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Le présent règlement établit les règles relatives aux additifs alimentaires utilisés dans les denrées alimentaires en vue d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la protection des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.

2. Il ne s’applique pas aux substances ci-après, sauf si elles sont utilisées en tant qu’additifs alimentaires:

3. Le présent règlement ne s’applique pas aux enzymes relevant du règlement (CE) no 1332/2008 [sur les enzymes alimentaires] à compter de la date d’adoption de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 dudit règlement.

4. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règles communautaires spécifiques concernant l’utilisation d’additifs alimentaires:

1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans les règlements (CE) no 178/2002 et no 1829/2003 s’appliquent.

2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:

1. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe II peuvent être mis sur le marché en tant que tels et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

2. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe III peuvent être utilisés dans des additifs alimentaires, dans des enzymes alimentaires et dans des arômes alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.

3. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe II sont répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés.

4. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe III sont répertoriés sur la base des additifs, des enzymes, des arômes alimentaires et des nutriments ou des catégories d’additifs, d’enzymes, d’arômes alimentaires et de nutriments auxquels ils peuvent être ajoutés.

5. Les additifs alimentaires doivent être conformes aux spécifications visées à l’article 14.

Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un additif alimentaire ou une denrée alimentaire quelconque contenant un tel additif si l’emploi de cet additif alimentaire n’est pas conforme au présent règlement.

Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation

1. Un additif alimentaire ne peut figurer dans les listes communautaires des annexes II et III que s’il remplit les conditions suivantes et, le cas échant, d’autres critères pertinents, y compris des critères environnementaux:

2. Pour figurer dans les listes communautaires des annexes II et III, un additif alimentaire doit présenter des avantages ou un intérêt pour le consommateur et doit, par conséquent, servir un ou plusieurs des objectifs suivants:

3. Par dérogation au paragraphe 2, point a), un additif alimentaire ayant pour effet de réduire la qualité nutritionnelle d’une denrée alimentaire peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II à condition:

Un additif alimentaire ne peut être inscrit sur la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des édulcorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un ou plusieurs des objectifs suivants:

Un additif alimentaire ne peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des colorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un des objectifs suivants:

1. Les additifs alimentaires peuvent être classés, aux annexes II et III, dans l’une des catégories fonctionnelles de l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique.

Le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle n’exclut pas son utilisation à plusieurs fins.

2. Le cas échéant, eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement qui portent sur des catégories fonctionnelles supplémentaires susceptibles d’être ajoutées à l’annexe I, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

1. Un additif alimentaire qui satisfait aux conditions énoncées aux articles 6, 7 et 8 peut, conformément à la procédure visée par le règlement (CE) no 1331/2008, figurer:

2. Dans les listes communautaires des annexes II et III, l’entrée correspondant à un additif alimentaire mentionne:

3. Les listes communautaires des annexes II et III sont modifiées selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.

1. Dans le contexte de l’établissement des conditions d’utilisation visées à l’article 10, paragraphe 2, point c):

2. S’il y a lieu, aucune limite numérique maximale n’est fixée pour un additif alimentaire (quantum satis). L’additif est alors employé conformément au principe quantum satis.

3. Les quantités maximales d’additifs alimentaires visées à l’annexe II s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maxima s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.

4. Les quantités maximales de colorant visées à l’annexe II s’appliquent, sauf indication contraire, à la quantité de principe colorant contenue dans la préparation colorante.

Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire

Lorsque, s’agissant d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l’objet d’une modification notable, ou lorsqu’intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l’emploi des nanotechnologies, l’additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu’il puisse être mis sur le marché.

Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003

1. Un additif alimentaire entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inscrit sur les listes communautaires des annexes II et III conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.

2. Lorsqu’un additif alimentaire figurant déjà dans la liste communautaire est produit à partir d’une source différente qui entre dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il n’est pas nécessaire d’obtenir pour celui-ci une nouvelle autorisation au titre du présent règlement, à condition que la nouvelle source bénéficie d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’additif alimentaire soit conforme aux spécifications établies en application du présent règlement.

Les spécifications des additifs alimentaires relatives, notamment, à l’origine, aux critères de pureté et à tout autre renseignement pertinent sont adoptées lors de la première inscription de l’additif sur les listes des annexes II et III, conformément à la procédure visée dans le règlement (CE) no 1331/2008.

L’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires non transformées est prohibée, sauf si elle est spécifiquement prévue par l’annexe II.

Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

L’utilisation d’additifs alimentaires est prohibée dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières, sauf disposition spécifique de l’annexe II du présent règlement.

Seuls les colorants alimentaires répertoriés dans l’annexe II du présent règlement peuvent être utilisés pour le marquage sanitaire prévu par la directive 91/497/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 modifiant et codifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges intracommunautaires de viandes fraîches pour l’étendre à la production et la mise sur le marché de viandes fraîches ( 3 ) et l’apposition de toute autre marque requise sur des produits carnés, pour la coloration décorative ou l’estampillage des coquilles d’œufs, conformément au règlement (CE) no 853/04 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale ( 4 ).

2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux préparations pour nourrissons, aux préparations de suite, aux aliments et aliments pour bébé transformés à base de céréales, ni aux aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières au sens de la directive 89/398/CEE, sauf dispositions spécifiques.

3. Lorsqu’un additif alimentaire présent dans un arôme, un additif ou une enzyme alimentaire a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire, et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire ajouté et doit dès lors remplir les conditions d’emploi définies pour la denrée en question.

4. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, la présence d’un additif alimentaire utilisé comme édulcorant est autorisée dans les denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, les denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique, les denrées composées non cariogènes et les denrées composées à durée de conservation prolongée, pour autant que cet édulcorant soit autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée.

Au besoin, il est déterminé conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2:

Les États membres mentionnés à l’annexe IV peuvent continuer d’interdire l’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires traditionnelles répertoriées dans cette annexe qui sont fabriquées sur leur territoire.

Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, qu’ils soient vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec des ingrédients alimentaires au sens de l’article 6, paragraphe 4, de la directive 2000/13/CE, ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues à l’article 22 du présent règlement, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par les acheteurs.

2. L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément au traité, imposer sur son territoire que l’étiquetage mentionne les informations visées à l’article 22 dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.

Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final

1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:

2. Lorsque des additifs alimentaires sont vendus mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires, ils portent sur leur emballage ou récipient la liste de tous les ingrédients dans l’ordre décroissant de leur pourcentage pondéral.

3. Lorsque des substances (y compris les additifs alimentaires ou d’autres ingrédients alimentaires) sont ajoutés à des additifs alimentaires aux fins d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution, leur emballage ou récipient porte la liste de toutes ces substances, dans l’ordre décroissant de leur poids pondéral.

4. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les informations prévues au paragraphe 1, points e) à g) et aux paragraphes 2 et 3 peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que la mention «non destiné à la vente au détail» apparaisse en un endroit bien visible de l’emballage ou du récipient du produit en question.

5. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, lorsque des additifs alimentaires sont fournis dans des conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.

Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire ( 5 ) et du règlement (CE) no 1829/2003, les additifs alimentaires vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si les indications ci-après sont apposées sur leur emballage:

2. Par dérogation au paragraphe 1, point a), la dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention «édulcorant de table à base de …», complétée par le nom de la (des) substance(s) édulcorante(s) entrant dans leur composition.

3. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame et/ou du sel d’aspartame-acésulfame doit porter les avertissements suivants:

4. Les fabricants d’édulcorants de table mettent à la disposition des consommateurs, par la voie appropriée, les informations nécessaires à une utilisation de ces produits en toute sécurité. Des orientations sur la mise en œuvre de la présente disposition peuvent être adoptées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

5. En ce qui concerne les informations visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, l’étiquetage des denrées alimentaires contenant les colorants alimentaires énumérés à l’annexe V du présent règlement comporte la mention supplémentaire précisée à ladite annexe.

2. En ce qui concerne la mention visée au paragraphe 1 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.

3. En tant que de besoin et eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, l’annexe V est modifiée par des mesures ayant pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Les articles 21, 22, 23 et 24 s’appliquent sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.

1. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif.

2. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu d’informer la Commission, sur demande, des usages réels de cet additif. La Commission met ces informations à la disposition des États membres.

1. Les États membres disposent d’un système de suivi de la consommation et de l’utilisation d’additifs alimentaires selon une approche fondée sur le risque et communiquent leurs conclusions à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.

2. Après consultation de l’Autorité, une méthode commune pour la collecte par les États membres d’informations sur la consommation d’additifs alimentaires dans la Communauté est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2.

1. La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle — ci.

Le délai prévu à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixé à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.

Le délai prévu à l’article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE du Conseil est fixé à 2 mois, 2 mois et 4 mois respectivement.

La base légale pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.

1. Les additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, telles que modifiées sur la base de l’article 31 du présent règlement, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe II du présent règlement après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe II visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe II.

2. Les additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 1, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

3. Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 4, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.

Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.

4. Les spécifications des additifs alimentaires visés aux paragraphes 1 à 3 sont adoptées, conformément au règlement (CE) no 1331/2008, lors de l’inclusion de ces additifs dans les annexes conformément aux dispositions desdits paragraphes.

5. Les mesures concernant toute mesure transitoire appropriée, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres en le complétant, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

Jusqu’à l’établissement des listes communautaires d’additifs alimentaires prévu à l’article 30, les annexes des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE sont modifiées, le cas échéant, par des mesures visant à modifier des éléments non essentiels de ces directives que la Commission arrête selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 janvier 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 22, paragraphe 1, point i), et paragraphe 4, du présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 juillet 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 24 peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

1. Les additifs alimentaires autorisés avant le 20 janvier 2009 font l’objet d’une nouvelle évaluation des risques réalisée par l’Autorité.

2. Après consultation de l’Autorité, un programme d’évaluation de ces additifs est adopté au plus tard le 20 janvier 2010, conformément à la procédure de réglementation établie à l’article 28, paragraphe 2. Ce programme d’évaluation est publié au Journal officiel de l’Union européenne.

2. Les références aux actes abrogés sont considérées comme faites au présent règlement.

Par dérogation à l’article 33, les dispositions suivantes continuent de s’appliquer jusqu’à ce que le transfert au titre de l’article 30, paragraphes 1, 2 et 3, des additifs alimentaires autorisés en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE ait été mené à bien:

Nonobstant le point c), les autorisations concernant le E 1103 (Invertase) et le E 1105 (Lysozyme) établies par la directive 95/2/CE sont abrogées à compter de la date d’application de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 1332/2008.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Toutefois, l’article 4, paragraphe 2, s’applique aux parties 2, 3 et 5 de l’annexe III à partir du 1er janvier 2011 et l’article 23, paragraphe 4, est applicable à partir du 20 janvier 2011. L’article 24 est applicable à partir du 20 juillet 2010. L’article 31 est applicable à partir du 20 janvier 2009.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires et d’additifs alimentaires dans les additifs et enzymes alimentaires

Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation

2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation

À partir du 1er août 2014, seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément énoncées dans la partie E.

Tableau 1

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

▼M42
1	Denrées alimentaires non transformées au sens de l'article 3 du règlement (CE) no 1333/2008, à l'exception des préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
▼M2
2	Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1)
3	Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées
4	Beurre
5	Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)
6	Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation
7	Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)
8	Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
9	Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café
10	Thé en feuilles non aromatisé
11	Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3)
12	Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4)
▼M61
13	Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge visées dans le règlement no 609/2013 (5), y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
▼M2
(1) JO L 10 du 12.1.2002, p. 47. (2) JO L 164 du 26.6.2009, p. 45. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 53. (4) JO L 124 du 20.5.2009, p. 21. (5) Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35).

Tableau 2

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

1	Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008
2	Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
3	Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)
4	Lait chocolaté
5	Laits fermentés (non aromatisés)
6	Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (1) (non aromatisés)
7	Babeurre (non aromatisé)
8	Crème et crème en poudre (non aromatisées)
9	Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale
10	Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)
11	Beurre à base de lait de brebis et de chèvre
12	Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004
13	Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules
14	Pain et produits apparentés
15	Pâtes alimentaires et gnocchis
16	Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides
17	Purée et conserves de tomate
18	Sauces à base de tomates
19	Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (2) et jus et nectars de légumes
20	Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés
21	Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (3), crème de pruneaux
22	Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients
23	Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (4)
24	Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
25	Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices
26	Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (5) mentionnés à son annexe I, partie XII
27	Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (6), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement) Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008
28	Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (7)
29	Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII
30	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
31	Miel au sens de la directive 2001/110/CE
32	Malt et produit maltés
(1) JO L 15 du 17.1.2002, p. 19. (2) JO L 10 du 12.1.2002, p. 58. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 67. (4) JO L 197 du 3.8.2000, p. 19. (5) JO L 299 du 16.11.2007, p. 1. (6) JO L 39 du 13.2.2008, p. 16. (7) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.

Tableau 3

Colorants pouvant être utilisés sous forme de laques

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
▼M44
E 101	Riboflavines
▼M7
E 102	Tartrazine
E 104	Jaune de quinoléine
E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
E 123	Amarante
E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A
E 127	Érythrosine
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 141	Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines
E 142	Vert S
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M7
E 155	Brun HT
E 163	Anthocyanes
E 180	Lithol-rubine BK

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
E 101	Riboflavines
E 102	Tartrazine
E 104	Jaune de quinoléine
E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
E 123	Amarante
E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A
E 127	Erythrosine
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 140	Chlorophylles et chlorophyllines
E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
E 142	Vert S
E 150a	Caramel ordinaire (1)
E 150b	Caramel de sulfite caustique
E 150c	Caramel ammoniacal
E 150d	Caramel au sulfite d’ammonium
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M2
E 153	Charbon végétal médicinal
E 155	Brun HT
E 160a	Caroténoïdes
E 160b	Rocou, bixine, norbixine
E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
E 160d	Lycopène
E 160e	β-apocaroténal-8' (C 30)
E 161b	Lutéine
E 161g	Canthaxanthine (1)
E 162	Rouge de betterave, bétanine
E 163	Anthocyanes
E 170	Carbonate de calcium
E 171	Dioxyde de titane
E 172	Oxyde et hydroxyde de fer
E 173	Aluminium
E 174	Argent
E 175	Or
E 180	Lithol-rubine BK
(1) Le terme «caramel» se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). (*1) La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10).

Numéro E	Dénomination
E 420	Sorbitols
E 421	Mannitol
E 950	Acésulfame-K
E 951	Aspartame
E 952	Cyclamates
E 953	Isomalt
E 954	Saccharines
E 955	Sucralose
E 957	Thaumatine
E 959	Néohespéridine DC
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol
▼M2
E 961	Néotame
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame
▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol
▼M2
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
▼M39
E 969	Advantame
▼M2

Numéro E	Dénomination
E 170	Carbonate de calcium
▼M25
E 172	Oxydes et hydroxydes de fer
▼M2
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque (1)
E 211	Benzoate de sodium (1)
E 212	Benzoate de potassium (1)
E 213	Benzoate de calcium (1)
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 220	Anhydride sulfureux
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 226	Sulfite de calcium
E 227	Sulfite acide de calcium
E 228	Sulfite acide de potassium
E 234	Nisine
E 235	Natamycine
E 239	Hexaméthylènetétramine
E 242	Dicarbonate de diméthyle
▼M41
E 243	Éthyl Lauroyl Arginate
▼M2
E 249	Nitrite de potassium
E 250	Nitrite de sodium
E 251	Nitrate de sodium
E 252	Nitrate de potassium
E 260	Acide acétique
▼M20
E 261	Acétates de potassium (4)
▼M2
E 262	Acétates de sodium
E 263	Acétate de calcium
E 270	Acide lactique
E 280	Acide propionique
E 281	Propionate de sodium
E 282	Propionate de calcium
E 283	Propionate de potassium
E 284	Acide borique
E 285	Tétraborate de sodium (borax)
E 290	Dioxyde de carbone
E 296	Acide malique
E 297	Acide fumarique
E 300	Acide ascorbique
E 301	Ascorbate de sodium
E 302	Ascorbate de calcium
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
E 306	Extrait riche en tocophérols
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 310	Gallate de propyle
E 311	Gallate d’octyle
E 312	Gallate de dodécyle
E 315	Acide érythorbique
E 316	Érythorbate de sodium
E 319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)
E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)
E 322	Lécithines
E 325	Lactate de sodium
E 326	Lactate de potassium
E 327	Lactate de calcium
E 330	Acide citrique
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 333	Citrates de calcium
E 334	Acide tartrique [L (+)]
E 335	Tartrates de sodium
E 336	Tartrates de potassium
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium
E 338	Acide phosphorique
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 350	Malates de sodium
E 351	Malate de potassium
E 352	Malates de calcium
E 353	Acide métatartrique
E 354	Tartrate de calcium
E 355	Acide adipique
E 356	Adipate de sodium
E 357	Adipate de potassium
E 363	Acide succinique
E 380	Citrate de triammonium
E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
E 392	Extraits de romarin
E 400	Acide alginique
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 403	Alginate d’ammonium
E 404	Alginate de calcium
E 405	Alginate de propane-1,2-diol
E 406	Agar-agar
E 407a	Algues Euchema transformées
E 407	Carraghénanes
E 410	Farine de graines de caroube
E 412	Gomme guar
E 413	Gomme adragante
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia
E 415	Gomme xanthane
E 416	Gomme Karaya
E 417	Gomme Tara
E 418	Gomme Gellane
E 422	Glycérol
▼M30
E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)
▼M2
E 425	Konjac
E 426	Hémicellulose de soja
E 427	Gomme cassia
E 431	Stéarate de polyoxyéthylène (40)
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
E 440	Pectines
E 442	Phosphatides d’ammonium
E 444	Acétate isobutyrate de saccharose
E 445	Esters glycériques de résine de bois
E 450	Diphosphates
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates
E 459	Bêta-cyclodextrine
E 460	Cellulose
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Méthyléthylcellulose
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique
▼M2
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 473	Sucroesters d’acides gras
E 474	Sucroglycérides
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras
E 476	Polyricinoléate de polyglycérol
E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras
E 481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
E 482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium
E 483	Tartrate de stéaryle
E 491	Monostéarate de sorbitane
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane
▼M28
E 499	Phytostérols riches en stigmastérol
▼M2
E 500	Carbonates de sodium
E 501	Carbonates de potassium
E 503	Carbonates d’ammonium
E 504	Carbonates de magnésium
E 507	Acide chlorhydrique
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 512	Chlorure d’étain
E 513	Acide sulfurique
E 514	Sulfates de sodium
E 515	Sulfates de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 517	Sulfate d’ammonium
E 520	Sulfate d’aluminium
E 521	Sulfate d’aluminium sodique
E 522	Sulfate d’aluminium potassique
E 523	Sulfate d’aluminium ammonique
E 524	Hydroxyde de sodium
E 525	Hydroxyde de potassium
E 526	Hydroxyde de calcium
E 527	Hydroxyde d’ammonium
E 528	Hydroxyde de magnésium
E 529	Oxyde de calcium
E 530	Oxyde de magnésium
▼M57
E 534	Tartrate de fer
▼M2
E 535	Ferrocyanure de sodium
E 536	Ferrocyanure de potassium
E 538	Ferrocyanure de calcium
E 541	Phosphate d’aluminium sodique acide
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc
E 554	Silicate alumino-sodique
E 555	Silicate alumino-potassique
▼M7
E 556	Silicate alumino-calcique (2)
E 558	Bentonite (3)
E 559	Silicate d’aluminium (kaolin) (2)
▼M2
E 570	Acides gras
E 574	Acide gluconique
E 575	Glucono-delta-lactone
E 576	Gluconate de sodium
E 577	Gluconate de potassium
E 578	Gluconate de calcium
E 579	Gluconate ferreux
E 585	Lactate ferreux
E 586	4-Hexylrésorcinol
E 620	Acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium
E 626	Acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique
E 640	Glycine et son sel de sodium
▼M54
E 641	L-leucine
▼M2
E 650	Acétate de zinc
E 900	Diméthylpolysiloxane
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune
E 902	Cire de candelilla
E 903	Cire de carnauba
E 904	Shellac
E 905	Cire microcristalline
E 907	Poly-1-décène hydrogéné
▼M45 —————
▼M2
E 914	Cire de polyéthylène oxydée
E 920	L-cystéine
E 927b	Carbamide
E 938	Argon
E 939	Hélium
E 941	Azote
E 942	Protoxyde d’azote
E 943a	Butane
E 943b	Isobutane
E 944	Propane
E 948	Oxygène
E 949	Hydrogène
E 999	Extraits de quillaia
E 1103	Invertase
E 1105	Lysozyme
E 1200	Polydextrose
E 1201	Polyvinylpyrrolidone
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone
E 1203	Alcool polyvinylique (APV)
E 1204	Pullulan
E 1205	Copolymère méthacrylate basique
▼M29
E 1206	Copolymère de méthacrylate neutre
E 1207	Copolymère de méthacrylate anionique
▼M37
E 1208	Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone
▼M43
E 1209	Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
▼M2
E 1404	Amidon oxydé
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique
E 1451	Amidon oxydé acétylé
E 1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium
E 1505	Citrate de triéthyle
E 1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 1519	Alcool benzylique
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)
E 1521	Polyéthylène glycol
(1) La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. (2) autorisé jusqu’au 31 janvier 2014. (3) autorisée jusqu’au 31 mai 2013. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013.

