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Document 32016D1251
Commission Implementing Decision (EU) 2016/1251 of 12 July 2016 adopting a multiannual Union programme for the collection, management and use of data in the fisheries and aquaculture sectors for the period 2017-2019 (notified under document C(2016) 4329)
Décision d'exécution (UE) 2016/1251 de la Commission du 12 juillet 2016 adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019 [notifiée sous le numéro C(2016) 4329]
Décision d'exécution (UE) 2016/1251 de la Commission du 12 juillet 2016 adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019 [notifiée sous le numéro C(2016) 4329]
C/2016/4329
OJ L 207, 1.8.2016, p. 113–177
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2019; abrogé par 32019D0909
1.8.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 207/113 |
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/1251 DE LA COMMISSION
du 12 juillet 2016
adoptant un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture pour la période 2017-2019
[notifiée sous le numéro C(2016) 4329]
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 199/2008 du Conseil du 25 février 2008 concernant l'établissement d'un cadre communautaire pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche (1), et notamment son article 3,
considérant ce qui suit:
(1) |
Conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 199/2008, un programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche doit être adopté pour une durée de trois ans en vue d'assurer l'application uniforme de l'obligation de collecte et de gestion des données. |
(2) |
Le programme pluriannuel actuel de l'Union se fonde sur le programme pluriannuel pour la période 2011-2013, qui a été prolongé par la décision d'exécution C(2013) 5243 de la Commission afin de combler la période comprise entre l'adoption du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (2) et le 31 décembre 2016. Il est dès lors nécessaire d'établir un programme pluriannuel de l'Union pour la période de trois ans débutant le 1er janvier 2017. |
(3) |
Conformément à l'article 25 du règlement (UE) no 1380/2013, les États membres collectent des données biologiques, environnementales, techniques et socio-économiques nécessaires à la gestion des pêches. Le programme pluriannuel de l'Union est nécessaire pour que les États membres précisent et planifient leurs activités de collecte de données dans leurs plans de travail nationaux. Conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014 du Parlement européen et du Conseil (3), ces plans de travail nationaux doivent être transmis à la Commission avant le 31 octobre précédant l'année à partir de laquelle ils doivent s'appliquer. |
(4) |
Il convient que le programme pluriannuel de l'Union définisse des exigences en matière de collecte de données, conformément à l'article 1er du règlement (CE) no 199/2008. Il devrait contenir les éléments nécessaires à la mise en œuvre de la politique commune de la pêche, dans la mesure où ils ne sont pas déjà requis au titre d'autres cadres législatifs. |
(5) |
Afin d'atteindre les objectifs de la réforme de la politique commune de la pêche définis à l'article 2 du règlement (UE) no 1380/2013, il est nécessaire d'actualiser les exigences relatives aux données de l'Union destinées à l'élaboration d'avis scientifiques solides pour la période débutant le 1er janvier 2017. |
(6) |
En outre, de nouvelles obligations et engagements internationaux imposés aux États membres et à l'Union par des accords multilatéraux ou bilatéraux en matière de pêche nécessitent l'intégration de certaines exigences relatives à la collecte de données dans le programme pluriannuel de l'Union, en particulier celles qui découlent d'accords de partenariat dans le domaine de la pêche durable (APPD). |
(7) |
L'évaluation du cadre actuel pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et les consultations ultérieures des parties prenantes ont indiqué que le programme pluriannuel de l'Union devrait se concentrer sur la nature des données que les États membres doivent fournir plutôt que sur les méthodes permettant de les recueillir. Les exigences méthodologiques sont décrites dans les plans de travail des États membres qui doivent être approuvés par la Commission, à la suite d'une coopération étroite entre les États membres au niveau des régions marines. |
(8) |
Il convient donc que le programme de l'Union pour la période 2017-2019 tienne compte de tous ces éléments et des objectifs fixés par le règlement (UE) no 1380/2013, et notamment ses articles 2 et 25, dans la mesure du possible dans le cadre juridique actuel prévu par le règlement (CE) no 199/2008. Si de nouvelles exigences en matière de données vont au-delà du cadre législatif actuel, elles devraient être facultatives. Lorsqu'un nouveau cadre juridique modifiant le règlement (CE) no 199/2008 entrera en vigueur, la Commission pourra modifier le programme pluriannuel de l'Union, si nécessaire, pour refléter les nouvelles exigences en matière de collecte des données. |
(9) |
La Commission a tenu compte des recommandations résultant des réunions régionales de coordination visées à l'article 5 du règlement (CE) no 199/2008 et de la consultation du Comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP). D'autres organes scientifiques consultatifs appropriés tels que le Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) ont également été consultés, ainsi que des représentants des États membres réunis au sein de groupes d'experts. |
(10) |
Pour des raisons de sécurité juridique, il convient d'abroger la décision d'exécution C(2013) 5243 de la Commission. |
(11) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion du secteur de la pêche et de l'aquaculture, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Le programme pluriannuel de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche pour la période 2017-2019, visé à l'article 3 du règlement (CE) no 199/2008, est présenté à l'annexe de la présente décision.
