libre pratique, non seulement du poids en kilogrammes ou en tonnes, mais aussi des unités de mesure supplémentaires pertinentes. |
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(7) |
Étant donné que les suspensions prévues au présent règlement doivent prendre effet au 1er janvier 2014, le présent règlement devrait entrer en vigueur immédiatement après sa publication au Journal officiel de l'Union européenne et devrait s'appliquer à partir du 1er janvier 2014. |
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(8) |
Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et approprié, pour atteindre les objectifs fondamentaux, qui consistent à améliorer la capacité concurrentielle de l'industrie de l'Union, pour permettre à cette dernière de maintenir ou créer des emplois et de moderniser ses structures, d'établir des règles sur la suspension des droits du tarif douanier commun pour les produits énumérés à l'annexe I. Conformément à l'article 5, paragraphe 4, du traité sur l'Union européenne, le présent règlement ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I sont suspendus.
Article 2
1. La Commission peut, à tout moment, réexaminer les suspensions pour les produits énumérés à l'annexe I dans les cas suivants:
a) de sa propre initiative;
b) à la demande des États membres.
2. La Commission réexamine les suspensions au cours de l'année indiquée à l'annexe I.
Article 3
Lors de la présentation de la déclaration de mise en libre pratique concernant des produits relevant des codes NC ou codes TARIC visés à l'annexe II, l'unité de mesure supplémentaire prévue dans cette annexe est inscrite dans la section correspondante de cette déclaration.
Article 4
Le règlement (UE) no 1344/2011 est abrogé.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il s'applique à compter du 1er janvier 2014.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
(*) Suspension relative à un produit figurant dans la présente annexe pour lequel le code NC ou TARIC ou la désignation des marchandises ou la date d'examen obligatoire ont été modifiés par le règlement (UE) no 722/2014 du Conseil du 24 juin 2014 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels (JO L 192 du 1.7.2014, p. 9).
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Code NC |
TARIC |
Désignation des marchandises |
Taux des droits autonomes |
Date prévue de l'examen obligatoire |
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ex071021 00 |
10 |
Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) |
0 % |
31.12.2018 |
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ex071080 95 |
50 |
Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2018 |
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ex071159 00 |
11 |
Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) |
0 % |
31.12.2016 |
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ex071232 00 ex071233 00 ex071239 00 |
10 10 31 |
Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
31.12.2018 |
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ex080410 00 |
30 |
Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) |
0 % |
31.12.2018 |
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ex081040 50 |
10 |
Canneberges du Vaccinium macrocarpon, fraîches, destinées à la fabrication (à l'exclusion des emballages) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) |
0 % |
31.12.2018 |
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0811 90 50 0811 90 70 ex081190 95 |
70 |
Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
31.12.2018 |
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ex081190 95 |
20 |
Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex081190 95 |
30 |
Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé |
0 % |
31.12.2018 |
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ex081190 95 |
40 |
Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
31.12.2018 |
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▼M1 ————— |
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*ex151190 19 *ex151190 91 *ex151311 10 *ex151319 30 *ex151321 10 *ex151329 30 |
10 10 10 10 10 10 |
Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication: — d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10, — d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916, — d'alcools gras des positions 2905 17, et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, — d'alcools gras de la position 2905 16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, — d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00, — de produits de la position 3401, — d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915 destinés à la fabrication de produits chimiques autres que les produits de la position 3826 ou — de produits de la position 1516 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
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ex151590 99 |
92 |
Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque |
0 % |
31.12.2018 |
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ex151620 96 |
20 |
Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation |
0 % |
31.12.2014 |
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ex151790 99 |
10 |
Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil) |
0 % |
31.12.2016 |
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ex190190 99 ex210690 98 |
39 45 |
Préparation sous forme de poudre contenant en poids: — 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, — 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, — 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, — 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, — 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et — 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique |
0 % |
31.12.2018 |
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ex190230 10 ex190300 00 |
10 20 |
Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2018 |
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ex200591 00 |
10 |
Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg |
0 % |
31.12.2018 |
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ex200799 50 ex200799 50 |
81 91 |
Purée concentrée d'acérola: — du genre Malpighia spp., — d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
9 % (3) |
31.12.2017 |
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ex200799 50 ex200799 50 |
82 92 |
Purée concentrée de banane acidifiée, obtenue par cuisson: — du genre Musa Cavendish, — d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
11,5 % (3) |
31.12.2017 |
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ex200799 50 ex200799 50 ex200799 93 |
83 93 10 |
Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson: — du genre Mangifera spp. — d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
6 % (3) |
31.12.2017 |
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ex200799 50 ex200799 50 |
84 94 |
Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: — du genre Carica spp., — d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
7,8 % (3) |
31.12.2017 |
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ex200799 50 ex200799 50 |
85 95 |
Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: — du genre Psidium spp., — d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
6 % (3) |
31.12.2017 |
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ex200893 91 |
20 |
Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4) |
0 % |
31.12.2017 |
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ex200899 48 |
94 |
Purée de mangue: — non obtenue à partir de concentré, — du genre Mangifera, — d'une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n'excédant pas 20, destinée à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1) |
6 % |
31.12.2015 |
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ex200899 49 ex200899 99 |
30 40 |
Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre |
0 % |
31.12.2014 |
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ex200899 49 ex200899 99 |
70 11 |
Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids: — plus de 6 % de concentration de sel, — entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté et — du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (1) |
0 % |
31.12.2017 |
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ex200941 92 ex200941 99 |
20 70 |
Jus d'ananas: — non obtenu à partir de concentré, — du genre Ananas, — d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n'excédant pas 16, destiné à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1) |
8 % |
31.12.2015 |
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ex200949 30 |
91 |
Jus d'ananas, autre qu'en poudre: — d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, — d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, — contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1) |
0 % |
31.12.2014 |
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ex200981 31 |
10 |
Concentré de jus de canneberges: — d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66, — en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex200989 79 |
20 |
Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 67, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
31.12.2016 |
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ex200989 79 |
30 |
Jus concentré d'acérola congelé: — d'une valeur Brix supérieure à 48 mais n'excédant pas 67, — en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex200989 79 |
85 |
Jus de baies d'açaï concentré: — de l'espèce Euterpe oleracea, — congelé, — non sucré, — ne se présentant pas sous forme de poudre, — d'une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n'excédant pas 32, en emballages immmédiats d'un contenu de 10 kg ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex200989 99 |
93 |
Eau de coco, congelée, non traitée, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex210610 20 |
10 |
Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex210610 20 |
20 |
Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex210690 92 |
45 |
Préparation contenant en poids: — plus de 30 % mais pas plus de 35 % d'extrait de réglisse, — plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline, normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex220720 00 ex220720 00 ex382000 00 |
20 80 20 |
Matière première constituée (en poids) de: — 88 % d'éthanol au minimum, mais sans excéder 92 %, — 2,2 % de monoéthylène-glycol au minimum, mais sans excéder 2,7 %, — 1,0 % de méthyléthylcétone, mais sans excéder 1,3 %, — 0,36 % d'agent de surface anionique au minimum, mais sans excéder 0,40 % (environ 30 % d'activité), — 0,0293 % de méthyl isopropyl cétone au minimum, mais sans excéder 0,0396 %, — 0,0195 % de 5 méthyl-3-heptanone au minimum, mais sans excéder 0,0264 %, — 10 ppm de benzoate de denatonium (Bitrex) au minimum, mais sans excéder 12 ppm, — 0,01 % de parfum au maximum, — 6,5 % d'eau au minimum, mais sans excéder 8,0 %, destinée à la fabrication de liquide concentré pour lave-glace et autres préparations pour dégivrage (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex251990 10 |
10 |
Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 97 % |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex270799 99 |
10 |
Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex271019 99 |
10 |
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, de soufre, et présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à120 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex280450 90 |
10 |
Tellure d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 % (CAS RN 13494-80-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
2804 70 00 |
Phosphore |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex280519 90 |
10 |
Lithium (métal) de pureté égale ou supérieure à 99,7 % en poids (CAS RN 7439-93-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex280530 10 |
10 |
Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex280530 90 ex280530 90 ex280530 90 |
45 55 65 |
Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d'une pureté minimale de 95 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex281119 80 |
10 |
Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex281119 80 |
20 |
Iodure d'hydrogène (CAS RN 10034-85-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex281119 80 |
30 |
Acide phosphoreux (CAS RN 10294-56-1)/acide phosphonique (CAS RN 13598-36-2) utilisé comme ingrédient pour la production d'additifs utilisés dans l'industrie du poly(chlorure de vinyle) (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex281122 00 |
10 |
Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex281122 00 |
30 |
Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex281290 00 |
10 |
Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex281640 00 |
10 |
Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex281810 91 |
10 |
Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, contenant (en poids): — au minimum 94 % et au maximum 98,5 % d'α-Al2O3 (CASRN1344-28-1), — 2 %(± 1,5 %) de spinelle de magnésium (CASRN1309-48-4), — 1 %(± 0,6 %) d'oxyde d'yttrium (CASRN1314-36-9), et — soit 2 %(± 1,2 %) d'oxyde de lanthane (CASRN1312-81-8), — soit 2 %(± 1,2 %) d'oxyde de lanthane (CASRN1312-81-8) et d'oxyde de néodyme (CASRN1313-97-9), et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10 mm |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex281820 00 |
10 |
Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex281830 00 |
10 |
Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite |
4 % |
31.12.2018 |
|
2819 10 00 |
Trioxyde de chrome (CAS RN 1333-82-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
|
ex281990 90 |
10 |
Trioxyde de dichrome destiné à la métallurgie (CAS RN 1308-38-9) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex282300 00 |
10 |
Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7): — de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids, — présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex282300 00 |
20 |
Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) de pureté au moins égale à 99,7 % et contenant, en poids: — moins de 0,005 % de potassium et de sodium combinés (exprimés en sodium et en potassium élémentaires), — moins de 0,01 % de phosphore (exprimé en phosphore élémentaire), destiné à être utilisé en métallurgie (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex282510 00 |
10 |
Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex282550 00 |
20 |
Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex282560 00 |
10 |
Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex282619 90 |
10 |
Hexafluorure de tungstène d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus (CAS RN 7783-82-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex282690 80 |
15 |
Hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex282739 85 |
10 |
Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % (CAS RN 7758-89-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex282739 85 |
20 |
Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus (CAS RN 7647-18-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex282739 85 |
30 |
Dichlorure de manganèse (CAS RN 7773-01-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex282739 85 |
40 |
Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex282749 90 |
10 |
Oxydichlorure de zirconium hydraté |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283010 00 |
10 |
Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283329 80 |
20 |
Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283329 80 |
30 |
Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex283510 00 |
10 |
Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex283510 00 |
20 |
Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283691 00 |
20 |
Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: — 2 mg/kg ou plus d'arsenic, — 200 mg/kg ou plus de calcium, — 200 mg/kg ou plus de chlorures, — 20 mg/kg ou plus de fer, — 150 mg/kg ou plus de magnésium, — 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, — 300 mg/kg ou plus de potassium, — 300 mg/kg ou plus de sodium, — 200 mg/kg ou plus de sulfates, mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex283699 17 |
20 |
Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283719 00 |
20 |
Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex283720 00 |
10 |
Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex283720 00 |
20 |
Hexacyanoferrate (II) d'ammonium ferrique (III) (CAS RN 25869-00-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex283919 00 |
10 |
Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex283990 00 |
20 |
Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
2841 30 00 |
Dichromate de sodium (CAS RN 10588-01-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex284170 00 |
10 |
Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 13106-76-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284180 00 |
10 |
Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex284190 85 |
10 |
Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % (CAS RN 12190-79-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex284190 85 |
20 |
Oxyde de potassium et de titane sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99 % (CAS RN 12056-51-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284210 00 |
10 |
Poudre de zéolithe bêta synthétique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284210 00 |
20 |
Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex284290 10 |
10 |
Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex284329 00 |
10 |
Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
2845 10 00 |
Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
2845 90 10 |
Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex284590 90 |
10 |
Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex284590 90 |
20 |
Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284590 90 |
30 |
(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex284590 90 |
40 |
Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 (CAS RN 200513-39-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284610 00 ex382490 97 |
10 48 |
Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284610 00 |
20 |
Tricarbonate de dicérium, même hydraté (CAS RN 537-01-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284610 00 |
30 |
Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex284610 00 |
40 |
Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté |
0 % |
31.12.2014 |
|
2846 90 00 |
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex284800 00 |
10 |
Phosphine (CAS RN 7803-51-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex285000 20 |
10 |
Silane (CAS RN 7803-62-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex285000 20 |
20 |
Arsine (CAS RN 7784-42-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex285000 20 |
30 |
Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm (CAS RN 25583-20-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex285000 20 |
40 |
Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex285000 20 |
50 |
Tétrahydroborate de sodium (CAS RN 16940-66-2): — d'une pureté en poids supérieure ou égale à 98 % et — d'une teneur en fer inférieure à 10 ppm, utilisé comme additif dans la fabrication d'articles polymères faisant barrière à l'oxygène (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex285000 60 |
10 |
Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex285300 90 |
10 |
Isocyanate de chlorosulfonyle (CAS RN 1189-71-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290339 19 |
10 |
1-Bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3), d'une pureté d'au moins 99,0 % et ne contenant pas plus de: — 0,25 % de bromure de sec-butyle — 0,06 % de bromure de n-butyle — 0,06 % de bromure de n-propyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
10 |
Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
15 |
Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290339 90 |
25 |
2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (CAS RN 754-12-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290339 90 |
30 |
Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
40 |
1,1-Difluoroéthane (CAS RN 75-37-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
50 |
1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex290339 90 |
75 |
Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (CAS RN 1645-83-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
80 |
Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290339 90 |
85 |
(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290339 90 |
87 |
1H-perfluorohexane (CAS RN 355-37-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290377 30 |
10 |
1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290377 90 |
10 |
Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290389 90 |
10 |
1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290389 90 |
30 |
Octafluorocyclopentène (CAS RN 559-40-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290389 90 |
40 |
Hexabromocyclododécane |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290389 90 |
50 |
Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290399 90 |
20 |
1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290399 90 |
40 |
2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, — 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290399 90 |
50 |
Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290399 90 |
70 |
α,α,α′,α′-Tétrachloro-o-xylène (CAS RN 25641-99-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290399 90 |
80 |
1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290399 90 |
85 |
2-Bromo-9H-fluorène(CAS RN 1133-80-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290410 00 |
30 |
p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290410 00 |
50 |
2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290420 00 |
10 |
Nitrométhane (CAS RN 75-52-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290420 00 |
20 |
Nitroéthane (CAS RN 79-24-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290420 00 |
30 |
1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290420 00 |
40 |
2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290490 40 |
10 |
Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (CAS RN 76-06-2) (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290490 95 |
20 |
1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290490 95 |
30 |
Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290490 95 |
40 |
Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290490 95 |
50 |
Chlorure d'éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290511 00 |
10 |
Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex290519 00 |
11 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290519 00 |
20 |
Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290519 00 |
25 |
Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290519 00 |
30 |
2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290519 00 |
40 |
2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290519 00 |
70 |
Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290519 00 |
80 |
Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290519 00 |
85 |
Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290529 90 |
10 |
3,5-Diméthylhex-1-yne-3-ol (CAS RN 107-54-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290529 90 |
20 |
Déc-9-ène-1-ol (CAS RN 13019-22-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290529 90 |
30 |
Dodéca-8,10-diène-1-ol (CAS RN 33956-49-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290539 95 |
10 |
Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290539 95 |
20 |
Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290539 95 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290539 95 |
40 |
Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290539 95 |
50 |
2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290549 00 |
10 |
Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290559 98 |
20 |
2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
2906 11 00 |
Menthol (CAS RN 1490-04-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex290619 00 |
10 |
Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290619 00 |
20 |
4,4′-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290629 00 |
10 |
2,2′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol (CAS RN 1999-85-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290629 00 |
20 |
1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290629 00 |
30 |
2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290715 90 |
10 |
2-Naphtol (CAS RN 135-19-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290719 90 |
10 |
2,3,5-Triméthylphénol (CAS RN 697-82-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290719 90 |
20 |
Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290721 00 |
10 |
Résorcinol (CAS RN 108-46-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex290729 00 |
15 |
6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290729 00 |
20 |
4,4′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290729 00 |
30 |
4,4′,4″-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290729 00 |
35 |
4-[2-(4-Hydroxy-3-prop-2-énylphényl)propane-2-yl]-2-prop-2-énylphénol (CAS RN 1745-89-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290729 00 |
40 |
2,3,5-Triméthylhydroquinone (CAS RN 700-13-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290729 00 |
45 |
2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290729 00 |
50 |
6,6′,6″-Tricyclohexyl-4,4′,4″-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290729 00 |
55 |
Biphényle-2,2′-diol (CAS RN 1806-29-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290729 00 |
70 |
2,2′,2″,6,6′,6″-Hexa-tert-butyl-α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290729 00 |
85 |
Phloroglucinole, même hydraté |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex290819 00 |
10 |
Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290819 00 |
20 |
4,4′-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290899 00 |
30 |
4-Nitrophénol (CAS RN 100-02-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290899 00 |
40 |
Acide 4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonique (CAS RN 148-25-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex290919 90 |
20 |
Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290919 90 |
30 |
Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290919 90 |
50 |
3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290919 90 |
60 |
1-Méthoxyheptafluoropropane (CAS RN 375-03-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290920 00 |
10 |
8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290930 38 |
10 |
Oxyde de bis(pentabromophényle) (CAS RN 1163-19-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290930 38 |
20 |
1,1′-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex290930 90 |
10 |
2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290930 90 |
20 |
1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex290930 90 |
30 |
3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290950 00 |
10 |
4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290950 00 |
20 |
Ubiquinol(CAS RN 992-78-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex290960 00 |
10 |
Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex290960 00 |
20 |
1,4-Di(2-tert-butylpéroxyisopropyl)benzène (CAS RN 25155-25-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291090 00 |
15 |
1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291090 00 |
20 |
2- [(2-Méthoxyphénoxy) méthyl] oxiranne (CAS RN 2210-74-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291090 00 |
30 |
2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291090 00 |
80 |
Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291229 00 |
40 |
(2E,4E,6E,8E,10E,12E)-2,7,11-Triméthyl-13-(2,6,6-triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2,4,6,8,10,12-tridécahexaénal (CAS RN 1638-05-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291229 00 |
50 |
4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291229 00 |
60 |
3,4-Diméthylbenzaldéhyde (CAS RN 5973-71-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291229 00 |
70 |
4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291229 00 |
80 |
4-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291249 00 |
10 |
3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291249 00 |
20 |
4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291249 00 |
30 |
Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291419 90 |
20 |
Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291419 90 |
30 |
3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291419 90 |
40 |
Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291429 00 |
20 |
Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291429 00 |
30 |
(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291429 00 |
40 |
Camphre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291429 00 |
50 |
trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291439 00 |
30 |
Benzophénone (CAS RN 119-61-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291439 00 |
50 |
4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291439 00 |
60 |
4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291439 00 |
70 |
Benzile (CAS RN 134-81-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291439 00 |
80 |
4′-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291450 00 |
20 |
3′-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291450 00 |
25 |
4′-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291450 00 |
30 |
2′-Hydroxyacétophénone (CAS RN 118-93-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291450 00 |
36 |
2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291450 00 |
40 |
4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291450 00 |
45 |
3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291450 00 |
55 |
2,2',4,4'-Tétrahydroxybenzophénone (CAS RN 131-55-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291450 00 |
60 |
2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291450 00 |
70 |
16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one (CAS RN 974-23-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291450 00 |
80 |
2′,6′-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291469 90 |
10 |
2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291469 90 |
20 |
2-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291469 90 |
30 |
1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291469 90 |
40 |
p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291470 00 |
20 |
2,4′-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291470 00 |
40 |
Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291470 00 |
50 |
3′-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291470 00 |
60 |
4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291470 00 |
70 |
4-Chloro-4′-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291470 00 |
80 |
Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291529 00 |
10 |
Triacétate d'antimoine (CAS RN 6923-52-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex291539 00 |
25 |
Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291539 00 |
40 |
Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291539 00 |
50 |
Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291539 00 |
60 |
Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291539 00 |
65 |
Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291539 00 |
70 |
Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291539 00 |
75 |
Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291539 00 |
80 |
Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291539 00 |
85 |
Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291560 19 |
10 |
Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291590 70 |
30 |
Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291590 70 |
40 |
Acide nonanoïque (acide pélargonique) (CAS RN 112-05-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291590 70 |
50 |
Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291590 70 |
55 |
Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291590 70 |
60 |
6-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291590 70 |
70 |
Complexes de néodécanoate et de borate de cobalt, d'une pureté en poids de 92 % ou plus (CAS RN 68457-13-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291590 70 |
75 |
Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291590 70 |
80 |
Difluoroacétate d'éthyle (CAS RN 454-31-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291612 00 |
10 |
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291612 00 |
40 |
Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291612 00 |
70 |
2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291613 00 |
10 |
Poudre de méthacrylate d'hydroxyzinc (CAS RN 63451-47-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291613 00 |
20 |
Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291614 00 |
10 |
Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291614 00 |
20 |
Méthacrylate d'éthyle (CAS RN 97-63-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291619 95 |
20 |
3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291619 95 |
40 |
Acide sorbique destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (CAS RN 110-44-1) (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291620 00 |
50 |
2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 97-41-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291620 00 |
60 |
Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291631 00 |
10 |
Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291639 90 |
10 |
Acide 2,3,4,5-tétrafluorobenzoïque (CAS RN 1201-31-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291639 90 |
15 |
Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291639 90 |
20 |
Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6) |
3,6 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
25 |
Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291639 90 |
30 |
Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291639 90 |
35 |
4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
38 |
Acide 6-bromonaphthalène-2-carboxylique (CAS RN 5773-80-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
45 |
Acide 2-chlorobenzoïque (CAS RN 118-91-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291639 90 |
48 |
Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
50 |
Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
55 |
4-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291639 90 |
60 |
Chlorure de 4-éthylbenzoyle (CAS RN 16331-45-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
70 |
Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291639 90 |
75 |
Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291639 90 |
85 |
Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291711 00 |
20 |
Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291711 00 |
30 |
Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291719 10 |
10 |
Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291719 10 |
20 |
Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291719 90 |
15 |
But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291719 90 |
20 |
1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium (CAS RN 23386-52-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291719 90 |
25 |
Anhydride n-dodecenylsuccinique (CAS RN 19780-11-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291719 90 |
30 |
Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291719 90 |
50 |
Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291719 90 |
70 |
Acide itaconique (CAS RN 97-65-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291720 00 |
30 |
Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291720 00 |
40 |
Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291734 00 |
10 |
Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291739 95 |
20 |
Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291739 95 |
30 |
Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex291739 95 |
40 |
2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291816 00 |
20 |
Digluconate de calcium monohydraté (CAS RN 66905-23-5) destiné à la fabrication de lactogluconate de calcium (CAS RN 11116-97-5) (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291819 98 |
20 |
Acide L-malique (CAS RN 97-67-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291829 00 |
10 |
Acides monohydroxynaphtoïques |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291829 00 |
35 |
3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291829 00 |
50 |
Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291829 00 |
60 |
Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l'acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291830 00 |
30 |
2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291830 00 |
50 |
Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291899 90 |
10 |
3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
15 |
2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex291899 90 |
20 |
3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291899 90 |
25 |
3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
30 |
2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
40 |
Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
50 |
3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
60 |
Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291899 90 |
70 |
Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex291899 90 |
80 |
Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291990 00 |
10 |
Sel monosodique du phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291990 00 |
30 |
Hydroxybis[2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium (CAS RN 151841-65-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291990 00 |
40 |
Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex291990 00 |
50 |
Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex291990 00 |
60 |
(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292019 00 |
10 |
Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292019 00 |
20 |
Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 10 |
10 |
Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 10 |
20 |
Dicarbonate de diallyle et de 2,2′-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 10 |
40 |
Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 10 |
50 |
Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 10 |
60 |
Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
2920 90 30 |
Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
2920 90 40 |
Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
|
ex292090 85 |
10 |
O,O′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 85 |
20 |
Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292090 85 |
30 |
2,2′-[[3,3′,5,5′-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-2,2′-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine], (CAS RN 138776-88-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292090 85 |
40 |
Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292090 85 |
50 |
Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292090 85 |
60 |
Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292119 50 ex292990 00 |
10 20 |
Diéthylamino-triéthoxysilane (CAS RN 35077-00-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292119 60 |
10 |
Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292119 99 |
20 |
Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292119 99 |
30 |
Allylamine (CAS RN 107-11-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292119 99 |
60 |
Tétrakis(éthylméthylamino)zirconium (IV), (CAS RN 175923-04-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292119 99 |
70 |
Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292129 00 |
20 |
Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292129 00 |
30 |
Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292129 00 |
40 |
Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292129 00 |
50 |
N′-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292130 99 |
30 |
1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292130 99 |
40 |
Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292142 00 |
15 |
Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique (CAS RN 616-84-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
20 |
3-Chloroaniline (CAS RN 108-42-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
25 |
Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
30 |
4-Nitroaniline (CAS RN 100-01-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
35 |
2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
45 |
2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
50 |
Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
70 |
Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292142 00 |
80 |
4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292142 00 |
82 |
2-Chloro-4-nitroaniline (CAS RN 121-87-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292142 00 |
85 |
3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex292142 00 |
86 |
2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292142 00 |
87 |
N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292142 00 |
88 |
Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292143 00 |
20 |
Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292143 00 |
30 |
3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292143 00 |
40 |
Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292143 00 |
50 |
4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292143 00 |
60 |
3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292143 00 |
70 |
N-Éthyl-m-toluidine (CAS RN 102-27-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292143 00 |
80 |
6-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292144 00 |
20 |
Diphénylamine (CAS RN 122-39-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292145 00 |
10 |
Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292145 00 |
20 |
Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l'un de ses sels de sodium (no CAS 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292145 00 |
40 |
1-Naphtylamine (CAS RN 134-32-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292145 00 |
50 |
Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292149 00 |
20 |
Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1) |
3,5 % |
31.12.2018 |
|
ex292149 00 |
40 |
N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292149 00 |
50 |
3,4-Xylidine (CAS RN 95-64-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292149 00 |
60 |
N-Benzyl-N-éthylaniline (CAS RN 92-59-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex292149 00 |
80 |
4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292149 00 |
85 |
4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292151 19 |
20 |
Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d'une teneur résiduelle en goudron n'excédant pas 0,23 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292151 19 |
30 |
Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292151 19 |
40 |
p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292151 19 |
50 |
Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292151 19 |
60 |
Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292159 90 |
10 |
Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292159 90 |
30 |
Dichlorhydrate de 3,3′-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292159 90 |
40 |
Acide 4,4′-diaminostilbène-2,2′-disulfonique (CAS RN 81-11-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292159 90 |
50 |
N-Éthyl-N′,N′-diméthyl-N-phényl-éthylène-1,2-diamine (CAS RN 27692-91-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292159 90 |
60 |
Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292219 85 |
20 |
Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292219 85 |
25 |
Bis(triéthanolamine)diisopropoxyde de titane (CAS RN 36673-16-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292219 85 |
30 |
N,N,N′,N′-Tétraméthyl-2,2′-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292219 85 |
40 |
Benzoate de 2-(diméthylamino)éthyle (CAS RN 2208-05-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292219 85 |
45 |
2-[2-Hydroxyéthyl(octadécyl)amino]éthanol (CAS RN 10213-78-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292219 85 |
50 |
2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292219 85 |
60 |
N,N,N′-Triméthyle-N′-(2-hydroxy-éthyle) 2,2′-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292219 85 |
65 |
trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292219 85 |
70 |
D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol (CAS RN 716-61-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292219 85 |
75 |
2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292219 85 |
80 |
N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine, (CAS RN 189253-72-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292219 85 |
85 |
(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292221 00 |
10 |
Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292221 00 |
30 |
Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292221 00 |
40 |
Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292221 00 |
50 |
Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium, (CAS RN 5460-09-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292221 00 |
60 |
Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
20 |
3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
25 |
5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
45 |
Anisidines |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
55 |
Acide 3-amino-4-hydroxybenzènesulfonique (CAS RN 98-37-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292229 00 |
65 |
4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292229 00 |
70 |
4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
75 |
4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292229 00 |
80 |
3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292229 00 |
85 |
4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292239 00 |
10 |
Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292239 00 |
20 |
2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292239 00 |
70 |
p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde (CAS RN 2643-07-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292243 00 |
10 |
Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292249 85 |
10 |
Aspartate d'ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292249 85 |
15 |
Acide DL-aspartique destiné à la fabrication de compléments alimentaires, (CAS RN 617-45-8) (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292249 85 |
20 |
Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292249 85 |
40 |
Norvaline |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292249 85 |
45 |
Glycine (CAS RN 56-40-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292249 85 |
50 |
D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292249 85 |
60 |
4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292249 85 |
70 |
4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292249 85 |
80 |
Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292250 00 |
20 |
Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol, (CAS RN 130198-05-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292250 00 |
70 |
Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292390 00 |
10 |
Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d'une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292390 00 |
25 |
Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium), (CAS RN 117342-25-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292390 00 |
45 |
Hydroxyde de tétrabutylammonium sous forme de solution aqueuse contenant 55 % (± 1 %) en poids d'hydroxyde de tétrabutylammonium, (CAS RN 2052-49-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292390 00 |
70 |
Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — 40 % (± 2 %) en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium, — 0,3 % en poids ou moins de carbonate, — 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, — 500 mg/kg ou moins de bromure et — 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292390 00 |
75 |
Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — 35 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium, — pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure, — pas plus de 2 mg/kg de fer et — pas plus de 10 mg/kg de potassium |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292390 00 |
80 |
Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium, (CAS RN 7398-69-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
10 |
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium(CAS RN 58374-69-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
30 |
2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
40 |
N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide (CAS RN 2873-97-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
50 |
Acrylamide (CAS RN 79-06-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
60 |
N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292419 00 |
70 |
Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292419 00 |
80 |
Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292421 00 |
10 |
Acide 4,4′-dihydroxy-7,7′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292421 00 |
20 |
Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
10 |
Alachlore (ISO), (CAS RN 15972-60-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
12 |
Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique(CAS RN 88-64-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
15 |
Acétochlore (ISO), (CAS RN 34256-82-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
20 |
2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide, (CAS RN 86763-47-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292429 98 |
27 |
2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292429 98 |
37 |
Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
40 |
N,N′-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24731-73-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292429 98 |
43 |
N,N'-(3,3'-Diméthylbiphényle-4,4'-ylène)di(acétoacétamide) (CAS RN 91-96-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
45 |
Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292429 98 |
50 |
N,N′-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 42487-09-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292429 98 |
51 |
2-Amino-4-[[(2,5-dichlorophényl)amino]carbonyl]benzoate de méthyle (CAS RN 59673-82-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292429 98 |
53 |
4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292429 98 |
55 |
N,N′-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24304-50-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292429 98 |
60 |
N,N′-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 41131-65-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292429 98 |
63 |
N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292429 98 |
65 |
2-(4-Hydroxyphényl)acétamide (CAS RN 17194-82-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
75 |
3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
80 |
5′-Chloro-3-hydroxy-2′,4′-diméthoxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-72-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
85 |
p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
86 |
Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus (CAS RN 88-68-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292429 98 |
87 |
Paracétamol (DCI) (CAS RN 103-90-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
88 |
5′-Chloro-3-hydroxy-2′-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
89 |
Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
91 |
3-Hydroxy-2′-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
92 |
3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292429 98 |
93 |
3-Hydroxy-2′-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
94 |
2′-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292429 98 |
97 |
Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292511 00 |
20 |
Saccharine et son sel de sodium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292519 95 |
10 |
N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292519 95 |
20 |
4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292519 95 |
30 |
N,N′-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292529 00 |
10 |
Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex292529 00 |
20 |
Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
13 |
alpha-Bromo-o-toluonitrile (CAS RN 22115-41-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
20 |
2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
23 |
Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
25 |
2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292690 95 |
27 |
Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
30 |
Chlorhydrate de 2-amino-3-(3,4-diméthoxyphényl)-2-méthylpropanenitrile, (CAS RN 2544-13-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292690 95 |
50 |
Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
55 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle (CAS RN 24131-07-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292690 95 |
60 |
Acide cyanoacétique sous forme cristalline (CAS RN 372-09-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
61 |
Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292690 95 |
63 |
1-(Cyanoacétyl)-3-éthylurée (CAS RN 41078-06-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
64 |
Esfenvalérate d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères (CAS RN 66230-04-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
65 |
Malononitrile (CAS RN 109-77-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
70 |
Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
74 |
Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
75 |
2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292690 95 |
80 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
86 |
Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292690 95 |
89 |
Butyronitrile (CAS RN 109-74-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292700 00 |
10 |
Dichlorhydrate de 2,2′-diméthyl-2,2′-azodipropionamidine |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292700 00 |
20 |
Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292700 00 |
30 |
Acide 4′-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292700 00 |
60 |
Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292700 00 |
70 |
3,3′-[Azoxybis[(2-méthoxy-4,1-phénylène)azo]]bis[4,5-dihydroxynaphthalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium, (CAS RN 83968-64-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292700 00 |
80 |
Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292800 90 |
10 |
3,3′-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N′-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
25 |
Acétaldéhyde-oxime en solution aqueuse (CAS RN 107-29-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292800 90 |
30 |
N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292800 90 |
35 |
2-Chloro-N-méthoxy-N-méthylacétamide (CAS RN 67442-07-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
40 |
O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
45 |
Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
55 |
Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
60 |
Adipohydrazide (CAS RN 1071-93-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
70 |
Butanone oxime (CAS RN 96-29-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
75 |
Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292800 90 |
80 |
Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292800 90 |
85 |
Daminozide (ISO) d'une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex292910 00 |
10 |
Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle (CAS RN 28605-81-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292910 00 |
15 |
Diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle (CAS RN 91-97-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex292910 00 |
20 |
Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex292910 00 |
40 |
Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292910 00 |
50 |
Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292910 00 |
55 |
2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex292910 00 |
60 |
Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex292910 00 |
80 |
1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293020 00 |
10 |
Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293020 00 |
20 |
2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293090 99 |
10 |
2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293090 99 |
13 |
Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293090 99 |
14 |
4-(Méthylthio)benzaldéhyde (CAS RN 3446-89-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
15 |
Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
17 |
Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
18 |
1-Méthyl-5-[3-méthyl-4-[4-[(trifluorométhyl)thio]phénoxy]phényl]biuret (CAS RN 106310-17-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293090 99 |
20 |
2-Méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylthio)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293090 99 |
23 |
[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
25 |
Thiophanate-méthyl (ISO), (CAS RN 23564-05-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
30 |
4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
35 |
Glutathion (CAS RN 70-18-8) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293090 99 |
37 |
Ethanethioamide (CAS RN 62-55-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
40 |
Acide 3,3′-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
43 |
Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
45 |
Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
50 |
[S-(R*,R*)]-2-Amino-1-[4-(Methylthio)-phenyl]-1,3-Propanediol, (CAS RN 23150-35-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293090 99 |
55 |
Thiourée (CAS RN 62-56-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293090 99 |
60 |
Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
62 |
Bis(benzènesulfinate) de zinc (CAS RN 24308-84-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293090 99 |
64 |
Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293090 99 |
65 |
Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293090 99 |
66 |
Sulfure de diphényle (CAS RN 139-66-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293090 99 |
67 |
Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque (CAS RN 120100-05-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
68 |
Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293090 99 |
77 |
4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
78 |
4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293090 99 |
80 |
Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
81 |
Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3) |
3 % |
31.12.2014 |
|
ex293090 99 |
83 |
Méthyle-p-toluènesulfonyl (CAS RN 3185-99-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293090 99 |
84 |
Acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque (CAS RN 53250-83-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293090 99 |
87 |
Acide 3-sulfinobenzoïque (CAS RN 15451-00-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293090 99 |
89 |
Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293190 90 |
05 |
Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293190 90 |
10 |
Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre29 de la NC |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293190 90 |
14 |
Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293190 90 |
15 |
Triéthylborane (CAS RN 97-94-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293190 90 |
18 |
Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293190 90 |
20 |
Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse, (CAS RN 12108-13-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
24 |
Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane (CAS RN 37859-55-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
30 |
Isopropoxyde de diéthylborane (CAS RN 74953-03-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293190 90 |
33 |
Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293190 90 |
35 |
Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293190 90 |
40 |
Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
50 |
Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293190 90 |
55 |
Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
70 |
Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
72 |
Dichlorure phénylphosphonique (CAS RN 824-72-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293190 90 |
75 |
Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293190 90 |
86 |
Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293190 90 |
87 |
Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane (CAS RN 37859-57-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293190 90 |
89 |
Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
91 |
Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293190 90 |
92 |
Triméthylborane (CAS RN 593-90-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293190 90 |
96 |
Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293213 00 |
10 |
Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293219 00 |
40 |
Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293219 00 |
41 |
2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293219 00 |
45 |
1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside, (CAS RN 56038-13-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293219 00 |
50 |
2-Méthylfuranne (CAS RN 534-22-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293219 00 |
70 |
Furfurylamine (CAS RN 617-89-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293219 00 |
75 |
Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293219 00 |
80 |
Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293220 90 |
10 |
2′-Anilino-6′-[éthyl(isopentyl)amino]-3′-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
15 |
Coumarine (CAS RN 91-64-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293220 90 |
20 |
Éthyle 6′-(diéthylamino)-3-oxo-3H-spiro[2-benzofurane-1,9′-xanthène]-2′-carboxylate (CAS RN 154306-60-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293220 90 |
35 |
6′-Diéthylamino-3′-méthyl-2′-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one (CAS RN 36431-22-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
40 |
(S)-(-)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293220 90 |
45 |
2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
55 |
6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
60 |
6′-(Diéthylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293220 90 |
70 |
3′,6′-Bis(éthylamino)-2′,7′-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]-xanthène]-3-one, (CAS RN 41382-37-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
71 |
6′-(Dibutylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293220 90 |
72 |
2′-[Bis(phénylméthyl)amino]6′-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 34372-72-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293220 90 |
80 |
Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293220 90 |
84 |
Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
10 |
Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
15 |
1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293299 00 |
20 |
2-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d'éthyle (CAS RN 6413-10-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293299 00 |
25 |
Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293299 00 |
35 |
1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol, (CAS RN 882073-43-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
40 |
1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
45 |
2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
50 |
7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293299 00 |
53 |
1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
55 |
Acide 6-fluoro-3,4-dihydro-2H-1-benzopyrane-2-carboxylique (CAS RN 99199-60-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293299 00 |
70 |
1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293299 00 |
75 |
3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex293299 00 |
80 |
1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293319 90 |
30 |
3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293319 90 |
40 |
Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293319 90 |
50 |
Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293319 90 |
60 |
Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293319 90 |
70 |
Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293319 90 |
80 |
Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293319 90 |
85 |
5-Amino-4-(2-méthylphényl)-3-oxo-2,3-dihydro-1H-1-pyrazolecarbothioate d'allyle (CAS RN 473799-16-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex293321 00 |
50 |
1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/(CAS RN 32718-18-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293321 00 |
60 |
DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293321 00 |
70 |
α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide, (CAS RN 70950-45-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293321 00 |
80 |
5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293329 90 |
15 |
4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293329 90 |
25 |
Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293329 90 |
35 |
1-Trityl-4-formylimidazole (CAS RN 33016-47-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293329 90 |
40 |
Triflumizole (ISO) (CAS RN 68694-11-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293329 90 |
45 |
Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293329 90 |
50 |
1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293329 90 |
60 |
1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293329 90 |
70 |
Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293329 90 |
80 |
Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293339 99 |
12 |
2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293339 99 |
15 |
Acide pyridine-2,3-dicarboxylique (CAS RN 89-00-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
18 |
6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293339 99 |
20 |
Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
24 |
Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
25 |
Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
30 |
Fluazinam (ISO) (CAS RN 79622-59-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
32 |
Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
35 |
Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
37 |
Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
40 |
2-Chloropyridine (CAS RN 109-09-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
42 |
2,2,6,6-Tétraméthylpipéridine (CAS RN 768-66-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
45 |
5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole, (CAS RN 102625-64-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
47 |
(-)-trans-4-(4′-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
48 |
Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
49 |
2-[[[3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl]thio]-1H-benzimidazole, (CAS RN 103577-40-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293339 99 |
50 |
Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium (CAS RN 140623-89-8) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
53 |
3-Bromopyridine (CAS RN 626-55-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
55 |
Pyriproxyfène (ISO) d'une pureté en poids de 97 % ou plus (CAS RN 95737-68-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293339 99 |
57 |
3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293339 99 |
58 |
4-Chloro-1-méthylpipéridine (CAS RN 5570-77-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
60 |
2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
63 |
Chlorhydrate de 2-aminométhyl-3-chloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 326476-49-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
65 |
Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
67 |
(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
70 |
2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
72 |
5,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293339 99 |
77 |
Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293339 99 |
85 |
2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293349 10 |
10 |
Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293349 10 |
20 |
Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293349 10 |
30 |
4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293349 90 |
30 |
Quinoléine (CAS RN 91-22-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293349 90 |
40 |
Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293349 90 |
60 |
5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine (CAS RN 10500-57-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293349 90 |
70 |
Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293349 90 |
80 |
6,7,8-trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 100276-65-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293352 00 |
10 |
Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293359 95 |
13 |
2-Diéthylamino-6-hydroxy-4-méthylpyrimidine (CAS RN 42487-72-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex293359 95 |
15 |
Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
17 |
N,N′-(4,6-dichloropyrimidine-2,5-diyl)diformamide (CAS RN 116477-30-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
20 |
2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
23 |
6-Chloro-3-méthyluracile (CAS RN 4318-56-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
27 |
2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
30 |
Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
45 |
1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293359 95 |
50 |
2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293359 95 |
55 |
Thiopental (DCIM) (CAS RN 76-75-5) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293359 95 |
60 |
2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
65 |
Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane, (CAS RN 140681-55-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293359 95 |
70 |
N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293359 95 |
72 |
Triacétyl ganciclovir (CAS RN 86357-14-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293359 95 |
75 |
Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, (CAS RN 188416-20-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293359 95 |
77 |
Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293369 80 |
25 |
Monophosphate de 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (CAS RN 20208-95-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293369 80 |
40 |
Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293369 80 |
50 |
1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293369 80 |
55 |
Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293369 80 |
60 |
Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293369 80 |
65 |
1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293369 80 |