Numéro E	Dénomination	Quantité maximale spécifique
E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
E 260	Acide acétique	quantum satis
▼M20
E 261	Acétates de potassium (4)	quantum satis
▼M2
E 262	Acétates de sodium	quantum satis
E 263	Acétate de calcium	quantum satis
E 270	Acide lactique	quantum satis
E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis
E 296	Acide malique	quantum satis
E 300	Acide ascorbique	quantum satis
E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis
E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis
E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis
E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis
E 309	Delta-tocophérol	quantum satis
E 322	Lécithines	quantum satis
E 325	Lactate de sodium	quantum satis
E 326	Lactate de potassium	quantum satis
E 327	Lactate de calcium	quantum satis
E 330	Acide citrique	quantum satis
E 331	Citrates de sodium	quantum satis
E 332	Citrates de potassium	quantum satis
E 333	Citrates de calcium	quantum satis
E 334	Acide tartrique [L (+)]	quantum satis
E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis
E 350	Malates de sodium	quantum satis
E 351	Malate de potassium	quantum satis
E 352	Malates de calcium	quantum satis
E 354	Tartrate de calcium	quantum satis
E 380	Citrate de triammonium	quantum satis
E 400	Acide alginique	quantum satis (1)
E 401	Alginate de sodium	quantum satis (1)
E 402	Alginate de potassium	quantum satis (1)
E 403	Alginate d’ammonium	quantum satis (1)
E 404	Alginate de calcium	quantum satis (1)
E 406	Agar-agar	quantum satis (1)
E 407	Carraghénanes	quantum satis (1)
E 407a	Algues Euchema transformées	quantum satis (1)
E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis (1) (2)
E 412	Gomme guar	quantum satis (1) (2)
E 413	Gomme adragante	quantum satis (1)
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis (1)
E 415	Gomme xanthane	quantum satis (1) (2)
E 417	Gomme Tara	quantum satis (1) (2)
E 418	Gomme Gellane	quantum satis (1)
E 422	Glycérol	quantum satis
▼M53
E 425	Konjac i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac	10 g/kg, seuls ou en mélange (1) (2) (3)
▼M2
E 440	Pectines	quantum satis (1)
E 460	Cellulose	quantum satis
E 461	Méthylcellulose	quantum satis
E 462	Éthylcellulose	quantum satis
E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis
E 465	Méthyléthylcellulose	quantum satis
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
▼M2
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	quantum satis
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	quantum satis
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis
E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis
E 508	Chlorure de potassium	quantum satis
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
E 511	Chlorure de magnésium	quantum satis
E 513	Acide sulfurique	quantum satis
E 514	Sulfates de sodium	quantum satis
E 515	Sulfates de potassium	quantum satis
E 516	Sulfate de calcium	quantum satis
E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis
E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis
E 527	Hydroxyde d’ammonium	quantum satis
E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis
E 529	Oxyde de calcium	quantum satis
E 530	Oxyde de magnésium	quantum satis
E 570	Acides gras	quantum satis
E 574	Acide gluconique	quantum satis
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
E 576	Gluconate de sodium	quantum satis
E 577	Gluconate de potassium	quantum satis
E 578	Gluconate de calcium	quantum satis
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis
E 920	L-cystéine	quantum satis
E 938	Argon	quantum satis
E 939	Hélium	quantum satis
E 941	Azote	quantum satis
E 942	Protoxyde d’azote	quantum satis
E 948	Oxygène	quantum satis
E 949	Hydrogène	quantum satis
E 1103	Invertase	quantum satis
E 1200	Polydextrose	quantum satis
E 1404	Amidon oxydé	quantum satis
E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis
E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis
E 1420	Amidon acétylé	quantum satis
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis
E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis
E 620	Acide glutamique	10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium
E 626	Acide guanylique	500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique
E 420	Sorbitols	quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
(1) Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes. (2) Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. (3) Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013.

2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis

Numéro E	Dénomination
E 101	Riboflavines
E 140	Chlorophylles, chlorophyllines
E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines
E 150a	Caramel ordinaire
E 150b	Caramel de sulfite caustique
E 150c	Caramel ammoniacal
E 150d	Caramel au sulfite d’ammonium
E 153	Charbon végétal médicinal
E 160a	Caroténoïdes
E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine
E 162	Rouge de betterave, bétanine
E 163	Anthocyanes
E 170	Carbonate de calcium
E 171	Dioxyde de titane
E 172	Oxyde et hydroxyde de fer

Numéro E	Dénomination
E 100	Curcumine
E 102	Tartrazine
▼M6 —————
▼M2
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins
E 122	Azorubine, carmoisine
▼M6 —————
▼M2
E 129	Rouge allura AC
E 131	Bleu patenté V
E 132	Indigotine, carmin d’indigo
E 133	Bleu brillant FCF
E 142	Vert S
▼M35
E 151	Noir brillant PN
▼M2
E 155	Brun HT
E 160e	β-apocaroténal-8' (C 30)
E 161b	Lutéine

Numéro E	Dénomination
E 420	Sorbitols
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitols
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol

a) E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium

b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)

Numéro E	Dénomination
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium

c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium

d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 213	Benzoate de calcium
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

e) E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

Numéro E	Dénomination
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites

Numéro E	Dénomination
E 220	Anhydride sulfureux
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 226	Sulfite de calcium
E 227	Sulfite acide de calcium
E 228	Sulfite acide de potassium

h) E 249 – 250: Nitrites

Numéro E	Dénomination
E 249	Nitrite de potassium
E 250	Nitrite de sodium

i) E 251 – 252: Nitrates

Numéro E	Dénomination
E 251	Nitrate de sodium
E 252	Nitrate de potassium

j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates

Numéro E	Dénomination
E 280	Acide propionique
E 281	Propionate de sodium
E 282	Propionate de calcium
E 283	Propionate de potassium

k) E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA

Numéro E	Dénomination
E 310	Gallate de propyle
E 311	Gallate d’octyle
E 312	Gallate de dodécyle
E 319	Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)

l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

Numéro E	Nom
E 338	Acide phosphorique
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 450	Diphosphates (1)
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates
(1) E 450 (ix) n’est pas inclus.

m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates

Numéro E	Dénomination
E 355	Acide adipique
E 356	Adipate de sodium
E 357	Adipate de potassium

n) E 432 – 436: Polysorbates

Numéro E	Dénomination
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

Numéro E	Dénomination
E 473	Sucroesters d’acides gras
E 474	Sucroglycérides

p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates

Numéro E	Dénomination
E 481	Stéaroyl-2-lactylate de sodium
E 482	Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q) E 491 – 495: Esters de sorbitane

Numéro E	Dénomination
E 491	Monostéarate de sorbitane
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane

r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium

Numéro E	Dénomination
E 520	Sulfate d’aluminium
E 521	Sulfate d’aluminium sodique
E 522	Sulfate d’aluminium potassique
E 523	Sulfate d’aluminium ammonique

Numéro E	Dénomination
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc
E 554	Silicate alumino-sodique
E 555	Silicate alumino-potassique
E 556	Silicate alumino-calcique
E 559	Silicate d’aluminium (kaolin)

Numéro E	Dénomination
E 551	Dioxyde de silicium
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc

t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates

Numéro E	Dénomination
E 620	Acide glutamique
E 621	Glutamate monosodique
E 622	Glutamate monopotassique
E 623	Diglutamate de calcium
E 624	Glutamate d’ammonium
E 625	Diglutamate de magnésium

u) E 626 – 635: Ribonucléotides

Numéro E	Dénomination
E 626	Acide guanylique
E 627	Guanylate disodique
E 628	Guanylate dipotassique
E 629	Guanylate de calcium
E 630	Acide inosinique
E 631	Inosinate disodique
E 632	Inosinate dipotassique
E 633	Inosinate de calcium
E 634	5′-ribonucléotide calcique
E 635	5′-ribonucléotide disodique