Article 2
La décision d'exécution C(2013) 5243 est abrogée avec effet au 1er janvier 2017.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 12 juillet 2016.
Par la Commission
Karmenu VELLA
Membre de la Commission
(1) JO L 60 du 5.3.2008, p. 1.
(2) Règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 1954/2003 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 2371/2002 et (CE) no 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).
(3) Règlement (UE) no 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) no 2328/2003, (CE) no 861/2006, (CE) no 1198/2006 et (CE) no 791/2007 et le règlement (UE) no 1255/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 149 du 20.5.2014, p. 1).
ANNEXE
CHAPITRE I
Définitions
Aux fins de la présente annexe, les définitions qui figurent dans le règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil (1), le règlement d'exécution (UE) no 404/2011 de la Commission (2) et le règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (3) s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également.
1) Navire actif : un navire qui participe à une quelconque opération de pêche (d'un jour ou plus) au cours d'une année civile. Un navire qui n'a participé à aucune opération de pêche au cours d'une année civile est réputé «inactif».
2) Espèce anadrome : les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau douce suivie d'une migration vers des eaux salées puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau douce.
3) Espèce catadrome : les ressources aquatiques vivantes dont le cycle de vie commence par une éclosion en eau salée suivie d'une migration vers des eaux douces puis d'un retour et finalement d'une ponte en eau salée.
4) Fraction des captures : une partie du total des captures, telle que la partie des captures débarquées dont la taille est supérieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures débarquées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, la partie des captures rejetées dont la taille est inférieure à la taille minimale de référence de conservation, les rejets de minimis ou les rejets.
5) Jour en mer : toute période continue de 24 heures (ou une partie de celle-ci) durant laquelle un navire est présent dans une zone et absent du port.
6) Jour de pêche : un jour civil en mer au cours duquel se déroule une opération de pêche, sans préjudice des obligations internationales de l'Union et de ses États membres. Une sortie de pêche peut contribuer à la fois à la somme des jours de pêche pour les engins passifs et à la somme des jours de pêche pour les engins actifs lors de cette sortie.
7) Lieu de pêche : (un groupe d')unités géographiques où la pêche est pratiquée. Ces unités font l'objet d'un accord au niveau de la région marine sur la base des zones existantes et définies par les organisations régionales de gestion des pêches ou les organismes scientifiques.
8) Segment de flotte : un groupe de navires appartenant à la même classe de longueur (longueur hors tout, LHT) et ayant le même engin de pêche prédominant durant l'année.
9) Métier : un groupe d'opérations de pêche ciblant un ensemble similaire d'espèces, effectué au moyen d'un engin similaire (4) durant la même période de l'année et/ou dans la même zone et caractérisé par un profil d'exploitation similaire.