80 |
Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293379 00 |
30 |
5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293379 00 |
50 |
6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293379 00 |
60 |
3,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293379 00 |
70 |
Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide, (CAS RN 754186-36-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293399 80 |
10 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol (CAS RN 3846-71-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
13 |
5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293399 80 |
14 |
2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-en-1-yl) phénol (CAS RN 98809-58-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
15 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
18 |
4,4′-[(9-Butyl-9H-carbazole-3-yl)méthylène]bis[N-méthyl-N-phénylaniline] (CAS RN 67707-04-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
20 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
22 |
(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
24 |
1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
28 |
N-(2,3-Dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (CAS RN 26848-40-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
30 |
Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
32 |
5-[4′-(Bromométhyl)biphényl-2-yl]-2-trityl-2H-tétrazole (CAS RN 133051-88-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
35 |
1,3,3-Triméthyl-2-méthylèneindoline (CAS RN 118-12-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
37 |
8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
40 |
trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
43 |
2,3-Dihydro-1H-pyrrole[3,2,1-ij]quinoléine (CAS RN 5840-01-7) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
45 |
Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
47 |
Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293399 80 |
50 |
Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6) |
3,2 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
53 |
Potassium (S)-5-(tert-butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate (CUS0133723-1) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
55 |
Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
57 |
2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
62 |
Acide 1H-indole-6-carboxylique(CAS RN 1670-82-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
64 |
Chlorhydrate de (3R)-1-{(1R,2R)-2-[2-(3,4-Diméthoxyphényl) éthoxy]cyclohexyl}pyrrolidine-3-ol, (CAS RN 748810-28-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293399 80 |
67 |
Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293399 80 |
71 |
10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
72 |
1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
74 |
Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine (CAS RN 18087-70-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
76 |
Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) (CAS RN 916075-10-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
78 |
Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
81 |
1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293399 80 |
82 |
Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293399 80 |
88 |
2,6-Dichloroquinoxaline (CAS RN 18671-97-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293399 80 |
89 |
Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293410 00 |
10 |
Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293410 00 |
15 |
Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293410 00 |
20 |
2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293410 00 |
25 |
Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293410 00 |
35 |
(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293410 00 |
40 |
Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque (CAS RN 86978-24-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293410 00 |
60 |
Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293410 00 |
70 |
Chlorure de 2-(2-Formylamino-4-thiazolyl)acétyle, chlorhydrate (CAS RN 372092-18-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293410 00 |
80 |
3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293420 80 |
20 |
(2Z)-(5-amino-1,2,4-thiadiazol-3-yl)(methoxyimino)ethanethioate de S-1,3-benzothiazol-2-yle, (CAS RN 89604-91-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293420 80 |
30 |
Ester méthylique de l'acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293420 80 |
40 |
1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293420 80 |
50 |
S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate, (CAS RN 104797-47-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293420 80 |
60 |
Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293420 80 |
70 |
N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293430 90 |
10 |
2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
11 |
Méthyl 3-{1,4-dioxaspiro[4.5]dec-8-yl[(trans-4-méthylcyclohexyl)carbonyl]amino}-5-iodothiophène-2-carboxylate (no CAS 1026785-65-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
12 |
Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
13 |
Buprofézine (ISO) d'une pureté en poids d'au moins 98,5 % (CAS RN 953030-84-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
14 |
Éthyle N-{[1-méthyle-2-({[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazole-3-yl)phenyl]amino}méthyle)-1H-benzimidazole-5-yl]carbonyle}-N-pyridine-2-yl-b-alaninate (CAS RN 872728-84-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
15 |
Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
17 |
1,8-diéthyl-1,3,4,9-tétrahydropyrano-[3,4-bêta]-indole-1-acétate de méthyle, (CAS RN 122188-02-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
18 |
3,3-Bis(2-méthyle-1-octyl-1H-indole-3-yl)phtalide (CAS RN 50292-95-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
20 |
Thiophène (CAS RN 110-02-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293499 90 |
22 |
7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(2-méthyl-1-octyle-1H-indole-3-yl) furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 87563-89-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
23 |
Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
25 |
2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293499 90 |
28 |
Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
30 |
Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293499 90 |
33 |
[2,2′-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
35 |
Diméthénamide (ISO) (CAS RN 87674-68-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
37 |
4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
40 |
2-Thiophene ethylamine (CAS RN 30433-91-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293499 90 |
43 |
Acide clopidogrel, chlorhydrate (CAS RN 144750-42-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
45 |
Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione (CAS RN 2451-62-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
48 |
Propane-2-ol – 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
50 |
Hexafluorophosphate de 10-[1,1'-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium, (CAS RN 591773-92-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex293499 90 |
60 |
Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
66 |
1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
72 |
1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione (CAS RN 1672-88-4) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
74 |
2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex293499 90 |
75 |
(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 ex320420 00 |
76 10 |
2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
77 |
Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate (CAS RN 888504-28-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293499 90 |
79 |
Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293499 90 |
83 |
Flumioxazine (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 103361-09-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293499 90 |
84 |
Étoxazole (ISO) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus (CAS RN 153233-91-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293499 90 |
85 |
Anhydride de N2-[1-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy (CAS RN 126586-91-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293499 90 |
86 |
Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293499 90 |
87 |
2,2′-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293500 90 |
15 |
Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex293500 90 |
17 |
6-Methyl-4-oxo-5,6-dihydro-4H-thieno[2,3-b]thiopyran-2-sulfonamide (CAS RN 120279-88-1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
20 |
Toluènesulfonamides |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
23 |
N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293500 90 |
25 |
Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
27 |
(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293500 90 |
28 |
N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
30 |
Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293500 90 |
35 |
Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
40 |
Imazosulfuron (ISO), d'une pureté en poids de 98 % ou plus (CAS RN 122548-33-8) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293500 90 |
42 |
Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293500 90 |
45 |
Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
48 |
(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque – 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293500 90 |
50 |
4,4′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
53 |
Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293500 90 |
55 |
Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
63 |
Nicosulfuron (ISO), d'une teneur en poids de 91 % minimum (CAS RN 111991-09-4) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293500 90 |
65 |
Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
75 |
Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
77 |
Ester éthylique de l'acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique, (CAS RN 318515-70-7) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293500 90 |
82 |
N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorméthyl)pyridine-3-sulfonamide, (CAS RN 422556-08-9) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex293500 90 |
85 |
Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex293500 90 |
88 |
Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN25646-71-3 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293500 90 |
89 |
3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex293890 30 |
10 |
Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex293890 90 |
10 |
Hesperidine (CAS RN 520-26-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex293890 90 |
20 |
Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex294120 30 |
10 |
Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex310250 00 |
10 |
Nitrate de sodium naturel |
0 % |
31.12.2017 |
|
3201 20 00 |
Extrait de mimosa |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex320190 90 |
20 |
Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320411 00 |
15 |
Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320411 00 |
20 |
Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex320411 00 |
30 |
Préparation de colorants dispersés, contenant — C.I. Disperse Orange 61, — C.I. Disperse Blue 291:1, — C.I. Disperse Violet 93:1, — C.I. Disperse Red 54 |
0 % |
31.12.2015 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320411 00 |
40 |
Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320411 00 |
50 |
Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320411 00 |
60 |
Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320411 00 |
70 |
Colorant C.I. Disperse Red 343 (CAS RN 99035-78-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 343 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320411 00 |
80 |
Préparation à base de colorants, non-ionogène, contenant: — N-[5-(acétylamino)-4-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]- 2-oxo-2-(phénylméthoxy)éthyl-β-alanine (CAS RN 159010-67-0) — N-[4-[(2-cyano-4-nitrophényl)azo]phényl]-N-méthyl-2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthyl-β-alanine (CAS RN 170222-39-6) et — N-[2-chloro-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]-2-[2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]-2-oxoéthyl-β-alanine (CAS RN 371921-34-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320412 00 |
10 |
Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320412 00 |
20 |
Préparation à base de colorants, anionique, contenant, en poids, au moins 75 % de disodium-7-((4-chloro-6-(dodécylamino)-1,3,5-triazin-2-yl)amino)-4-hydroxy-3-((4-((4-sulfophényl)azo)phényl)azo)-2-naphthalènesulfonate (CAS RN 145703-76-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320412 00 |
30 |
Préparation à base de colorants acides, anionique, contenant les composants suivants: — lithium-amino-4-(4-tert-butylanilino)anthraquinone-2-sulfonate (CAS RN 125328-86-1), — colorant C.I. Acid Green 25 (CAS RN 4403-90-1) et — colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320412 00 |
40 |
Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320412 00 |
50 |
Colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 80 est supérieure ou égale à 99 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320413 00 |
10 |
Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320413 00 |
20 |
Acétate et lactate de (2,2′-(3,3′-dioxydobiphényl-4,4′-diyldiazo)bis(6-(4-(3-(diéthylamino)propylamino)-6-(3-(diéthylammonio)propylamino)-1,3,5-triazin-2-ylamino)-3-sulfonato-1-naphtolato))dicuivre(II) (CAS RN 159604-94-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320413 00 |
30 |
Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320413 00 |
40 |
Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320415 00 |
10 |
Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I.Pigment Orange 43) (CAS RN 4424-06-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I.Pigment Orange 43) est supérieure ou égale à 20 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320415 00 |
60 |
Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320415 00 |
70 |
Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
10 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320417 00 |
13 |
Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
15 |
Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
20 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
25 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
30 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 97 (CAS RN 12225-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 97 est supérieure ou égale à 30 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
35 |
Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
50 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 180 (CAS RN 77804-81-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 180 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
60 |
Colorant C.I. Pigment Red 53:1 (CAS RN 5160-02-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53:1 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
65 |
Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
70 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0 ou CAS RN 15541-56-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 13 est supérieure ou égale à 60 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
75 |
Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
80 |
Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
85 |
Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320417 00 |
88 |
Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320419 00 |
11 |
Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13, 13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2, 1-f]chromène-11-carbonitrile |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
21 |
Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine (CAS RN 1021540-64-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
31 |
Colorant photochromique, N-hexyl -6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carboxamide |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
41 |
Colorant photochromique,4,4′-(13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3,3-diyl)diphénol |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
43 |
Colorant photochromique, bis(2-(4-(7-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phénoxy)éthyle) decanedioate (CUS 0133724-2) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320419 00 |
47 |
Colorant photochromique, 4-(4-(13,13-diméthyle-3, 11-diphényle-3,13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f] chromène-3-yl)phényle)morpholine (CUS 0133726-4) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320419 00 |
51 |
Colorant photochromique, 4-(4-(6,11-difluoro-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f ]chromène-3-yl)phényl)morpholine(CAS RN 1360882-72-6) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
53 |
Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carbonitrile (CUS 0133725-3) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320419 00 |
55 |
Colorant photochromique, 4, 4′-(7-méthoxy-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2, 1-f]chromène-3, 3-diyl)diphénol (CUS 0133728-6) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320419 00 |
57 |
Colorant photochromique, bis(2-{4-[11-cyano-3-(4-fluorophényle)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyle-3, 13- dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl]phénoxy}éthyle)decanedioate (CUS 0133729-7) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320419 00 |
61 |
Colorant photochromique,3-(4-butoxyphényl)-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f ]chromène (CAS RN 1021540-61-3) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex320419 00 |
63 |
Colorant photochromique, 1-{4-(6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-13, 13-diméthyle-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phényle}piperidine (CUS 0133727-5) (5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
70 |
Colorant C.I. Solvent Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red 49:2 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
71 |
Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
73 |
Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
77 |
Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
84 |
Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320419 00 |
85 |
Colorant C.I. Solvent Red HPR (CAS RN 75198-96-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red HPR est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320420 00 |
20 |
Colorant C.I. Fluorescent Brightener 71 (CAS RN 16090-02-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 71 est supérieure ou égale à 94 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320420 00 |
30 |
Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320420 00 |
40 |
5-[[4-anilino-6-[2-hydroxyéthyl(méthyl)amino]-1,3,5-triazine-2-yl]amino]-2-[(E)-2-[4-[[4-anilino-6-[2-hydroxyéthyl(méthyl)amino]-1,3,5-triazine-2-yl]amino]-2-sulfonatophényl]éthényl]benzènesulfonate de disodium (CAS RN 13863-31-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320500 00 |
10 |
Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320500 00 |
20 |
Colorant C.I. Carbon Black 7 Lake |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320611 00 |
10 |
Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320619 00 |
10 |
Préparation contenant en poids de: — 72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2) et — 28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320642 00 |
10 |
Lithopone (CAS RN 1345-05-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320649 70 |
10 |
Dispersion non aqueuse, contenant en poids: — 57 % ou plus, mais pas plus de 63 %, d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), — 37 % ou plus, mais pas plus de 42 %, de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7), et — 1 % ou plus, mais pas plus de 2 %, de triethoxycaprylylsilane (CAS RN 2943-75) |
0 % |
31.12.2018 |
|
3206 50 00 |
Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex320730 00 |
10 |
Préparation contenant: — en poids pas plus de 85 % d'argent, — en poids pas moins de 2 % de palladium, — du titanate de baryum, — du terpinéol, et — de l'éthyl cellulose, utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320740 85 |
20 |
Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen de 40 (± 10) μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320740 85 |
40 |
Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3): — d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, et — enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320810 90 ex370790 90 |
10 60 |
Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320820 10 |
10 |
Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320820 10 |
20 |
Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 |
10 |
Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex320890 19 |
15 |
Polyoléfines chlorées, dans une solution |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 ex320890 91 |
25 20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320890 19 |
35 |
Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 |
40 |
Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 ex382490 97 |
45 61 |
Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 |
50 |
Solution contenant en poids: — (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, — (30 ± 10) % de résine polyamide, — (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et — (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex320890 19 |
60 |
Copolymère d'hydroxystyrène et d'au moins une des substances suivantes: — styrène, — alkoxystyrène, — acrylates d'alkyle, dissous dans du lactate d'éthyle |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex320890 19 |
75 |
Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex320890 99 |
10 |
Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 8′-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3′-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9′-carboxylate de méthyle, — 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle, — 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol, — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, — 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex321511 00 ex321519 00 |
10 10 |
Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex321519 00 |
20 |
Encre: — constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), — d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais n'excédant pas 57 % et — d'une gravité spécifique d'au moins 1,40 g/cm3 mais n'excédant pas 1,60 g/cm3, destinée à l'impression d'électrodes (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex321590 00 |
10 |
Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex321590 00 |
20 |
Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex321590 00 |
30 |
Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids: — au moins 5 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou — au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques, destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex321590 00 |
40 |
Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à: — de la cire; — un polymère à base de vinyle et — un colorant destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
3301 12 10 |
Huile essentielle d'orange, non déterpénée |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex340211 90 |
10 |
Laurylméthyliséthionate de sodium |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex340213 00 |
10 |
Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex340213 00 |
20 |
Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex340213 00 |
30 |
Acide 12-hydroxystéarique polyoxyethylé (CAS RN 70142-34-6) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex340290 10 |
20 |
Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex340290 10 |
30 |
Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 and 9014-85-1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex340290 10 |
50 |
Préparation tensio-active à base d'un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex340290 10 |
60 |
Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex340290 10 |
70 |
Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex340399 00 |
10 |
Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex350400 90 |
10 |
Avidine (CAS RN 1405-69-2) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex350510 50 |
20 |
Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé (CAS RN 9005-27-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex350691 00 |
10 |
Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex350691 00 |
30 |
Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex350691 00 |
40 |
Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex360100 00 |
10 |
Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d'airbags (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex370130 00 |
10 |
Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370130 00 |
20 |
Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d'une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n'excédant pas 3,18 mm |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex370199 00 |
10 |
Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, du type utilisé pour les produits de la position 8541 ou 8542 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370590 90 |
10 |
Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semiconducteurs |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex370710 00 |
10 |
Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370710 00 |
15 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant: — au maximum 12 % en poids d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique — et des résines phénoliques, dans une solution contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370710 00 |
25 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant: — des résines phénoliques ou acryliques — pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370710 00 |
30 |
Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370710 00 ex370790 90 |
35 70 |
Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs: — polymères d'acrylate, — polymères de méthacrylate, — dérivés des polymères de styrène, contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex370710 00 |
40 |
Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant — 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide, — 2 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et — pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex370710 00 |
45 |
Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant: — au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène, et — au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'éthylbenzène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex370710 00 |
50 |
Émulsion photosensible contenant, en poids: — au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrène — au minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycol — au minimum 5 % et au maximum 30 % d'acrylates — au maximum 12 % de photo-initiateur |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex370710 00 |
55 |
Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d'un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d'une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370790 20 |
10 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370790 20 |
20 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base d'une résine de polyol, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370790 20 |
40 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base de résine de polyester, obtenu par polymérisation, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370790 20 |
50 |
Mélange d'encre sèche sous forme de poudre ou toner, constitué: — d'un copolymère styrène acrylate/butadiène — et soit de noir de carbone, soit d'un pigment organique, — même contenant de la polyoléfine ou de la silice amorphe, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs et pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex370790 90 |
10 |
Revêtement antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant au maximum10 % en poids de polymère, sous forme de solution dans deux ou trois des substances suivantes: — l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) — le 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2) — le lactate d'éthyle (CAS RN 97-64-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex370790 90 |
40 |
Revêtement antireflet sous forme de solution aqueuse contenant, en poids: — pas plus de 2 % d'acide alkylsulfonique sans halogène, et — pas plus de 5 % d'un polymère fluoré |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex370790 90 |
80 |
Revêtement antireflet consistant en un polymère de siloxane ou un polymère organique comportant un groupement phénolique modifié par un groupement chromophore, sous la forme d'une solution d'un solvant organique contenant soit du 1-éthoxy-2-propanol, soit de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle, et dont la teneur en polymère n'excède pas 10 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex370790 90 |
85 |
Rouleaux, contenant: — une couche sèche de résine acrylique photosensible, — d'un côté une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) et — sur l'autre côté, une feuille de protection en polyéthylène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex380190 00 |
10 |
Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex380290 00 |
11 |
Terre à diatomées calcinée sous flux de soude, lavée à l'acide, destinée à servir d'adjuvant de filtration dans la fabrication des produits pharmaceutiques et/ou biochimiques (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
3805 90 10 |
Huile de pin |
1,7 % |
31.12.2018 |
|
|
ex380610 00 ex390940 00 |
20 50 |
Résine phénolique modifiée par colophane, — contenant 60 % ou plus, mais pas plus de 75 % de colophane, — d'un indice d'acide inférieur ou égal à 25, d'un type utilisé pour l'impression offset |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex380891 90 |
10 |
Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex380891 90 |
30 |
Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de: — Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou — Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou, — Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, ou, — Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, ou, — Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex380891 90 |
40 |
Spinosad (ISO) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex380891 90 |
60 |
Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3′-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3′-éthoxy-spinosyne L) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex380892 90 |
10 |
Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex380892 90 |
30 |
Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids: — 24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou — 39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex380892 90 |
50 |
Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex380893 15 |
10 |
Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex380893 23 |
10 |
Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex380893 27 |
40 |
Préparation constituée d'une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids: — au moins 30 % de tépraloxydim (ISO), — 70 % au maximum d'une fraction pétrolière composée d'hydrocarbures aromatiques |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex380893 90 |
10 |
Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids: — au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou — au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7 |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex380893 90 |
20 |
Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids: — 1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex380893 90 |
30 |
Solution aqueuse contenant en poids: — 1,8 % de para-nitrophénolate de sodium — 1,2 % d'ortho-nitrophénolate de sodium — 0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex380893 90 |
40 |
Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids: — 3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 % et — moins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène destiné à la fabrication d'un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l'utilisation avec un générateur spécifique (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex380893 90 |
50 |
Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids: — au minimum 55 % de gibbérelline A4, — 1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %, — 90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées — pas plus de 10 % d'une combinaison d'eau et d'autres gibbérellines naturelles d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex380899 90 |
10 |
Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d'eau |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex380899 90 |
20 |
Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex380991 00 |
10 |
Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex380992 00 |
20 |
Agent antimousse consistant en un mélange d'oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381010 00 |
10 |
Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids: — entre70 % et90 % d'étain, — au maximum10 % d'un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium, destinée à être utilisée dans l'industrie électrotechnique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381119 00 |
10 |
Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de: — 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, — 4,9 % de naphtalène et — 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381121 00 |
10 |
Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
13 |
Additifs contenant: — des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et — des huiles minérales, ayant un indice de base (TBN) de plus de 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
15 |
Additifs composés de: — bis[bis([tétrapropylènephényl)] bis(hydrogénodithiophosphate} de zinc (CAS RN 11059-65-7), — thiophosphate de triphényle (CAS RN 597-82-0), — phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), et — des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
17 |
Additifs contenant: — principalement du diisobutylène sulfuré, — du sulfonate de calcium, — du polyisobutylène succinate de dialkylaminoalkyle et — des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
20 |
Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
25 |
Additifs contenant: — un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N [3 (diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000, et — plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
27 |
Additifs contenant: — 20 % en poids ou plus d'un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupements de l'anhydride succinique réagissant avec la 4 (4 nitrophénylazo)aniline et la 3-nitroaniline, et — des huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381121 00 |
33 |
Additifs contenant: — des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (no CAS 84605-23-2), et — des huiles minérales, présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
35 |
Additifs contenant: — de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9), — du polyisobutylène succinimide (CAS RN 84605-20-9), — de l'alkenylimidazoline (CAS RN 68784-17-8), — des dérivés nonylés de la diphénylamine (CAS RN 36878-20-3 et CAS RN 27177 41-9), et — plus de 30 % en poids mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