Numéro	Dénomination
0.	Toutes les catégories de denrées alimentaires
01.	Produits laitiers et succédanés
01.1	Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés
01.2	Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3	Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
01.4	Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
01.5	Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
01.6	Crème et crème en poudre
01.6.1	Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)
01.6.2	Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
01.6.3	Autres crèmes
01.7	Fromages et produits fromagers
01.7.1	Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
01.7.2	Fromages affinés
01.7.3	Croûtes de fromage comestibles
01.7.4	Fromages de lactosérum
01.7.5	Fromages fondus
01.7.6	Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
01.8	Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
▼M65
01.9	Caséinates alimentaires
▼M2
02.	Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles
02.1	Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
02.2	Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile
02.2.1	Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
02.2.2	Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
02.3	Huiles végétales à vaporiser
03.	Glaces de consommation
04.	Fruits et légumes
04.1	Fruits et légumes non transformés
04.1.1	Fruits et légumes frais entiers
04.1.2	Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
04.1.3	Fruits et légumes congelés
04.2	Fruits et légumes transformés
04.2.1	Fruits et légumes séchés
04.2.2	Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
04.2.3	Fruits et légumes en conserve
04.2.4	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
04.2.4.2	Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
04.2.5	Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
04.2.5.1	Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.2	Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE
04.2.5.3	Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
04.2.5.4	Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
04.2.6	Produits de pommes de terre transformés
05.	Confiseries
05.1	Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
05.2	Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
05.3	Chewing-gum
05.4	Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
06.	Céréales et produits céréaliers
06.1	Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
06.2	Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules
06.2.1	Farines
06.2.2	Amidons et fécules
06.3	Céréales pour petit-déjeuner
06.4	Pâtes alimentaires
06.4.1	Pâtes fraîches
06.4.2	Pâtes sèches
06.4.3	Pâtes fraîches précuites
06.4.4	Gnocchi de pomme de terre
06.4.5	Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)
06.5	Nouilles
06.6	Pâte à frire
06.7	Céréales précuites ou transformées
07.	Produits de boulangerie
07.1	Pain et petits pains
07.1.1	Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel
07.1.2	Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
07.2	Produits de boulangerie fine
▼M42
08.	Viandes
08.1	Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
08.2	Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
08.3	Produits à base de viande
08.3.1	Produits à base de viande non traités thermiquement
08.3.2	Produits à base de viande traités thermiquement
08.3.3	Boyaux, enrobages et décorations pour viande
08.3.4	Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle faisant l'objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1	Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants)
08.3.4.2	Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
08.3.4.3	Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
▼M2
09.	Poisson et produits de la pêche
09.1	Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1	Poisson non transformé
09.1.2	Mollusques et crustacés non transformés
09.2	Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
09.3	Œufs de poisson
10.	Œufs et ovoproduits
10.1	Œufs non transformés
10.2	Œufs transformés et ovoproduits
11.	Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1	Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
11.2	Autres sucres et sirops
11.3	Miel au sens de la directive 2001/110/CE
11.4	Édulcorants de table
11.4.1	Édulcorants de table sous forme liquide
11.4.2	Édulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3	Édulcorants de table sous forme de comprimés
12.	Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1	Sel et produits de substitution du sel
12.1.1	Sel
12.1.2	Produits de substitution du sel
12.2	Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1	Fines herbes et épices
12.2.2	Assaisonnements et condiments
▼M60
12.3	Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume)
▼M2
12.4	Moutarde
12.5	Soupes, potages et bouillons
12.6	Sauces
12.7	Salades et pâtes à tartiner salées
12.8	Levures et produits de levures
12.9	Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
13.	Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE
13.1	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.1	Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (1)
13.1.2	Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
13.1.3	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (2)
13.1.4	Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (3) et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.1	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
13.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
13.3	Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
13.4	Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (4)
14.	Boissons
14.1	Boissons non alcoolisées
14.1.1	Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2	Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes
14.1.3	Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires
14.1.4	Boissons aromatisées
14.1.5	Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1	Café et extraits de café
14.1.5.2	Autres
14.2	Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1	Bière et boissons maltées
14.2.2	Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool
14.2.3	Cidre et poiré
14.2.4	Vins de fruits et made wine
14.2.5	Hydromel
14.2.6	Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008
14.2.7	Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91
14.2.7.1	Vins aromatisés
14.2.7.2	Boissons aromatisées à base de vin
14.2.7.3	Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
14.2.8	Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
15.	Amuse-gueules salés prêts à consommer
15.1	Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
15.2	Fruits à coque transformés
16.	Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
17.	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (5), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.1	Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher
17.2	Compléments alimentaires sous la forme liquide
17.3	Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
18.	Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
(1) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1. (2) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16. (3) JO L 91 du 7.4.1999, p. 29. (4) JO L 16 du 21.1.2009, p. 3. (5) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Numéro de catégorie	Numéro E	Dénomination	Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)	Notes	Restrictions/exceptions
▼M61
0	Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l'exclusion des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques
	E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 938	Argon	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 939	Hélium	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 941	Azote	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 942	Protoxyde d'azote	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 948	Oxygène	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 949	Hydrogène	quantum satis		Peut être utilisé dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
	E 338 - 452	Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(1) (4) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium – silicates	10 000	(1) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	▼M61
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium – silicates	10 000	(1) (57)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	E 459	Bêta-cyclodextrine	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium – silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	▼M61
E 551 - 553	Dioxyde de silicium – silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l'exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(57): La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.
01	Produits laitiers et succédanés
01.1	Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé
	E 331	Citrates de sodium	4 000		Uniquement lait de chèvre UHT
	E 338 - 452	Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Uniquement lait stérilisé et UHT
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
01.2	Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation
01.3	Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation
	Groupe I	Additifs
	E 200 - 203	Acide sorbique — sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement lait caillé
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
01.4	Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	5	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	5	(61)
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	300	(1) (2)	Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
	E 297	Acide fumarique	4 000		Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3 000	(1) (4)
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	1 000		Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 363	Acide succinique	6 000
	E 416	Gomme Karaya	6 000
	E 427	Gomme cassia	2 500
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000
	E 483	Tartrate de stéaryle	5 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	32		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.5		Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Sauf produits non aromatisés
		E 300	Acide ascorbique	quantum satis
		E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
		E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis
		E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1)	Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
		E 322	Lécithines	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 500	(1) (4)	Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 500	(1) (4)	Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)	Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
	E 392	Extraits de romarin	30	(46)	Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 500(ii)	Carbonate acide de sodium	quantum satis
	E 501(ii)	Carbonate acide de potassium	quantum satis
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
		(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
01.6	Crème et crème en poudre
01.6.1	Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)
	E 401	Alginate de sodium	quantum satis
	E 402	Alginate de potassium	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
▼M2
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
01.6.2	Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %
	E 406	Agar-agar	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis
	E 412	Gomme guar	quantum satis
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 460	Cellulose	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 1404	Amidon oxydé	quantum satis
	E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis
	E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis
	E 1420	Amidon acétylé	quantum satis
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis
	E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis
	E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis
01.6.3	Autres crèmes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement crèmes aromatisées
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Uniquement crèmes aromatisées
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	5	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	5	(61)	Uniquement crèmes aromatisées
	▼M2
	E 234	Nisine	10		Uniquement clotted cream
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
01.7		Fromages et produits fromagers
01.7.1		Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	▼M23
	Groupe I	Additifs			À l’exception de la mozzarella
	▼M2
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement fromages non affinés aromatisés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Uniquement fromages non affinés aromatisés
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)
	E 234	Nisine	10		Uniquement mascarpone
	E 260	Acide acétique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement mozzarella
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	À l’exception de la mozzarella
	E 460(ii)	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement mozzarella râpée et en tranches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis		Uniquement mozzarella
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
01.7.2		Fromages affinés
		E 1105	Lysozyme	quantum satis
	▼M49
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	125	(83)	Uniquement fromage persillé à pâte rouge et fromage au pesto rouge
	▼M2
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement fromage sage derby
	▼M49
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement fromage sage derby, fromages au pesto rouge et vert, fromage au wasabi et fromage persillé à pâte verte aux herbes
	▼M2
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Uniquement fromage morbier
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
	▼M49
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	50		Uniquement fromage red Leicester
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	35		Uniquement fromage mimolette
	▼M49
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé et fromage au pesto rouge
	▼M2
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement fromage persillé à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 234	Nisine	12,5	(29)
	▼M53
	E 235	Natamycine	1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)		Uniquement traitement externe des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés
	▼M2
	E 239	Hexaméthylènetétramine	quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde		Uniquement fromage provolone
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 460	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement fromage affiné en tranches et râpé
	E 500(ii)	Carbonate acide de sodium	quantum satis		Uniquement fromage au lait aigre
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
▼M7
E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: à partir du 1er février 2014
▼M2
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M53 —————
	▼M2
	(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
	(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
▼M44
(83): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3,2 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.3	Croûtes de fromage comestibles
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	▼M7
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis	(67)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	▼M7
	E 180	Lithol-rubine BK	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
E 180	Lithol-rubine BK	quantum satis	(67)	Applicable: à partir du 1er août 2014
▼M2
E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	▼M6
	(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M53
(67): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.4	Fromages de lactosérum
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 460(ii)	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement fromage râpé et en tranches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
01.7.5	Fromages fondus
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 100	Curcumine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 102	Tartrazine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	▼M6 —————
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(33) (66)	Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	E 122	Azorubine, carmoisine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	▼M6 —————
	▼M2
	E 160e	β-apocaroténal-8’ (C 30)	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 161b	Lutéine	100	(33)	Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160d	Lycopène	5		Uniquement fromages fondus aromatisés
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)
	E 234	Nisine	12,5	(29)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)
	E 427	Gomme cassia	2 500
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.
▼M6
(33): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b.
▼M53
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
01.7.6		Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement produits non affinés aromatisés
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement produits non affinés aromatisés
	E 1105	Lysozyme	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	125		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	15		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement produits persillés à pâte rouge
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 234	Nisine	12,5	(29)	Uniquement produits affinés et fondus
	▼M53
	E 235	Natamycine	1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)		Uniquement traitement externe des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés
	▼M2
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement traitement en surface de produits affinés
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement produits non affinés
	E 460	Cellulose en poudre	quantum satis		Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis		Uniquement produits affinés
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium, silicate de calcium, silicate de magnésium, talc	10 000	(1)	Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis		Uniquement produits affinés
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
01.8		Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis	(1) (2)	Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement succédanés de fromage à base de protéines
	E 251 - 252	Nitrates	150	(30)	Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	quantum satis		Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement succédanés de crème fouettée
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement succédanés de fromages fondus
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30 000	(1) (4)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	50 000	(1) (4)	Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques
	E 432 - 436	Polysorbates	5 000	(1)	Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	Uniquement succédanés de crème
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	20 000	(1)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	500		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1 000		Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000		Uniquement succédanés de lait et de crème
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	3 000	(1)	Uniquement blanchisseurs de boissons
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)	Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.
▼M65
01.9		Caséinates alimentaires
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 380	Citrate de triammonium	quantum satis
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
	E 503	Carbonates d'ammonium	quantum satis
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
	E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis
	E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis
	E 527	Hydroxyde d'ammonium	quantum satis
	E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis
▼M2
02	Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles
02.1	Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)
	E 100	Curcumine	quantum satis		Uniquement matières grasses
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement matières grasses
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement matières grasses
	▼M53
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	▼M2
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 307	Alpha-tocophérol	200		Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives
	E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 309	Delta-tocophérol	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange	200	(1) (41)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
	E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	100	(41)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton
	E 322	Lécithines	30 000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 330	Acide citrique	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	E 392	Extraits de romarin	30	(41) (46)	Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) (46)	Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	10 000		À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
	▼M53
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras	quantum satis		Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive
	▼M2
E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
02.2	Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile
02.2.1	Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis		Uniquement beurre de crème acide
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement beurre de crème acide
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
02.2.2	Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	quantum satis		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange	200	(1) (2)	Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	100		Uniquement matières grasses destinées à la friture
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement matières grasses tartinables
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	100		Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %
	▼M59
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) (46)	Uniquement matières grasses tartinables dont la teneur en matières grasses est inférieure à 80 %
	▼M2
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3 000
	E 432 - 436	Polysorbates	10 000	(1)	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)	Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	4 000		Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	10 000		Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie
	E 479b	Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras	5 000		Uniquement émulsions de matières grasses pour friture
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	10 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	10 000	(1)
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M59
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l'acide carnosique.
▼M2
02.3		Huiles végétales à vaporiser
		Groupe I	Additifs
		E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	30 000	(1) (4)	Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie
		E 392	Extraits de romarin	50	(41) (46)	Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 943a	Butane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 943b	Isobutane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
	E 944	Propane	quantum satis		Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
03		Glaces de consommation
		Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(75)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(25)
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	E 160d	Lycopène	40
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3 000		Uniquement glaces de consommation à l’eau
	E 427	Gomme cassia	2 500
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	3 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	500	(1)
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée
	E 950	Acésulfame-K	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	320		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	26		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	800	(11)b (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
▼M6
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
▼M2
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M7
(75): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
04		Fruits et légumes
04.1		Fruits et légumes non transformés
04.1.1		Fruits et légumes frais entiers
		▼M25
		E 172	Oxydes et hydroxydes de fer	6		Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013
		▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	20		Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	10	(3)	Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement maïs doux emballé sous vide
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	50		Uniquement traitement en surface des agrumes
	▼M25
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	10		Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013
	▼M2
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	quantum satis	(1)	Uniquement fruits frais, traitement en surface
	▼M16
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades: à partir du 25 décembre 2012
	▼M2
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque
	▼M16
E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012
E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012
E 905	Cire microcristalline	quantum satis		Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas Période d’application pour les ananas: à partir du 25 décembre 2012
▼M45 —————
▼M2
E 914	Cire de polyéthylène oxydée	quantum satis		Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
04.1.2	Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement pommes de terre pelées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	300	(3)	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement pulpe de raifort
	E 296	Acide malique	quantum satis		Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	▼M23
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées
	▼M46
	E 401	Alginate de sodium	2 400	(82)	Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, destinés à la vente au consommateur final
▼M2
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M46
(82): Ne peut être utilisé qu'en combinaison avec le E 302, l'un et l'autre en tant qu'agents de glaçage, la quantité de E 302 dans l'aliment final ne dépassant pas 800 mg/kg.
▼M2
04.1.3		Fruits et légumes congelés
		E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement pommes de terre congelées et surgelées
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 333	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
04.2	Fruits et légumes transformés
04.2.1	Fruits et légumes séchés
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement fruits secs
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement noix de coco séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement champignons séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	150	(3)	Uniquement gingembre séché
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement tomates séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	400	(3)	Uniquement légumes blancs séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	500	(3)	Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	600	(3)	Uniquement pommes et poires séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	1 000	(3)	Uniquement bananes séchées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	2 000	(3)	Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2 000		Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M6
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
▼M2
04.2.2		Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure
	Groupe I	Additifs
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement olives et préparations à base d’olives
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	500	(3)	Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 950	Acésulfame-K	200		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 951	Aspartame	300		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160	(52)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 955	Sucralose	180		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes
	▼M2
	E 961	Néotame	10		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	200	(11)a (49) (50)	Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
	▼M39
	E 969	Advantame	3		Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		▼M6
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
▼M2
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(56): Exprimée en Fe.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
04.2.3		Fruits et légumes en conserve
		E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
		E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
		E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 102	Tartrazine	100		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 133	Bleu brillant FCF	20		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 142	Vert S	10		Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)
	E 127	Erythrosine	200		Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites
	E 127	Erythrosine	150		Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails
	▼M53
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés
	▼M2
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	250	(3)	Uniquement tranches de citron en bocal
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	▼M20
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Période d’application: à partir du 6 février 2013
	▼M2
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
	E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
	E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	250		Uniquement légumineuses, champignons et artichauts
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 412	Gomme guar	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis		Uniquement châtaignes conservées dans un liquide
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
	E 512	Chlorure d’étain	25	(55)	Uniquement asperges blanches
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	E 579	Gluconate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 585	Lactate ferreux	150	(56)	Uniquement olives noircies par oxydation
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 000	(51)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 961	Néotame	32		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	▼M6
	(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
	▼M2
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(55): Exprimée en Sn.
(56): Exprimée en Fe.
04.2.4	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
04.2.4.1	Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		Uniquement mostarda di frutta
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits
	▼M27
	E 100	Curcumine	50		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61)	Uniquement mostarda di frutta
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	Uniquement mostarda di frutta
	▼M27
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 122	Azorubine, carmoisine	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M6 —————
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, Cochineal Red A	20	(61)	Only mostarda di frutta
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 131	Bleu patenté V	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 133	Bleu brillant FCF	200	(34)	Uniquement conserves de fruits rouges
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 141	Complexes cuivre – chlorophylles et cuivre – chlorophyllines	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 150a	Caramel ordinaire	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 160e	β-apo-8’-caroténal (C 30)	100		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement légumes (à l’exception des olives)
	▼M27
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement conserves de fruits rouges
	▼M27
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 171	Dioxyde de titane	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	E 172	Oxydes et hydroxydes de fer	quantum satis		Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement betteraves rouges cuites
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement préparations à base d’olives
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement légumes blancs et champignons transformés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	300	(3)	Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement pulpe de raifort
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	800	(3)	Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	800	(1) (4)	Uniquement préparations de fruits
▼M27
E 338 - 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4 000	(1) (4)	Uniquement enrobages pour produits végétaux
▼M27
E 392	Extraits de romarin	200	(46)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5 000
▼M12
E 432 - 436	Polysorbates	500	(1)	Lait de coco uniquement Date d’application: à partir du 23 juillet 2012
▼M2
E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)	Uniquement mostarda di frutta
E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 951	Aspartame	1 000		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M27
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	50	(52)	Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement
▼M2
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 955	Sucralose	400		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite
▼M2
E 961	Néotame	32		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement préparations à valeur énergétique réduite
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	▼M6
	(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133.
	▼M27
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	▼M2
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
04.2.4.2	Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis		Uniquement compote de fruits autres que les pommes
04.2.5	Confitures, gelées, marmelades et produits similaires
04.2.5.1	Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
	E 350	Malates de sodium	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(51)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	400	(52)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	▼M2
	E 961	Néotame	32		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	2		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	500 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
04.2.5.2		Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE
		Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		E 100	Curcumine	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
		▼M6 —————
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(31)	À l’exception de la crème de marrons Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(31) (66)	À l’exception de la crème de marrons Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6 —————
	▼M2
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 142	Vert S	100	(31)	À l’exception de la crème de marrons
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 160d	Lycopène	10	(31)	À l’exception de la crème de marrons
	E 161b	Lutéine	100	(31)	À l’exception de la crème de marrons
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		À l’exception de la crème de marrons
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
	E 350	Malates de sodium	quantum satis
	E 400 - 404	Acide alginique - alginates	10 000	(32)
	E 406	Agar-agar	10 000	(32)
	E 407	Carraghénanes	10 000	(32)
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000	(32)
	E 412	Gomme guar	10 000	(32)
	E 415	Gomme xanthane	10 000	(32)
	E 418	Gomme Gellane	10 000	(32)
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 493	Monolaurate de sorbitane	25		Uniquement marmelade en gelée
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 000	(51)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	400		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	▼M2
	E 961	Néotame	32		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	2		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	500 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
		▼M2
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M6
(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.
▼M2
(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M53
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
04.2.5.3		Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes
		Groupe II	Colorants quantum satis			À l’exception de la crème de pruneaux
		Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		E 100	Curcumine	quantum satis		À l’exception de la crème de pruneaux
		▼M6 —————
		▼M2
		E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(31)	À l’exception de la crème de pruneaux
		▼M6 —————
		▼M2
		E 142	Vert S	100	(31)	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 160d	Lycopène	10	(31)	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 161b	Lutéine	100	(31)	À l’exception de la crème de pruneaux
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)	Uniquement marmelada
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement dulce de membrillo
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 335	Tartrates de sodium	quantum satis
	E 350	Malates de sodium	quantum satis
	E 400 - 404	Acide alginique - alginates	10 000	(32)
	E 406	Agar-agar	10 000	(32)
	E 407	Carraghénanes	10 000	(32)
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000	(32)
	E 412	Gomme guar	10 000	(32)
	E 415	Gomme xanthane	10 000	(32)
	E 418	Gomme Gellane	10 000	(32)
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 509	Chlorure de calcium	quantum satis
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	▼M32
	E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M48
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M32
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	500	(51)	Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M48
	E 961	Néotame	32		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d'aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	500 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésv
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M6
(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b.
▼M2
(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
04.2.5.4		Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque
		Groupe I	Additifs
		E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (41)	Uniquement fruits à coque transformés
		E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1), (4)	Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre
		E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)
			(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
			(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
04.2.6	Produits de pommes de terre transformés
	Groupe I		Additifs
	E 100		Curcumine	quantum satis		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés
	▼M56
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	400	(3)	Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	25	(1)	Uniquement pommes de terre déshydratées
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées
	E 392	Extraits de romarin	200	(46)	Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
05		Confiseries
05.1		Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE
	Groupe I	Additifs			Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 170	Carbonate de calcium	70 000	(*)
	E 322	Lécithines	quantum satis
	E 330	Acide citrique	5 000
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	5 000
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 422	Glycérol	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10 000
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5 000
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10 000
	E 500 - 504	Carbonates	70 000	(*)
	E 524 - 528	Hydroxydes	70 000	(*)
	E 530	Oxyde de magnésium	70 000	(*)
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	2 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	270	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	65		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	20		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
05.2		Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
		▼M7
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(72)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25)	À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) (72)	À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		Uniquement fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(72)	Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61)	À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61)	Uniquement fruits et légumes confits
	E 104	Jaune de quinoléine	300	(61)	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)	Uniquement fruits et légumes confits
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	50	(61)	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	20	(61)	À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)	Uniquement fruits et légumes confits
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	50	(61)	Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	▼M7
	E 173	Aluminium	quantum satis		Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Applicable: jusqu’au 1er février 2014
	▼M2
	E 174	Argent	quantum satis		Uniquement enrobage de confiseries
	E 175	Or	quantum satis		Uniquement enrobage de confiseries
	E 200 - 219	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates	1 500	(1) (2) (5)	À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
	E 297	Acide fumarique	1 000		Uniquement confiseries au sucre
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	800	(1) (4)	Uniquement fruits confits
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 500		Uniquement confiseries au sucre
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)	Uniquement confiseries au sucre
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	▼M10
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	320		Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles Date d’application: à partir du 25 juin 2012
	▼M2
	E 459	Bêta-cyclodextrine	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000		Uniquement confiseries au sucre
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 000		Uniquement confiseries au sucre
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000		Uniquement confiseries au sucre
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)	Uniquement confiseries au sucre
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)	Uniquement confiseries au sucre
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	▼M7
	E 520 - 523	Sulfates d’aluminium	200	(1) (38)	Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 520 - 523	Sulfates d’aluminium	200	(1) (38)	Uniquement cerises confites Applicable: à partir du 1er février 2014
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis	(1)	Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis	(1)	Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
E 905	Cire microcristalline	quantum satis		Uniquement traitement en surface
E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2 000		Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre
E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	2 000		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	270	(60)	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	65		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	20		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
E 964	Sirop de polyglycitol	800 000		Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
E 964	Sirop de polyglycitol	990 000		Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
▼M2
E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
E 955	Sucralose	200		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
E 961	Néotame	15		Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite
E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	1 000		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	500	(51)	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	400		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	330	(60)	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	32		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	2 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	300	(52)	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	1 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 961	Néotame	65		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	20		Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M53
E 961	Néotame	3		Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût
▼M2
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)a (49) (50)	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol	600 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
▼M2
E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	1 000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500	(52)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	1 000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 957	Thaumatine	50		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M67
E 960	Glycosides de stéviol	350	(60)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes) Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows) Uniquement réglisse à valeur énergétique réduite Uniquement nougat à valeur énergétique réduite Uniquement massepain à valeur énergétique réduite
▼M2
E 961	Néotame	32		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a (49) (50)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M2
E 950	Acésulfame-K	2 500		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	6 000		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	3 000	(52)	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	2 400		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	400		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
▼M67
E 960	Glycosides de stéviol	2 000	(60)	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	200		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
E 961	Néotame	3		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2 500	(11)a (49) (50)	Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	60		Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés
▼M2
E 951	Aspartame	2 000		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	1 000		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
▼M67
E 960	Glycosides de stéviol	670	(60)	Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	65		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	20		Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés
▼M2
E 1204	Pullulan	quantum satis		Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	▼M6
	(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
	▼M2
	(38): Exprimée en aluminium.
	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(72): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
05.3	Chewing-gum
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(73)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25)	Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) (73)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	30	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	300
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)
	E 297	Acide fumarique	2 000
	E 310 - 321	Gallates, BHQT, BHA et BHT	400	(1)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	quantum satis	(1) (4)
	E 392	Extraits de romarin	200	(46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5 000
	E 416	Gomme Karaya	5 000
	E 432 - 436	Polysorbates	5 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)
	E 551	Dioxyde de silicium	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 552	Silicate de calcium	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 553a	Silicate de magnésium	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 553b	Talc	quantum satis
	E 650	Acétate de zinc	1 000
	E 900	Diméthylpolysiloxane	100
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	1 200	(47)	Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 905	Cire microcristalline	quantum satis		Uniquement traitement en surface
	E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2 000		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 927b	Carbamide	30 000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	800	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 951	Aspartame	2 500	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	▼M66
	E 955	Sucralose	1 200	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	▼M2
	E 959	Néohespéridine DC	150	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 957	Thaumatine	10	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	E 961	Néotame	3	(12)	Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	▼M39
	E 969	Advantame	200		Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	2 000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	5 500		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	1 200	(52)	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	3 000		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	400		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	3 300	(60)	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	250		Uniquement produits sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2 000	(11)a (49) (50)	Uniquement produits sans sucres ajoutés
	▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement produits sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
▼M39
E 969	Advantame	400		Uniquement produits sans sucres ajoutés
▼M2
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)	quantum satis
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	▼M66
	(12): Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d'entre eux est réduite en proportion.
	▼M6
	(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
	▼M2
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	(47): La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
05.4	Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(73)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(73)	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25)	Uniquement fourrages Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(25) (73)	Uniquement fourrages Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement sauces
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)	Uniquement fourrages
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	Uniquement fourrages
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	55	(61)	Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	55	(61)	Uniquement fourrages
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement décorations et enrobages
	E 160d	Lycopène	30		À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
	E 160d	Lycopène	200		Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur
	E 173	Aluminium	quantum satis		Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie
	E 174	Argent	quantum satis		Uniquement décorations de chocolats
	E 175	Or	quantum satis		Uniquement décorations de chocolats
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 200 - 219	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates	1 500	(1) (2) (5)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	40	(3)	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	100	(3)	Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie
	E 297	Acide fumarique	1 000
	E 297	Acide fumarique	2 500		Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3 000	(1) (4)	Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	2 000	(1)	Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) (46)	Uniquement sauces
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 500
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	5 000		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	E 416	Gomme Karaya	5 000		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	▼M30
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)	10 000	Uniquement glaçages sucrés
	▼M2
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes)
	E 427	Gomme cassia	2 500		Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)
	E 442	Phosphatides d’ammonium	10 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 000
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	5 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	30 000		Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)
	E 492	Tristéarate de sorbitane	10 000		Uniquement confiseries à base de cacao
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis		Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis		Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	500		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
E 905	Cire microcristalline	quantum satis		Uniquement traitement en surface
E 907	Poly-1-décène hydrogéné	2 000		Uniquement comme agent d’enrobage
E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	2 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M53
E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement bombes de crème aromatisée à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	300	(52)	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	1 000		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 961	Néotame	65		Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M53
E 961	Néotame	3		Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût
▼M2
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)a (49) (50)	Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	20		Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	1 000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500	(52)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	1 000		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 957	Thaumatine	50		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	330	(60)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	32		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a (49) (50)	Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	10		Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
▼M2
E 950	Acésulfame-K	500		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 951	Aspartame	2 000		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500	(52)	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 955	Sucralose	800		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 957	Thaumatine	50		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 959	Néohespéridine DC	100		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	270	(60)	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 961	Néotame	65		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M39
E 969	Advantame	20		Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
▼M2
E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement sauces
E 951	Aspartame	350		Uniquement sauces
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160	(52)	Uniquement sauces
E 955	Sucralose	450		Uniquement sauces
E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement sauces
E 961	Néotame	12		Uniquement sauces
E 961	Néotame	2		Uniquement sauces comme exhausteur de goût
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b (49) (50)	Uniquement sauces
▼M39
E 969	Advantame	4		Uniquement sauces
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	▼M6
	(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
06	Céréales et produits céréaliers
06.1	Graines céréalières entières, brisées ou en flocons
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	30	(3)	Uniquement sagou et orge perlée
	E 553b	Talc	quantum satis		Uniquement riz
	E 553b	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
06.2	Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules
06.2.1	Farines
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 500	(1) (4)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement farine fermentante
	▼M38
	E 450 (ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15 000	(4)(81)	Uniquement farine fermentante
	▼M2
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 920	L-cystéine	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M38
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.
▼M2
06.2.2		Amidons et fécules
		Groupe I	Additifs
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés
	E 220 - 228	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
06.3	Céréales pour petit-déjeuner
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200	(53)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 150c	Caramel ammoniacal	quantum satis		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	25		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	200	(53)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 163	Anthocyanes	200	(53)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)	Uniquement céréales précuites
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	10 000		Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola»
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)
	E 950	Acésulfame-K	1 200		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	330	(60)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	32		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	200 000		Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(53): Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
06.4		Pâtes alimentaires
06.4.1		Pâtes fraîches
		E 270	Acide lactique	quantum satis
		E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 322	Lécithines	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
06.4.2	Pâtes sèches
06.4.2	Groupe I	Additifs			Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE
06.4.3	Pâtes fraîches précuites
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 322	Lécithines	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
06.4.4	Gnocchi de pomme de terre
	▼M53
	Groupe I	Additifs			À l'exception des gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1)
	▼M53
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
	E 304	Esters d'acides gras de l'acide ascorbique	quantum satis		Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis		Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés
E 471	Mono- et diglycérides d'acides gras	quantum satis		Uniquement les gnocchi de pommes de terre frais réfrigérés
▼M2
06.4.5	Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)
	Groupe I	Additifs
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)
	▼M18
	E 392	Extraits de romarin	250	(41) (46)	Uniquement farces pour pâtes sèches Période d’application: à partir du 25 décembre 2012
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
▼M18
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M2
06.5		Nouilles
	group I	Additifs
	group II	Colorants quantum satis	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)
	▼M38
	E 450 (ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	2 000	(4)(81)
	▼M2
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M38
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.
▼M2
06.6		Pâte à frire
		Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	55	(61)
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement pâtes à frire pour enrobage
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	12 000	(1) (4)
	▼M38
	E 450 (ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	12 000	(4)(81)
	▼M2
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M38
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.
▼M2
06.7		Céréales précuites ou transformées
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)	Uniquement polenta
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement Semmelknödelteig
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1)	Uniquement céréales précuites
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis		Uniquement riz à cuisson rapide
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis		Uniquement riz à cuisson rapide
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	4 000	(2)	Uniquement riz à cuisson rapide
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
07	Produits de boulangerie
07.1.	Pain et petits pains
	Groupe I	Additifs			À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement malt bread
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail
	▼M64
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	3 000	(1) (6)	Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	2 000	(1) (6)	Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns, tortilla et pita préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	1 000	(1) (6)	Uniquement pain préemballé
	▼M2
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement soda bread
	▼M47
	E 450	Diphosphates	12 000	(4)	Uniquement pâtes levées réfrigérées, préemballées, destinées à la préparation de pizzas, de quiches, de tartes et de produits similaires
	▼M38
	E 450 (ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15 000	(4)(81)	Uniquement pâte à pizza (surgelée ou réfrigérée) et «tortilla».
	▼M2
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	3 000	(1)	À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
E 483	Tartrate de stéaryle	4 000		À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
07.1.1	Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	▼M20
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Période d’application: à partir du 6 février 2013
	▼M2
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis
	E 322	Lécithines	quantum satis
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
07.1.2	Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 260	Acide acétique	quantum satis
	▼M20
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Uniquement Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Période d’application: à partir du 6 février 2013
	▼M2
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 322	Lécithines	quantum satis
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
E 327	Lactate de calcium	quantum satis		Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
07.2	Produits de boulangerie fine
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	▼M7
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(25)	Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(25) (76)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	25
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65
	▼M53
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	50	(3)	Uniquement biscuits secs
	▼M2
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	2 000	(1) (6)	Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1)	Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)
	▼M38
	E 450 (ix)	Dihydrogéno-diphosphate de magnésium	15 000	(4)(81)
	▼M2
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	2 000
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail
	E 432 - 436	Polysorbates	3 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	10 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)
	E 483	Tartrate de stéaryle	4 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	10 000	(1)
	▼M7
	E 541	Phosphate d’aluminium sodique acide	1 000	(38)	Uniquement scones et génoiserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 541	Phosphate d’aluminium sodique acide	400	(38)	Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
	E 950	Acésulfame-K	2 000		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	800	(52)	Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	800		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	60		Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
	E 950	Acésulfame-K	2 000		Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	800	(52)	Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	E 955	Sucralose	800		Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	330	(60)	Uniquement essoblaten - enrobage de papier comestible
	▼M2
	E 961	Néotame	60		Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)b (49) (50)	Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible
	▼M39
	E 969	Advantame	10		Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	1 000		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 951	Aspartame	1 700		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 600	(51)	Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	170	(52)	Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 955	Sucralose	700		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 959	Néohespéridine DC	150		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 961	Néotame	55		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	1 000	(11)a (49) (50)	Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	▼M14
E 964	Sirop de polyglycitol	300 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
▼M39
E 969	Advantame	17		Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M53
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n'excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n'est pas considéré comme présent.
	▼M2
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	▼M6
	(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
	▼M2
(38): Exprimée en aluminium.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M7
(76): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M38
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452.
▼M2
08	Viandes
▼M42 —————
▼M42
08.1	Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	quantum satis		Uniquement aux fins du marquage de salubrité
	E 133	Bleu brillant FCF	quantum satis		Uniquement aux fins du marquage de salubrité
E 155	Brun HT	quantum satis		Uniquement aux fins du marquage de salubrité
▼M42
08.2	Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004
	▼M42
	E 100	Curcumine	20		Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	▼M44
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(66)	Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, cevapcici et pljeskavice.
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	25		Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
	▼M42
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	▼M42
	E 160c	Extrait de paprika	10		Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutzoukaki et kebap
	E 162	Rouge de betterave	quantum satis		Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco
	▼M2
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	450	(1) (3)	Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	450	(1) (3)	Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca
	▼M68
	E 249 - 250	Nitrites	150	(7)	Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metka, tatar wołowy (danie tatarskie) et golonka peklowana
	▼M42
	E 260	Acide acétique	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M53
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M42
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M42
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M42
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M42
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M42
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés
	▼M69
	E 338 - 452	Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement breakfast sausages (dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique), jambon de Noël gris salé finlandais, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande, Kasseler, Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, bílá klobása, vinná klobása, sváteční klobása et syrová klobása
	▼M42
	E 401	Alginate de sodium	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
	E 402	Alginate de potassium	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
	E 403	Alginate d'ammonium	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
	E 404	Alginate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 407	Carraghénanes	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 407a	Algues Euchema transformées	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 412	Gomme guar	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 413	Gomme adragante	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 415	Gomme xanthane	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et souvlaki
E 500	Carbonates de sodium	quantum satis		Uniquement préparations de viandes de volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap, seftalia, ćevapčići et pljeskavice
▼M2
E 553b	Talc	quantum satis		Uniquement traitement en surface des saucisses
▼M42
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis		Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	▼M53
	(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M53 —————
▼M53
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M42
08.3	Produits à base de viande
08.3.1	Produits à base de viande non traités thermiquement
	▼M2
	Groupe I	Additifs
	E 100	Curcumine	20		Uniquement saucisses
	E 100	Curcumine	quantum satis		Uniquement pasturmas
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement pasturmas
	▼M6
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	15		Uniquement sobrasada
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100		Uniquement saucisses Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(66)	Uniquement saucisses Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	200		Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	quantum satis		Uniquement pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	quantum satis	(66)	Uniquement pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	50		Uniquement saucisse de chorizo/salchichon
	▼M6 —————
	▼M2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement saucisses
	E 160a	Caroténoïdes	20		Uniquement saucisses
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	10		Uniquement saucisses
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement saucisses
	E 200 - 219	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates	quantum satis	(1) (2)	Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
	E 235	Natamycine	1	(8)	Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons
	E 249 - 250	Nitrites	150	(7)
	E 251 - 252	Nitrates	150	(7)
	▼M53 —————
	▼M2
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)	Uniquement viande déshydratée
	E 315	Acide érythorbique	500	(9)	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	500	(9)	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 392	Extraits de romarin	100	(46)	Uniquement saucissons secs
	▼M26
	E 392	Extraits de romarin	15	(46)	Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs
	E 392	Extraits de romarin	150	(41) (46)	Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs
	▼M2
	E 392	Extraits de romarin	150	(46)	Uniquement viande déshydratée
	E 553b	Talc	quantum satis		Traitement en surface des saucisses
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M53
(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M2
(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M53
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M42
08.3.2		Produits à base de viande traités thermiquement
		▼M2
		Groupe I	Additifs			Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
		E 100	Curcumine	20		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
		▼M7
		E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(66)	Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Applicable: à partir du 1er août 2014
		▼M2
		E 129	Rouge allura AG	25		Uniquement luncheon meat
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
	E 160a	Caroténoïdes	20		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	10		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
	E 200 - 203; 214 - 219	Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement pâté
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement aspic
	▼M23
	E 200 - 219	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates	quantum satis	(1) (2)	Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
	▼M2
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement aspic
	▼M23
	E 235	Natamycine	1	(8)	Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs
	▼M41
	E 243	Éthyl Lauroyl Arginate	160		À l'exclusion des saucisses émulsifiées, des saucisses fumées et des pâtes de foie
	▼M2
	E 249 - 250	Nitrites	150	(7) (59)	À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)
	E 249 - 250	Nitrites	100	(7) (58) (59)	Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis		Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis		Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 315	Acide érythorbique	500	(9)	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	500	(9)	Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve
	▼M53
	E 310-320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)	Uniquement viande déshydratée
	▼M2
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	250		Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	▼M26
	E 392	Extraits de romarin	15	(46)	Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs
	E 392	Extraits de romarin	150	(41) (46)	Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs
	▼M2
	E 392	Extraits de romarin	100	(46)	Uniquement saucissons secs
	E 392	Extraits de romarin	150	(46)	Uniquement viande déshydratée
	E 427	Gomme cassia	1 500
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1), (41)	Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	4 000	(1)	Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve
	E 553b	Talc	quantum satis		Uniquement traitement en surface des saucisses
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M53
(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M23
(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).
▼M2
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
▼M53
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
▼M2
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
(58): La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves).
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
▼M53
(66): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M42
08.3.3		Boyaux, enrobages et décorations pour viande
		▼M2
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
		▼M7
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(78)	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis		Uniquement boyaux comestibles Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	quantum satis	(78)	Uniquement boyaux comestibles Applicable: à partir du 1er août 2014
		▼M2
		E 100	Curcumine	quantum satis		Uniquement partie externe comestible des pasturmas
		E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement partie externe comestible des pasturmas
	▼M7
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	quantum satis		Uniquement partie externe comestible des pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	quantum satis	(78)	Uniquement partie externe comestible des pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	35	(61)	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	55	(61)	Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	▼M2
	E 160d	Lycopène	500		Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62)	Uniquement boyaux comestibles
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement boyaux comestibles
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	quantum satis		Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6
	E 200 - 203; 214 - 219	Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4 000	(1) (4)	Uniquement enrobages pour viandes
▼M53
E 339	Phosphates de sodium	12 600	(4) (89)	Uniquement dans les boyaux naturels pour saucisses
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M34
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	▼M6
	(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M53
(78): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
(89): Le transfert dans le produit final ne doit pas dépasser 250 mg/kg.
▼M42
08.3.4	Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle faisant l'objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1	Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants)
	▼M2
	E 249 - 250	Nitrites	175	(39)	Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 249 - 250	Nitrites	100	(39)	Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
	E 249 - 250	Nitrites	175	(39)	Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.
	E 249 - 250	Nitrites	50	(39)	Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.
	E 251 - 252	Nitrates	10	(39) (59)	Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.
	E 249 - 250	Nitrites	150	(7)	Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.
	E 251 - 252	Nitrates	300	(7)	Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.
	E 249 - 250	Nitrites	150	(7)	Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(7) (40) (59)	Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
	E 249 - 250	Nitrites	50	(39)	Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39)	Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.
		▼M53
		(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
		(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M2
(40): Sans nitrites ajoutés.
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
▼M42
08.3.4.2		Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
	▼M2
	E 249 - 250	Nitrites	175	(39)	Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 249 - 250	Nitrites	100	(39)	Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.
	▼M53