10) Campagne de recherche océanographique : des sorties effectuées sur un navire de recherche ou un navire consacré à la recherche scientifique en vue de la surveillance des stocks et de l'écosystème et désigné à cet effet par l'instance chargée de la mise en œuvre du plan de travail national établi conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014.
CHAPITRE II
Méthodes de collecte de données
Les méthodes de collecte des données et la qualité des collectes sont adaptées aux fins prévues définies à l'article 25 du règlement (UE) no 1380/2013 et correspondent aux meilleures pratiques et méthodes pertinentes recommandées par les organismes scientifiques compétents. À cette fin, les méthodes et les résultats de l'application des méthodes sont examinés à intervalles réguliers par des organismes scientifiques indépendants, en vue de vérifier leur pertinence à l'égard de la gestion de la politique commune de la pêche.
CHAPITRE III
Exigences en matière de données
1. Ensemble de données
1.1. |
Les États membres déterminent, dans le cadre des plans de travail établis conformément à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014, les données à recueillir parmi les ensembles suivants comme prévu aux points 2 à 7 du présent chapitre:
|
1.2. |
Les données à recueillir sont déterminées conformément aux articles 3, 4 et 5 du règlement (CE) no 199/2008 et compte tenu des seuils fixés au chapitre V de la présente annexe. |
1.3. |
Les données sont collectées pour permettre d'effectuer des estimations valables pour le type de pêcherie, les périodes temporelles et les zones, en fonction des besoins des utilisateurs finaux convenus au niveau de la région marine. La fréquence de collecte des données doit être coordonnée au niveau de la région marine, sauf indication contraire dans la présente annexe et les tableaux correspondants. |
2. Données biologiques concernant les stocks capturés par la pêche commerciale de l'Union, dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, et par la pêche récréative dans les eaux de l'Union
Ces données sont composées des éléments suivants:
a) |
la quantité de captures par espèce et des données biologiques relatives à des spécimens déterminés permettant d'estimer:
|
b) |
Outre la collecte des données mentionnées au point a), les données sur les espèces anadromes et catadromes énumérées dans le tableau 1E capturées par la pêche commerciale durant la partie de leur cycle de vie qui se déroule en eau douce, quelle que soit la manière dont cette pêche est réalisée, à savoir:
|
c) |
En outre: en ce qui concerne l'anguille, des informations (données, estimations, tendances relatives, etc.) collectées annuellement dans au moins un bassin fluvial par unité de gestion de l'anguille sur:
et, en ce qui concerne tous les saumons sauvages, des informations collectées annuellement, sauf accord contraire au niveau régional, concernant l'abondance de saumoneaux et de tacons, ainsi que le nombre d'individus qui remontent les fleuves. Les cours d'eau à surveiller en ce qui concerne l'anguille et le saumon sont déterminés au niveau régional. La sélection des stocks sur lesquels ces variables doivent être collectées est coordonnée au niveau régional en fonction des besoins des utilisateurs finaux. |
3. Données permettant d'évaluer l'incidence des pêcheries de l'Union sur l'écosystème marin dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union
Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
a) |
Pour tous les types de pêcheries, les prises accessoires accidentelles de tous les oiseaux, mammifères et reptiles et poissons protégés en vertu de la législation de l'Union et d'accords internationaux, y compris les espèces énumérées dans le tableau 1D, et y compris leur absence dans la capture, au cours de missions d'observateurs scientifiques sur les navires de pêche ou par les pêcheurs eux-mêmes au moyen des journaux de bord. Lorsque des données collectées lors de missions d'observateurs ne sont pas considérées comme offrant suffisamment d'informations sur les prises accessoires accidentelles pour répondre aux besoins des utilisateurs finaux, d'autres méthodes sont mises en œuvre par les États membres. La sélection de ces méthodes est coordonnée au niveau de la région marine et se fait en fonction des besoins des utilisateurs finaux; |
b) |