37 |
Additifs contenant: — un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et — plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
40 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales, à base d'un mélange de sels de calcium de dodécylphénol sulfuré (CAS RN 68784-26-9), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381121 00 |
43 |
Additifs contenant: — des composés succinimide boraté (CAS RN 134758-95-5), et — des huiles minérales, présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
45 |
un copolymère de — méthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) et de N [3 (diméthylamino)propyl]méthacrylamide, — un copolymère éthylène-propylène, — un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par l'anhydride succinique, la 4-(4-nitrophényl)aniline et la 3-nitroaniline, et — plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales, avec ou sans polymère méthacrylique abaissant le point d'écoulement, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381121 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes, — à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), — contenant des huiles minérales, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381121 00 |
60 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales, — à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %, — présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381121 00 |
70 |
Additif pour huiles lubrifiantes, — contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9), — contenant des huiles minérales, — dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %, — présentant un indice de base supérieur à 20, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex381129 00 |
20 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis (2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes. |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381129 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex381129 00 |
40 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381129 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381129 00 |
60 |
Additifs contenant: — principalement du diisobutylène sulfuré, — du sulfonate de calcium, et — du polyisobutylène succinate de dialkyl aminoalkyle, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381129 00 |
70 |
Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381129 00 |
80 |
Additifs contenant: — plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et — plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381129 00 |
85 |
Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9 11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381190 00 |
10 |
Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381190 00 |
40 |
Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant au minimum 20 % et au maximum 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381210 00 |
10 |
Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381220 90 |
10 |
plastifiant, contenant: — bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2) — plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381230 80 |
20 |
Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381230 80 |
25 |
Photostabilisant UV contenant les substances suivantes: — α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2); — α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1); — polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3); — sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et — sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381230 80 |
30 |
Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381230 80 |
35 |
Mélange contenant en poids: — 25 % ou plus mais pas plus de 50 % d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9) — pas plus de 20 % d'autres composés organiques — sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381230 80 |
40 |
Mélange composé de: — 80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle, et de — 20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381230 80 |
55 |
Stabilisateur UV contenant les composés suivants: — 2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6); et — N,N′-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7) ou — N,N′-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381230 80 |
60 |
Photostabilisant, constitué d'esters d'alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxy-acide benzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381230 80 |
65 |
Stabilisateur pour matière plastique constitué de: — 2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4), — 2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), et — mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381230 80 |
70 |
Photostabilisant contenant les composés suivants: — esters d'alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl) -4- acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et — 1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex381230 80 |
80 |
Stabilisateur UV, constitué: — d'une amine encombrée: polymère de N,N′-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7) et — soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine, — soit un composé phénolique chimiquement modifié |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381400 90 |
20 |
Mélange contenant en poids: — 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol, — 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381400 90 |
40 |
Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381512 00 |
10 |
Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
10 |
Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d'azote |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381519 90 |
15 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
25 |
Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'aldéhyde acrylique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
30 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
40 |
Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
60 |
Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381519 90 |
65 |
Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
70 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
75 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
80 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
85 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 |
86 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381519 90 ex850690 00 |
87 10 |
Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381590 90 |
16 |
Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381590 90 |
18 |
Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO′)-, di[chlorure(1-)], utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment (CAS RN 1217890-37-3) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381590 90 |
20 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids: — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
27 |
Catalyseur, sous forme de cylindres creux d'une longueur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, de bismuth, de fer et de nickel, contenant également du dioxyde de silicium comme charge, destinées àla fabrication d'acide acrylique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
30 |
Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de: — complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III); et de — dioxyde de silicium — contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium et — contenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex381590 90 |
33 |
Catalyseur, constitué d'un mélange de différents acides sulfoniques d'alkylnaphthalène à chaînes hydrocarbonées aliphatiques, contenant 12 à 56 atomes de carbone |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
50 |
Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
70 |
Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381590 90 |
71 |
Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381590 90 |
80 |
Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex381590 90 |
81 |
Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
85 |
Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex381590 90 |
86 |
Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
88 |
Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane: — 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et — 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381590 90 |
89 |
Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381700 50 |
10 |
Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids: — 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d' eicosylbenzène, — 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, — 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381700 80 |
10 |
Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: — 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène — 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381700 80 |
20 |
Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex381700 80 |
30 |
Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex381900 00 |
20 |
Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex382319 30 *ex382319 30 |
20 30 |
Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication: — d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823, — d'acide stéarique de la position 3823, — d'acide stéarique de la position 2915, — d'acide palmitique de la position 2915, ou — de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex382319 90 *ex382319 90 |
20 30 |
Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication: — d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 — d'acide stéarique de la position 3823 — d'acide stéarique de la position 2915 — d'acide palmitique de la position 2915 ou — de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 15 |
10 |
Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
05 |
Mélange de méthacrylate de méthyle monomère et d'acrylate de butyle monomère dans une solution de xylène et d'acétate de butyle, contenant, en poids, au minimum 54 % et au maximum 56 % de solvants |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
06 |
Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
07 |
Pellicule composée d'oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
08 |
Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
09 |
Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: — sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou — sous forme de solution dans un solvant organique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
10 |
Bauxite calcinée (réfractaire) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
11 |
Mélange de phytostérols, ne se présentant pas sous forme de poudre et contenant, en poids: — au minimum 40 % et au maximum 58 % de bêtasitostérols — au minimum 20 % et au maximum 28 % de campestérols — au minimum 14 % et au maximum 23 % de stigmastérols — au maximum 15 % d'autres stérols |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
12 |
Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
13 |
Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
14 |
Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
15 |
Silicoaluminophosphate structuré |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
16 |
Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
17 |
Mélange d'acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 % |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex382490 97 |
18 |
Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
20 |
Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: — soit d'un composé d'aluminium-alkyle, — soit d'un complexe organique de tungstène — soit d'un complexe organique de molybdène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
21 |
Mélange d'ester (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneoxy-2,1-éthanediyloxy-2,1-éthanediyl) et d'ester (2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tri-2,1-éthanediyl de l'acide 2-propénoïque et de 1-hydroxy-cyclohexyl-phényl-cétone dans une solution de méthyléthylcétone et de toluène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
22 |
Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
23 |
Mélange d'acrylates d'uréthane, de glycoldiacrylate de tripropylène, d'acrylate de bisphénol A éthoxylé et de diacrylate de poly(éthylèneglycol) 400 |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
24 |
Solution de (Chlorométhyl)bis-(4-fluorophényl)méthylsilane à 65 % nominal dans le toluéne |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
25 |
Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
26 |
Dispersion aqueuse, contenant en poids: — 76 % (± 0,5 %) de carbure de silicium (CAS RN 409-21-2) — 4,6 % (± 0,05 %) d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), et — 2,4 % (± 0,05 %) d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
27 |
Préparation consistant en un mélange de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol et de propan-2-ol |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
28 |
Préparation contenant, en poids: — 85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène) et — 5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
29 |
Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
31 |
Diéthylméthoxyborane (no CAS 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
32 |
Mélange de: — carbonate basique de zirconium (CAS RN 57219-64-4) et — carbonate de cérium (CAS RN 537-01-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex382490 97 |
33 |
Préparation contenant les composés suivants: — oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2), — oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4), — oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2) et — oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8) |
0 % |
31.12.2016 |
|
*ex382490 97 |
34 |
Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
35 |
Mélange composé de: — 3,3-bis(2-méthyl-1-octyl-1H-indol-3-yl)phthalide (CAS RN 50292-95-0) et de — éthyl-6′-(diéthylamino)-3-oxo-spiro-[isobenzofuran-1(3H),9′-[9H]xanthène]-2′-carboxylate (CAS RN 154306-60-2) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
36 |
Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
37 |
Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
38 |
Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
39 |
Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
40 |
Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 % |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
41 |
Préparation composée de: — dipropylène glycol — tripropylène glycol — tétrapropylène glycol et de — pentapropylène glycol |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
42 |
Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, — soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
43 |
Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
44 |
Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids: — 75 % minimum de stérols, — mais 25 % maximum de stanols, utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
45 |
Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et: — soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, — soit N,N-diméthylformamide, — soit γ-butyrolactone, — soit d'oxyde de silicium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, — soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
46 |
Additifs pour peintures et revêtements, contenant: — un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4 — (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et — 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
47 |
Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids: — 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et — 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
49 |
Préparation contenant: — du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), — de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) et — du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6) dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
50 |
Mélange en poudre contenant en poids: — 85 % de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9) — et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-cresol (CAS RN 88-27-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
51 |
Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
52 |
Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
53 |
Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
54 |
2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
55 |
Préparation contenant: — 50 % (± 2 %) en poids de chélates d'aluminium d'acétoacétate d'éthyle bis-alkoxylés, — dans un solvant d'huile à encres (huile minérale blanche), et dont le point d'ébullition est compris entre 160 °C et 180 °C |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
56 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
57 |
Carrier, sous forme de poudre, constitué de: — Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1) — Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0) — Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) — Styrène acrylate copolymère destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
58 |
Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
59 |
3′,4′,5′-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3′,4′,5′-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 % |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex382490 97 |
60 |
α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
62 |
Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
63 |
Catalyseur contenant, en poids: — 52 % (± 10 %) d'oxyde cuivreux (CAS RN 1317-39-1), — 38 % (± 10 %) d'oxyde cuivrique (CAS RN 1317-38-0), et — 10 % (± 5 %) de cuivre métal (CAS RN 7440-50-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
64 |
Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: — soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, — soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
65 |
Préparation contenant, en poids: — 89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol — 0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants — 1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex382490 97 |
66 |
Mélange de tert-alkylamines primaires |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
78 |
Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids: — 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, — pas plus de 15 % de campestérols, — pas plus de 5 % de stigmastérols, — pas plus de 15 % de betasitostanols |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
79 |
Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
80 |
Préparation se composant en poids de: — 80 % ou plus, mais pas plus de 90 %, de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4) et — 10 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de toluène (CAS RN 108-88-3) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
81 |
Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
82 |
α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
83 |
Esters d'acides gras insaturés C6-24 et C16-18 avec saccharose (sucrose polysoyate) (CAS RN 93571-82-5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
84 |
Produit de réaction, contenant en poids: — 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, — 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, — 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 ex390690 90 |
85 87 |
Solution aqueuse de composants polymères et d'ammoniaque dont la teneur est la suivante: — 0,1 % ou plus d'ammoniaque (CAS RN 1336-21-6) mais n'excédant pas 0,5 % en poids, — 0,3 % ou plus de polycarboxylate (polymères linéaires de l'acide acrylique) mais n'excédant pas 10 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
87 |
Pâte contenant en poids: — au moins 75 % mais n'excédant pas 85 % de cuivre, — des oxydes inorganiques, — de l'éthylcellulose et — un solvant |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex382490 97 |
88 |
Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1′-oxybis(2-chloréthane) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
89 |
Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
90 |
Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes: — point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C, — densité de 0,6 – 0,8 g/cm3, entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
92 |
Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
94 |
Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382490 97 |
95 |
Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex382490 97 |
97 |
Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382600 10 ex382600 10 |
20 29 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: — entre 65 % et 75 % en poids d'EMAG en C12, — entre 21 % et 28 % en poids d'EMAG en C14, — entre 4 % et 8 % en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382600 10 ex382600 10 |
30 39 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: — entre 50 % et 58 % en poids d'EMAG en C8, — entre 35 % et 50 % en poids d'EMAG en C10, et destiné à être utilisé en agrochimie et dans la fabrication d'ingrédients alimentaires (pour l'homme ou les animaux), d'additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d'allume-feu (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex382600 10 ex382600 10 |
40 49 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: — entre 15 % et 32 % en poids d'EMAG en C16, — entre 65 % et 85 % en poids d'EMAG en C18, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle, de produits de l'agrochimie, d'ingrédients alimentaires (pour l'homme ou les animaux), d'additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d'allume-feu (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390110 10 |
10 |
Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec — une teneur en poids de comonomères de 5 % ou moins, — un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et, — une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390110 90 |
20 |
Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze (diffusion de la lumière) n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390110 90 |
30 |
Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390120 90 |
10 |
Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390120 90 |
20 |
Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390130 00 |
80 |
Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle — contenant, en poids, au minimum 27,8 % et au maximum 29,3 % d'acétate de vinyle — présentant un indice de fluidité à chaud de 22 g/10 min. au minimum et de 28 g/10 min. au maximum — contenant au maximum 15 mg/kg de monomère d'acétate de vinyle |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390130 00 |
82 |
Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle — contenant, en poids, au minimum 9,8 % et au maximum 10,8 % d'acétate de vinyle — présentant un indice de fluidité à chaud de 2,5 g/10 min. au minimum et de 3,5 g/10 min. au maximumр — contenant au maximum 15 mg/kg de monomère d'acétate de vinyle |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390190 90 |
30 |
Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec — une teneur en poids de comonomères excédant 5 % mais n'excédant pas 8 %, — un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et, — une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
40 |
Copolymère composé d'éthylène et de 1-hexène uniquement (CAS RN 25213-02-9): — contenant, en poids, plus de 5 %, mais pas plus de 20 %, de 1-hexène, — d'une densité n'excédant pas 0,93, — fabriqué à l'aide d'un catalyseur métallocène. |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
80 |
Copolymère séquencé d'éthylène et d'octène, sous forme de pastilles, — de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à0,865, — étirable jusqu'à 200 % de sa longueur initiale, au moins, — présentant une hystérésis de 50 % (+ 10 %), — et une déformation permanente n'excédant pas 20 %, utilisé dans la fabrication de couches pour bébés (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390190 90 |
82 |
Copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390190 90 |
91 |
Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique |
4 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
92 |
Polyéthylène chlorsulfoné |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
93 |
Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
94 |
Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390190 90 |
97 |
Polyéthylène chloré, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390210 00 |
10 |
Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: — 7 mg/kg d'aluminium, — 2 mg/kg de fer, — 1 mg/kg de magnésium, — 8 mg/kg de chlorure |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390210 00 |
20 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, — d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3 417), — d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, — d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), — d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390210 00 |
30 |
Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390210 00 |
40 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes: — résistance à la traction comprise entre 32 et 60 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638), — résistance à la flexion comprise entre 50 et 90 MPa (déterminée par la méthode ASTM D790), — indice de fluage à 230 °C/2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238), — teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poids, — teneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids, — teneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390210 00 |
50 |
Polypropylène hautement isostatique, coloré ou non, destiné à la fabrication de composants en plastique de désodorisants, présentant les caractéristiques suivantes: — densité de 0,880 g/cm3 au minimum et de 0,913 g/cm3 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D1505) — résistance à la traction avant rupture de 350 kg/cm2 au minimum et de 390 kg/cm2 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D638) — température de déflection à la chaleur de 135 °C au minimum sous une pression de 0,45 MPa (mesurée suivant l'ASTM 648) (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390220 00 |
10 |
Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390220 00 |
20 |
Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390230 00 |
91 |
Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390230 00 |
95 |
Copolymère en bloc du type A-B-A composé: — d'un copolymère de propylène et d'éthylène et — de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390230 00 |
97 |
Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec: — un point d'éclair de 250 °C ou plus, — un indice de viscosité de 150 ou plus, — une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390290 90 |
52 |
Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390290 90 |
55 |
Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390290 90 |
60 |
Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes: — liquide à température ambiante — obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5 — de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50) — de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390290 90 |
84 |
Mélange de copolymère styrénique séquencé, de cire de polyéthylène et de résines servant d'agents poisseux, sous forme de pastilles, contenant, en poids, — 70 (± 5) % de copolymère styrénique, — 15 (± 5) % de cire de polyéthylène, et — 15 (± 5) % de résine agent poisseux, présentant les propriétés phyiques suivantes: — étirable jusqu'à 200 % de sa longueur initiale, au moins, — présentant une hystérésis de 50 % (+ 10 %), — et une déformation permanente n'excédant pas 20 %, utilisé dans la fabrication de serviettes en papier et de couches pour bébés (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390290 90 |
92 |
Polymères de 4-méthylpent-1-ène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390290 90 |
93 |
Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d'au moins 38 × 10–6m2s–1 (38 centistokes) à 100 °C, selon la méthode ASTM D 445 |
0 % |
31.12.2016 |
|
*ex390290 90 |
94 |
Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390290 90 |
98 |
Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100 ° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390311 00 |
10 |
Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390319 00 |
30 |
Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C et un point de solidification compris entre 232 °C et 242 °C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
10 |
Pastilles ou granulés de copolymères de butadiène-styrène, présentant: — une densité de 1,05 (± 0,02), — un indice de fluidité à chaud à 200 °C/5 kg de 13 g/10 min. (± 1 g/10 min.) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
15 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène, d'acrylate de n-butyle, de méthacrylate de n-butyle, d'acide méthacrylique et de cire de de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
20 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène, d'acrylate de n-butyle, de méthacrylate de n-butyle et de cire de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
25 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène, d'acrylate de n-butyle, d'acide méthacrylique et de cire de de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
30 |
Pastilles ou granulés de copolymères de butadiène-styrène dont le point de fusion est 85 °C(± 5 °C), contenant (en poids): — 2 % ou plus, mais pas plus de 4 % de tris(tribromophényl) triazine, — 5 % ou plus, mais pas plus de 10 % d'éthane-1,2-bis(pentabromophényl), — 3 % ou plus mais pas plus de 5 % de trioxyde d'antimoine |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 ex391190 99 |
35 43 |
Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390390 90 ex391190 99 |
40 50 |
Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390390 90 |
50 |
Copolymère cristallin à base de styrène et de p-méthylstyrène: — dont le point de fusion est de 240 °C au minimum et de 260 °C au maximum, — avec une teneur en p-méthylstyrène comprise entre 5 % et 15 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390390 90 ex391190 99 |
60 60 |
Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (Mn) n'excédant pas 4 500 |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390390 90 |
75 |
Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390390 90 |
80 |
Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids: — 65 % au minimum de styrène, — 25 % au maximum de divinylbenzène entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390390 90 |
86 |
Mélange contenant, en poids, — 45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %, — 35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %, — pas plus de 10 % d'autres d'additifs, et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants: — aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d'au moins 0,3 % d'un pigment à base de paillettes, — fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l'absorption du rayonnement ultraviolet, — blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390410 00 |
20 |
Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d'autres substances et ne contenant aucun monomère d'acétate de vinyle, présentant: — un degré de polymérisation de 1 000 (± 300) unités monomères, — un coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70, — une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poids, — un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μm, destinée à la fabrication de séparateurs de batterie (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390430 00 |
20 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids: — 80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle, — 16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'acétate de vinyle, et — 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d'acide maléique, utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390430 00 ex390440 00 |
30 91 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids: — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390440 00 |
93 |
Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids 80 % (± 1 %) de chlorure de vinyle et 20 % (± 1 %) d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390450 90 |
92 |
Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390461 00 |
20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390461 00 |
30 |
Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390469 80 |
81 |
Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390469 80 |
85 |
Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390469 80 |
93 |
Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390469 80 |
94 |
Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390469 80 |
96 |
Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390469 80 |
97 |
Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390530 00 |
10 |
Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390591 00 |
20 |
Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), d'une teneur en poids inférieure ou égale à 13 % de l'unité monomère éthylène |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390599 90 |
92 |
Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390599 90 |
95 |
Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390599 90 |
96 |
Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids: — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390599 90 |
97 |
Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390599 90 |
98 |
Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl |
0 % |
31.12.2018 |
|
3906 90 60 |
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex390690 90 |
10 |
Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
15 |
Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
27 |
Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390690 90 |
30 |
Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
35 |
Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d'une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l'eau |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
40 |
Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1 kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes: — viscosité n'excédant pas 50 000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d'essai ASTMD 3835 — masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n'excédant pas 1 200 000, d'après un essai réalisé par chromatographie d'exclusion (CPG). — teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 % |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390690 90 |
41 |
Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30 |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390690 90 |
45 |
Granulés de copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène-méthacrylate de méthyle présentant: — un point de fusion de 96 °C (± 3 °C), — une densité égale ou supérieure à 1,03 mais inférieure à 1,07, et contenant en poids: — 25 % au minimum et 50 % au maximum d'acrylonitrile-butadiène-styrène, et — 50 % au minimum et 75 % au maximum de méthacrylate de méthyle |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390690 90 |
50 |
Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne: — oxyde de chlorométhyle et de vinyle, — oxyde de chloroéthyle et de vinyle, — chlorométhylstyrène, — chloroacétate de vinyle, — acide méthacrylique, — ester monobutylique d'acide butènedioïque, contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
65 |
Polyacrylate d'alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 °C (± 5 °C), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
80 |
Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390690 90 |
85 |
Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390720 11 |
10 |
Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 11 |
20 |
bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 11 |
40 |
Polyéthylène glycol dont la longueur de la chaîne d'oxyde d'éthylène n'excède pas 30, ayant des groupes terminaux acrylate de butyl-2-cyano 3-(4-hydroxyphényl), utilisé comme barrière UV dans les mélanges-maîtres liquides (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390720 11 |
50 |
[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390720 11 |
60 |
Mélange de: — α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) et — α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390720 20 |
20 |
Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2 700 mais n'excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390720 20 |
30 |
Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 20 |
40 |
Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
15 |
Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
30 |
Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
35 |
Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
45 |
Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
50 |
Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
55 |
Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390720 99 |
60 |
Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390720 99 |
65 |
L-Lysine-N-hydroxsucinimidylester-alpha,epsilon-bis(polyéthylène glycol monoéthyléther carbamate) (CAS RN 266318-38-1) d'une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) de 38 000 ou plus sans excéder 40 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390730 00 ex392690 97 |
40 70 |
Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390730 00 |
50 |
Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant — pas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et — pas plus de 5 % en poids de trioxyde de diantimoine |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex390730 00 |
60 |
Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390740 00 |
10 |
Pastilles ou granulés de polycarbonate: — d'une teneur en retardateurs de flamme non halogénés égale ou supérieure à 7 % en poids, mais n'excédant pas 15 %, et — d'une densité de 1,20 (± 0,01) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390740 00 |
20 |
Pastilles ou granulés de polycarbonate d'une densité de 1,32(± 0,03), contenant 20 % (± 5 %) de fibre de verre |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex390740 00 |
30 |
Pastilles ou granulés de polycarbonate de densité de 1,18 ou plus, mais pas plus de 1,25, contenant en poids: — 77 % ou plus, mais pas plus de 90 %, de polycarbonate, — 8 % ou plus, mais pas plus de 20 %, d'ester d'acide phosphorique, — 0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 %, d'antioxydant, et contenant ou non 1 % ou plus, mais pas plus de 5 %, de retardateurs de flamme |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390740 00 |
40 |
Granulés de polycarbonate présentant: — un indice de fluidité à chaud de 18 g/10 min à 300 °C/1,2 kg (d'après la méthode ASTM D 1238) — une résistance à la traction de 69 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638), et — une résistance à la flexion de 112 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390740 00 |
50 |
Résine, pastilles ou granulés de polycarbonate, présentant: — une densité de 1,20 (± 0,05), — une température de déflection à la chaleur de 146 °C (± 3 °C) à 4,6 kgf/cm2, et — un indice de fluidité à chaud de 20 (± 10)g/10 min. à 300 °C/1,2 kg |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390740 00 |
60 |
Pastilles ou granulés d'acrylonitrile-butadiène-styrène polycarbonate d'une densité de 1,20(± 0,05), contenant (en poids): — 65 % ou plus, mais pas plus de 90 %, de polycarbonate, — 5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, d'acrylonitrile-butadiène-styrène, — 5 % ou plus, mais pas plus de 20 %, d'ester d'acide phosphorique, et — 0,1 % ou plus, mais pas plus de 5 %, d'antioxydant |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390760 80 |
10 |
Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390760 80 |
30 |
Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de poly(éthylène téréphtalate), de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le premier copolymère est prédominant |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390760 80 |
40 |
Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate) — de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23 °C, et — ne contenant pas plus de 10 % en poids d'autres régulateurs ou additifs |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex390760 80 |
50 |
Emballages souples (pour polymères sensibles à l'oxygène) fabriqués à partir d'un stratifié constitué de: — 75 μm au maximum de polyéthylène, — 50 μm au maximum de polyamide, — 15 μm au maximum de polyéthylène téréphtalate, et — 9 μm au maximum d'aluminium, présentant une résistance à la traction supérieure à 70 N/15 mm et un taux de transmission de l'oxygène inférieur à 0,1 cm3/m2 par 24 heures à 0,1 MPa |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390760 80 |
60 |
Copolymère fixateur d'oxygène (d'après les méthodes ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d'acides benzènedicarboxyliques, d'éthylène glycol et de polybutadiène substitué par des groupes hydroxy |
0 % |
31.12.2018 |
|
3907 70 00 |
Poly(acide lactique) |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex390791 90 |
10 |
Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390799 90 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390799 90 |
20 |
Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390799 90 |
25 |
Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390799 90 ex391390 00 |
30 20 |
Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390799 90 |
60 |
Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390799 90 |
70 |
Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390799 90 |
80 |
Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390890 00 |
10 |
Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390890 00 |
30 |
Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390890 00 |
50 |
Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de poly(éthylènetéréphtalate), de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le deuxième copolymère est prédominant |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex390890 00 |
60 |
Copolymère constitué de: — acide hexanedioïque — acide 12-aminododécanoïque — hexahydro-2H-azépin-2-one et de — 1,6-hexanediamine |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390940 00 |
10 |
Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390940 00 |
20 |
Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex390940 00 |
30 |
Mélange composé de: — résine alkylphénol-formaldéhyde, même bromée, et — d'oxyde de zinc |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex390940 00 |
40 |
Polymère en poudre composé: — de 80 % ou plus en poids, mais pas plus de 90 %, de polymère de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) — de 5 % au maximum de phénol (CAS RN 108-95-2), et — de 5 % ou plus en poids, mais pas plus de 15 %, d'hexaméthylènetétramine (CAS RN 100-97-0) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex390950 90 |
10 |
Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids, — 60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et — 30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et — 10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391000 00 |
20 |
Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex391000 00 |
40 |
Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391000 00 |
50 |
Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391000 00 |
60 |
Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391000 00 |
70 |
Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391110 00 |
81 |
Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant: — un indice d'iode supérieur à 120 et — une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou — une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 19 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4′-biphénylène) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 19 |
30 |
Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391190 19 |
40 |
Résine de m-Xylene formaldehyde |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391190 99 |
25 |
Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 99 |
30 |
1,4:5,8- diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391190 99 |
31 |
Copolymères de butadiène et d'acide maléique avec ou sans ses sels d'ammonium |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391190 99 |
35 |
Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391190 99 |
40 |
Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 99 |
45 |
Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 99 |
53 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391190 99 |
57 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391190 99 |
65 |
Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391190 99 |
86 |
Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique (CAS RN 9011-16-9) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391211 00 |
30 |
Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391211 00 |
40 |
Poudre de diacétate de cellulose |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391220 11 |
10 |
Nitrocellulose (CAS RN 9004-70-0) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391239 85 |
10 |
Éthylcellulose non plastifiée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391239 85 |
20 |
Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391239 85 |
30 |
Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391239 85 |
40 |
Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391290 10 |
10 |
Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre: — contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et — d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391290 10 |
20 |
Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex391390 00 |
85 |
Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391390 00 |
92 |
Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100 000 à 300 000 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391390 00 |
94 |
Granulés contenant en poids: — 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, — 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique, — 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol, — 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique, — contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391390 00 |
95 |
Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391390 00 |
96 |
Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391620 00 |
91 |
Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants: — dioxyde de titane — poly(méthacrylate de méthyle) — carbonate de calcium — agents liants |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391690 10 |
10 |
Joncs à structure cellulaire, constitués: — de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), — le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids) — de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391732 00 |
91 |
Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391740 00 |
91 |
Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 19 ex391910 80 ex391990 00 |
10 25 31 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 19 |
20 |
Rouleaux de ruban adhésif à double face: — enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé — d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm — contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 ex391990 00 ex392061 00 |
21 21 20 |
Feuille réfléchissante constituée: — d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier, — recouvert sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et — éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 |
23 |
Film réfléchissant, constitué de plusieurs couches comprenant: — du poly(chlorure de vinyle); — du polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, et, sur l'autre face, une couche de microsphères de verre; — une couche incorporant une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vue; — une métallisation à l'aluminium; — et un adhésif recouvert, sur une face, d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
27 20 |
Film de polyester: — revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et — non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 80 |
30 |
Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 10-20 cm, d'une longueur de 10 - 210 m et d'une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391910 80 |
32 |
Film de polytétrafluoroéthylène: — d'une épaisseur de 110 μm au minimum, — présentant une résistance en surface comprise entre 102 et 1014 ohms, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D257, — revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 80 |
35 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 |
37 |
Film de polytétrafluoroéthylène: — d'une épaisseur de 100 μm au minimum, — présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum, — revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
40 43 |
Film de poly(chlorure de vinyle) noir: — d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D2457, — recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
43 26 |
Film d'éthylène-acétate de vinyle: — d'une épaisseur de 100 μm ou plus, — revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
45 45 |
Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
47 32 |
Feuille de polyester, polyuréthane ou polycarbonate: — avec adhésif en polymère de silicone sensible à la pression, — d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,7 mm, — d'une largeur totale de 1 cm au minimum et de 1 m au maximum; — même en rouleaux, d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 et 8528 |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391910 80 ex391990 00 ex392010 89 |
50 41 25 |
Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et / ou de la découpe de disques de silicium (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 ex391990 00 ex392010 28 ex392010 89 |
53 34 93 50 |
Feuille de polyéthylène: — revêtue d'un adhésif sensible à la pression, non-caoutchouc, destiné uniquement à des surfaces propres et lisses, — d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais n'excédant pas 0,7 mm, — d'une largeur totale de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 1 m, — même en rouleaux, d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits relevant des positions 8521 et 8528 |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
55 53 |
Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 ° de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391910 80 |
60 |
Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable. |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
65 57 |
Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux: — présentant un motif régulier, — avec ou sans couche de ruban adhésif, — consistant en un film polymère acrylique doublé d'une couche de polyméthacrylate de méthyle contenant des microprismes, — comportant éventuellement une couche supplémentaire de polyester et — un adhésif avec pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
70 75 |
Rouleaux de feuilles de polyéthylène: — auto-adhésives sur une face, — d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm, — d'une largeur totale de 60 mm ou plus mais pas plus de 1 110 mm, d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
75 80 |
Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: — copolymère de résine acrylique, — polyuréthane, — couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, — microsphères de verre, et — couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
80 83 |
Ruban acrylique en rouleaux: — autoadhésif sur les deux faces, — d'une épaisseur totale de 0,04 mm ou plus mais n'excédant pas 1,25 mm, — d'une largeur totale de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 205 mm, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391910 80 ex391990 00 |
85 28 |
Film de poly(chlorure de vinyle) ou de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine: — d'une épaisseur de 65 μm ou plus, — revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester |
0 % |
31.12.2014 |
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ex391990 00 |
19 |
Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate): — sans aucune impureté ou défaut, — revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline, — recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne, — d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm — d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas1 305 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
22 |
Film de polypropylène noir: — d'une brillance supérieure à 20 degrés, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D2457 — recouvert ou non d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) sur une face et d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible sur l'autre face |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391990 00 |
23 |
Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
24 |
Feuille stratifiée réfléchissante: — constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier, — recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et — recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391990 00 |
25 |
Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d'une couche d'acrylique résistant à l'abrasion et contenant des nanoparticules d'étain d'antimoine et de noir de carbone et, sur l'autre face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 |
27 |
Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
29 |
Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au moins et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391990 00 |
33 |
Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245 mm mais n'excédant pas 1 255 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
35 |
Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d'une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d'un côté avec: — une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre, — une couche de poly(éthylène acétate de vinyle), — une couche adhésive et — une feuille amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 ex392049 10 |
36 95 |
Feuille stratifiée imprimée composée d'une couche centrale de poly(chlorure de vinyle), enduite de chaque côté d'une couche de poly(fluorure de vinyle), — même avec une couche adhésive thermosensible ou sensible à la pression, — même avec un feuillet de protection amovible, — présentant une toxicitéglobale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 70 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 120 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre, — présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 130 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) — d'un poids (sans feuillet de protection) de 240 g/m2 (± 30 g/m2) sans couche adhésive, de 340 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive thermosensible ou de 330 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 |
37 |
Film de poly(chlorure de vinyle) absorbant les UV: — d'une épaisseur au moins égale à 78 μm, — recouvert, sur une face, d'une couche d'adhésif et d'un feuillet de protection amovible, — d'une force adhésive égale ou supérieure à 1 764 mN / 25 mm |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex391990 00 |
38 |
Film autocollant composé: — d'une première couche constituée principalement de polyuréthanne mélangé à des émulsions de polymère acrylique et du dioxyde de titane, — même comprenant une seconde couche contenant un mélange d'acétate de vinyle et de copolymère d'éthylène, réticulable d'émulsions polymères d'acétate de vinyle, — pas plus de 6 % en poids d'autres additifs, — d'une couche adhésive sensible à la pression; et — recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible, — même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé, — d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 |
39 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
40 |
Feuille d'une épaisseur totale de 40 μm ou plus, constituée d'une ou plusieurs couches de feuille en polyester transparent: — contenant au moins une couche réfléchissante infrarouge dont le facteur de réflexion normal total est égal ou supérieur à 80 % conformément à la norme EN 12898, — présentant sur une des faces une couche dont l'émissivité normale n'excède pas 0,2 conformément à la norme EN 12898, — revêtu sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression et d'une couche antiadhésive |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 |
42 |
Film autocollant composé: — d'une première couche contenant un mélange de polyuréthanne thermoplastique et d'agent anti-adhérent, — d'une deuxième couche contenant un copolymère anhydride maléique, — d'une troisième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane et d'additifs, — d'une quatrième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane, d'additifs et de pigments colorés, — d'une couche adhésive sensible à la pression; et — recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible — même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé — d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 ex392190 60 |
44 95 |
Feuille stratifiée imprimée — composée d'une couche centrale en tissu de fibre de verre, enduite de chaque côté d'une couche de poly(chlorure de vinyle), — enduite sur une face d'une couche de poly(fluorure de vinyle), — enduite sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression, — même avec un feuillet de protection amovible, — ainsi que présentant une toxicité globale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 50 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 85 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre, — présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 110 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) et — d'un poids (sans feuillet de protection) de 490 g/m2 (± 45 g/m2) sans couche adhésive ou de 580 g/m2 (± 50 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 ex900120 00 |
47 40 |
Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d'alcool polyvinylique multicouche, doublé d'un côté et/ou de l'autre d'une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d'un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex391990 00 |
49 |
Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
51 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
60 |
Feuille réfléchissante comprenant: — une couche de polychlorure de vinyle, — une couche de polyuréthane, — une couche de microsphères de verre, — une couche pouvant incorporer une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vue, — une couche métallisée en aluminium et — une couche adhésive recouverte, sur une face, d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391990 00 |
63 |
Film tricouche co-extrudé, — dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène, — contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères, — dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, — revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression et — d'une pellicule de protection, — d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391990 00 |
65 |
Film autoadhésif d'une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d'un revêtement résistant aux rayures et, sur l'autre, d'un adhésif sensible à la pression et d'une pellicule antiadhésive |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391990 00 |
67 |
Film plastique autocollant composé: — d'une couche de poly(oléfine) d'une épaisseur de plus de 95 microns mais n'excédant pas 110 microns,; — d'une couche d'adhésif d'une épaisseur de plus de 5 microns mais n'excédant pas 15 microns,; — d'une couche à base de résine époxy d'une épaisseur de plus de 4 microns mais n'excédant pas 100 microns, — d'une couche de protection en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de plus de 35 microns mais n'excédant pas 40 microns |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
70 |
Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex391990 00 |
81 |
Film d'une épaisseur minimale de 0,36 mm, constitué des éléments suivants: — une couche gaufrée en polyester, — une couche de copolymère de caprolactone et d'isocyanate de cyclohexylène, — un adhésif sensible à la pression, et dont l'une des faces est recouverte d'une pellicule antiadhésive |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex391990 00 |
85 |
Film multicouche en poly(méthacrylate de méthyle) et couches métallisées d'argent et de cuivre: — ayant une réflexion minimale de 93,5 %, comme le prévoit la norme ASTM G173-03, — revêtu sur une face d'une couche amovible en polyéthylène, — revêtu sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection en polyester siliconé |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex391990 00 |
87 |
Film auto-adhésif transparent, présentant une transmittance de plus de 90 % et un voile de moins de 3 % (conforme à la norme ASTM D1003), composé de plusieurs couches dont: — une couche d'adhésif acrylique d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm; — une couche à base de polyuréthanne d'une épaisseur de 100 μm ou plus mais n'excédant pas 300 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392010 25 ex392010 89 |
10 20 |
Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392010 25 |
20 |
Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392010 28 |
91 |
Film de poly(éthylène) imprimé d'un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l'encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d'obtenir plusieurs couleurs à l'encre sur une face du film et une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également: — répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film — aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392010 40 |
30 |
Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères d'éthylène ou de polymères fonctionnalisés d'éthylène, constitué de: — une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques, — recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère, d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392010 89 |
30 |
Feuille en copolymère d'éthylène et acétate de vinyle (EVA): — présentant des reliefs irréguliers en surface, et — d'une épaisseur supérieure à 0,125 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392010 89 |
40 |
Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392020 21 |
30 |
Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d'une couche extérieure de polyéthylène, d'une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n'excédant pas 13,5 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392020 21 |
40 |
Feuilles de polypropylène biaxalement orientées: — d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm, — imprimées des deux côtés à l'aide d'enduits spéciaux destinés à l'impression sécurisée de billets de banque |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392020 29 ex850790 30 |
50 95 |
Feuille de polypropylène sous forme de rouleau: — d'une épaisseur n'excédant pas 30 μm, — d'une largeur n'excédant pas 210 mm, — conforme à la norme ASTM D882, destinée à la fabrication de séparateurs pour batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392020 29 ex392020 80 |
55 93 |
Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères de propylène, constitué de; — une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques; — recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère, d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392020 29 |
92 |
Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant: — une résistance à la traction dans le sens machine de 140 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa et — une résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa selon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-3 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392020 29 |
93 |
Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant: — une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm, — un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa et — un module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392020 29 |
94 |
Film tricouche co-extrudé, — dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène, — contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères, — dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, — d'une épaisseur totale n'excédant pas 70 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392020 80 |
92 |
Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 μm ou plus mais n'excédant pas 223 μm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392020 80 |
95 |
Feuille en polypropylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes: — classe d'ininflammabilitéUL94V-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,25 mm et classe d'ininflammabilitéUL94VTM-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,05 mm mais inférieure à 0,25 mm (déterminée d'après la norme d'ignifugationUL-94), — tension disruptive d'au moins 13,1kV mais n'excédant pas60,0kV (mesurée selon la méthode d'essai ASTMD149), — limite de résistance à la traction en sens machine d'au moins 30 MPa mais n'excédant pas33 MPa (mesurée selon la méthode d'essai ASTMD882), — limite de résistance à la traction en sens travers deminimum 22 MPa mais n'excédant pas 25 MPa (mesurée suivant la méthode d'essai ASTMD882), — densité d'au moins 0,988 g/cm3 mais n'excédant pas 1,035 g/cm3 (mesurée selon la méthode d'essai ASTMD792), — coefficient d'absorption d'humidité de 0,01 % au minimum mais n'excédant pas 0,06 % (mesurée selon la méthode d'essai ASTMD570), destinée à la fabrication d'isolants dans les secteurs du matériel électronique et électrique (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392043 10 |
92 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392043 10 ex392049 10 |
94 93 |
Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392043 10 |
95 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392049 10 |
30 |
Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile) — contenant en poids 45 % ou plus de charges — sur un support ◄ |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392051 00 |
20 |
Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392051 00 |
30 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392051 00 |
40 |
Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392059 90 |
10 |
Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d'acrylate d'acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392059 90 |
20 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une couche d'époxy-acrylate estampée sur une face d'un motif régulier, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392059 90 |
30 |
Feuille réfléchissante non auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: — polymère de résine acrylique, — polyuréthane, — couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, — microsphères de verre, et — pellicule de protection permanente en téréphtalate de polyéthylène |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392062 19 |
02 |
Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
08 |
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm: — soit uniquement teintée dans la masse, — soit teintée dans la masse et métallisée sur une face |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
12 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
18 |
Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
20 |
Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
25 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de 186 μm ou plus mais n'excédant pas 191 μm, revêtu sur une face d'une couche acrylique présentant un motif de matrice |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392062 19 |
38 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
48 |
Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate): — recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique, — d'une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex392062 19 |
52 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 ex392069 00 |
73 40 |
Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
76 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent: — revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant — une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm, — une transmission de la lumière supérieure à 93 %, — une valeur de "haze" (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, — une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm, — une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392062 19 |
81 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), — d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, — recouvert sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392069 00 |
20 |
Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392091 00 |
51 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392091 00 |
52 |
Feuille en poly(butyral de vinyle): — contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, — d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392091 00 |
91 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée |
3 % |
31.12.2018 |
|
ex392091 00 |
92 |
Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids: — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle, — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392091 00 |
93 |
Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes: — une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, — recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle), — une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm, destiné à être utilisé dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392091 00 |
95 |
Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2′-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392092 00 |
30 |
Film en polyamide, — d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, — recouvert sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 28 |
35 |
Feuilles de polyétherimide, en rouleaux: — d'une épaisseur comprise entre 5 μm et 14 μm, — d'une largeur comprise entre 478 mm et 532 mm, — dont la résistance à la traction est égale ou supérieure à 78 MPa (selon la norme JIS C-2318, calculée pour une épaisseur de 50 μm), — dont l'allongement à la rupture est égal ou supérieur à 50 % (selon la norme JIS C-2318, calculé pour une épaisseur de 50 μm), — d'une température de transition vitreuse (Tg) de 226 °C, — d'une température en régime permanent de 180 °C (selon la norme UL-746 B, calculée pour une épaisseur de 50 μm) et — de classe d'inflammabilité VTM-0 (selon la norme UL 94, calculée pour une épaisseur de 25 μm) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 28 |
40 |
Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants: — poly(tétraméthylène-éther-glycol), — bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, — 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol — d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm, — décoré d'un motif régulier sur une face, — recouvert d'une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 28 |
45 |
Film de polyuréthane transparent dont l'une des faces est métallisée — d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457, — dont la face métallisée est recouverte d'une couche d'adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène, — dont l'autre face est recouverte d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate), — d'une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n'excédant pas 244 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 28 |