	E 249-250	Nitrites	100	(39)	Uniquement presunto , presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d'une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d'une période de maturation d'au moins 2 mois; uniquement jamón curado , paleta curada , lomo embuchado et cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d'une période de stabilisation d'au moins 10 jours et d'une période de maturation supérieure à 45 jours.
	▼M2
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (40) (59)	Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.
	E 249 - 250	Nitrites	50	(39)	Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
▼M53
(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M2
(40): Sans nitrites ajoutés.
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
▼M42
08.3.4.3		Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
		▼M2
		E 249 - 250	Nitrites	50	(39)	Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(39) (59)	Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
	E 249 - 250	Nitrites	50	(39)	Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.
	E 251 - 252	Nitrates	10	(39) (59)	Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.
	E 251 - 252	Nitrates	300	(40) (7)	Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst) : le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(40) (7) (59)	Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.
	E 249 - 250	Nitrites	180	(7)	Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.
	E 251 - 252	Nitrates	250	(40) (7) (59)	Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.
		▼M53
		(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
		(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3.
▼M2
(40): Sans nitrites ajoutés.
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.
09		Poisson et produits de la pêche
09.1	Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1	Poisson non transformé
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 315	Acide érythorbique	1 500	(9)	Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
	E 316	Érythorbate de sodium	1 500	(9)	Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement filets de poisson congelés et surgelés
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
09.1.2	Mollusques et crustacés non transformés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
	▼M53
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	150	(3) (10)	Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	200	(3) (10)	Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo
	E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	300	(3) (10)	Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo
	▼M2
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	75		Uniquement crustacés congelés et surgelés
	▼M53
	E 586	4-Hexylrésorcinol	2	(90)	Uniquement crustacés frais, congelés ou surgelés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(10): Quantités maximales dans les parties comestibles.
▼M53
(90): En tant que résidu dans la chair.
▼M2
09.2		Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon
	▼M44
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(84)	Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon.
	▼M23
	E 100	Curcumine	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	▼M2
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 102	Tartrazine	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	▼M6 —————
	▼M6
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	200	(63)	Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens
	▼M44
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(35) (85)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés.
	▼M2
	E 122	Azorubine, carmoisine	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	▼M6 —————
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	200	(63)	Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens
	▼M2
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 142	Vert S	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	▼M35
	E 151	Noir brillant PN	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	▼M2
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 160e	β-apocaroténal-8’ (C 30)	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 161b	Lutéine	100	(35)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 171	Dioxyde de titane	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 172	Oxyde et hydroxyde de fer	quantum satis		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
	E 100	Curcumine	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 102	Tartrazine	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	▼M6 —————
	▼M2
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 122	Azorubine, carmoisine	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	▼M6 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 140	Chlorophylles, chlorophyllines	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 142	Vert S	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	▼M35
	E 151	Noir brillant PN	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	▼M2
	E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 155	Brun HT	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 160e	β-apocaroténal-8’ (C 30)	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 161b	Lutéine	250	(36)	Uniquement crustacés précuits
	E 162	Rouge de betterave, bétanine	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
	E 171	Dioxyde de titane	quantum satis		Uniquement crustacés précuits
▼M23
E 100	Curcumine	100	(37)	Uniquement poisson fumé
▼M2
E 101	Riboflavines	quantum satis		Uniquement poisson fumé
E 102	Tartrazine	100	(37)	Uniquement poisson fumé
▼M6 —————
▼M2
E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(37)	Uniquement poisson fumé
▼M6 —————
▼M2
E 141	Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines	quantum satis		Uniquement poisson fumé
▼M35
E 151	Noir brillant PN	100	(37)	Uniquement poisson fumé
▼M2
E 153	Charbon végétal médicinal	quantum satis		Uniquement poisson fumé
E 160a	Caroténoïdes	quantum satis		Uniquement poisson fumé
E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement poisson fumé
E 160c	Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine	quantum satis		Uniquement poisson fumé
E 160e	β-apocaroténal-8’ (C 30)	100	(37)	Uniquement poisson fumé
▼M53
E 171	Dioxyde de titane	quantum satis		Uniquement poisson fumé
E 172	Oxyde et hydroxyde de fer	quantum satis		Uniquement poisson fumé
▼M2
E 163	Anthocyanes	quantum satis	(37)	Uniquement poisson fumé
E 160d	Lycopène	10		Uniquement substituts de saumon
E 160d	Lycopène	30		Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé
E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Aspic
E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	200	(1) (2)	Uniquement poisson séché et salé
E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits
▼M53
E 200-213	Acide sorbique — sorbates; acide benzoïque — benzoates	6 000	(1) (2)	Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites
▼M2
E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement crustacés et mollusques cuits
▼M51
E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)	Uniquement crevettes cuites en saumure
▼M2
E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3) (10)	Uniquement crustacés et céphalopodes cuits
▼M53
E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	135	(3) (10)	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo
E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	180	(3) (10)	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo
▼M2
E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés
▼M53
E 220-228	Anhydride sulfureux — sulfites	270	(3) (10)	Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo
▼M2
E 251 - 252	Nitrates	500		Uniquement harengs au vinaigre et sprats
E 315	Acide érythorbique	1 500	(9)	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
E 316	Érythorbate de sodium	1 500	(9)	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
▼M26
E 392	Extraits de romarin	15	(46)	Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %
E 392	Extraits de romarin	150	(41) (46)	Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %
▼M33
E 450	Diphosphates	5 000	(4), (79)	Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013
E 451	Triphosphates	5 000	(4), (79)	Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013
E 452	Polyphosphates	5 000	(4), (79)	Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013
▼M2
E 950	Acésulfame-K	200		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
E 951	Aspartame	300		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
E 955	Sucralose	120		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
▼M5
E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)	Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
▼M2
E 961	Néotame	10		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	200	(11)a	Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
▼M39
E 969	Advantame	3		Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
▼M2
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires
E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)	Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés
E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	75		Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	▼M33
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	▼M2
	(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
	(10): Quantités maximales dans les parties comestibles.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	▼M23
	(35): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e et E 161b.
	(36): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e et E 161b.
	(37): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151 et E 160e.
	▼M2
	(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(63): La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M33
(79): La quantié maximale s’applique à la somme de E 450, E 451 et E 452 utilisés séparément ou de manière combinée.
▼M44
(84): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les substituts de saumon est de 5,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
(85): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 2 mg/kg, uniquement dans les pâtes de poisson. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
09.3	Œufs de poisson
	Groupe I	Additifs			Uniquement œufs de poisson transformés
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	▼M44
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(86)	À l'exception des œufs d'esturgeon (caviar).
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	200	(61)	À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	200	(61)	À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	▼M7
	E 123	Amarante	30		À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	E 123	Amarante	30	(68)	À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	200	(61)	À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30		À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’œufs de poisson
	E 284	Acide borique	4 000	(54)	Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)
	E 285	Tétraborate de sodium (borax)	4 000	(54)	Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)
	E 315	Acide érythorbique	1 500	(9)	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
	E 316	Érythorbate de sodium	1 500	(9)	Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
(54): Exprimée en acide borique.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M53
(68): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M44
(86): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les produits pasteurisés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
10		Œufs et ovoproduits
10.1		Œufs non transformés
		▼M7
		Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008. Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.(77) Applicable: à partir du 1er août 2014
▼M7
	(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes les laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
10.2	Œufs transformés et ovoproduits
	▼M7
	Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf. Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf(77). Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe I	Additifs
	▼M53 —————
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	5 000	(1) (2)	Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)
	E 234	Nisine	6,25		Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(1) (4)	Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)
	E 392	Extraits de romarin	200	(46)
	E 426	Hémicellulose de soja	10 000		Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	1 000
	▼M7
	E 520 - 523	Sulfates d’aluminium	30	(1) (38)	Uniquement blanc d’œuf Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 520	Sulfate d’aluminium	25	(38)	Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M13
	E 553b	Talc	5 400		Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés Date d’application: 13 août 2012
	E 903	Cire de carnauba	3 600		Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés Date d’application: 13 août 2012
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés Date d’application: 13 août 2012
	▼M53
	E 1505	Citrate de triéthyle	quantum satis		Uniquement blanc d'œuf séché
▼M2
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(38): Exprimée en aluminium
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M7
(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
11		Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1		Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE
		E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	10	(3)	Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose
		E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	20	(3)	Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non
		E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(4)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
		▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis	(1)	Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Applicable: à partir du 1er février 2014
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
11.2		Autres sucres et sirops
	Groupe I	Additifs
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	40	(3)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	70	(3)	Uniquement mélasses
	E 220 - 228	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
11.3	Miel au sens de la directive 2001/110/CE
11.4	Édulcorants de table
11.4.1	Édulcorants de table sous forme liquide
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	quantum satis
	E 951	Aspartame	quantum satis
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	quantum satis
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	quantum satis
	E 955	Sucralose	quantum satis
	E 957	Thaumatine	quantum satis
	E 959	Néohespéridine DC	quantum satis
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	QS	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	quantum satis
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	quantum satis
	E 200 - 219	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates	500	(1) (2)	Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis
	E 412	Gomme guar	quantum satis
	E 413	Gomme adragante	quantum satis
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis
	E 418	Gomme Gellane	quantum satis
	E 422	Glycérol	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	▼M35
	E 460(i)	Cellulose microcrystalline, gel cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis
	E 465	Éthylméthylcellulose	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis
▼M39
E 969	Advantame	quantum satis
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
11.4.2	Édulcorants de table sous forme de poudre
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	quantum satis
	E 951	Aspartame	quantum satis
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	quantum satis
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	quantum satis
	E 955	Sucralose	quantum satis
	E 957	Thaumatine	quantum satis
	E 959	Néohespéridine DC	quantum satis
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	QS	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	quantum satis
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	quantum satis
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
	E 341	Phosphates de calcium	quantum satis
	E 407	Carraghénanes	quantum satis
	E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis
	E 412	Gomme guar	quantum satis
	E 413	Gomme adragante	quantum satis
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis
	E 415	Gomme xanthane	quantum satis
	E 418	Gomme Gellane	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 460	Cellulose	quantum satis
	E 461	Méthylcellulose	quantum satis
	E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis
	E 465	Éthylméthylcellulose	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée	50 000
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000	(1)	Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	E 576	Gluconate de sodium	quantum satis
	E 577	Gluconate de potassium	quantum satis
	E 578	Gluconate de calcium	quantum satis
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis
▼M39
E 969	Advantame	quantum satis
▼M2
E 1200	Polydextrose	quantum satis
E 1521	Polyéthylène glycol	quantum satis
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
11.4.3	Édulcorants de table sous forme de comprimés
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	quantum satis
	E 951	Aspartame	quantum satis
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	quantum satis
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	quantum satis
	E 955	Sucralose	quantum satis
	E 957	Thaumatine	quantum satis
	E 959	Néohespéridine DC	quantum satis
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	QS	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	quantum satis
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	quantum satis
	E 296	Acide malique	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis
	E 336	Tartrates de potassium	quantum satis
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis
	E 440	Pectines	quantum satis
	E 460	Cellulose	quantum satis
	▼M35
	E 460(i)	Cellulose microcrystalline, gel cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 460(ii)	Cellulose en poudre	quantum satis
	E 461	Méthylcellulose	quantum satis
	E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis
	E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis
	E 465	Éthylméthylcellulose	quantum satis
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis
	▼M2
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée	50 000
	E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis
	E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	quantum satis
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	quantum satis		Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis
	E 576	Gluconate de sodium	quantum satis
	E 577	Gluconate de potassium	quantum satis
	E 578	Gluconate de calcium	quantum satis
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis
▼M54
E 641	L-leucine	50 000
▼M39
E 969	Advantame	quantum sati s
▼M2
E 1200	Polydextrose	quantum satis
E 1201	Polyvinylpyrrolidone	quantum satis
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	quantum satis
E 1521	Polyéthylène glycol	quantum satis
E 1521	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
12	Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1	Sel et produits de substitution du sel
12.1.1	Sel
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(1) (4)
	E 535 - 538	Ferrocyanures	20	(1) (57)
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis
	E 511	Chlorure de magnésium	quantum satis		Uniquement sel marin
	E 530	Oxyde de magnésium	quantum satis
	▼M57
	E 534	Tartrate de fer	110	(92)
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	10 000		Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	10 000		Applicable: à partir du 1er février 2014
	E 554	Silicate alumino-sodique	20 mg/kg dans le fromage après transfert	(38)	Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2 Applicable: à partir du 1er février 2014
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
▼M7
(38): Exprimé en aluminium.
▼M57
(92): Exprimée par rapport à la matière sèche.
▼M2
12.1.2		Produits de substitution du sel
		Groupe I	Additifs
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	10 000	(1) (4)
	▼M57
	E 534	Tartrate de fer	110	(92)
	▼M2
	E 535 - 538	Ferrocyanures	20	(1) (57)
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	20 000		Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	20 000		Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 620 - 625	Acide glutamique - glutamates	quantum satis
	E 626 - 635	Ribonucléotides	quantum satis
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.
▼M57
(92): Exprimée par rapport à la matière sèche.
▼M2
12.2		Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1		Fines herbes et épices
		E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	150	(3)	Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)
		E 460	Cellulose	quantum satis		Uniquement produits séchés
	E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis		Uniquement produits séchés
	E 470a	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
12.2.2	Assaisonnements et condiments
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(70)	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(70)	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(62)	Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
	▼M2
	E 160d	Lycopène	50
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes
	E 310 - 321	Gallates, BHQT, BHA et BHT	200	(1) (13)
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)
	▼M7
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement assaisonnements Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium — silicates	30 000	(1)	Uniquement assaisonnements Applicable: à partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 620 - 625	Acide glutamique - glutamates	quantum satis
	E 626 - 635	Ribonucléotides	quantum satis
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M6
(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(70): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M60
12.3		Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume)
		▼M2
		Groupe I	Additifs
		E 150a-d	Caramels	quantum satis
		E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	170	(3)	Uniquement vinaigre de fermentation
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
12.4	Moutarde
	Groupe I	E 220 - 228	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	50	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	35	(61)
	▼M2
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	250	(3)	À l’exception de la moutarde de Dijon
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	500	(3)	Uniquement moutarde de Dijon
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) (46)
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	350
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	320	(52)
	E 955	Sucralose	140
	E 959	Néohespéridine DC	50
	▼M62
	E 960	Glycosides de stéviol	120	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	12
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	4
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M62
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
12.5		Soupes, potages et bouillons
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50
		E 160d	Lycopène	20
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves)
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)	Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3 000	(1) (4)
	E 363	Acide succinique	5 000
	E 392	Extraits de romarin	50	(46)
	E 427	Gomme cassia	2 500		Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)	Uniquement soupes et potages
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	2 000	(1)
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	110		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	110		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	110	(52)	Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	45		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	40	(60)	Uniquement les soupes et potages à valeur énergétique réduite
	▼M2
	E 961	Néotame	5		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	110	(11)b (49) (50)	Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
	▼M39
	E 969	Advantame	2		Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
		(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
12.6		Sauces
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exclusion des sauces à base de tomates
	▼M7
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500		Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	500	(65)	Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	20	(64)	Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	30	(64)	Uniquement pickles et piccalilli
	▼M2
	E 160d	Lycopène	50		À l’exclusion des sauces à base de tomates
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 385	Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)	75		Uniquement sauces émulsionnées
	E 392	Extraits de romarin	100	(41) (46)
	E 427	Gomme cassia	2 500
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	8 000
	E 416	Gomme Karaya	10 000		Uniquement sauces émulsionnées
	▼M30
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)	10 000
	▼M2
	E 426	Hémicellulose de soja	30 000		Uniquement sauces émulsionnées
	E 432 - 436	Polysorbates	5 000	(1)	Uniquement sauces émulsionnées
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)
	E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	4 000		Uniquement sauces pour salades
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)	Uniquement sauces émulsionnées
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	350
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160	(52)
	E 955	Sucralose	450
	E 959	Néohespéridine DC	50
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	120	(60)	À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)
	E 960	Glycosides de stéviol	175	(60)	Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)
	▼M2
	E 961	Néotame	12
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	4
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(65): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
12.7		Salades et pâtes à tartiner salées
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)
		E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement Feinkostsalat
		E 951	Aspartame	350		Uniquement Feinkostsalat
		E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	160	(52)	Uniquement Feinkostsalat
		E 955	Sucralose	140		Uniquement Feinkostsalat
		E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement Feinkostsalat
	E 961	Néotame	12		Uniquement Feinkostsalat
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)b (49) (50)	Uniquement Feinkostsalat
	▼M39
	E 969	Advantame	4		Uniquement Feinkostsalat
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
12.8		Levures et produits de levures
	Groupe I	Additifs
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	quantum satis		Uniquement levure sèche et levure de boulangerie
12.9	Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	20	(61)	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)	Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30		Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement gélatine
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement boissons à base de protéines végétales
	E 959	Néohespéridine DC	5		Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
13		Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE
13.1		Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
	PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES.
		Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.
		Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes de la directive 2006/141/CE.
13.1.1	Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE
		Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement forme L(+)
	E 304(i)	Palmitate de L-ascorbyle	10
	E 306	Extrait riche en tocophérols	10	(16)
	E 307	Alpha-tocophérol	10	(16)
	E 308	Gamma-tocophérol	10	(16)
	E 309	Delta-tocophérol	10	(16)
	E 322	Lécithines	1 000	(14)
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	2 000	(43)
	E 332	Citrates de potassium		(43)
	E 338	Acide phosphorique	1 000	(4) (44)
	E 339	Phosphates de sodium	1 000	(4) (15)
	E 340	Phosphates de potassium		(4) (15)
	E 412	Gomme guar	1 000		Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4 000	(14)
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7 500	(14)	Uniquement produits vendus en poudre
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9 000	(14)	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14)	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
		(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
		(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
		(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
		(44): Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
13.1.2	Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
		Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement forme L(+)
	E 304(i)	Palmitate de L-ascorbyle	10
	E 306	Extrait riche en tocophérols	10	(16)
	E 307	Alpha-tocophérol	10	(16)
	E 308	Gamma-tocophérol	10	(16)
	E 309	Delta-tocophérol	10	(16)
	E 322	Lécithines	1 000	(14)
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 331	Citrates de sodium	2 000	(43)
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis	(43)
	E 338	Acide phosphorique		(4) (44)
	E 339	Phosphates de sodium	1 000	(4) (15)
	E 340	Phosphates de potassium		(4) (15)
	E 407	Carraghénanes	300	(17)
	E 410	Farine de graines de caroube	1 000	(17)
	E 412	Gomme guar	1 000	(17)
	E 440	Pectines	5 000		Uniquement préparations de suite acidifiées
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4 000	(14)
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7 500	(14)	Uniquement produits vendus en poudre
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9 000	(14)	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14)	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
		(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
		(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
		(17): Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
		(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
		(44): Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
13.1.3	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 260	Acide acétique	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	▼M20
	E 261	Acétates de potassium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, seulement pour ajustement du pH Période d’application: à partir du 6 février 2013
	▼M2
	E 262	Acétates de sodium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 263	Acétate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 296	Acide malique	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 300	Acide L-ascorbique	200	(18)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 301	L-ascorbate de sodium	200	(18)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 302	L-ascorbate de calcium	200	(18)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 304(i)	Palmitate de L-ascorbyle	100	(19)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 306	Extrait riche en tocophérols	100	(19)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 307	Alpha-tocophérol	100	(19)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 308	Gamma-tocophérol	100	(19)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 309	Delta-tocophérol	100	(19)	Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés
	E 322	Lécithines	10 000		Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 325	Lactate de sodium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 326	Lactate de potassium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 327	Lactate de calcium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
	E 330	Acide citrique	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 334	Acide tartrique [L(+)]	5 000	(42)	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
	E 335	Tartrates de sodium	5 000	(42)	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
	E 336	Tartrates de potassium	5 000	(42)	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés
	E 338	Acide phosphorique	1 000	(4)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 339	Phosphates de sodium	1 000	(4) (20)	Uniquement céréales
	E 340	Phosphates de potassium	1 000	(4) (20)	Uniquement céréales
	E 341	Phosphates de calcium	1 000	(4) (20)	Uniquement céréales
	E 341	Phosphates de calcium	1 000	(4)	Uniquement desserts à base de fruits
	E 354	Tartrate de calcium	5 000	(42)	Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes
	E 400	Acide alginique	500	(23)	Uniquement desserts et entremets
	E 401	Alginate de sodium	500	(23)	Uniquement desserts et entremets
	E 402	Alginate de potassium	500	(23)	Uniquement desserts et entremets
	E 404	Alginate de calcium	500	(23)	Uniquement desserts et entremets
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000	(21)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 412	Gomme guar	10 000	(21)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	10 000	(21)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 415	Gomme xanthane	10 000	(21)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 440	Pectine	10 000	(21)	Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
	E 410	Farine de graines de caroube	20 000	(21)	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
	E 412	Gomme guar	20 000	(21)	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	20 000	(21)	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
	E 415	Gomme xanthane	20 000	(21)	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
	E 440	Pectine	20 000	(21)	Uniquement aliments à base de céréales sans gluten
	E 450	Diphosphates	5 000	(4) (42)	Uniquement biscuits et biscottes
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5 000	(22)	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	5 000	(22)	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	5 000	(22)	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	5 000	(22)	Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement
	E 551	Dioxyde de silicium	2 000		Uniquement céréales sèches
	E 575	Glucono-delta-lactone	5 000	(42)	Uniquement biscuits et biscottes
	E 920	L-cystéine	1 000		Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge
E 1404	Amidon oxydé	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1410	Phosphate de monoamidon	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1412	Phosphate de diamidon	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1420	Amidon acétylé	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 1451	Amidon oxydé acétylé	50 000		Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
E 300	Acide ascorbique	300	(18)	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
E 301	Ascorbate de sodium	300	(18)	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
E 302	Ascorbate de calcium	300	(18)	Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
E 333	Citrates de calcium	quantum satis		Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(18): Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.
	(19): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
	(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
	(21): Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
	(22): Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.
	(23): Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.
	(42): Sous forme de résidus.
13.1.4	Autres aliments pour enfants en bas âge
		Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.
	E 270	Acide lactique	quantum satis		Uniquement forme L(+)
	E 304(i)	Palmitate de L-ascorbyle	100	(19)
	E 306	Extrait riche en tocophérols	100	(19)
	E 307	Alpha-tocophérol	100	(19)
	E 308	Gamma-tocophérol	100	(19)
	E 309	Delta-tocophérol	100	(19)
	E 322	Lécithines	10 000	(14)
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	▼M23
	E 331	Citrates de sodium	2 000	(43)
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis	(43)
	E 338	Acide phosphorique		(1) (4) (44)
	▼M2
	E 339	Phosphates de sodium	1 000	(1) (4) (15)
	E 340	Phosphates de potassium	1 000	(1) (4) (15)
	E 407	Carraghénanes	300
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000	(21)
	E 412	Gomme guar	10 000	(21)
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	10 000	(21)
	E 415	Gomme xanthane	10 000	(21)
	E 440	Pectines	5 000	(21)
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	4 000	(14)
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7 500	(14)	Uniquement produits vendus en poudre
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9 000	(14)	Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120	(14)	Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis
	E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis
	E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 1404	Amidon oxydé	50 000
	E 1410	Phosphate de monoamidon	50 000
	E 1412	Phosphate de diamidon	50 000
	E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	50 000
	E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	50 000
	E 1420	Amidon acétylé	50 000
	E 1422	Adipate de diamidon acétylé	50 000
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	50 000
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.
		(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
		(16): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.
		(21): Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.
▼M23
(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
(44): Dans le respect des limites prévues par les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.
▼M2
13.1.5		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.1		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons
	Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés.
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis
	E 304(i)	Palmitate de L-ascorbyle	100
	E 331	Citrates de sodium	quantum satis
	E 332	Citrates de potassium	quantum satis
	E 333	Citrates de calcium	quantum satis
	E 338	Acide phosphorique	1 000	(1) (4)	Uniquement pour régulation du pH
	E 339	Phosphates de sodium	1 000	(1) (4) (20)
	E 340	Phosphates de potassium	1 000	(1) (4) (20)
	E 341	Phosphates de calcium	1 000	(1) (4) (20)
	E 401	Alginate de sodium	1 000		À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	200		À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000		À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
	E 412	Gomme guar	10 000		À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