Les données permettant d'évaluer l'incidence de la pêche dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union sur les habitats marins. Les variables utilisées pour évaluer l'incidence de la pêche sur les habitats marins sont celles enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009. Les données sont désagrégées au niveau 3 de l'activité de pêche (6), sauf si un niveau d'agrégation inférieur est requis au niveau régional, en particulier dans le cas des zones marines protégées. Lorsque les données enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Les données enregistrées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail au niveau d'agrégation approprié. |
c) |
Les données nécessaires pour estimer le niveau de pêche et l'incidence des activités de pêche sur les ressources biologiques marines et sur les écosystèmes marins, telle que les effets sur les espèces non commerciales, les relations prédateurs-proies et la mortalité naturelle des espèces de poissons dans chaque région marine. Ces données sont d'abord évaluées dans des études pilotes. Sur la base des résultats de ces études pilotes, les États membres déterminent les collectes de données futures spécifiques pour chaque région marine en fonction des besoins des utilisateurs finaux. |
4. Données détaillées sur l'activité des navires de pêche de l'Union (7) dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union, telles qu'enregistrées en application du règlement (CE) no 1224/2009
Les données permettant d'évaluer l'activité des navires de pêche de l'Union dans les eaux de l'Union et en dehors des eaux de l'Union se composent de variables comme indiqué dans le tableau 4. Les données enregistrées, déclarées et transmises au titre du règlement (CE) no 1224/2009 doivent être mises à la disposition des institutions nationales chargées de la mise en œuvre des plans de travail sous la forme de données primaires. Lorsque ces données ne doivent pas être collectées au titre du règlement (CE) no 1224/2009 ou lorsque les données collectées au titre de ce règlement ne présentent pas le degré de résolution requis ou n'offrent pas une qualité ou une couverture suffisantes aux fins scientifiques prévues, elles sont collectées d'une autre manière en utilisant des méthodes d'échantillonnage appropriées. Ces méthodes permettent l'estimation des variables énumérées dans le tableau 4 au niveau géographique pertinent le plus bas par segment de flotte (tableau 5A) et par métier au niveau 6 (tableau 2).
5. Données sociales et économiques concernant les pêcheries afin de permettre l'évaluation des performances sociales et économiques du secteur de la pêche de l'Union
Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
a) |
Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 5A, conformément à la segmentation sectorielle présentée au tableau 5B et aux suprarégions, telles que définies au tableau 5C. La population comprend tous les navires actifs et inactifs enregistrés dans le fichier de la flotte de pêche de l'Union au sens du règlement (CE) no 26/2004 de la Commission (8) à la date du 31 décembre de l'année de référence et les navires qui n'apparaissent pas dans le fichier à cette date mais qui ont au moins un jour de pêche à leur actif au cours de l'année de référence. Pour les navires inactifs, seules les données relatives à la valeur en capital et aux coûts en capital sont collectées. Dans les cas où des personnes physiques et/ou morales risquent d'être identifiées, un regroupement peut être appliqué pour rendre compte des variables économiques afin de garantir le secret statistique. Un regroupement peut également être utilisé, le cas échéant, pour concevoir un plan d'échantillonnage fiable sur le plan statistique. Ce système de regroupement est cohérent dans la durée. Les données économiques sont collectées sur une base annuelle. |
b) |
Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6. Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018. Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes. |
6. Données sociales, économiques et environnementales concernant l'aquaculture marine et, à titre facultatif, concernant l'aquaculture en eau douce, afin de permettre l'évaluation des performances sociales, économiques et environnementales du secteur de l'aquaculture de l'Union
Ces données sont composées des éléments ci-dessous.