50 |
Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392099 28 |
55 |
Film thermoplastique en polyuréthane extrudé, présentant les caractéristiques suivantes: — non auto-adhésif, — un indice de jaune de plus de 1,0 mais n'excédant pas 2,5 pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM E 313-10), — une transmission lumineuse supérieure à 87 % pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM D 1003-11), — d'une épaisseur totale de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 7,6 mm, — d'une largeur de 99 cm ou plus mais pas plus de 305 cm, du type utilisé dans la fabrication de verre feuilleté |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392099 28 |
60 |
Ruban, bande ou plaque de silicone: — d'une épaisseur totale de 2 mm ou plus mais n'excédant pas9 mm, — d'une largeur totale de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392099 28 |
70 |
Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant: — des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or, — une couche adhésive, — revêtues d'une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face, — revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face, et — d'une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n'excédant pas 100 cm, et — d'une longueur n'excédant pas 2 000 m |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392099 59 |
25 |
Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 59 |
50 |
Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 59 |
55 |
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 59 |
60 |
Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 45 Mpa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 % |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392099 90 |
20 |
Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392113 10 |
10 |
Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392113 10 |
20 |
Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes: — d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm), — traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé et — doublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex392119 00 |
30 |
Blocs à structure cellulaire, constitués: — de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), — le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids) — de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392119 00 |
91 |
Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392119 00 |
93 |
Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392119 00 |
95 |
Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392119 00 |
96 |
Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 μm ou plus mais n'excédant pas 140 μm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 40 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 10 |
10 |
Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 10 |
20 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 10 |
30 |
Feuille stratifiée composée des éléments suivants: — une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100 μm mais n'excédant pas 150 μm, — une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8 μm mais n'excédant pas 15 μm, — une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n'excédant pas 30 μm, — et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35 μm mais n'excédant pas 40 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 55 |
20 |
Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant: — 469,9 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm) ou — 469,9 mm (± 2 mm) × 414,2 mm (± 2 mm) ou — 546,1 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm) destinés à la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex392190 55 *ex701940 00 *ex701940 00 |
25 21 29 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392190 55 |
30 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine époxyde bromée renforcés d'un tissu de verre, présentant — un fluage n'excédant pas 3,6 mm (déterminé par IPC-TM 650.2.3.17.2), et — une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM 650.2.4.25) destinés à la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex392190 60 ex540771 00 ex590390 99 |
91 20 10 |
Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 60 |
93 |
Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392190 90 ex850790 80 |
10 50 |
Rouleau de stratifié métal-polymère constitué: — d'une couche de poly(éthylène téréphtalate), — d'une couche d'aluminium, — d'une couche de polypropylène, — dont la largeur n'excède pas 275 mm, — dont l'épaisseur totale n'excède pas 165 μm, et — conforme aux normes ASTM-D1709-91 et ASTM-D882-95A, destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392310 00 |
10 |
Boîtiers de photomasques ou de plaquettes: — composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, — présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs, — équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et — équipés ou non d'un joint d'étanchéité, du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex392330 90 |
10 |
Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé, — comportant un embout en aluminium aux extrémités, — entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy, — d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm, — d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1 260 mm et — d'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 92 |
20 |
Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
10 |
Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
15 |
Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
25 |
Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
50 |
Bouton de façade d'autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
55 |
Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 μm ou plus mais n'excédant pas 1 200 μm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m2 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
65 |
Élément de décoration moulé en résine polycarbonate, recouvert: — d'une peinture acrylique de couleur argent, et — d'une peinture transparente anti-griffes, du type utilisé pour la fabrication de façades d'autoradios |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex392690 97 |
80 |
Éléments de façades d'autoradios — en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, — recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, — dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n'excède pas 22,3 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex400700 00 |
10 |
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex401699 97 |
20 |
Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex401699 97 |
30 |
Vessie pour la vulcanisation de pneus |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex410441 19 |
10 |
Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (''crust'') à l'état sec |
0 % |
31.12.2017 |
|
4105 10 00 4105 30 90 |
Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
4106 21 00 4106 22 90 |
Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
4106 31 00 4106 32 00 4106 40 90 4106 92 00 |
Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex440839 30 |
10 |
Feuilles pour placage en okoumé d'une épaisseur ne dépassant pas 6 mm, non poncées, non rabotées, d'un type utilisé dans la fabrication de contreplaqué |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex500400 10 |
10 |
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex500500 10 ex500500 90 |
10 10 |
Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex520531 00 |
10 |
Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n'excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons. (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
5208 11 10 |
Gaze à pansement |
5,2 % |
31.12.2018 |
|
|
ex540245 00 |
20 |
Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540247 00 |
10 |
Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex540247 00 |
20 |
Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en: — une âme en téréphtalate de polyéthylène et — une gaine en copolymère de téréphtalate et d'isophtalate d'éthylène, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex540249 00 |
30 |
Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540249 00 |
50 |
Fils de poly(alcool vinylique), non texturés |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540249 00 |
70 |
Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540419 00 |
20 |
Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540419 00 |
30 |
Monofilament non stérile d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex540419 00 |
50 |
Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540490 90 |
20 |
Lame de polyimide |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex540710 00 |
10 |
Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis (phénylèneamine) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex550311 00 ex560130 00 |
10 40 |
Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex550340 00 |
10 |
Fibres discontinues de polypropylène creuses: — titrant 6 décitex ou plus, mais pas plus de 10 décitex, — d'une ténacité de 3,5 cN/dtex ou plus — d'un diamètre de 30 μm ou plus entrant dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'autres articles d'hygiène (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex550390 00 ex550690 00 ex560130 00 |
20 10 10 |
Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560311 10 ex560311 90 ex560312 10 ex560312 90 ex560391 10 ex560391 90 ex560392 10 ex560392 90 |
10 10 10 10 10 10 10 10 |
Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: — d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm et — d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560311 10 ex560311 90 |
20 20 |
Nontissés, d'un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d'un diamètre supérieur à 10 μm, mais n'excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d'un diamètre supérieur à 1 μm, mais n'excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex560312 90 ex560313 90 ex560314 90 ex560392 90 ex560393 90 ex560394 90 |
30 30 10 60 40 30 |
Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560312 90 |
50 |
Nontissé: — d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2, — contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, — même imprimés, avec: — sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés, — et sur l'autre côté une surface lisse non texturée, destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex560312 90 *ex560313 90 |
60 60 |
Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560312 90 ex560313 90 ex560392 90 ex560393 90 |
70 70 40 10 |
Non-tissés de polypropylène, — composés d'une couche obtenue par fusion-soufflage, recouverte sur chaque face de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, — d'un poids n'excédant pas 150 g/m2, — d'une seule pièce ou simplement découpés en carrés ou en rectangles, et — non imprégnés |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560313 10 ex560314 10 |
10 10 |
Nontissé non conducteur consistant en un film central de poly(éthylène téréphtalate) recouvert sur chaque face de fibres unidirectionnelles en poly(éthylène téréphtalate) revêtues de résine non conductrice résistante aux hautes températures, dont le poids au mètre carré est compris entre 147 et 265 g, d'une résistance anisotrope à la traction dans les deux sens, destiné à être utilisé comme matériau d'isolation électrique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560313 10 |
20 |
Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement, — d'un poids supérieur à 80 g/m2 mais n'excédant pas 105 g/m2, et — présentant une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex560314 90 |
40 |
Nontissés, constitués d'un matériau filé-lié de PET: — d'un poids d'au moins 160 g/m2 mais n'excédant pas 300 g/m2 — peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l'aluminium. du type utilisé pour la fabrication de filtres industriels |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560392 90 ex560393 90 |
20 20 |
Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560393 90 |
60 |
Non-tissé en fibres de polyester synthétique: — d'un poids de 85 g/m2, — d'une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm), — ni enduit, ni recouvert, — en rouleaux d'une largeur de 1 m et d'une longueur comprise entre 2 000 m et 5 000 m, adapté à l'enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560392 90 ex560394 90 |
70 40 |
Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560392 90 ex560393 90 |
80 50 |
Non-tissé en polyoléfines, constitué d'une couche d'élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines: — d'un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n'excédant pas 150 g/m2, — d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, — non imprégné, — extensible dans le sens travers ou le sens machine, entrant dans la fabrication d'articles de puériculture (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex560394 90 |
20 |
Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex560750 90 |
10 |
Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex580300 10 |
91 |
Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex590310 90 ex590320 90 ex590390 99 |
10 10 20 |
Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex590699 90 |
10 |
Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex590700 00 |
10 |
Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex591110 00 |
10 |
Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex591190 90 ex842199 00 |
30 92 |
Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex591190 90 |
40 |
Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex681389 00 |
10 |
Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex681410 00 |
10 |
Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits d'isolation pour des applications à haute tension (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690390 90 |
20 |
Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690919 00 |
15 |
Anneau de céramique à section transversale rectangulaire présentant un diamètre externe de 19 mm au minimum (+ 0,00 mm/- 0,10 mm) et de 29 mm au maximum (+ 0,00 mm/- 0,20 mm), un diamètre interne de 10 mm au minimum (+ 0,00 mm/- 0,20 mm) et de 19 mm au maximum (+ 0,00 mm/-0,30 mm), une épaisseur variable comprise entre 2 mm (± 0,10 mm) et 3,70 mm (± 0,20 mm) et une résistance à la chaleur de 240 °C au minimum, contenant (en poids): — 90 % (± 1,5 %) d'oxyde d'aluminium — 7 % (± 1 %) d'oxyde de titane |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex690919 00 |
20 |
Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex690919 00 |
25 |
Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690919 00 |
30 |
Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690919 00 ex691490 00 |
50 20 |
Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids: — 2 % ou plus de trioxyde de dibore, — 28 % ou moins de dioxyde de silicium et — 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690919 00 |
60 |
Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex690919 00 |
70 |
Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65 litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex690919 00 |
80 |
Dissipateurs thermiques en céramique, contenant en poids: — 66 % ou plus de carbure de silicium, — 10 % ou plus d'oxyde d'aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement des transistors, diodes et circuits intégrés dans les produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex691490 00 |
30 |
Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex700510 30 |
10 |
Verre flotté (float-glass): — d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm, — avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D, — recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex700600 90 |
70 |
Verre flotté: — d'une épaisseur de 1,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,9 mm, — avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de type D, — recouvert sur une face de dioxide d'étain dopé au fluor comme couche réfléchissante, — dont les bords ont été travaillés |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex700719 20 |
10 |
Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex700729 00 |
10 |
Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex700910 00 |
10 |
Miroir en verre électrochrome atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur: — même avec coque en plastique, — même équipé d'un élément chauffant, — même équipé d'un module d'angle mort (BSM) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex700991 00 |
10 |
Miroir en verre non encadré, — d'une longueur de 1 516 mm (± 1 mm), — d'une largeur de 553 mm (± 1 mm), — d'une épaisseur de 3 mm (± 0,1 mm), — le dos du miroir étant recouvert d'un film protecteur de polyéthylène (PE) d'une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum, — présentant une teneur en plomb n'excédant pas 90 mg/kg, et — une résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l'essai au brouillard salin ISO 9227 |
0 % |
31.12.2015 |
|
7011 20 00 |
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures pour tubes cathodiques |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex701400 00 |
10 |
Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701912 00 ex701912 00 |
01 21 |
Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701912 00 ex701912 00 |
02 22 |
Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701912 00 ex701912 00 |
03 23 |
Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acrylique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701912 00 ex701912 00 |
05 25 |
Stratifils (roving) titrant de 1 980 à 2 033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex701919 10 |
10 |
Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701919 10 |
15 |
Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / + 1,5 μm) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex701919 10 |
20 |
Fils de 10,3 tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex701919 10 |
25 |
Fils de 5,1 tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex701919 10 |
30 |
Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex701919 10 |
50 |
Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (+/- 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex701919 10 |
55 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée: — de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésium, — de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminium, — de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de bore, — sans oxyde de calcium, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex701919 10 ex701990 00 |
60 30 |
Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701919 10 ex701990 00 |
70 20 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701919 10 ex701990 00 |
80 40 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701939 00 |
50 |
Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex701940 00 *ex701940 00 |
11 19 |
Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à: — 10ppm par °C ou plus, sans dépasser 12ppm par °C, en longueur et en largeur et — 20ppm par °C ou plus, sans dépasser 30ppm par °C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 °C mais n'excédant pas 153 °C (d'après la méthode IPC-TM-650) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex701990 00 |
10 |
Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex702000 10 *ex761699 90 |
10 77 |
Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex720110 11 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex720110 30 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium |
0 % |
31.12.2016 |
|
7202 50 00 |
Ferrosilicochrome |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex720299 80 |
10 |
Alliage fer-dysprosium, contenant en poids: — 78 % ou plus de dysprosium — 18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex731814 99 ex731814 99 |
20 29 |
Boulon d'ancrage: — étant une vis taraudeuse, — d'une longueur supérieure à 300 mm, du type utilisé pour le soutènement des mines |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex732090 10 |
91 |
Ressort spiral plat en acier trempé: — d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm, — d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm, — d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm, — avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76 ° ou plus mais n'excédant pas 218 °, utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex732599 10 |
20 |
Tête d'ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d'ancres de terre |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex732620 00 |
20 |
Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,017 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex741011 00 ex850790 80 ex854590 90 |
10 60 30 |
Rouleau constitué d'une feuille stratifiée de graphite et de cuivre: — d'une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n'excédant pas 620 mm, et — d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex741021 00 |
10 |
Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741021 00 |
30 |
Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741021 00 |
40 |
Feuilles ou plaques — constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou — constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741021 00 |
50 |
Plaques — composées d'au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde, — recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm et — ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741021 00 |
60 |
Panneaux, rouleaux ou feuilles, en résine synthétique — d'une épaisseur maximale de 25 μm, — recouverts sur les deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, — d'une capacité minimale de 700 pF/inch2 pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741021 00 |
70 |
Panneaux, rouleaux ou feuilles, — composés d'au moins une couche de tissu en fibres de verre, imprégnés d'une résine synthétique aux propriétés résistantes au feu et d'une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM-650, méthode 2.4.25), — recouverts sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex741999 90 ex761699 90 |
91 60 |
Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène: — contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et — monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
0 % |
31.12.2018 |
|
7601 20 20 |
Plaques et billettes en alliages d'aluminium sous forme brute |
4 % |
31.12.2018 |
|
|
ex760120 20 |
10 |
Plaques et billettes d'aluminium allié contenant du lithium |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex760421 00 ex760429 90 |
10 30 |
Profilés en alliage d'aluminium EN AW-6063 T5 — anodisés — laqués ou non — dont l'épaisseur de paroi est égale ou supérieure à 0,5 mm (± 1,2 %), mais n'excède pas 0,8 mm (± 1,2 %) destinés à la fabrication de marchandises de la position 8302 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex760429 10 ex760612 99 |
10 20 |
Tôles et barres d'alliages aluminium-lithium |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex760519 00 |
10 |
Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex760612 92 ex760711 90 |
20 20 |
Bande en alliage d'aluminium et de magnésium: — en rouleaux, — d'une épaisseur de 0,14 mm ou plus mais n'excédant pas 0,40 mm, — d'une largeur de 12,5 mm ou plus mais n'excédant pas 359 mm, — dotée d'une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm2, et — d'un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1 %, et contenant en poids: — 93,3 % ou plus d'aluminium, — 2,2 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium, et — 1,8 % au maximum d'autres éléments |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex760711 90 |
10 |
Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants: — une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus — une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,125 mm — une texture en dé du type de celles utilisées pour la gravure haute tension (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex760711 90 |
40 |
Feuilles d'aluminium en rouleaux: — d'une pureté de 99,99 % en poids, — d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, — d'une largeur de 500 mm, — avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, — et d'une texture cubique supérieure à 95 % |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex760719 90 ex850790 80 |
10 80 |
Feuille sous forme de rouleau, constituée d'un stratifié de lithium et de manganène collé sur de l'aluminium: — d'une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n'excédant pas 605 mm, et — d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex760720 90 |
10 |
Feuille aluminium multicouche d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,123 mm composée d'une couche centrale en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,040 mm et d'une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d'une couche de protection contre la corrosion par l'acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex760720 90 |
20 |
Feuille lubrifiante facilitant le forage, d'une épaisseur totale n'excédant pas 350 μm, composée — d'une couche de papier d'aluminium d'une épaisseur de 70 μm ou plus, mais n'excédant pas 150 μm, — d'une couche de lubrifiant hydrosoluble, solide à température ambiante, d'une épaisseur de 20 μm au minimum et de 200 μm au maximum |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex760820 89 |
30 |
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant — un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n'excédant pas 420 mm, et — une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n'excédant pas 80 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex761300 00 |
20 |
Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex761699 90 |
15 |
Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex761699 90 ex848280 00 ex880330 00 |
70 10 40 |
Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex761699 90 |
75 |
Parties en forme de cadre rectangulaire — en aluminium laqué — d'une longueur d'au moins 1 011 mm mais n'excédant pas 1 500 mm, — d'une largeur de 622 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm, — d'une épaisseur de 0,6 mm (± 0,1 mm), des types utilisés pour la fabrication de téléviseurs |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex810210 00 |
10 |
Molybdène en poudre — d'une pureté en poids de 99 % ou plus, et — d'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm |
0 % |
31.12.2017 |
|
8104 11 00 |
Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium |
0 % |
31.12.2018 |
|
|
ex810430 00 |
30 |
Poudre de magnésium — d'une pureté de 99,5 % en poids au minimum, — d'une granulométrie de 0,2 mm au minimum et de 0,8 mm au maximum |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex810490 00 |
10 |
Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 mm × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810590 00 |
10 |
Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids: — 35 % (± 2 %) de cobalt, — 25 % (± 1 %) de nickel, — 19 % (± 1 %) de chrome et — 7 % (± 2 %) de fer conformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l'aéronautique |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex810820 00 |
10 |
Titane spongieux |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810820 00 |
30 |
Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810830 00 |
10 |
Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810890 30 |
10 |
Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040 |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex810890 30 |
20 |
Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d'aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d'aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 8708 92 ou 8714 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex810890 30 |
30 |
Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium(TiAl6V4), conforme aux normes AMS 4928 et AMS 4967 |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex810890 30 |
40 |
Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids: — 22 % (± 3 %) de vanadium et — 4 % (± 0,5 %) d'aluminium |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex810890 50 |
10 |
Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810890 50 |
30 |
Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de: — systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, ou — tubes et tuyaux relevant de la sous-positions 8108 90 60 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex810890 50 |
50 |
Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n'excédant pas 0,6 % de niobium |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex810890 50 |
60 |
Plaques, feuilles, bandes et lames d'alliage de titane, d'aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids: — 0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 % d'aluminium, — 0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 % de silicium et — 0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 % de niobium |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex810890 50 |
70 |
Bandes composées d'un alliage de titane contenant en poids: — 15 (± 1) % de vanadium, — 3 (± 0,5) % de chrome, — 3 (± 0,5) % d'étain et — 3 (± 0,5) % d'aluminium |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex810890 50 |
75 |
Alliage de titane sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, contenant en poids — 0,3 % ou plus mais n'excédant pas 0,7 % d'aluminium et — 0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,6 % de silicium |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex810890 90 ex900390 00 |
20 10 |
Parties de montures de lunettes, y compris les vis des types utilisés pour les montures de lunettes, d'un alliage de titane |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex810920 00 |
10 |
Zirconium non allié, sous forme d'éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l'industrie chimique (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex811010 00 |
10 |
Antimoine sous forme de lingots |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex811299 30 |
10 |
Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex811300 20 |
10 |
Cermets en forme de blocs, d'une teneur en poids en aluminium de 60 % ou plus et en carbure de bore de 5 % ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex811300 90 |
10 |
Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex820730 10 |
10 |
Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex830160 00 ex841391 00 ex841990 85 ex843890 00 ex846890 00 ex847690 00 ex847990 80 ex848190 00 ex850300 99 ex851590 00 ex853190 85 ex853690 85 ex854390 00 ex870891 99 ex870899 97 ex903190 85 |
10 20 20 10 10 10 87 20 45 20 20 96 50 10 30 30 |
Claviers entièrement constitués de silicone ou de polycarbonate, avec touches imprimées et contacts électriques |
0 % |
31.12.2015 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex830990 90 |
10 |
Fonds de boîtes en aluminium: — d'un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5 mm (± 1 mm), — pourvus ou non d'une ouverture à «anneau tracteur» |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex840130 00 |
20 |
Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex840590 00 ex870821 10 ex870821 90 |
10 10 10 |
Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex840733 20 ex840733 80 ex840790 80 ex840790 90 |
10 10 10 10 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication — de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous-position 8433 11 51, et de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90, — de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou — de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10 — de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex840790 10 |
10 |
Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex840790 90 |
20 |
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant — 6 cylindres, — une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum, — des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex840890 41 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex840890 43 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex840890 43 ex840890 45 ex840890 47 |
30 20 30 |
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: — cylindrée maximale de 3 850 cm3 et — d'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excedant pas 55 kW, destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex840890 47 |
40 |
Moteur à allumage par compression, à quatre cylindres, à quatre cycles: — d'une capacité n'excédant pas 3 850 cm3, — d'une puissance nominale de 55 kW ou plus, mais n'excédant pas 85 kW, destiné à être utilisé dans la construction de véhicules de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex840991 00 ex840999 00 |
10 20 |
Collecteur d'échappement conforme à la norme DIN EN 13835, équipé ou non d'un carter de turbine, avec quatre orifices d'admission, destiné à la fabrication de collecteurs d'échappement tournés, usinés, percés et/ou transformés par d'autres moyens (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex840999 00 ex847990 80 |
10 85 |
Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex841199 00 |
30 |
Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs: — en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN NiCo10W10Cr9AlTi ou AMS AISI:686, — présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100 °C; — d'un diamètre égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 80 mm; — d'une hauteur égale ou supérieure à 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex841199 00 |
40 |
Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs: — en alliage inoxydable, — présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050 °C, — d'un diamètre égal ou supérieur à 100 mm, mais n'excédant pas 200 mm, — d'une hauteur égale ou supérieure à 100 mm, mais n'excédant pas 150 mm, — comprenant ou non un collecteur d'échappement des gaz de moteur |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841199 00 |
50 |
Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage: — avec soupape et manchon de raccordement intégrés, — en alliage inoxydable, — avec soupapes dont la course est de 20 mm, — d'une longueur maximale de 350 mm, — d'un diamètre n'excédant pas 75 mm, — d'une hauteur n'excédant pas 50 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841370 35 |
20 |
Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes: — débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute, — niveau sonore limité à 6 dBA — diamètre interne de l'ouverture d'aspiration et de l'orifice de refoulement n'excédant pas 15 mm, — fonctionnelle jusqu'à une température ambiante de -10 °C |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex841430 81 |
50 |
Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex841430 81 ex841480 73 |
60 30 |
Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides réfrigérants à base d'hydrocarbures fluorés (HFC): — alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variabl,e — d'une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kW du type de ceux utilisés pour la production de sèche-linge domestiques à tambour avec pompe à chaleur |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841430 89 |
20 |
Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841459 20 |
30 |
Dissipateur de chaleur axial: — avecson propre moteur électrique, — d'une puissance inférieure 125 W, destiné à la fabrication d'ordinateurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841459 20 |
40 |
Ventilateur hélicoïde équipé d'un moteur électrique, d'une puissance n'excédant pas 2W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex841459 80 ex841490 00 |
40 60 |