	E 415	Gomme xanthane	1 200		À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 440	Pectines	10 000		À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	10 000		À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
	▼M2
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5 000		À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7 500		Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
	E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9 000		Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
	E 473	Sucroesters d’acides gras	120		Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés
	E 500	Carbonates de sodium	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 501	Carbonates de potassium	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis		Uniquement comme poudre à lever
	E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis		Uniquement pour régulation du pH
	E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	20 000		Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.
13.1.5.2		Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
		▼M23
	Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333 et E 341.
	▼M2
	E 401	Alginate de sodium	1 000		À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	200		À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 410	Farine de graines de caroube	10 000		À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien
	E 412	Gomme guar	10 000		À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés
	E 415	Gomme xanthane	1 200		À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
	E 440	Pectines	10 000		À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	10 000		À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme
	▼M2
	E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	5 000		À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	7 500		Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	9 000		Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance
E 473	Sucroesters d’acides gras	120		Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	20 000
13.2	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)
	Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	▼M50
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50	(88)
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 200
	E 406	Agar-agar	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)
	E 950	Acésulfame-K	450
	E 951	Aspartame	1 000
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	400	(51)
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	200	(52)
	E 955	Sucralose	400
	E 959	Néohespéridine DC	100
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	330	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	32
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	450	(11)a (49) (50)
	▼M39
	E 960	Advantame	10
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M50
(88): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg, uniquement dans les produits liquides traités thermiquement. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
13.3		Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	50
		Groupe IV	Polyols	quantum satis
		▼M6
		E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 500	(1) (2)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 200
	E 432 - 436	Polysorbates	1 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	1 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)
	E 950	Acésulfame-K	450
	E 951	Aspartame	800
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	400	(51)
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	240	(52)
	E 955	Sucralose	320
	E 959	Néohespéridine DC	100
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	270	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	26
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	450	(11)a (49) (50)
	▼M39
	E 960	Advantame	8
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
13.4		Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009
		Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.
		Groupe I	Additifs			Y compris pâtes sèches
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		Groupe IV	Polyols	quantum satis
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
14	Boissons
14.1	Boissons non alcoolisées
14.1.1	Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	500	(1) (4)	Uniquement eaux de table préparées
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(48): Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs.
14.1.2	Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes
	Groupe I	Additifs			Uniquement jus de légumes
	E 170	Carbonate de calcium	quantum satis		Uniquement jus de raisin
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	500	(1) (2)	Uniquement sød … saft et sødet … saft
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)	Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	200	(1) (2)	Uniquement sød … saft et sødet … saft
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	2 000	(3)	Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	350	(3)	Uniquement jus de limette et de citron
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	70	(3)	Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe
	E 296	Acide malique	3 000		Uniquement jus d’ananas
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 330	Acide citrique	3 000
	E 336	Tartrates de potassium	quantum satis		Uniquement jus de raisin
	E 440	Pectines	3 000		Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
14.1.3	Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires
	Groupe I	Additifs			Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	300	(1) (2)	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	250	(1) (2)	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	150	(1) (2)	Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 270	Acide lactique	5 000
	E 296	Acide malique	quantum satis		Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 330	Acide citrique	5 000
	E 440	Pectines	3 000		Uniquement ananas et fruits de la passion
	▼M35
	E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis		Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	600		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	300		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	20		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M39
	E 969	Advantame	6		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
14.1.4		Boissons aromatisées
		▼M58
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966 et E 967 ne peuvent pas être utilisés. Le E 968 ne peut pas être utilisé, sauf lorsque cela est spécifiquement prévu dans cette catégorie de denrées alimentaires.
		▼M7
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(74)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100	(25)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100	(25) (74)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	20	(61)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)	À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés
	▼M2
	E 160d	Lycopène	12		À l’exclusion des boissons à diluer
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	300	(1) (2)	À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	250	(1) (2)	La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	150	(1) (2)	À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	20	(3)	Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	350	(3)	Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	250	(3)	Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)
	E 297	Acide fumarique	1 000		Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	700	(1) (4)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	500	(1) (4)	Uniquement boissons destinées aux sportifs
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	4 000	(1) (4)	Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	20 000	(1) (4)	Uniquement boissons à base de protéines végétales
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	10 000	(1)	Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 363	Acide succinique	3 000		Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	300
	▼M30
	E 423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)	1 000	Uniquement boissons énergisantes et boissons contenant du jus de fruits
	▼M2
	E 426	Hémicellulose de soja	5 000		Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail
	E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	300		Uniquement boissons troubles
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons troubles
	E 459	Bêta-cyclodextrine	500		Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium	2 000	(1)	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	600		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	300		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 959	Néohespéridine DC	30		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	0,5		Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	80	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	20		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 961	Néotame	2		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M58
	E 968	Érythritol	16 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu'exhausteur de goût
	▼M39
	E 969	Advantame	6		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 999	Extraits de quillaia	200	(45)
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
▼M6
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
▼M2
(45): Calculée en extrait anhydre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
14.1.5		Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1		Café et extraits de café
		E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
		E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
		E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
		E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage
14.1.5.2		Autres
		Groupe I	Additifs			À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons.
		E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	600	(1) (2)	Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
		E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)	Uniquement concentré liquide de thé
		E 297	Acide fumarique	1 000		Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes
		E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	2 000	(1) (4)	Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées
		E 355 - 357	Acide adipique - adipates	10 000	(1)	Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
		E 363	Acide succinique	3 000		Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	1 000	(1)	Uniquement café liquide conditionné
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	10 000	(1)	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium	2 000	(1)	Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	500	(1)	Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
	▼M63
	E 960	Glycosides de stéviol	30	(60) (93)	Uniquement café, thé, infusions de plantes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glycosides de stéviol	30	(60) (93)	Uniquement café instantané et cappuccino instantané aromatisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 960	Glycosides de stéviol	20	(60) (93)	Uniquement boissons à base de malt aromatisées au chocolat/cappuccino, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
▼M63
(60): Exprimée en équivalents stéviol.
(93): Les quantités maximales s'appliquent aux produits prêts à boire (par exemple en cannettes) et aux mélanges et concentrés de ces produits prêts à boire après préparation.
▼M2
14.2		Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool
14.2.1	Bière et boissons maltées
	▼M40
	E 150a,b,d	Caramel ordinaire, caramel de sulfite caustique et caramel au sulfite d'ammonium	quantum satis
	E 150c	Caramel ammoniacal	6 000
	E 150c	Caramel ammoniacal	9 500		Uniquement bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif); brown ale, porter, stout et old ale
	▼M2
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	200	(1) (2)	Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)	Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	20	(3)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50		Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût
	E 270	Acide lactique	quantum satis
	E 300	Acide ascorbique	quantum satis
	E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis
	E 330	Acide citrique	quantum satis
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100
	E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 951	Aspartame	600		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 955	Sucralose	250		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 959	Néohespéridine DC	10		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	70	(60)	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	▼M2
	E 961	Néotame	20		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	▼M39
	E 969	Advantame	6		Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	25	(52)	Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 951	Aspartame	25		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 955	Sucralose	10		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 959	Néohespéridine DC	10		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 961	Néotame	1		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	25	(11)b (49) (50)	Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	▼M39
	E 969	Advantame	0,5		Uniquement bière à valeur énergétique réduite
	▼M9
	E 1105	Lysozyme	quantum satis		Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante Applicable: à compter du 25 juin 2012
	▼M8
E 1200	Polydextrose	quantum satis		Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées Applicable: à compter du 25 juin 2012
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
14.2.2	Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool
	L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, à la décision 2006/232/CE du Conseil et au règlement (CE) no 606/2009 de la Commission et à leurs dispositions d’application.
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)	Uniquement produits sans alcool
	▼M11
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	200	(1) (2)	Produits sans alcool uniquement Date d’application: 19 juillet 2012
	▼M2
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)	Uniquement produits sans alcool
	E 242	Dimethyl dicarbonate	250	(24)	Uniquement produits sans alcool
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
14.2.3		Cidre et poiré
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exclusion du cidre bouché
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		À l’exclusion du cidre bouché
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	25	(64)	À l’exclusion du cidre bouché
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(64)	À l’exclusion du cidre bouché
	▼M2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Uniquement cidre bouché
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100		À l’exclusion du cidre bouché
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10		À l’exclusion du cidre bouché
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	600
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)
	E 955	Sucralose	50
	E 959	Néohespéridine DC	20
	E 961	Néotame	20
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	6
	▼M2
	E 999	Extraits de quillaia	200	(45)	À l’exclusion du cidre bouché
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
		(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
(45): Calculée en extrait anhydre.
▼M6
(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
14.2.4		Vins de fruits et made wine
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
		▼M24
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		À l’exclusion du wino owocowe markowe
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		À l’exclusion du wino owocowe markowe
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	20	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	1	(61)
	▼M24
	E 160d	Lycopène	10		À l’exclusion du wino owocowe markowe
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	260	(3)	Uniquement made wine
	▼M24
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)	Uniquement vins de fruits, vins à teneur réduite en alcool, ainsi que wino owocowe markowe, wino owocowe wzmocnione, wino owocowe aromatyzowane, wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego
	▼M2
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	▼M24
	E 353	Acide métatartrique	100		Uniquement made wine, ainsi que wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego
	▼M2
E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000
▼M24
E 1105	Lysozyme	quantum satis		Uniquement wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
14.2.5	Hydromel
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	200	(3)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(24)
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
14.2.6	Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008
	Groupe I	Additifs			À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.
	▼M23
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	▼M44
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87)	Sauf boissons spiritueuses au sens de l'article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l'annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà.
	▼M23
	E 104	Jaune de quinoléine	180	(61)	Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà.
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S	100	(61)	Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà.
	▼M23
	E 123	Amarante	30		Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
	▼M23
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	170	(61)	Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà.
	▼M23
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a.
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement liqueurs
	E 174	Argent	quantum satis		Uniquement liqueurs
	E 175	Or	quantum satis		Uniquement liqueurs
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)	À l’exception du whisky ou whiskey
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	10 000		Uniquement liqueurs émulsionnées
	E 416	Gomme Karaya	10 000		Uniquement liqueurs à base d’œufs
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons spiritueuses troubles
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)	À l’exception du whisky ou whiskey
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	5 000		Uniquement liqueurs émulsionnées
E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	8 000	(1)	Uniquement liqueurs émulsionnées
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	▼M23
	(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M44
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
14.2.7	Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91
14.2.7.1	Vins aromatisés
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	▼M53 —————
	▼M2
	E 150a-d	Caramels	quantum satis
	E 100	Curcumine	100	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	E 101	Riboflavines	100	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	E 102	Tartrazine	100	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	▼M53 —————
	▼M6
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	50	(27)	Uniquement bitter vino
	▼M44
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(26) (27) (87)	Uniquement americano, bitter vino.
	▼M2
	E 122	Azorubine, carmoisine	100	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	E 123	Amarante	100	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	50	(26) (27)	Uniquement americano, bitter vino
	▼M53 —————
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	100	(27)	Uniquement bitter vino
	E 123	Amarante	30		Uniquement vins apéritifs
	▼M23 —————
	▼M53 —————
	▼M53
	E 163	Anthocyanes	quantum satis		Uniquement americano
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	▼M36
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3)
	▼M2
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
▼M36
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M2
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
(26): Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.
(27): Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M44
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
14.2.7.2		Boissons aromatisées à base de vin
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
		▼M53 —————
		▼M2
		E 100	Curcumine	100	(28)	Uniquement bitter soda
		E 101	Riboflavines	100	(28)	Uniquement bitter soda
		E 102	Tartrazine	100	(28)	Uniquement bitter soda
		▼M53
		E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)	Uniquement bitter soda
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	50	(61)	Uniquement bitter soda
	▼M44
	E 120	Cochenille, acide carminique, carmins	100	(28) (87)	Uniquement bitter soda.
	▼M2
	E 122	Azorubine, carmoisine	100	(28)	Uniquement bitter soda
	E 123	Amarante	100	(28)	Uniquement bitter soda
	▼M53
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	50	(61)	Uniquement bitter soda
	▼M2
	E 129	Rouge allura AG	100	(28)	Uniquement bitter soda
	▼M53
	E 150a-d	Caramels	quantum satis		Sauf sangria, claria, zurra
	▼M53 —————
	▼M2
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	▼M36
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3)
	▼M2
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M36
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	▼M2
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	(28): Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M44
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
14.2.7.3	Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
	Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	▼M44
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87)
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	50	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	50	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	50	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	10
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	200	(1) (2)
	▼M36
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3)
	▼M2
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
▼M36
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
▼M2
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M44
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
14.2.8		Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		▼M44
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(87)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol., ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe.
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	180	(61)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	100	(61)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	▼M24
	E 123	Amarante	30		Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol, ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe
	▼M6
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	170	(61)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	E 160d	Lycopène	30
	▼M24
	E 200 – 203	Acide sorbique – sorbates	200	(1) (2)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol, ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe
	▼M2
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	200	(1) (2)	Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
	▼M24
	E 220 – 228	Anhydride sulfureux – sulfites	200	(3)	Uniquement nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe
	▼M17
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux – sulfites	20	(3)	Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Période d’application: à partir du 25 décembre 2012
	▼M19
	E 242	Dicarbonate de diméthyle	250	(24)	Période d’application: à compter du 28 décembre 2012
	▼M2
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	1 000	(1) (4)
	▼M24
	E 353	Acide métatartrique	100		Uniquement nalewka na winie z soku winogronowego et aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego.
	▼M17
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	100		Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Période d’application: à partir du 25 décembre 2012
	▼M2
	E 444	Acétate isobutyrate de saccharose	300		Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	E 445	Esters glycériques de résine de bois	100		Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	8 000	(1)	Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
	▼M28
	E 499	Phytostérols riches en stigmastérol	80	(80)	Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base d’eau
	E 499	Phytostérols riches en stigmastérol	800	(80)	Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base de crème
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	600
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)
	E 955	Sucralose	250
	E 959	Néohespéridine DC	30
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	150	(60)
	▼M2
E 961	Néotame	20
E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)
▼M39
E 969	Advantame	6
▼M24
E 1105	Lysozyme	quantum satis		Uniquement nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	▼M17
	(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
	▼M2
	(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.
	▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M28
(80): Les exigences en matière d’étiquetage définies par le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 97 du 1.4.2004, p. 44) ne s’appliquent pas.
▼M44
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
15	Amuse-gueules salés prêts à consommer
15.1	Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
	Groupe I	Additifs
	▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(71)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100	(71)	À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200		Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	200	(71)	Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	20		Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 203; 214 - 219	Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates	1 000	(1) (2) (5)
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1)	Uniquement amuse-gueules à base de céréales
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 392	Extraits de romarin	50	(41) (46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	3 000		Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 416	Gomme Karaya	5 000		Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	2 000	(1)	Uniquement amuse-gueules à base de céréales
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)	Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	500
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)
	E 955	Sucralose	200
	E 959	Néohespéridine DC	50
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	20	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	18
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)b (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	5
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M7
(71): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
15.2		Fruits à coque transformés
		Groupe I	Additifs
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement fruits à coque enrobés salés
		E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10		Uniquement fruits à coque enrobés salés
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 203; 214 - 219	Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates	1 000	(1) (2) (5)	Uniquement fruits à coque enrobés
	E 220 - 228	Anhydride sulfureux - sulfites	50	(3)	Uniquement fruits à coque marinés
	E 310 - 320	Gallates, BHQT et BHA	200	(1) (13)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	5 000	(1) (4)
	E 392	Extraits de romarin	200	(41) (46)
	E 416	Gomme Karaya	10 000		Uniquement enrobage pour fruits à coque
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 903	Cire de carnauba	200		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 904	Shellac	quantum satis		Uniquement comme agent d’enrobage
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	500
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)
	E 955	Sucralose	200
	E 959	Néohespéridine DC	50
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	20	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	18
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)b (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	5
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
		(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
		(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
		(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.
		(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
		(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M2
16		Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
		Groupe I	Additifs
		▼M7
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	150	(74)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	5	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160b	Rocou, bixine, norbixine	10
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	1 000	(1) (2)	Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha
	E 200 - 203	Acide sorbique - sorbates	2 000	(1) (2)	Uniquement ostkaka
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	300	(1) (2)	Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement
	E 210 - 213	Acide benzoïque - benzoates	500	(1) (2)	Uniquement frugtgrød et rote Grütze
	E 234	Nisine	3		Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires
	E 280 - 283	Acide propionique - propionates	1 000	(1) (6)	Uniquement Christmas pudding
	E 297	Acide fumarique	4 000		Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	3 000	(1) (4)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	7 000	(1) (4)	Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	1 000	(1)	Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	6 000	(1)	Uniquement desserts de type gelée
	E 355 - 357	Acide adipique - adipates	1 000	(1)	Uniquement desserts aromatisés aux fruits
	E 363	Acide succinique	6 000
	E 416	Gomme Karaya	6 000
	E 427	Gomme cassia	2 500		Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires
	E 432 - 436	Polysorbates	3 000	(1)
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	5 000	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 000
	E 477	Esters de propane-1,2-diol d’acides gras	5 000
	E 481 - 482	Stéaroyl-2-lactylates	5 000	(1)
	E 483	Tartrate de stéaryle	5 000
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	5 000	(1)
	E 950	Acésulfame-K	350		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 951	Aspartame	1 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	250	(51)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	100	(52)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 955	Sucralose	400		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 957	Thaumatine	5		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 959	Néohespéridine DC	50		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	100	(60)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M2
	E 961	Néotame	32		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)	Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
	▼M14
	E 964	Sirop de polyglycitol	300 000		Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012
	▼M39
	E 969	Advantame	5
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
		(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
17		Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.1		Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher
		Groupe I	Additifs			Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
		▼M7
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(69)	Applicable: à partir du 1er août 2014
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(69)	Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe IV	Polyols	quantum satis
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	35	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	35	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	1 000	(1) (2)	Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D
	E 310 - 321	Gallates, BHQT, BHA et BHT	400	(1)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	quantum satis
	E 392	Extraits de romarin	400	(46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 000
	E 416	Gomme Karaya	quantum satis
	E 426	Hémicellulose de soja	1 500
	E 432 - 436	Polysorbates	quantum satis
	E 459	Bêta-cyclodextrine	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée	30 000
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	quantum satis	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	quantum satis
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	quantum satis	(1)
	▼M23
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: À partir du 1er février 2014
	▼M53
	E 900	Diméthylpolysiloxane	10	(91)	Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents
	▼M2
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis
	E 903	Cire de carnauba	200
	E 904	Shellac	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	500
	E 951	Aspartame	2 000
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	500	(51)
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	500	(52)
	E 955	Sucralose	800
	E 959	Néohespéridine DC	100
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	670	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	60
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	500	(11)a (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	20
	▼M2
	E 1201	Polyvinylpyrrolidone	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	quantum satis		Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
	E 1203	Alcool polyvinylique (APV)	18 000		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1204	Pullulan	quantum satis		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	E 1205	Copolymère méthacrylate basique	100 000
	▼M29
	E 1206	Copolymère de méthacrylate neutre	200 000
	E 1207	Copolymère de méthacrylate anionique	100 000
	▼M37
	E 1208	Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone	100 000
	▼M43
E 1209	Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol	100 000
▼M2
E 1505	Citrate de triéthyle	3 500		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
E 1521	Polyéthylène glycol	10 000		Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	▼M5
	(60): Exprimés en équivalents stéviols.
	▼M6
	(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(69): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M53
(91): La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d'eau.
▼M2
17.2	Compléments alimentaires sous la forme liquide
	Groupe I	Additifs
	Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	E 200 - 213	Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates	2 000	(1) (2)
	E 310 - 321	Gallates, BHQT, BHA et BHT	400	(1)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	quantum satis
	E 392	Extraits de romarin	400	(46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 000
	E 416	Gomme Karaya	quantum satis
	E 426	Hémicellulose de soja	1 500
	E 432 - 436	Polysorbates	quantum satis
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	quantum satis	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	quantum satis
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	quantum satis
	▼M23
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: À partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 950	Acésulfame-K	350
	E 951	Aspartame	600
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	400	(51)
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	80	(52)
	E 955	Sucralose	240
	E 959	Néohespéridine DC	50
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	200	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	20
	E 961	Néotame	2		Uniquement comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	350	(11)a (49) (50)
	▼M39
	E 969	Advantame	6
		▼M2
		(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
		(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
▼M5
(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M2
17.3		Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher
		Groupe I	Additifs
		▼M7
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis		Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
		Groupe II	Colorants quantum satis	quantum satis	(69)	Applicable: à partir du 1er août 2014
		▼M2
		Groupe IV	Polyols	quantum satis
	▼M7
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300		Uniquement compléments alimentaires solides Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	300	(69)	Uniquement compléments alimentaires solides Applicable: à partir du 1er août 2014
	▼M2
	Groupe III	Colorants avec limite maximale combinée	100		Uniquement compléments alimentaires liquides
	▼M6
	E 104	Jaune de quinoléine	10	(61)
	E 110	Sunset Yellow FCF/Jaune orange S	10	(61)
	E 124	Ponceau 4R, rouge cochenille A	10	(61)
	▼M2
	E 160d	Lycopène	30
	E 310 - 321	Gallates, BHQT, BHA et BHT	400	(1)
	E 338 - 452	Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates	quantum satis
	E 392	Extraits de romarin	400	(46)
	E 405	Alginate de propane-1,2-diol	1 000
	E 416	Gomme Karaya	quantum satis
	E 426	Hémicellulose de soja	1 500
	E 432 - 436	Polysorbates	quantum satis
	E 473 - 474	Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides	quantum satis	(1)
	E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	quantum satis
	E 491 - 495	Esters de sorbitane	quantum satis
	▼M23
	E 551 - 559	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014
	E 551 - 553	Dioxyde de silicium - silicates	quantum satis		Période d’application: À partir du 1er février 2014
	▼M2
	E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis
	E 902	Cire de candelilla	quantum satis
	E 903	Cire de carnauba	200
	E 904	Shellac	quantum satis
	E 950	Acésulfame-K	2 000
	E 951	Aspartame	5 500
	E 952	Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca	1 250	(51)
	E 954	Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca	1 200	(52)
	E 955	Sucralose	2 400
	E 957	Thaumatine	400
	E 959	Néohespéridine DC	400
	▼M5
	E 960	Glycosides de stéviol	1 800	(60)
	▼M2
	E 961	Néotame	185
	E 961	Néotame	2		Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût
	E 962	Sel d’aspartame-acésulfame	2 000	(11)a (49) (50)
	▼M39
E 969	Advantame	55
	▼M2
	(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
	(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
	(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
	(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
	(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
	(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
	(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
	▼M5
	(60): Exprimés en équivalents stéviols.
▼M6
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
▼M7
(69): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013.
▼M2
18	Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
18	Groupe I	Additifs

Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation

Supports dans les additifs alimentaires

No E du support	Dénomination du support	Quantité maximale	Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1)	Colorants, émulsifiants et antioxydants
E 422	Glycérol	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 420	Sorbitol
E 421	Mannitol
E 953	Isomalt
E 965	Maltitol
E 966	Lactitol
E 967	Xylitol
E 968	Érythritol
E 400 – E 404	Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)
E 405	Alginate de propane-1,2-diol
E 406	Agar-agar
E 407	Carraghénanes
E 410	Farine de graines de caroube
E 412	Gomme guar
E 413	Gomme adragante
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia
E 415	Gomme xanthane
E 440	Pectines
E 432 – E 436	Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)	quantum satis	Antimoussants
E 442	Phosphatides d’ammonium	quantum satis	Antioxydants
E 460	Cellulose	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Éthylméthylcellulose
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique
▼M4
E 322	Lécithines	quantum satis	Colorants et antioxydants liposolubles
E 432 – E 436	Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 473	Sucroesters d’acides gras
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras
E 491 – E 495	Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)	quantum satis	Colorants et antimoussants
E 1404	Amidon oxydé	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique
E 1451	Amidon oxydé acétylé
E 170	Carbonate de calcium
E 263	Acétate de calcium
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 501	Carbonates de potassium
E 504	Carbonates de magnésium
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 514	Sulfates de sodium
E 515	Sulfates de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 517	Sulfate d’ammonium
E 577	Gluconate de potassium
E 640	Glycine et son sel de sodium
E 1505 (1)	Citrate de triéthyle
E 1518 (1)	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 551	Dioxyde de silicium	quantum satis	Émulsifiants et colorants
E 552	Silicate de calcium	quantum satis	Émulsifiants et colorants
E 553b	Talc	50 mg/kg dans la préparation de colorants	Colorants
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis	Colorants
E 1200	Polydextrose	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 1201	Polyvinylpyrrolidone	quantum satis	Édulcorants
E 1202	Polyvinylpolypyrrolidone	quantum satis	Édulcorants
E 322	Lécithines	quantum satis	Agents d’enrobage pour fruits
E 432 – E 436	Polysorbates
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras
E 491 – E 495	Esters de sorbitane
E 570	Acides gras
E 900	Diméthylpolysiloxane
E 1521	Polyéthylène glycol	quantum satis	Édulcorants
E 425	Konjac	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 459	Bêta-cyclodextrine	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les additifs alimentaires
E 468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Gomme de cellulose réticulée	quantum satis	Édulcorants
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique	quantum satis	Tous les additifs alimentaires
E 555	Silicate alumino-potassique	90 % par rapport au pigment	E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)
(1) Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires (1)

No E de l’additif alimentaire ajouté	Dénomination de l’additif alimentaire ajouté	Quantité maximale	Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté
Tableau 1		quantum satis	Toutes les préparations d’additifs alimentaires
E 200 – E 203	Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6)	1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
E 210	Acide benzoïque
E 211	Benzoate de sodium
E 212	Benzoate de potassium
E 220 – E 228	Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6)	100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé	Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (2)
E 320	Butylhydroxy-anisol (BHA)	20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final	Émulsifiants contenant des acides gras
E 321	Butylhydroxy-toluène (BHT)		Émulsifiants contenant des acides gras
E 338	Acide phosphorique	40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 343	Phosphates de magnésium
E 450	Diphosphates
E 451	Triphosphates
E 341	Phosphates de calcium	40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation	Préparations de colorants et d’émulsifiants
		10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation	Préparations de polyols
		10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation	Préparations de E 412 – gomme guar
E 392	Extraits de romarin	1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de colorants
E 416	Gomme Karaya	50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final	Préparations de colorants
▼M25
E 432-E 436	Polysorbates	quantum satis	Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits
▼M4
E 473	Sucroesters d’acides gras	quantum satis	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	quantum satis	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
E 476	Polyricinoléate de polyglycérol	50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans: — le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins), — les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)
E 491 – E 495	Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6	quantum satis	Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits
E 551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de colorants sèches en poudre
E 551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar
E 551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
E 552	Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
E 551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
E 552	Silicate de calcium
E 553a	Silicate de magnésium
E 553b	Talc
▼M52
E 551	Dioxyde de silicium	5 000 mg/kg dans la préparation	E 1209 copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
▼M55
E 551	Dioxyde de silicium	30 000 mg/kg dans la préparation	Extraits secs de romarin en poudre (E 392)
▼M4
E 900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’
E 903	Cire de carnauba	130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources	Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums
▼M70
E 943a	Butane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)
E 943b	Isobutane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)
E 944	Propane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l'annexe II, partie C (pour usage professionnel uniquement)
▼M4
(1) À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. (2) Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2 000 mg/kg, selon les critères de pureté (directive 2008/128/CE).

dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires (1)

No E de l’additif alimentaire ajouté	Dénomination de l’additif alimentaire ajouté	Quantité maximale dans les préparations d’enzymes	Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons	Quantité maximale dans les boissons	Peut être utilisé comme support?
E 170	Carbonate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 200	Acide sorbique	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
E 202	Sorbate de potassium	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
E 210	Acide benzoïque	5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure	1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure	0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
E 211	Benzoate de sodium
E 214	P-hydroxybenzoate d’éthyle	2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
E 215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 218	P-hydroxybenzoate de méthyle
E 219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
E 220	Anhydride sulfureux	2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 250	Nitrite de sodium	500 mg/kg	0,01 mg/kg	Pas d’utilisation
E 260	Acide acétique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
▼M20
E 261	Acétates de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
▼M4
E 262	Acétates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 263	Acétate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 270	Acide lactique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 281	Propionate de sodium	quantum satis	quantum satis	50 mg/l
E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 296	Acide malique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 300	Acide ascorbique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 309	Delta-tocophérol	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 322	Lécithines	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 325	Lactate de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 326	Lactate de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 327	Lactate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 330	Acide citrique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 331	Citrates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 332	Citrates de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 333	Citrates de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 335	Tartrates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 336	Tartrates de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 350	Malates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 338	Acide phosphorique	10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)	quantum satis	quantum satis
E 339	Phosphates de sodium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)	quantum satis	quantum satis	Oui
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 351	Malate de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 352	Malates de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 354	Tartrate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 380	Citrate de triammonium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 400	Acide alginique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 401	Alginate de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 402	Alginate de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 403	Alginate d’ammonium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 404	Alginate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 406	Agar-agar	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 407	Carraghénanes	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 407a	Algues Euchema transformées	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 412	Gomme guar	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 413	Gomme adragante	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 415	Gomme xanthane	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 417	Gomme Tara	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 418	Gomme Gellane	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 420	Sorbitol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 421	Mannitol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 422	Glycérol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 440	Pectines	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 450	Diphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)	quantum satis	quantum satis
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates
E 460	Cellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 461	Méthylcellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 462	Éthylcellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 465	Éthylméthylcellulose	quantum satis	quantum satis	quantum satis
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
▼M4
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 473	Sucroesters d’acides gras	50 000 mg/kg	50 mg/kg	25 mg/l	Oui, uniquement comme support
E 500	Carbonates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 501	Carbonates de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement
E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 508	Chlorure de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 511	Chlorure de magnésium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 513	Acide sulfurique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 514	Sulfates de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement
E 515	Sulfates de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 516	Sulfate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 517	Sulfate d’ammonium	100 000 mg/kg	100 mg/kg	50 mg/l	Oui
E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 527	Hydroxyde d’ammonium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 529	Oxyde de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 530	Oxyde de magnésium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre	quantum satis	quantum satis	Oui
E 570	Acides gras	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 574	Acide gluconique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 576	Gluconate de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 577	Gluconate de potassium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 578	Gluconate de calcium	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 920	L-cystéine	10 000 mg/kg	10 mg/kg	5 mg/l
E 938	Argon	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 939	Hélium	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 941	Azote	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 942	Protoxyde d’azote	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 948	Oxygène	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 949	Hydrogène	quantum satis	quantum satis	quantum satis
E 965	Maltitol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 966	Lactitol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui (uniquement comme support)
E 967	Xylitol	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui (uniquement comme support)
E 1200	Polydextrose	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1404	Amidon oxydé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1420	Amidon acétylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis	quantum satis	quantum satis	Oui
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	500 g/kg	(2)	(2)	Oui, uniquement comme support
(1) Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires. (2) Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires

No E de l’additif	Dénomination de l’additif	Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté	Quantité maximale
Tableau 1		Tous les arômes	quantum satis
E 420 E 421 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968	Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Érythritol	Tous les arômes	quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût
E 200 – E 203 E 210 E 211 E 212 E 213	Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6) Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium	Tous les arômes	1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes
E 310 E 311 E 312 E 319 E 320	Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)	Huiles essentielles	1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles
E 310 E 311 E 312 E 319 E 320		Arômes autres que les huiles essentielles	100 mg/kg (1) (gallates, seuls ou en mélange) 200 mg/kg (1) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes
E 338 – E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)	Tous les arômes	40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes
E 392	Extraits de romarin	Tous les arômes	1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes
E 416	Gomme Karaya	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
▼M53
E 423	Gomme arabique modifiée à l'acide octénylsuccinique	Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 03 «Glaces de consommation»; 07.2 «Produits de boulangerie fine»; 08.3 «Produits à base de viande», uniquement la viande de volaille transformée; 09.2 «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés»; 16 «Desserts, à l'exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4».	500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées ne contenant pas de jus de fruits et les boissons aromatisées gazeuses contenant du jus de fruits; 14.2 «Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool».	220 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 05.1 «Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE»; 05.2 «Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l'haleine»; 05.4 «Décorations, enrobages et fourrages, à l'exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4»; 06.3 «Céréales pour petit-déjeuner».	300 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 01.7.5 «Fromages fondus».	120 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 05.3 «Chewing-gum».	60 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 01.8 «Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons»; 04.2.5 «Confitures, gelées, marmelades et produits similaires»; 04.2.5.4 «Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque»; 08.3 «Produits à base de viande»; 12.5 «Soupes, potages et bouillons»; 14.1.5.2 «Autres», uniquement le café instantané, le thé et les plats prêts à consommer à base de céréales.	240 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 10.2 «Œufs transformés et ovoproduits».	140 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées non gazeuses contenant du jus de fruits; 14.1.2 «Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes», uniquement les jus de légumes; 12.6 «Sauces», uniquement les sauces au jus de viande et les sauces sucrées.	400 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
		Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 15 «Amuse-gueules salés prêts à consommer».	440 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
▼M4
E 425	Konjac	Tous les arômes	quantum satis
E 432 – E 436	Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)	Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (2)	10 000 mg/kg dans les arômes
E 432 – E 436	Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)	Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
E 459	Bêta-cyclodextrine	Arômes enrobés dans les:
		— thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées	500 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		— amuse-gueules aromatisés	1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
▼M31
E 473	Sucroesters d’acides gras	Arômes pour boissons claires aromatisées à base d’eau relevant de la catégorie 14.1.4	15 000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans les denrées alimentaires finales
▼M4
E 551	Dioxyde de silicium	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
E 900	Diméthylpolysiloxane	Tous les arômes	10 mg/kg dans les arômes
E 901	Cire d’abeille	Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool	200 mg/l dans les boissons aromatisées
E 1505	Citrate de triéthyle	Tous les arômes	3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.
E 1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
E 1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)
E 1519	Alcool benzylique	Arômes pour:
		— liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles	100 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		— confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine	250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
(1) Règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. (2) On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

No E de l’additif alimentaire	Dénomination de l’additif alimentaire	Quantité maximale	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Peut être utilisé comme support?
E 170	Carbonate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 260	Acide acétique	quantum satis	Tous les nutriments
▼M20
E 261	Acétates de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
▼M4
E 262	Acétates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 263	Acétate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 270	Acide lactique	quantum satis	Tous les nutriments
E 290	Dioxyde de carbone	quantum satis	Tous les nutriments
E 296	Acide malique	quantum satis	Tous les nutriments
E 300	Acide ascorbique	quantum satis	Tous les nutriments
E 301	Ascorbate de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 302	Ascorbate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	quantum satis	Tous les nutriments
E 306	Extrait riche en tocophérols	quantum satis	Tous les nutriments
E 307	Alpha-tocophérol	quantum satis	Tous les nutriments
E 308	Gamma-tocophérol	quantum satis	Tous les nutriments
E 309	Delta-tocophérol	quantum satis	Tous les nutriments
E 322	Lécithines	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 325	Lactate de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 326	Lactate de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 327	Lactate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 330	Acide citrique	quantum satis	Tous les nutriments
E 331	Citrates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 332	Citrates de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 333	Citrates de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 334	Acide tartrique [L(+)]	quantum satis	Tous les nutriments
E 335	Tartrates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 336	Tartrates de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 338 – E 452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)	40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments	Tous les nutriments
E 350	Malates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 351	Malate de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 352	Malates de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 354	Tartrate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 380	Citrate de triammonium	quantum satis	Tous les nutriments
E 392	Extraits de romarin	1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
E 400 – E 404	Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 406	Agar-agar	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 407	Carraghénanes	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 407a	Algues Euchema transformées	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 410	Farine de graines de caroube	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 412	Gomme guar	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 413	Gomme adragante	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 415	Gomme xanthane	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 417	Gomme Tara	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 418	Gomme Gellane	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 420	Sorbitol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 421	Mannitol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 422	Glycérol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 432 – E 436	Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)	quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E	Oui
E 440	Pectines	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 459	Bêta-cyclodextrine	100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les nutriments	Oui
E 460	Cellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 461	Méthylcellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 462	Éthylcellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 463	Hydroxypropylcellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 465	Éthylméthylcellulose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
▼M4
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 473	Sucroesters d’acides gras	quantum satis	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
E 473	Sucroesters d’acides gras	2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D	Oui
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	quantum satis	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
E 475	Esters polyglycériques d’acides gras	2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D	Oui
E 491 – E 495	Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)	quantum satis	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
E 491 – E 495	Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)	2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D	Oui
E 500	Carbonates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 501	Carbonates de potassium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 503	Carbonates d’ammonium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 504	Carbonates de magnésium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 507	Acide chlorhydrique	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 508	Chlorure de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 509	Chlorure de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 511	Chlorure de magnésium	quantum satis	Tous les nutriments
E 513	Acide sulfurique	quantum satis	Tous les nutriments
E 514	Sulfates de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 515	Sulfates de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 516	Sulfate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 524	Hydroxyde de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 525	Hydroxyde de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 526	Hydroxyde de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 527	Hydroxyde d’ammonium	quantum satis	Tous les nutriments
E 528	Hydroxyde de magnésium	quantum satis	Tous les nutriments
E 529	Oxyde de calcium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 530	Oxyde de magnésium	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 551, E 552	Dioxyde de silicium Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)	Préparations sèches en poudre de tous les nutriments
E 551, E 552	Dioxyde de silicium Silicate de calcium	10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)	Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel
E 554	Silicate alumino-sodique	15 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de vitamines liposolubles
E 570	Acides gras	quantum satis	Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés
E 574	Acide gluconique	quantum satis	Tous les nutriments
E 575	Glucono-delta-lactone	quantum satis	Tous les nutriments
E 576	Gluconate de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 577	Gluconate de potassium	quantum satis	Tous les nutriments
E 578	Gluconate de calcium	quantum satis	Tous les nutriments
E 640	Glycine et son sel de sodium	quantum satis	Tous les nutriments
E 900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
E 901	Cire d’abeille blanche et jaune	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 938	Argon	quantum satis	Tous les nutriments
E 939	Hélium	quantum satis	Tous les nutriments
E 941	Azote	quantum satis	Tous les nutriments
E 942	Protoxyde d’azote	quantum satis	Tous les nutriments
E 948	Oxygène	quantum satis	Tous les nutriments
E 949	Hydrogène	quantum satis	Tous les nutriments
E 953	Isomalt	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 965	Maltitol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 966	Lactitol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 967	Xylitol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 968	Érythritol	quantum satis	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 1103	Invertase	quantum satis	Tous les nutriments
E 1200	Polydextrose	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1404	Amidon oxydé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1410	Phosphate de monoamidon	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1412	Phosphate de diamidon	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1420	Amidon acétylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1422	Adipate de diamidon acétylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1440	Amidon hydroxypropylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1451	Amidon oxydé acétylé	quantum satis	Tous les nutriments	Oui
E 1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium	35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement	Oui
E 1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)	(1)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
E 1520 (1)	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
(1) Quantité maximale d'E 1518 et d'E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale d'E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