a) |
Des variables économiques, comme indiqué dans le tableau 7, suivant la segmentation sectorielle figurant dans le tableau 9. La population comprend toutes les entreprises dont l'activité primaire relève, conformément à la nomenclature européenne des activités économiques, des codes NACE (9) 03.21 et 03.22, et qui mènent des activités dans un but lucratif. Les données économiques sont collectées sur une base annuelle. |
b) |
Des variables sociales, comme indiqué dans le tableau 6. Les données sociales sont collectées tous les trois ans à compter de 2018. Les données concernant l'emploi par niveau d'éducation et par nationalité peuvent être collectées sur la base d'études pilotes. |
c) |
Des données environnementales sur l'aquaculture, comme indiqué dans le tableau 8, pour permettre l'évaluation des aspects de la performance environnementale du secteur. Les données environnementales peuvent être collectées dans le cadre d'études pilotes et extrapolées pour indiquer les totaux relatifs au volume total de poisson produit par l'État membre. Les données environnementales sont collectées tous les deux ans. |
CHAPITRE IV
Campagnes de recherche océanographiques
1. |
Au moins toutes les campagnes de recherche océanographiques visées au tableau 10 sont effectuées, sauf si un réexamen de ces campagnes mène à conclure qu'une campagne n'est plus appropriée pour obtenir des informations sur l'évaluation des stocks et sur la gestion des pêches. Sur la base des mêmes critères d'examen scientifique, de nouvelles campagnes de recherche peuvent être ajoutées à ce tableau. |
2. |
Les États membres fixent, dans le cadre des plans de travail définis à l'article 21 du règlement (UE) no 508/2014, les campagnes de recherche océanographiques à réaliser et sont responsables de ces campagnes. |
3. |
Les contributions des États membres aux campagnes de recherche internationale sont coordonnées au sein de la même région marine. |
4. |
Les États membres garantissent dans leurs plans de travail nationaux la continuité avec les campagnes antérieures. |
CHAPITRE V
Seuils
1. |
Le présent chapitre s'applique aux pêcheries de l'Union. |
2. |
Aucune donnée biologique ne doit être recueillie si, pour un certain stock ou une certaine espèce de poisson:
Lorsque le total des quotas de plusieurs États membres, dont la part d'un TAC est inférieure à 10 %, est supérieur à 25 % de la part du TAC pour un stock déterminé, le seuil de 10 % visé au point a) ne s'applique pas et les États membres assurent une répartition des tâches au niveau régional afin de garantir que le stock fait l'objet d'un échantillonnage en concordance avec les besoins des utilisateurs finaux. Aucun seuil ne s'applique aux grands pélagiques ni aux espèces anadromes et catadromes. |
3. |
Sans préjudice de dispositions plus spécifiques relatives à des obligations internationales dans le cadre des ORGP, aucune donnée biologique ne doit être recueillie si, pour un stock halieutique international déterminé autre que des stocks de grands pélagiques ou de grands migrateurs, la part de l'Union est inférieure à 10 %. |
4. |
Les États membres fournissent des estimations de captures provenant de campagnes de recherche existantes portant sur la pêche récréative, y compris de celles menées au titre du cadre applicable à la collecte de données ou d'études pilotes supplémentaires, dans un délai de deux ans à compter de la date à laquelle la présente décision prend effet. Ces campagnes permettent d'apprécier la part des captures de la pêche récréative par rapport à celle de la pêche commerciale pour toutes les espèces dans une région marine déterminée pour laquelle des estimations de captures par la pêche récréative sont requises dans le cadre du présent programme pluriannuel de l'Union. La conception et l'ampleur ultérieures des campagnes de recherche nationales portant sur la pêche récréative, y compris les seuils pour la collecte des données, sont coordonnées au niveau de la région marine et sont fonction des besoins des utilisateurs. Aucun seuil n'est applicable à la pêche récréative de stocks halieutiques faisant l'objet de plans de reconstitution ou de plans de gestion pluriannuels, tels que ceux relatifs aux grands pélagiques et aux grands migrateurs. |