Ventilateur tangentielle — d'une hauteur minimale de 575 mm (± 1,0 mm) mais inférieure ou égale à 850 mm (± 1,0 mm), — de 95 mm (± 0,6 mm) ou 102 mm (± 0,6 mm) de diamètre, — en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant, renforcé à 30 % de fibres de verre, avec une résistance minimale à la température de 70 ° C (± 5 °C) destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs bi-blocs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex841490 00 |
20 |
Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex841490 00 |
30 |
Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841490 00 |
40 |
Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex841590 00 |
20 |
Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex841899 10 |
50 |
Evaporateur constitué d'ailettes en aluminium et d'un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex841899 10 |
60 |
Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex842199 00 |
91 |
Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex842199 00 |
93 |
Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex842230 00 ex847989 97 |
10 30 |
Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex842490 00 |
30 |
Contenants en poly(éthylène téréphtalate), d'une capacité de 50 ml ou plus mais ne dépassant pas 600 ml, équipés d'une buse, du type utilisé en tant que partie d'appareils mécaniques servant à pulvériser des liquides. |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex843120 00 |
30 |
Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex843120 00 |
40 |
Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce (2,54 cm), destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex843999 00 |
10 |
Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex846799 00 ex853650 11 |
10 35 |
Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec: — un voltage compris entre 14,4 V et 42 V, — un ampérage compris entre 10 A et 42 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex847529 00 ex851410 80 |
10 10 |
Four de fusion pour la production de filaments de verre équipé d'un bassin de fusion/four-filière: — chauffé électriquement, — avec ouverture, — équipé de nombreuses plaquettes (orifices) en alliage platine-rhodium, — utilisé pour la fusion du mélange vitrifiable et le conditionnement du verre fondu, — utilisé pour l'obtention de fibres continues par étirage |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex847780 99 |
10 |
Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex847989 97 |
40 |
Échangeur de pression isobare avec un débit n'excédant pas 50 m3/h, équipé ou non d'une pompe de suralimentation |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex847989 97 ex847990 80 |
50 80 |
Machines constitutives d'une chaîne de production servant à la fabrication de batteries lithium-ion destinées à équiper des voitures particulières électriques, utilisées pour la réalisation de cette chaîne de production (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex848130 91 |
91 |
Clapets de non-retour en acier avec: — une pression d'ouverture maximale de 800 kPa — un diamètre extérieur maximal de 37 mm |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex848180 59 |
10 |
Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex848180 69 |
60 |
Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant: — une valve de pilotage solénoïde — un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre d'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex848180 79 |
20 |
Dispositif d'électrovannes pour pression jusqu'à 875 bars |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex848180 99 |
50 |
Robinet de service, formé par la combinaison d'une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d'une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec: — une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2, — une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2, destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex848180 99 |
60 |
Vanne à quatre voies composée: — d'un piston central, — d'un piston d'étanchéité, — d'un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz, — d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 MPa, — d'un boîtier servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex848330 38 |
30 |
Boîtier de palier cylindrique: — en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, — à chambres d'huile, — sans roulements, — d'un diamètre de 60 mm ou plus, mais pas plus de 180 mm; — d'une hauteur de 60 mm ou plus, mais pas plus de 120 mm; — avec ou sans chambres d'eau et raccordements |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex848340 29 |
50 |
Train d'engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes: — couple nominal de 50 Nm ou plus mais n'excédant pas 7 000 Nm, — rapports standards de 1:50 ou plus mais n'excédant pas 1:270, — rattrapage n'excédant pas un arc minute, — rendement supérieur à 80 %. d'un type utilisé pour les bras de robots |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex848340 29 |
60 |
Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques: — un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n'excédant pas 70 Nm; — des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3. |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex848340 51 |
20 |
Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex848340 59 |
20 |
Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex848340 90 |
80 |
Boîte de transmission comportant — au maximum 3 rapports, — un système de décélération automatique, — un système de marche arrière, destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850110 99 |
54 |
Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850110 99 |
60 |
Moteur à courant continu: — d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, — d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu destiné à la fabrication de friteuse électrique (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850110 99 |
70 |
Moteur pas à pas à courant continu, — à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), — à enroulement à deux phases, — dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, — dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de – 40 °C à + 105 °C, — éventuellement avec pignon de raccordement, — avec ou sans fiche moteur |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850110 99 |
79 |
Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d'un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 20 °C à + 70 °C |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850110 99 |
80 |
Moteur pas à pas à courant continu, — à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), — dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25mNm, — d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), — à enroulement à deux phases et — dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n'excédant pas 16,0V |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850110 99 |
81 |
Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 mm × 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850110 99 |
82 |
Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (± 15 %) à 6 800 (± 15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex850131 00 |
30 |
Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850131 00 |
40 |
Moteur à courant continu à excitation permanente présentant — un bobinage multiphasé, — un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 80 mm, — une vitesse de rotation de pas plus de 15 000 tr/min, — une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, et — une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex850131 00 |
45 |
Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: — diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, — vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, — développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, — tension d'alimentation de 12 V, — couple n'excédant pas 5,67 Nm, — équipé d'un capteur de couple magnétique, — avec relais électronique de mise à la terre, — destiné à être utilisé avec un module de servocommande |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850131 00 |
55 |
Moteur à courant continu avec commutateur avec pour caractéristiques: — un diamètre extérieur de 27,5 mm ou plus, mais ne dépassant pas 42,5 mm, — une vitesse de rotation de 11 000 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 23 200 tr/min, — une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, — une puissance de sortie ne dépassant pas 529 W, — une consommation à vide ne dépassant pas 3,1 A, — une efficacité maximale de 57 % ou plus utilisé dans les outils manuels électroportatifs |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850131 00 |
60 |
Moteur sans balai à courant continu et rotation dans le sens antihoraire (SAH), présentant les caractéristiques suivantes: — une tension d'entrée au moins égale à 264 V, sans excéder 391 V, — un diamètre extérieur au moins égal à 81 mm (± 2,5 mm), sans excéder 150 mm (± 0,8 mm), — une puissance de sortie ne dépassant pas 125 W, — une isolation du bobinage de classe E ou B, destiné à la fabrication des unités intérieures ou extérieures de climatiseurs bi-blocs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850131 00 |
65 |
Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère dans une boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850131 00 |
70 |
Moteurs à courant continu, sans balai: — d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais pas plus de100 mm, — une tension de 12 V, — d'une puissance à 20 °C de 300W ou plus mais pas plus de 550 W, — d'un couple à 20 °C de 2,90 Nm ou plus mais pas plus de 5,30 Nm, — d'une vitesse de rotation à 20 °C de 600 tr/min ou plus, mais pas plus de 1 200 tr/min, — équipés de capteurs de position d'angle de type résolveur ou à effet Hall du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux véhicules |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850133 00 ex850140 80 ex850153 50 |
30 50 10 |
Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant: — un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, — une électronique de puissance |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850151 00 ex850152 20 |
30 50 |
Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté: — d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, — d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 180 mm, et — d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850162 00 |
30 |
Système avec piles à combustible — comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC) — dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz — destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850300 91 ex850300 99 |
31 32 |
Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850300 99 |
31 |
Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850300 99 |
33 |
Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850300 99 |
34 |
Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850300 99 |
35 |
Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex850300 99 |
40 |
Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 8501 |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850300 99 |
50 |
Stator pour moteur sans balai avec: — un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5), — un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), et — une largeur de 41,00 mm (± 0,3) du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines lavantes-séchantes ou de sèche-linges équipés de tambours moteurs |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850431 80 |
20 |
Transformateur utilisé dans la fabrication d'inverseurs pour modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850431 80 |
30 |
Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850431 80 |
40 |
Transformateurs électriques — d'une puissance inférieure ou égale à 1 kVA — sans prises ni câbles destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850440 82 |
40 |
Circuit imprimé pourvu d'un redresseur de pont ainsi que d'autres composants actifs et passifs et présentant: — deux douilles de sortie; — deux douilles d'entrée pouvant être branchées et utilisées en même temps; — un mode de fonctionnement réglable entre clair et sombre; — une tension d'entrée de 40 V (+ 25 % – 15 %) ou de 42 V (+ 25 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 30 V (± 4 V) en mode sombre ou; — une tension d'entrée de 230 V (+ 20 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 160 V (± 15 %) en mode sombre ou; — une tension d'entrée de 120 V (+ 15 % – 35 %) ou de 42 V (+ 25 % – 15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 60 V (± 20 %) en mode sombre; — un courant d'entrée qui atteint 80 % de sa valeur nominale dans les 20 ms; — une fréquence d'entrée de 45 Hz ou plus mais n'excédant pas 65 Hz pour 42 V et 230 V et allant de 45 Hz à 70 Hz pour 120 V; — une tension de pointe maximale du courant transitoire ne dépassant pas 250 % du courant transitoire; — une tension de pointe du courant transitoire ne durant pas plus de 100 ms; — une sous-oscillation du courant transitoire n'étant pas inférieure à 50 % du courant d'entrée; — une sous-oscillation du courant transitoire ne durant pas plus de 20 ms; — un courant de sortie pouvant être préréglé; — un courant de sortie qui atteint 90 % de sa valeur nominale préréglée dans les 50 ms; — un courant de sortie qui atteint la valeur zéro dans les 30 ms après la coupure du courant d'entrée; — un statut d'erreur défini en cas de charge excessive ou absente (fonction fin de vie) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850440 82 |
50 |
Redresseur intégré dans un boîtier présentant: — une puissance nominale n'excédant pas 250 W — une tension à l'entrée de 90 V au plus, mais n'excédant pas 305 V — une fréquence d'alimentation agréée de 47 Hz ou plus, mais n'excédant pas 440 Hz — un courant constant à la sortie de 350 mA ou plus, mais n'excédant pas 15 A — un courant de fermeture du circuit n'excédant pas 10 A — des températures de fonctionnement allant de – 40 °C à + 85 °C — servant à l'amorçage des éclairages LED |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850440 90 |
20 |
Convertisseur de courant continu en courant continu |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850440 90 |
30 |
Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850440 90 |
40 |
Modules de puissance à semi-conducteurs: — comprenant des transistors de puissance, — contenant des circuits intégrés, — contenant ou non des diodes et contenant ou non des thermistors, — présentant une tension de fonctionnement de 600V au plus, — dotés de trois sorties électriques au maximum munies chacune de deux interrupteurs [MOSFET (transistor à effet de champ à oxydes métalliques) ou IGBT (transistor bipolaire à grille isolée)] et d'unités internes et — affichant un courant nominal (valeur quadratique moyenne) n'excédant pas 15,7A |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850440 90 |
50 |
Dispositif de commande pour robots industriels, composé: — de une à six sorties moteur triphasées de maximum 3 × 32 A, — d'une alimentation principale de 220 V CA ou plus, mais n'excédant pas 480 V CA, ou de 280 V CC ou plus, mais n'excédant pas 800 V CC, — d'une alimentation logique de 24 V CC, — d'une interface de communication EtherCat, — et mesurant 150 × 140 × 120 mm ou plus, mais pas plus de 335 × 430 × 179 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850440 90 |
60 |
Module d'alimentation à semi-conducteur moulé par transfert comportant: — des transistors de puissance, — des circuits intégrés, — le cas échéant, des diodes et des thermistances, — dont la configuration du circuit comprend — soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement de plus de 600 V, — soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement ne dépassant pas 600 V et une intensité efficace de plus de 15,7 A, — ou comprenant un ou plusieurs modules de compensation du facteur de puissance |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850440 90 |
70 |
Module permettant de transformer le courant alternatif en courant continu et le courant continu en courant continu, présentant: — une puissance nominale n'excédant pas 100 W, — une tension à l'entrée de 80 V ou plus, mais n'excédant pas 305 V, — une fréquence d'entrée agréée de 47 Hz ou plus, mais n'excédant pas 440 Hz, — une ou plusieurs sorties à tension constante, — une plage de températures de fonctionnement allant de – 40 °C à + 85 °C, — des broches pour montage sur circuit imprimé |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850450 95 |
20 |
Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850450 95 |
40 |
Bobine d'arrêt présentant: — une inductance de 4,7 μH (± 20 %), — une résistance c.c. n'excédant pas 0,1 Ohm, — une résistance d'isolement de 100 MOhms ou davantage à 500 V (c.c.), utilisée dans la fabrication de cartes d'alimentation de modules LCD et LED (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850450 95 |
50 |
Bobine solénoïde présentant — une consommation électrique inférieure ou égale à 6 W, — une résistance d'isolement supérieure à 100 M ohms et — un trou central mesurant au minimum 11,4 mm et au maximum 11,8 mm |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850490 11 |
10 |
Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850511 00 |
31 |
Aimant permanent, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850511 00 |
33 |
Aimants permanentsen alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n'excèdent pas 15 mm × 10 mm × 2 mm, soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850511 00 |
35 |
Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ou de samarium et de cobalt, revêtus par passivation inorganique (revêtement inorganique) à l'aide de phosphate de zinc, destinés à la fabrication industrielle de produits pour applications motrices ou sensorielles (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850511 00 |
50 |
Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes: — une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mm — une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm, du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850511 00 |
60 |
Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore, — de diamètre inférieur ou égal à 45 mm, — de hauteur n'excédant pas 45 mm, du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850511 00 |
70 |
Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent — comportant ou non un trou concentrique, — dont le diamètre n'excède pas 90 mm, du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850511 00 |
80 |
Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes: — longueur comprise entre 15 mm et 105 mm, — largeur comprise entre 5 mm et 105 mm, — hauteur comprise entre 3 mm et 55 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850519 90 |
30 |
Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 350 mT et 470 mT |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850520 00 |
30 |
Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850590 20 |
91 |
Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits de la position 8517 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850650 90 |
10 |
Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850650 90 |
20 |
Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850650 90 |
30 |
Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850710 20 |
80 |
Batterie de démarrage au plomb-acide, présentant — une capacité de charge au moins égale à 200 % de celle d'une batterie à électrolyte liquide classique équivalente durant les cinq premières secondes de charge, — un électrolyte liquide, destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d'alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d'alternateur à haute régénération (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850710 20 |
85 |
Accumulateurs au plomb des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston avec — une capacité nominale de 32 Ah, — une longueur n'excédant pas 205 mm, — une largeur n'excédant pas 130 mm, et — une hauteur n'excédant pas 190 mm destinés à la fabrication de marchandises relevant du code NC 8711 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850730 20 |
30 |
Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme cylindrique, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850750 00 *ex850760 00 |
20 20 |
Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850750 00 |
30 |
Accumulateur ou module au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex850760 00 |
25 |
Modules rectangulaires constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables: — d'une longueur de: 352,5 mm (± 1 mm) ou 367,1 mm (± 1 mm), — d'une largeur de: 300 mm (± 2 mm) ou 272,6 mm (± 1 mm), — d'une hauteur de: 268,9 mm (± 1,4 mm) ou 229,5 mm (± 1 mm), — d'un poids de: 45,9 kg ou 46,3 kg, — d'une capacité de: 75Ah et — d'une tension nominale de: 60V |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
30 |
Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex850760 00 |
35 |
Batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables: — d'une longueur de 1 475 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, — d'une largeur de 935 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 400 mm, — d'une hauteur de 260 mm ou plus, mais n'excédant pas 310 mm, — d'un poids de 320 kg ou plus, mais n'excédant pas 390 kg, — d'une capacité nominale de 18,4 Ah ou plus, mais n'excédant pas 130 Ah, — sous forme de packs de 12 ou 16 modules |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
40 |
Batteries d'accumulateurs électriques ou module au lithium-ion rechargeables ayant les caractéristiques suivantes: — une longueur comprise entre 1 203 mm et 1 297 mm, — une largeur comprise entre 282 mm et 772 mm, — une hauteur comprise entre 792 mm et 839 mm, — un poids compris entre 260 kg et 293 kg, — une puissance de 22 ou de 26 kWh, et — sous forme de 24 ou 48 modules |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
50 |
Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes: — une longueur comprise entre 298 mm et 408 mm, — une largeur comprise entre 33,5 mm et 209 mm, — une hauteur comprise entre 138 mm et 228 mm, — un poids compris entre 3,6 kg et 17 kg, et — une puissance comprise entre 458 Wh et 2 158 Wh |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
55 |
Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cylindrique, — avec une base en forme d'ellipse aplatie au centre, — d'une longueur de 49 mm ou plus (sans connexions), — d'une largeur de 33,5 mm ou plus, — d'une épaisseur de 9,9 mm ou plus, — d'une capacité nominale de 1,75 Ah ou plus, — d'une tension nominale de 3,7 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
57 |
Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cubique, — aux arêtes partiellement arrondies, — d'une longueur de 76 mm ou plus (sans connexions), — d'une largeur de 54,5 mm ou plus, — d'une épaisseur de 5,2 mm ou plus, — d'une capacité nominale de 3 100 mAh ou plus, — d'une tension nominale de 3,7 V, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex850760 00 |
60 |
Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables, — d'une longueur de 1 213 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 575 mm, — d'une largeur de 245 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 200 mm, — d'une hauteur de 265 mm ou plus, mais n'excédant pas 755 mm, — d'un poids de 265 kg ou plus, mais n'excédant pas 294 kg, — d'une capacité nominale de 66,6 Ah, sous forme de packs de 48 modules |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850760 00 |
65 |
Batterie cylindrique lithium-ion comprenant: — d'un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC — d'une capacité 300 mAH à 900 mAh et — d'un diamètre de 10 mm à 14,5 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850760 00 |
70 |
Modules constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeables — d'une longueur de 350 mm ou 312 mm, — d'une largeur de 79,8 mm ou 225 mm, — d'une hauteur de 168 mm ou 35 mm, — d'un poids de 6,2 kg ou 3,95 kg, — d'une capacité nominale de 129 Ah ou 66,6 Ah |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850760 00 |
75 |
Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire: — équipé d'un boîtier métallique — d'une longueur de 173 mm (± 0,15 mm); — d'une largeur de 21 mm (± 0,1 mm); — d'une hauteur de 91 mm (± 0,15 mm); — d'une tension nominale de 3,3 V et — d'une capacité nominale de 21 Ah ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex850760 00 |
80 |
Accumulateur ou module au lithium-ion de forme rectangulaire, — doté d'un carter métallique, — d'une longueur de 171 mm (± 3 mm), — d'une largeur de 45,5 mm (± 1 mm), — d'une hauteur de 115 mm (± 1 mm), — d'une tension nominale de 3,75 V, et — d'une capacité nominale de 50 Ah pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850790 80 |
70 |
Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel, — d'une largeur de 70 mm (± 5 mm), et — d'une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 0,2 mm), — d'une longueur inférieure ou égale à 55 mm; destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex850870 00 ex853710 99 |
10 96 |
Circuit électronique sans boîtier distinct, destiné à mettre en marche et à commander des brosses d'aspirateurs dont la puissance n'excède pas 300 W |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex850870 00 ex853710 99 |
20 98 |
Cartes de circuits électroniques — raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui — régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, — munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex851240 00 ex851680 20 |
10 20 |
Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures: — munie de deux contacts électriques, — dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), — recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex851690 00 |
60 |
Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique — équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 rpm, — piloté par une carte électronique, — travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C, — muni d'un thermostat de régulation |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex851690 00 |
70 |
Cuve: — comportant des orifices latéraux et un orifice central, — constitué d'aluminium recuit, — avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 °C destinée à la fabrication de friteuse électrique (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex851829 95 |
30 |
Haut-parleurs: — d'une impédance de 3 ΩΩ ou plus mais n'excédant pas 16 Ω, — d'une puissance nominale de 2 W ou plus mais n'excédant pas 20 W, — avec ou sans arc plastique, et — avec ou sans câble équipé de connecteurs, du type utilisé pour la fabrication de postes de télévision et de moniteurs vidéo |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex851830 95 |
20 |
Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 mm × 6 mm × 8 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex851840 80 |
91 |
Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex851840 80 |
92 |
Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d'alimentation électrique, d'égalisation dynamique et d'amplification de puissance |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex851890 00 |
91 |
Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852190 00 |
20 |
Enregistreur vidéo numérique: — sans disque dur, — avec ou sans DVD-RW, — avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN), — avec ou sans port série USB, utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852290 49 |
50 |
Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué: — d'un circuit imprimé, — d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, — de 3 connecteurs au maximum, — d'un transistor au maximum, — de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, — de 5 condensateurs au maximum, le tout monté sur un support |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 49 ex852799 00 ex852990 65 |
60 10 25 |
Circuit imprimé assemblé "PCBA" comprenant: — un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal, — un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur, utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852290 49 ex852799 00 ex852990 65 |
65 20 40 |
Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant: — un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal, — un émetteur-récepteur RF de télécommande, — un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande, — un générateur de signal SCART, — un capteur d'état de téléviseur, utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852290 49 |
70 |
Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
15 |
Dissipateurs thermiques et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et/ou de circuits intégrés dans les produits relevant de la position 8521 |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex852290 80 ex852990 92 |
30 30 |
Support, élément de fixation ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex852290 80 |
65 |
Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
70 |
Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
75 |
Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
80 |
Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser ("unités mécaniques") pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
81 |
Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l'enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins — d'une diode laser, — d'un circuit intégré de commande laser, — d'un circuit intégré photodétecteur, — d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commande, servant à la fabrication des produits relevant de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex852290 80 |
83 |
Lecteur optique Blu-Ray, inscriptible ou non, utilisable avec les disques Blu-Ray, les DVD et les CD et comprenant au moins: — Les diodes laser fonctionnant en trois longueurs d'onde, — Un circuit intégré photo-détecteur et — Un actuateur, pour la fabrication de produits classés dans la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
84 |
Un mécanisme d'entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins: — Une unité de lecture avec des diodes laser fonctionnant sous 3 longueurs d'onde différentes, — Un moteur d'entraînement axial, — Un moteur pas à pas |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
85 |
Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852290 80 |
96 |
Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex852290 80 |
97 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex852580 19 |
20 |
Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 mm × 15 mm × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 024 × 1 280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852580 19 |
25 |
Caméra pour infrarouge de grande longueur d'onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec: — une sensibilité dans le domaine de longueurs d'onde de 8 μm ou plus, mais pas plus de 14 μm, — une résolution de 325 × 256 pixels, — un poids de pas plus de 400 g, — des dimensions de pas plus de 70 mm × 67 mm × 75 mm, — un boîtier étanche et une prise qualifiée pour véhicules automobiles et — une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, de pas plus de 20 % |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex852580 19 *ex852580 91 |
31 10 |
Closed circuit television (CCTV) camera: — of a weight of not more than 5,9 kg, — without a housing, — of dimensions of not more than 405 mm × 315 mm, — with a single Charge-Couple-Device (CCD) or Complementary Metal–Oxide–Semiconductor (CMOS) sensor, — with effective pixels of not more than 5 megapixels, for use in CCTV surveillance systems (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852580 19 |
35 |
Caméras dotées d'une fonction de scannage d'images, présentant: — un système "dynamic overlay lines", — un signal vidéo de sortie NTSC, — une tension de 6,5 V, — une luminosité de 0,5 lux ou plus |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852580 19 |
40 |
Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 mm × 25 mm × 25 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 600 × 1 200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex852580 19 |
45 |
Module caméra d'une résolution de 1 280 * 720 P HD, équipé de deux microphones, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex852580 19 |
50 |
Tête de caméra logée ou non dans un boîtier, — dont les dimensions (câble de raccordement débranché) n'excèdent pas 27 × 30 × 38,5 mm (largeur x hauteur x longueur), — équipée de 3 capteurs d'images MOS dont le nombre de pixels efficaces est au minimum de 2 mégapixels par capteur et d'un prisme de séparation des couleurs RVB sur les trois capteurs, — ainsi que d'une monture d'objectif de type C, — d'un poids n'excédant pas 70 grammes, — dotée d'une sortie vidéo LVDS numérique, — et d'une mémoire permanente EEPROM pour le stockage local de données d'étalonnage, le rendu des couleurs et la correction de pixels, du type destiné à la fabrication de systèmes de caméra industrielle miniaturisée |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852580 19 |
55 |
Module caméra offrant une résolution de 1 920 × 1 080 P HD avec deux microphones, entrant dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852691 20 ex852729 00 |
80 10 |
Module audio intégré avec sortie vidéo numérique pour raccordement à un écran tactile à cristaux liquides, couplé au réseau MOST (Media Oriented Systems Transport) et utilisant le protocole haute performance MOST, comprenant ou non: — une carte de circuits imprimés contenant un récepteur GPS (Global Positioning System - système de géolocalisation par satellite), un gyroscope et un syntoniseur TMC (Traffic Message Channel), — une unité de disque dur supportant des cartes multiples — un récepteur radio HD, — un système de reconnaissance vocale, — un lecteur CD et DVD, et présentant — une connectivité Bluetooth, MP3 et USB (Universal Serial Bus), — une tension de 10 V au minimum et de16 V au maximum, utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex852791 99 ex852990 65 |
10 35 |
Ensemble comprenant au moins: — une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son, — un transformateur et — un récepteur de radiodiffusion |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852849 10 |
10 |
Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants: — un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation; — un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur, le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex852859 70 |
10 |
Moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides, à l'exclusion de ceux qui sont combinés à d'autres appareils, présentant une tension d'entrée en courant continu égale ou supérieure à 7 V, mais n'excédant pas 30 V, une diagonale d'écran inférieure ou égale à 33,2 cm, — soit sans boîtier, avec panneau arrière et cadre de montage, — soit avec boîtier, destinés à être intégrés ou fixés de manière permanente, pendant l'assemblage industriel, à des produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852910 80 |
20 |
Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852910 80 |
50 |
Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852910 80 |
60 |
Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 65 ex854890 90 |
30 44 |
Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 65 |
45 |
Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
*ex852990 65 |
50 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex852990 65 |
65 |
Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex852990 65 |
70 |
Unité composée d'un circuit intégré électronique et d'un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex852990 65 |
75 |
Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour: — la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, ou — pour commander l'adressage des pixels |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex852990 92 |