No E de l’additif alimentaire	Dénomination de l’additif alimentaire	Quantité maximale	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Catégorie de denrées alimentaires
▼M22
E 301	Ascorbate de sodium	100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total	Préparations de vitamine D	Préparations et préparations de suite pour nourrissons telles qu’elles sont définies par la directive 2006/141/CE
E 301	Ascorbate de sodium	Transfert total: 75 mg/l	Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés	Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge
▼M4
E 304 (i)	Palmitate d’ascorbyle	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 306 E 307 E 308 E 309	Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 322	Lécithines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 330	Acide citrique	quantum satis	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 331	Citrates de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 332	Citrates de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 333	Citrates de calcium	Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
▼M21
E 341 (iii)	Phosphate tricalcique	Transfert maximal de 150 mg/kg sous forme de P2O5, dans la limite de la quantité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/phosphore fixés dans la directive 2006/141/CE	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE
E 341 (iii)	Phosphate tricalcique	La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée.	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
▼M4
E 401	Alginate de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
E 402	Alginate de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
E 404	Alginate de calcium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 415	Gomme xanthane	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
E 421	Mannitol	1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg	Comme support de la vitamine B12	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 440	Pectines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
▼M4
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé
E 551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments	Préparations de nutriments sèches en poudre	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 1420	Amidon acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	Transfert: 100 mg/kg	Préparations de vitamines	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique	Transfert: 1 000 mg/kg	Préparations d’acides gras polyinsaturés	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 1451	Amidon oxydé acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

Tableau 1

No E	Dénomination
E 170	Carbonate de calcium
E 260	Acide acétique
▼M20
E 261	Acétates de potassium
▼M4
E 262	Acétates de sodium
E 263	Acétate de calcium
E 270	Acide lactique
E 290	Dioxyde de carbone
E 296	Acide malique
E 300	Acide ascorbique
E 301	Ascorbate de sodium
E 302	Ascorbate de calcium
E 304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
E 306	Extrait riche en tocophérols
E 307	Alpha-tocophérol
E 308	Gamma-tocophérol
E 309	Delta-tocophérol
E 322	Lécithines
E 325	Lactate de sodium
E 326	Lactate de potassium
E 327	Lactate de calcium
E 330	Acide citrique
E 331	Citrates de sodium
E 332	Citrates de potassium
E 333	Citrates de calcium
E 334	Acide tartrique [L(+)]
E 335	Tartrates de sodium
E 336	Tartrates de potassium
E 337	Tartrate double de sodium et de potassium
E 350	Malates de sodium
E 351	Malate de potassium
E 352	Malates de calcium
E 354	Tartrate de calcium
E 380	Citrate de triammonium
E 400	Acide alginique
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 403	Alginate d’ammonium
E 404	Alginate de calcium
E 406	Agar-agar
E 407	Carraghénanes
E 407a	Algues Euchema transformées
E 410	Farine de graines de caroube
E 412	Gomme guar
E 413	Gomme adragante
E 414	Gomme arabique ou gomme d’acacia
E 415	Gomme xanthane
E 417	Gomme Tara
E 418	Gomme Gellane
E 422	Glycérol
E 440	Pectines
E 460	Cellulose
E 461	Méthylcellulose
E 462	Éthylcellulose
E 463	Hydroxypropylcellulose
E 464	Hydroxypropylméthylcellulose
E 465	Éthylméthylcellulose
▼M35
E 466	Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique
▼M4
E 469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
E 470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
E 470b	Sels de magnésium d’acides gras
E 471	Mono- et diglycérides d’acides gras
E 472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
E 500	Carbonates de sodium
E 501	Carbonates de potassium
E 503	Carbonates d’ammonium
E 504	Carbonates de magnésium
E 507	Acide chlorhydrique
E 508	Chlorure de potassium
E 509	Chlorure de calcium
E 511	Chlorure de magnésium
E 513	Acide sulfurique
E 514	Sulfates de sodium
E 515	Sulfates de potassium
E 516	Sulfate de calcium
E 524	Hydroxyde de sodium
E 525	Hydroxyde de potassium
E 526	Hydroxyde de calcium
E 527	Hydroxyde d’ammonium
E 528	Hydroxyde de magnésium
E 529	Oxyde de calcium
E 530	Oxyde de magnésium
E 570	Acides gras
E 574	Acide gluconique
E 575	Glucono-delta-lactone
E 576	Gluconate de sodium
E 577	Gluconate de potassium
E 578	Gluconate de calcium
E 640	Glycine et son sel de sodium
E 938	Argon
E 939	Hélium
E 941	Azote
E 942	Protoxyde d’azote
E 948	Oxygène
E 949	Hydrogène
E 1103	Invertase
E 1200	Polydextrose
E 1404	Amidon oxydé
E 1410	Phosphate de monoamidon
E 1412	Phosphate de diamidon
E 1413	Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414	Phosphate de diamidon acétylé
E 1420	Amidon acétylé
E 1422	Adipate de diamidon acétylé
E 1440	Amidon hydroxypropylé
E 1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450	Octényle succinate d’amidon sodique
E 1451	Amidon oxydé acétylé

Tableau 2

Acide sorbique – sorbates

Numéro E	Dénomination
E 200	Acide sorbique
E 202	Sorbate de potassium
E 203	Sorbate de calcium

Tableau 3

Anhydride sulfureux – sulfites

Numéro E	Dénomination
E 220	Anhydride sulfureux
E 221	Sulfite de sodium
E 222	Sulfite acide de sodium
E 223	Disulfite de sodium
E 224	Disulfite de potassium
E 226	Sulfite de calcium
E 227	Sulfite acide de calcium
E 228	Sulfite acide de potassium

Tableau 4

Polysorbates

Numéro E	Dénomination
E 432	Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
E 433	Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
E 434	Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
E 435	Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
E 436	Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

Tableau 5

Esters de sorbitane

Numéro E	Dénomination
E 491	Monostéarate de sorbitane
E 492	Tristéarate de sorbitane
E 493	Monolaurate de sorbitane
E 494	Monooléate de sorbitane
E 495	Monopalmitate de sorbitane

Tableau 6

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

Numéro E	Dénomination
E 338	Acide phosphorique
E 339	Phosphates de sodium
E 340	Phosphates de potassium
E 341	Phosphates de calcium
E 343	Phosphates de magnésium
E 450	Diphosphates
E 451	Triphosphates
E 452	Polyphosphates

Tableau 7

Acide alginique – alginates

Numéro E	Dénomination
E 400	Acide alginique
E 401	Alginate de sodium
E 402	Alginate de potassium
E 403	Alginate d’ammonium
▼M53
E 404	Alginate de calcium

Denrées alimentaires traditionnelles pour lesquelles certains États membres peuvent maintenir l’interdiction d’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires

États membres	Denrées alimentaires	Catégories d’additifs dont l’interdiction peut être maintenue
Allemagne	Bière de tradition allemande («Bier nach deutschem Reinheitsgebot gebraut»)	Toutes, excepté les gaz propulseurs
France	Pain de tradition française	Toutes
France	Conserves de truffes de tradition française	Toutes
France	Conserves d’escargots de tradition française	Toutes
France	Confit d’oie et de canard de tradition française	Toutes
Autriche	«Bergkäse» de tradition autrichienne	Toutes, excepté les conservateurs
Finlande	«Mämmi» de tradition finlandaise	Toutes, excepté les conservateurs
Suède Finlande	Sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise	Colorants
Danemark	«Kødboller» de tradition danoise	Conservateurs et colorants
Danemark	«Leverpostej» de tradition danoise	Conservateurs (excepté l’acide sorbique) et colorants
Espagne	«Lomo embuchado» de tradition espagnole	Toutes, excepté les conservateurs et les antioxydants
Italie	«Mortadella» de tradition italienne	Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage
Italie	«Cotechino e zampone» de tradition italienne	Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage

Liste des colorants alimentaires mentionnés à l’article 24 pour lesquels l’étiquetage des denrées alimentaires doit comporter une mention supplémentaire

Denrées alimentaires contenant un ou plusieurs des colorants alimentaires suivants:	Mention
Jaune orangé S (E 110) (1)	«nom ou numéro E du ou des colorants: peut avoir des effets indésirables sur l’activité et l’attention chez les enfants».
Jaune de quinoléine (E 104) (1)
Carmoisine (E 122) (1)
Rouge allura (E 129) (1)
Tartrazine (E 102) (1)
Ponceau 4R (E 124 (1)
(*1) ►M1 ◄

( 6 ) Règlement no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).

		Journal officiel
		n°	page	date
►M1	RÈGLEMENT (UE) No 238/2010 DE LA COMMISSION du 22 mars 2010	L 75	17	23.3.2010
►M2	RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	1	12.11.2011
M3	Modifié par: RÈGLEMENT (UE) No 1152/2013 DE LA COMMISSION du 19 novembre 2013	L 311	1	20.11.2013
►M4	RÈGLEMENT (UE) No 1130/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	178	12.11.2011
►M5	RÈGLEMENT (UE) No 1131/2011 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2011	L 295	205	12.11.2011
►M6	RÈGLEMENT (UE) No 232/2012 DE LA COMMISSION du 16 mars 2012	L 78	1	17.3.2012
►M7	RÈGLEMENT (UE) No 380/2012 DE LA COMMISSION du 3 mai 2012	L 119	14	4.5.2012
►M8	RÈGLEMENT (UE) No 470/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	16	5.6.2012
►M9	RÈGLEMENT (UE) No 471/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	19	5.6.2012
►M10	RÈGLEMENT (UE) No 472/2012 DE LA COMMISSION du 4 juin 2012	L 144	22	5.6.2012
►M11	RÈGLEMENT (UE) No 570/2012 DE LA COMMISSION du 28 juin 2012	L 169	43	29.6.2012
►M12	RÈGLEMENT (UE) No 583/2012 DE LA COMMISSION du 2 juillet 2012	L 173	8	3.7.2012
►M13	RÈGLEMENT (UE) No 675/2012 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2012	L 196	52	24.7.2012
►M14	RÈGLEMENT (UE) No 1049/2012 DE LA COMMISSION du 8 novembre 2012	L 310	41	9.11.2012
M15	RÈGLEMENT (UE) No 1057/2012 DE LA COMMISSION du 12 novembre 2012	L 313	11	13.11.2012
►M16	RÈGLEMENT (UE) No 1147/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	34	5.12.2012
►M17	RÈGLEMENT (UE) No 1148/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	37	5.12.2012
►M18	RÈGLEMENT (UE) No 1149/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012	L 333	40	5.12.2012
►M19	RÈGLEMENT (UE) No 1166/2012 DE LA COMMISSION du 7 décembre 2012	L 336	75	8.12.2012
►M20	RÈGLEMENT (UE) No 25/2013 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2013	L 13	1	17.1.2013
►M21	RÈGLEMENT (UE) No 244/2013 DE LA COMMISSION du 19 mars 2013	L 77	3	20.3.2013
►M22	RÈGLEMENT (UE) No 256/2013 DE LA COMMISSION du 20 mars 2013	L 79	24	21.3.2013
►M23	RÈGLEMENT (UE) No 438/2013 DE LA COMMISSION du 13 mai 2013	L 129	28	14.5.2013
►M24	RÈGLEMENT (UE) No 509/2013 DE LA COMMISSION du 3 juin 2013	L 150	13	4.6.2013
►M25	RÈGLEMENT (UE) No 510/2013 DE LA COMMISSION du 3 juin 2013	L 150	17	4.6.2013
►M26	RÈGLEMENT (UE) No 723/2013 DE LA COMMISSION du 26 juillet 2013	L 202	8	27.7.2013
►M27	RÈGLEMENT (UE) No 738/2013 DE LA COMMISSION du 30 juillet 2013	L 204	32	31.7.2013
►M28	RÈGLEMENT (UE) No 739/2013 DE LA COMMISSION du 30 juillet 2013	L 204	35	31.7.2013
►M29	RÈGLEMENT (UE) No 816/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	1	29.8.2013
►M30	RÈGLEMENT (UE) No 817/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	7	29.8.2013
►M31	RÈGLEMENT (UE) No 818/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013	L 230	12	29.8.2013
►M32	RÈGLEMENT (UE) No 913/2013 DE LA COMMISSION du 23 septembre 2013	L 252	11	24.9.2013
►M33	RÈGLEMENT (UE) No 1068/2013 DE LA COMMISSION du 30 octobre 2013	L 289	58	31.10.2013
►M34	RÈGLEMENT (UE) No 1069/2013 DE LA COMMISSION du 30 octobre 2013	L 289	61	31.10.2013
►M35	RÈGLEMENT (UE) No 1274/2013 DE LA COMMISSION du 6 décembre 2013	L 328	79	7.12.2013
►M36	RÈGLEMENT (UE) No 59/2014 DE LA COMMISSION du 23 janvier 2014	L 21	9	24.1.2014
►M37	RÈGLEMENT (UE) No 264/2014 DE LA COMMISSION du 14 mars 2014	L 76	22	15.3.2014
►M38	RÈGLEMENT (UE) No 298/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014	L 89	36	25.3.2014
►M39	RÈGLEMENT (UE) No 497/2014 DE LA COMMISSION du 14 mai 2014	L 143	6	15.5.2014
►M40	RÈGLEMENT (UE) No 505/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014	L 145	32	16.5.2014
►M41	RÈGLEMENT (UE) No 506/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014	L 145	35	16.5.2014
►M42	RÈGLEMENT (UE) No 601/2014 DE LA COMMISSION du 4 juin 2014	L 166	11	5.6.2014
►M43	RÈGLEMENT (UE) No 685/2014 DE LA COMMISSION du 20 juin 2014	L 182	23	21.6.2014
►M44	RÈGLEMENT (UE) No 923/2014 DE LA COMMISSION du 25 août 2014	L 252	11	26.8.2014
►M45	RÈGLEMENT (UE) No 957/2014 DE LA COMMISSION du 10 septembre 2014	L 270	1	11.9.2014
►M46	RÈGLEMENT (UE) No 969/2014 DE LA COMMISSION du 12 septembre 2014	L 272	8	13.9.2014
►M47	RÈGLEMENT (UE) No 1084/2014 DE LA COMMISSION du 15 octobre 2014	L 298	8	16.10.2014
►M48	RÈGLEMENT (UE) No 1092/2014 DE LA COMMISSION du 16 octobre 2014	L 299	19	17.10.2014
►M49	RÈGLEMENT (UE) No 1093/2014 DE LA COMMISSION du 16 octobre 2014	L 299	22	17.10.2014
►M50	RÈGLEMENT (UE) 2015/537 DE LA COMMISSION du 31 mars 2015	L 88	1	1.4.2015
►M51	RÈGLEMENT (UE) 2015/538 DE LA COMMISSION du 31 mars 2015	L 88	4	1.4.2015
►M52	RÈGLEMENT (UE) 2015/639 DE LA COMMISSION du 23 avril 2015	L 106	16	24.4.2015
►M53	RÈGLEMENT (UE) 2015/647 DE LA COMMISSION du 24 avril 2015	L 107	1	25.4.2015
►M54	RÈGLEMENT (UE) 2015/649 DE LA COMMISSION du 24 avril 2015	L 107	17	25.4.2015
►M55	RÈGLEMENT (UE) 2015/1362 DE LA COMMISSION du 6 août 2015	L 210	22	7.8.2015
►M56	RÈGLEMENT (UE) 2015/1378 DE LA COMMISSION du 11 août 2015	L 213	1	12.8.2015
►M57	RÈGLEMENT (UE) 2015/1739 DE LA COMMISSION du 28 septembre 2015	L 253	3	30.9.2015
►M58	RÈGLEMENT (UE) 2015/1832 DE LA COMMISSION du 12 octobre 2015	L 266	27	13.10.2015
►M59	RÈGLEMENT (UE) 2016/56 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016	L 13	46	20.1.2016
►M60	RÈGLEMENT (UE) 2016/263 DE LA COMMISSION du 25 février 2016	L 50	25	26.2.2016
►M61	RÈGLEMENT (UE) 2016/324 DE LA COMMISSION du 7 mars 2016	L 61	1	8.3.2016
►M62	RÈGLEMENT (UE) 2016/441 DE LA COMMISSION du 23 mars 2016	L 78	47	24.3.2016
►M63	RÈGLEMENT (UE) 2016/479 DE LA COMMISSION du 1er avril 2016	L 87	1	2.4.2016
►M64	RÈGLEMENT (UE) 2016/683 DE LA COMMISSION du 2 mai 2016	L 117	28	3.5.2016
►M65	RÈGLEMENT (UE) 2016/691 DE LA COMMISSION du 4 mai 2016	L 120	4	5.5.2016
►M66	RÈGLEMENT (UE) 2016/1776 DE LA COMMISSION du 6 octobre 2016	L 272	2	7.10.2016
►M67	RÈGLEMENT (UE) 2017/335 DE LA COMMISSION du 27 février 2017	L 50	15	28.2.2017
►M68	RÈGLEMENT (UE) 2017/839 DE LA COMMISSION du 17 mai 2017	L 125	7	18.5.2017
►M69	RÈGLEMENT (UE) 2017/871 DE LA COMMISSION du 22 mai 2017	L 134	3	23.5.2017
►M70	RÈGLEMENT (UE) 2017/874 DE LA COMMISSION du 22 mai 2017	L 134	18	23.5.2017

►C1	Rectificatif, JO L 105 du 27.4.2010, p. 114 (1333/2008)
C2	Rectificatif, JO L 138 du 24.5.2013, p. 20 (380/2012)
►C3	Rectificatif, JO L 123 du 19.5.2015, p. 122 (1333/2008)