25 |
Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en: — une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, — un dissipateur thermique moulé sous pression, — une unité de rétroéclairage, — une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et — une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension), utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex852990 92 |
32 |
Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 92 |
40 |
Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 92 |
41 |
Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex852990 92 |
42 |
Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du no8527 ou du no8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 92 |
43 |
Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex852990 92 *ex854890 90 |
44 55 |
Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ( «blacklight» ), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter» ), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 92 |
45 |
Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex852990 92 |
47 |
Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et "balayage progressif") pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel |
0 % |
31.12.2014 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex852990 92 ex853669 90 |
49 83 |
Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée: — d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation), — d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs", — d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex852990 92 |
50 |
Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528, — dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm, — avec éclairage de fond, microcontrôleur, — et contrôleur CAN (Controller Area Network) avec interface LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et interface de connexion CAN/prise d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX, — dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière, — sans module de traitement du signal, utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex852990 92 |
70 |
Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire — en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium, — d'une longueur de 900 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm, — d'une largeur de 600 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm, destiné à la fabrication de téléviseurs |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex853180 95 |
40 |
Transducteur électro-acoustique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853590 00 |
20 |
Circuit imprimé sous forme de plaques faites d'un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d'unités de rétroéclairage pour modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853590 00 ex853650 80 |
30 83 |
Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier: — consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion, — pour une tension de 600 V ou de 1 200 V |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex853630 30 |
11 |
Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853641 90 |
30 |
Un relais de puissance possédant: — une fonction de commutation électromécanique, — un courant de commutation de 3 A ou plus mais n'excédant pas 16 A, — une tension de commande de 5 V ou plus mais n'excédant pas 24 V — une distance entre les broches n'excédant pas 12,5 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853649 00 |
91 |
Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10–6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 °C et 160 °C, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 11 |
31 |
Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 11 |
32 |
Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 19 |
91 |
Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 19 ex853650 80 |
93 97 |
Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 80 |
81 |
Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec: — un voltage compris entre 240 V et 250 V, — un ampérage compris entre 4 A et 6 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex853650 80 |
82 |
Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec: — un voltage compris entre 240 V et 300 V, — un ampérage compris entre 3 A et 15 A, entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex853650 80 |
93 |
Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853650 80 |
98 |
Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220V ou plus mais n'excédant pas 250V et à une intensité de courant n'excédant pas 5A, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853669 90 |
51 |
Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex853669 90 |
81 |
Connecteur variateur entrant dans la fabrication d'appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex853669 90 |
82 |
Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins: — Un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, — Une bobine mode commun, — Une résistance, — Un condensateur, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex853669 90 |
84 |
Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex853669 90 |
85 |
Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec huit broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex853669 90 |
86 |
Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19ou20 broches sur 2rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex853669 90 |
87 |
Prise ou fiche électrique de type D-subminiature (D-sub), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 15broches sur 3rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex853669 90 |
88 |
Connecteurs femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, "Smart Card" et à 64 broches, du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1 000 V |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex853670 00 |
10 |
Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
ex853690 85 |
92 |
Bande métallique emboutie, avec des connexions |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853690 85 ex854449 93 |
94 10 |
Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853690 85 |
97 |
Port pour carte mémoire de type "Secure Digital" (SD), de type "pousser-pousser" ou "pousser-tirer", entrant dans la fabrication de marchandises classées dans la position 8521 ou 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex853710 91 |
30 |
Module de commande de traitement de données et d'évaluation de tableau de bord de véhicule, fonctionnant selon le protocole du bus CAN, contenant au minimum: — des relais à microprocesseurs, — un moteur pas à pas, — une mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) et — d'autres composants passifs (tels que connecteurs, diodes, stabilisateurs de tension, résistances, condensateurs, transistors), d'une tension de 13,5 V |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex853710 91 |
40 |
Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, possédant une entrée d'alimentation principale de 400 V CA, une entrée logique de 24 V CC, dotées de: — une carte de circuits imprimés (PCBA) comprenant des circuits logiques et programmables et d'autres composants électroniques tels que des connecteurs, des condensateurs, des bobines et des résistances; — contacteurs, — un disjoncteur à ouverture automatique, — un fusible, — câbles de connexion internes, — un interrupteur d'alimentation principal, — connecteurs ou câbles électriques pour brancher des appareils externes, — un boîtier métallique dont les dimensions sont comprises entre 370 × 300 × 80 mm et 570 × 420 × 125 mm, utilisées pour des dispositifs de contrôle et d'alimentation du type utilisé pour recycler et trier les emballages en plastique, en métal et en verre |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853710 99 |
30 |
Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: — d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, — et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, — monté dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853710 99 |
92 |
Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853710 99 |
93 |
Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853710 99 ex854370 90 |
94 20 |
Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853710 99 |
97 |
Carte de commande électronique de moteur électrique monophasé à collecteur à courant alternatif d'une puissance de sortie de 750 W ou plus et d'une puissance d'entrée supérieure à 1 600 W mais n'excédant pas 2 700 W |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex853890 99 |
92 |
Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 mm × 48 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex853890 99 |
95 |
Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n'excédant pas 1 200 V (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex853939 00 |
20 |
Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d'un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d'une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1 570 mm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex854011 00 |
93 |
Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 79 cm ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex854020 80 |
91 |
Photomultiplicateur |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex854071 00 |
20 |
Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854089 00 |
91 |
Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854089 00 |
92 |
Tube de visualisation à vide, fluorescent |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 ex940540 39 ex940540 99 |
23 50 03 |
Dispositif à semi-conducteur servant à transformer l'énergie électrique en rayons infrarouges ou ultra-violets visibles — également muni d'un boîtier, — disposant de connexions électriques, — comprenant une ou plusieurs puces semiconductrices émettant de la lumière, pouvant être reliées entre elles électriquement et pouvant être équipées, pour leur protection, d'une ou de plusieurs diodes de protection, — formant un tout quasiment indivisible, — destiné à la fabrication d'appareils d'éclairage pour l'éclairage général (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
30 |
Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
35 |
Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
40 |
Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et de condensateurs distincts (puces), monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex854370 90 |
45 |
Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
55 |
Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
60 |
Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
65 |
Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
80 |
Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
85 |
Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854370 90 |
95 |
Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant: — une prise d'alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network), — un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d'entrée/sortie audio, et intégrant — un dispositif de sélection vidéo pour l'interface entre les systèmes d'exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (Media Orientated Systems Transport), utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 87 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex854390 00 |
20 |
Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex854390 00 |
30 |
Assemblage de produits de la position 8541 ou 8542, montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854390 00 |
40 |
Partie d'un appareil d'électrolyse, composé d'un panneau de nickel équipé d'un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d'un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex854420 00 ex854442 90 ex854449 93 ex854449 95 |
10 20 20 10 |
Câble flexible isolé en PET/PVC: — tension n'excédant pas 60 V, — intensité de courant n'excédant pas 1 A, — résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, — fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), — distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et — pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854430 00 |
30 |
Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes: — une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h — un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min — une pression hydraulique n'excédant pas 25 MPa — une masse n'excédant pas 50 tonnes métriques utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854442 90 |
10 |
Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus: — fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V) — muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, — écranté (écran global), utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854442 90 |
30 |
Conducteur électrique isolé en PET présentant: — 10 ou 80 fils individuels, — une longueur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 800 mm, — muni à une ou aux deux extrémités de connecteur(s) et/ou fiche(s), entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex854519 00 |
20 |
Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854590 90 |
20 |
Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex854710 00 |
10 |
Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d'oxyde d'aluminium, métallisée, sous forme d'un corps cylindrique creux d'un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d'interrupteurs à vide (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854810 29 |
10 |
Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickelmétalhydrure |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex854890 90 |
41 |
Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854890 90 |
43 |
Capteur d'image par contact |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854890 90 |
47 |
Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 440 nm ou plus mais n'excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures – hors connexions – ne dépassent pas 12 mm × 12 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854890 90 |
48 |
Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854890 90 |
49 |
Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage ("blacklight"), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage ("inverter"), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex854890 90 |
50 |
Filtres à noyau ferromagnétique, utilisés pour supprimer le bruit de la haute tension dans les circuits électroniques, destinés à la fabrication de téléviseurs et de moniteurs de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex870423 91 |
20 |
Châssis à moteur diésel d'une cylindrée d'au moins 8 000 cm3, équipé d'une cabine, sur 3, 4 ou 5 roues, ayant un empattement d'au moins 480 cm, ne comportant pas d'appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d'une largeur d'au moins 300 cm (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex870830 91 |
10 |
Frein de stationnement du type frein à tambour: — intégré dans le disque du frein de service, — d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 175 mm, utilisé dans la construction de véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex870899 97 |
20 |
Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex871491 10 ex871491 10 ex871491 10 |
23 33 70 |
Cadre fabriqué à partir d'aluminium ou à partir d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex871491 30 ex871491 30 ex871491 30 |
23 33 70 |
Fourches à suspension en aluminium, utilisées pour la fabrication de bicyclettes (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex880330 00 |
50 |
Tige préformée d'un arbre rotor d'hélicoptère — de section circulaire; — d'une longueur de 1 249,68 mm ou plus mais n'excédant pas 1 496,06 mm; — d'un diamètre extérieur de 81,356 mm ou plus mais n'excédant pas 82,2198 mm; — dont les deux extrémités sont réduites à un diamètre extérieur de 63,8683 mm ou plus mais n'excédant pas 66,802 mm; — soumis à un traitement par la chaleur conformément aux normes MIL-H-6088, AMS 2770 ou AMS 2772 |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex900110 90 |
10 |
Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900110 90 |
30 |
Fibre optique polymère caractérisée par: — un noyau en polyméthylméthacrylate, — un gainage en polymère fluoré, — un diamètre maximal de 3 mm et — une longueur supérieure à 150 m du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex900120 00 |
10 |
Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d'un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d'une pellicule de protection |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900120 00 ex900190 00 |
20 55 |
Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900190 00 |
21 |
Film à parcours optique multiple, en rouleaux, fabriqué à partir de feuilles en poly(éthylène téréphtalate): — d'une épaisseur totale supérieure ou égale à 100 μm mais ne dépassant pas 240 μm — présentant une transmission totale supérieure ou égale à 55 % mais ne dépassant pas 65 %, calculée selon la méthode normalisée JIS K7105 conforme à ASTM D1003 et — un voile supérieur ou égal à 70 % mais ne dépassant pas 80 %, calculé selon la méthode normalisée JIS K7105 conforme à ASTM D1003 |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex900190 00 |
25 |
Éléments optiques non montés fabriqués à partir de verre de chalcogénures moulé transmettant dans l'infrarouge, ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900190 00 |
35 |
Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900190 00 |
45 |
Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900190 00 |
60 |
Feuilles réfléchissantes ou de diffusion en rouleaux |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900190 00 |
65 |
Film optique utilisé dans la fabrication d'écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum (1) |
0 % |
31.12.2014 |
|
ex900190 00 |
70 |
Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90 ° et un pas de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex900190 00 |
75 |
Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d'affichage à plasma (1) |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900190 00 |
85 |
Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle, — découpée ou non, — imprimée ou non, destinée à la fabrication d'unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex900211 00 |
10 |
Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900211 00 |
20 |
Objectifs — dont les dimensions n'excèdent pas 80 mm × 55 mm × 50 mm, — présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm et — ayant un facteur de zoom de 18 comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900211 00 |
30 |
Objectifs — dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 100 mm × 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm, — présentant une résolution d'au moins 130 lignes/mm et — ayant un facteur de zoom de 18 comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900211 00 |
40 |
Objectifs — dont les dimensions n'excèdent pas 125 mm × 65 mm × 65 mm, — présentant une résolution d'au moins 125 lignes/mm et — ayant un facteur de zoom de 16 comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct |
0 % |
31.12.2017 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex900211 00 |
50 |
Objectif: — d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, — constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900211 00 |
70 |
Objectifs — dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 100 mm × 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm, — présentant une valeur d'au moins 7stéradians mm2 et — ayant un facteur de zoom de 16 comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex900220 00 |
10 |
Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900290 00 |
20 |
Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900290 00 |
30 |
Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex900290 00 |
40 |
Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex901290 90 |
10 |
Filtres d'énergie à installer sur la colonne de microscopes électroniques |
0 % |
31.12.2016 |
|
ex901320 00 |
10 |
Lasers haute fréquence à dioxyde de carbone, dont la puissance de sortie est 12 W ou plus mais n'excédant pas 200 W |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex901320 00 |
20 |
Ensembles de têtes laser utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex901320 00 |
30 |
Lasers utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex901410 00 |
30 |
Boussole électronique, incluse en tant que capteur géomagnétique dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, comme par exemple les boîtiers CSWLP, LGA, SOIC, composée pour l'essentiel: — d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques spécifiques (ASIC), et — d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semi-conducteurs avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, du type utilisé pour la fabrication de produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94 ◄ |
0 % |
31.12.2018 |
|
▼M1 ————— |
||||
|
*ex902290 00 |
10 |
Panneaux pour appareils à rayons X (détecteurs plats pour la radiologie/détecteurs de rayons X) constitués d'une plaque de verre avec matrice de transistors en couche mince, recouverte d'une pellicule de silicium amorphe enduite d'une couche d'iodure de césium (scintillateur) et d'une couche de protection métallisante, ou revêtue d'une couche de sélénium amorphe |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex902580 40 |
30 |
Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de: — l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) et — d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur. |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex902710 90 |
10 |
Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex902910 00 |
20 |
Dispositif de mesure de la vitesse de roulement des véhicules à moteur (capteur de vitesse à semi-conducteurs) composé: — d'un circuit intégré monolithique dans un boîtier et — d'un ou plusieurs condensateurs SMD discrets connectés en parallèle au circuit intégré — également d'un capteur magnétique permanent détectant le mouvement d'un générateur d'impulsions |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903180 34 |
30 |
Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903180 38 |
10 |
Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903180 38 |
20 |
Accéléromètre électronique semi-conducteur, dans un boîtier, consistant essentiellement en: — l'association d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) et — un ou plusieurs systèmes microélectromécaniques (MEMS), dont le semiconducteur comporte des éléments mécaniques en trois dimensions, fabriqués selon la technologie des semiconducteurs, destinés à être incorporés dans des produits des chapitres 84 à 90 et 94 |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903190 85 |
20 |
Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903289 00 |
20 |
Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903289 00 |
30 |
Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex903289 00 |
40 |
Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz |
0 % |
31.12.2017 |
|
ex940190 80 |
10 |
Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex940190 80 |
20 |
Longeron, d'une épaisseur de 0,8 mm à 3 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940190 80 |
30 |
Élément d'ancrage en acier, d'une épaisseur de 1 mm à 2,5 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables munis de dispositifs de sécurité (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940190 80 |
40 |
Poignée en acier commandant le mécanisme de réglage des sièges de voiture inclinables (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940540 35 |
10 |
Appareil d'éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d'un diamètre de 3,0 mm (± 0,2 mm) et d'une longueur de plus de 420 mm (± 1 mm) mais n'excédant pas 600 mm (± 1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940540 39 |
10 |
►C1 Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV) ◄ |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940540 39 |
20 |
Appareil d'éclairage électrique en silicone blanche, composé essentiellement: — d'un module matriciel DEL mesurant 38,6 mm × 20,6 mm (± 0,1 mm), pourvu de 128 puces pour diodes électroluminescentes de couleur rouge et verte et — d'un circuit imprimé souple muni d'une thermistance à coefficient de température négatif |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex940540 39 |
60 |
Composants LED munis de diodes électroluminescentes, dotés des éléments suivants: — un boîtier en plastique, — une ou plusieurs puces pour diode électroluminescente puces fabriquées selon la technologie de la couche mince, également désignées par l'expression "puces émettrices saphir" — en option: une ou plusieurs puces à semi-conducteurs ayant une fonction de protection électrique — destinés à la fabrication d'appareils d'éclairage pour l'éclairage général (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
*ex940540 39 *ex940540 99 |
80 07 |
Panneau DEL d'éclairage ambiant destiné à la fabrication de marchandises relevant de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex940540 99 |
06 |
Composants LED munis de diodes électroluminescentes, dotés des éléments suivants: — un boîtier en céramique ou platine, — une ou plusieurs puces pour diode électroluminescente puces fabriquées selon la technologie de la couche mince, également désignées par l'expression "puces émettrices saphir" — en option: une ou plusieurs puces à semi-conducteurs ayant une fonction de protection électrique, — destinés à la fabrication d'appareils d'éclairage pour l'éclairage général (1) |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex950300 75 ex950300 95 |
10 10 |
Modèles à l'échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l'impression (1) |
0 % |
31.12.2015 |
|
ex960891 00 |
10 |
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex960891 00 |
20 |
Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur |
0 % |
31.12.2018 |
|
ex961210 10 |
10 |
Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) |
0 % |
31.12.2018 |
|
(1) La suspension des droits est subordonnée aux dispositions des articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1). (2) Toutefois, la mesure n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration. (3) Le droit spécifique est applicable. (4) Une surveillance de l'importation des marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue à l'article 308 quinquies du règlement (CEE) no 2454/93. (5) Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit).L' Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d'information géré par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm |
||||
ANNEXE II
|
Code NC |
TARIC |
Unités supplémentaires |
|
ex390110 10 |
10 |
m3 |
|
ex390190 90 |
30 |
m3 |
|
ex391990 00 |
67 |
m2 |
|
ex392190 10 |
30 |
m2 |
|
ex392330 90 |
10 |
p/st |
|
ex392690 97 |
50 |
p/st |
|
ex392690 97 |
55 |
m2 |
|
ex392690 97 |
65 |
p/st |
|
ex560314 90 |
40 |
m2 |
|
ex560393 90 |
60 |
m2 |
|
ex690919 00 |
15 |
Nombre de pièces (p/st) |
|
ex702000 10 |
10 |
p/st |
|
ex761699 90 |
77 |
p/st |
|
ex690919 00 |
80 |
p/st |
|
ex700600 90 |
70 |
p/st |
|
ex700991 00 |
10 |
p/st |
|
7011 20 00 |
p/st |
|
|
ex732090 10 |
91 |
p/st |
|
ex732599 10 |
20 |
p/st |
|
ex760421 00 |
10 |
p/st |
|
ex760429 90 |
30 |
p/st |
|
ex761300 00 |
20 |
p/st |
|
ex761699 90 |
15 |
p/st |
|
ex761699 90 |
70 |
p/st |
|
ex841199 00 |
40 |
p/st |
|
ex841199 00 |
50 |
p/st |
|
ex842490 00 |
30 |
p/st |
|
ex843120 00 |
40 |
p/st |
|
ex847529 00 |
10 |
p/st |
|
ex848280 00 |
10 |
p/st |
|
ex848340 29 |
60 |
p/st |
|
ex850300 99 |
50 |
p/st |
|
ex850440 90 |
50 |
p/st |
|
ex850440 90 |
60 |
p/st |
|
ex850870 00 |
20 |
p/st |
|
ex853641 90 |
30 |
p/st |
|
ex853710 91 |
40 |
p/st |
|
ex853710 99 |
30 |
p/st |
|
ex853710 99 |
98 |
p/st |
|
ex853890 99 |
95 |
p/st |
|
ex854370 90 |
23 |
p/st |
|
ex854430 00 |
30 |
p/st |
|
ex880330 00 |
40 |
p/st |
|
ex761699 90 |
75 |
p/st |
|
ex810890 90 |
20 |
p/st |
|
ex900390 00 |
10 |
p/st |
|
ex820730 10 |
10 |
p/st |
|
ex830160 00 |
10 |
p/st |
|
ex841391 00 |
20 |
p/st |
|
ex841990 85 |
20 |
p/st |
|
ex843890 00 |
10 |
p/st |
|
ex846890 00 |
10 |
p/st |
|
ex847690 00 |
10 |
p/st |
|
ex847990 80 |
87 |
p/st |
|
ex848190 00 |
20 |
p/st |
|
ex850300 99 |
45 |
p/st |
|
ex851590 00 |
20 |
p/st |
|
ex853190 85 |
20 |
p/st |
|
ex853690 85 |
96 |
p/st |
|
ex854390 00 |
50 |
p/st |
|
ex870891 99 |
10 |
p/st |
|
ex870899 97 |
30 |
p/st |
|
ex903190 85 |
30 |
p/st |
|
ex830990 90 |
10 |
p/st |
|
ex840590 00 |
10 |
p/st |
|
ex840991 00 |
10 |
p/st |
|
ex840999 00 |
20 |
p/st |
|
ex840999 00 |
10 |
p/st |
|
ex847990 80 |
85 |
p/st |
|
ex841199 00 |
30 |
p/st |
|
ex841490 00 |
20 |
p/st |
|
ex841490 00 |
30 |
p/st |
|
ex841490 00 |
40 |
p/st |
|
ex841590 00 |
20 |
p/st |
|
ex841899 10 |
50 |
p/st |
|
ex841899 10 |
60 |
p/st |
|
ex842199 00 |
91 |
p/st |
|
ex842199 00 |
93 |
p/st |
|
ex842230 00 |
10 |
p/st |
|
ex847989 97 |
30 |
p/st |
|
ex843120 00 |
30 |
p/st |
|
ex843999 00 |
10 |
p/st |
|
ex846799 00 |
10 |
p/st |
|
ex853650 11 |
35 |
p/st |
|
ex847780 99 |
10 |
p/st |
|
ex847989 97 |
40 |
p/st |
|
ex847989 97 |
50 |
p/st |
|
ex847990 80 |
80 |
p/st |
|
ex848130 91 |
91 |
p/st |
|
ex848180 59 |
10 |
p/st |
|
ex848180 69 |
60 |
p/st |
|
ex848180 79 |
20 |
p/st |
|
ex848180 99 |
50 |
p/st |
|
ex848180 99 |
60 |
p/st |
|
ex848330 38 |
30 |
p/st |
|
ex848340 29 |
50 |
p/st |
|
ex848340 51 |
20 |
p/st |
|
ex848340 59 |
20 |
p/st |
|
ex848340 90 |
80 |
p/st |
|
ex850300 91 |
31 |
p/st |
|
ex850300 99 |
32 |
p/st |
|
ex850300 99 |
31 |
p/st |
|
ex850300 99 |
33 |
p/st |
|
ex850300 99 |
34 |
p/st |
|
ex850300 99 |
35 |
p/st |
|
ex850300 99 |
40 |
p/st |
|
ex850440 82 |
40 |
p/st |
|
ex850440 82 |
50 |
p/st |
|
ex850440 90 |
20 |
p/st |
|
ex850440 90 |
30 |
p/st |
|
ex850440 90 |
40 |
p/st |
|
ex850450 95 |
20 |
p/st |
|
ex850450 95 |
40 |
p/st |
|
ex850450 95 |
50 |
p/st |
|
ex850490 11 |
10 |
p/st |
|
ex850511 00 |
31 |
p/st |
|
ex850511 00 |
33 |
p/st |
|
ex850511 00 |
35 |
p/st |
|
ex850511 00 |
50 |
p/st |
|
ex850520 00 |
30 |
p/st |
|
ex850590 20 |
91 |
p/st |
|
ex850790 80 |
70 |
p/st |
|
ex850870 00 |
10 |
p/st |
|
ex850870 00 |
96 |
p/st |
|
ex851690 00 |
60 |
p/st |
|
ex851690 00 |
70 |
p/st |
|
ex851830 95 |
20 |
p/st |
|
ex851890 00 |
91 |
p/st |
|
ex852290 49 |
50 |
p/st |
|
ex852290 49 |
60 |
p/st |
|
ex852990 65 |
25 |
p/st |
|
ex852290 49 |
65 |
p/st |
|
ex852990 65 |
40 |
p/st |
|
ex852290 49 |
70 |
p/st |
|
ex852290 80 |
15 |
p/st |
|
ex852290 80 |
30 |
p/st |
|
ex852990 92 |
30 |
p/st |
|
ex852290 80 |
65 |
p/st |
|
ex852290 80 |
70 |
p/st |
|
ex852290 80 |
75 |
p/st |
|
ex852290 80 |
80 |
p/st |
|
ex852290 80 |
81 |
p/st |
|
ex852290 80 |
83 |
p/st |
|
ex852290 80 |
84 |
p/st |
|
ex852290 80 |
85 |
p/st |
|
ex852290 80 |
96 |
p/st |
|
ex852290 80 |
97 |
p/st |
|
ex852990 65 |
50 |
p/st |
|
ex852910 80 |
20 |
p/st |
|
ex852910 80 |
50 |
p/st |
|
ex852910 80 |
60 |
p/st |
|
ex852990 65 |
30 |
p/st |
|
ex854890 90 |
44 |
p/st |
|
ex852990 65 |
45 |
p/st |
|
ex852990 65 |
55 |
p/st |
|
ex852990 65 |
60 |
p/st |
|
ex852990 65 |
65 |
p/st |
|
ex852990 65 |
70 |
p/st |
|
ex852990 65 |
75 |
p/st |
|
ex852990 92 |
25 |
p/st |
|
ex852990 92 |
32 |
p/st |
|
ex852990 92 |
40 |
p/st |
|
ex852990 92 |
41 |
p/st |
|
ex852990 92 |
42 |
p/st |
|
ex852990 92 |
43 |
p/st |
|
ex852990 92 |
44 |
p/st |
|
ex852990 92 |
45 |
p/st |
|
ex852990 92 |
47 |
p/st |
|
▼M1 ————— |
||
|
ex852990 92 |
49 |
p/st |
|
ex853669 90 |
83 |
p/st |
|
ex852990 92 |
50 |
p/st |
|
ex852990 92 |
70 |
p/st |
|
ex853180 95 |
40 |
p/st |
|
ex853590 00 |
20 |
p/st |
|
ex853590 00 |
30 |
p/st |
|
ex853650 80 |
83 |
p/st |
|
ex853630 30 |
11 |
p/st |
|
ex853649 00 |
91 |
p/st |
|
ex853650 11 |
31 |
p/st |
|
ex853650 11 |
32 |
p/st |
|
ex853650 19 |
91 |
p/st |
|
ex853650 19 |
93 |
p/st |
|
ex853650 80 |
97 |
p/st |
|
ex853650 80 |
81 |
p/st |
|
ex853650 80 |
82 |
p/st |
|
ex853650 80 |
93 |
p/st |
|
ex853650 80 |
98 |
p/st |
|
ex853669 90 |
51 |
p/st |
|
ex853669 90 |
81 |
p/st |
|
ex853669 90 |
82 |
p/st |
|
ex853669 90 |
84 |
p/st |
|
ex853669 90 |
85 |
p/st |
|
ex853669 90 |
86 |
p/st |
|
ex853669 90 |
87 |
p/st |
|
ex853669 90 |
88 |
p/st |
|
ex853670 00 |
10 |
p/st |
|
▼M1 ————— |
||
|
ex853690 85 |
92 |
p/st |
|
ex853690 85 |
94 |
p/st |
|
ex854449 93 |
10 |
p/st |
|
ex853690 85 |
97 |
p/st |
|
ex853710 91 |
30 |
p/st |
|
ex853710 99 |
92 |
p/st |
|
ex853710 99 |
93 |
p/st |
|
ex853710 99 |
94 |
p/st |
|
ex854370 90 |
20 |
p/st |
|
ex853710 99 |
97 |
p/st |
|
ex853890 99 |
92 |
p/st |
|
ex854370 90 |
30 |
p/st |
|
ex854370 90 |
35 |
p/st |
|
ex854370 90 |
40 |
p/st |
|
ex854370 90 |
45 |
p/st |
|
ex854370 90 |
55 |
p/st |
|
ex854370 90 |
60 |
p/st |
|
ex854370 90 |
65 |
p/st |
|
ex854370 90 |
80 |
p/st |
|
ex854370 90 |
85 |
p/st |
|
ex854370 90 |
95 |
p/st |
|
ex854390 00 |
20 |
p/st |
|
ex854390 00 |
30 |
p/st |
|
ex854390 00 |
40 |
p/st |
|
ex854442 90 |
10 |
p/st |
|
ex854519 00 |
20 |
p/st |
|
ex854710 00 |
10 |
p/st |
|
ex854890 90 |
41 |
p/st |
|
ex854890 90 |
43 |
p/st |
|
ex854890 90 |
47 |
p/st |
|
ex854890 90 |
48 |
p/st |
|
ex854890 90 |
49 |
p/st |
|
ex854890 90 |
50 |
p/st |
|
ex870830 91 |
10 |
p/st |
|
ex870899 97 |
20 |
p/st |
|
ex880330 00 |
50 |
p/st |
|
ex900190 00 |
35 |
p/st |
|
ex900190 00 |
45 |
p/st |
|
ex900190 00 |
75 |
p/st |
|
ex900290 00 |
20 |
p/st |
|
ex900290 00 |
30 |
p/st |
|
ex900290 00 |
40 |
p/st |
|
ex901290 90 |
10 |
p/st |
|
ex901320 00 |
10 |
p/st |
|
ex901320 00 |
20 |
p/st |
|
ex901320 00 |
30 |
p/st |
|
ex901410 00 |
30 |
p/st |
|
ex902290 00 |
10 |
p/st |
|
ex902580 40 |
30 |
p/st |
|
ex902910 00 |
20 |
p/st |
|
ex903180 34 |
30 |
p/st |
|
ex903180 38 |
10 |
p/st |
|
ex903180 38 |
20 |
p/st |
|
ex903190 85 |
20 |
p/st |
|
ex903289 00 |
20 |
p/st |
|
ex903289 00 |
30 |
p/st |
|
ex903289 00 |
40 |
p/st |
|
ex940190 80 |
10 |
p/st |
|
ex940190 80 |
20 |
p/st |
|
ex940190 80 |
30 |
p/st |
|
ex940190 80 |
40 |
p/st |
|
ex940540 35 |
10 |
p/st |
|
ex940540 39 |
10 |
p/st |
|
ex940540 39 |
20 |
p/st |
|
ex940540 39 |
50 |
p/st |
|
ex940540 99 |
3 |
p/st |
|
ex940540 99 |
6 |
p/st |
|
ex950300 75 |
10 |
p/st |
|
ex950300 95 |
10 |
p/st |
|
ex391990 00 |
36 |
Mètre carré (m2) |
|
ex391990 00 |
44 |
m2 |
|
ex392049 10 |
95 |
m2 |
|
ex392190 60 |
95 |
m2 |
|
ex560311 10 |
10 |
m2 |
|
ex560311 10 |
20 |
m2 |
|
ex560311 90 |
10 |
m2 |
|
ex560311 90 |
20 |
m2 |
|
ex560312 10 |
10 |
m2 |
|
ex560312 90 |
10 |
m2 |
|
ex560312 90 |
50 |
m2 |
|
ex560312 90 |
60 |
m2 |
|
ex560312 90 |
70 |
m2 |
|
ex560313 10 |
10 |
m2 |
|
ex560313 10 |
20 |
m2 |
|
ex560313 90 |
60 |
m2 |
|
ex560313 90 |
70 |
m2 |
|
ex560314 10 |
10 |
m2 |
|
ex560391 10 |
10 |
m2 |
|
ex560391 90 |
10 |
m2 |
|
ex560392 10 |
10 |
m2 |
|
ex560392 90 |
10 |
m2 |
|
ex560392 90 |
40 |
m2 |
|
ex560392 90 |
80 |
m2 |
|
ex560393 90 |
10 |
m2 |
|
ex560393 90 |
50 |
m2 |
|
ex382490 97 |
90 |
Mètre cube(m3) |
|
ex390110 90 |
20 |
m3 |
|
ex390120 90 |
10 |
m3 |
|
ex390210 00 |
50 |
m3 |
|
ex390311 00 |
10 |
m3 |
|
ex390390 90 |
10 |
m3 |
|
ex390740 00 |
50 |
m3 |
|
ex390740 00 |
60 |
m3 |
|
ex390760 80 |
40 |
m3 |
|
ex392020 80 |
95 |
m3 |
|
ex540249 00 |
70 |
Mètre (m) |
|
ex321519 00 |
20 |
Litre (l) |
( 1 ) Règlement (UE) no 1344/2011 du Conseil du 19 décembre 2011 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche et abrogeant le règlement (CE) no 1255/96 (JO L 349 du 31.12.2011, p. 1).
( 2 ) Règlement (UE) no 1220/2012 du Conseil du 3 décembre 2012 relatif à des mesures commerciales visant à garantir l'approvisionnement des transformateurs de l'Union en certains produits de la pêche de 2013 à 2015, modifiant les règlements (CE) no 104/2000 et (UE) no 1344/2011 (JO L 349 du 19.12.2012, p. 4).
( 3 ) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).