5. |
Aucune donnée sociale et économique sur l'aquaculture ne doit être collectée si la production totale de l'État membre est inférieure à 1 % de la production totale de l'Union, en volume et en valeur. Aucune donnée ne doit être collectée sur l'aquaculture pour les espèces représentant moins de 10 % de la production aquacole de l'État membre, en volume et en valeur. En outre, les États membres dont la production totale est inférieure à 2,5 % du total de la production aquacole de l'Union, en volume et en valeur, peuvent définir une méthode simplifiée, telle que des études pilotes, en vue d'extrapoler les données exigées pour les espèces représentant plus de 10 % de la production aquacole des États membres, en volume et en valeur. Les données de référence sont les dernières données communiquées par les États membres conformément au règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil (10) et les données correspondantes publiées par Eurostat. |
6. |
Aucune donnée environnementale sur l'aquaculture ne doit être collectée si la production aquacole totale de l'État membre est inférieure à 2,5 % de la production aquacole totale de l'Union, en volume et en valeur. Les données de référence sont les dernières données communiquées par les États membres conformément au règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil et les données correspondantes publiées par Eurostat. |
7. |
La participation d'un État membre (physique ou financière) aux campagnes de recherche océanographiques énumérées au tableau 10 n'est pas obligatoire lorsque sa part dans un TAC de l'Union de l'espèce ciblée par la campagne est inférieure à 3 %. Lorsque aucun TAC n'est fixé, la participation d'un État membre (physique ou financière) aux campagnes de recherche océanographiques n'est pas obligatoire lorsque sa part dans le total des débarquements de l'Union au cours des trois années précédentes est inférieure à 3 % pour un stock ou une espèce. Les seuils pour les campagnes concernant plusieurs espèces et l'écosystème peuvent être définis au niveau de la région marine. |
8. |
Sans préjudice des points 2 à 7, au sein de la même région marine, les États membres peuvent convenir d'autres seuils. |
DONNÉES BIOLOGIQUES
Tableau 1A
Stocks dans les eaux de l'Union
Espèce (nom commun) |
Espèce (nom scientifique) |
Zone [code de la zone CIEM (11), IBSFC (12) ou FAO (13)] où se situe le stock/code du stock |
Arctique oriental, mer de Norvège et mer de Barents |
||
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
I, II |
Brosme |
Brosme brosme |
I, II |
Hareng de l'Atlantique |
Clupea harengus |
I, II |
Cabillaud |
Gadus morhua |
I, II |
Capelan |
Mallotus villosus |
I, II |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
I, II |
Merlan bleu |
Micromesistius poutassou |
I, II |
Crevette nordique |
Pandalus borealis |
I, II |
Lieu noir |
Pollachius virens |
I, II |
Flétan noir commun |
Reinhardtius hippoglossoides |
I, II |
Saumon |
Salmo salar |
I, II |
Maquereau commun |
Scomber scombrus |
II |
Sébaste doré |
Sebastes marinus |
I, II |
Sébaste du Nord |
Sebastes mentella |
I, II |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
II a |
Skagerrak et Kattegat |
||
Lançon |
Ammodytidae |
III a |
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
III a |
Hareng |
Clupea harengus |
III a/22-24, III a |
Grenadier de roche |
Coryphaenoides rupestris |
III a |
Grondin gris |
Eutrigla gurnardus |
III a |
Grondin rouge |
Aspitrigla cuculus |
III a |
Cabillaud |
Gadus morhua |
III a N |
Cabillaud |
Gadus morhua |
III a S |
Plie cynoglosse |
Glyptocephalus cynoglossus |
III a |
Limande commune |
Limanda limanda |
III a |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
III a |
Merlan |
Merlangius merlangus |
III a |
Merlu commun |
Merluccius merluccius |
III a |
Merlan bleu |
Micromesistius poutassou |
III a |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Unité fonctionnelle |
Crevette nordique |
Pandalus borealis |
III a |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
III a |
Lieu noir |
Pollachius virens |
III a |
Saumon |
Salmo salar |
III a |
Turbot |
Psetta maxima |
III a |
Maquereau commun |
Scomber scombrus |
III a |
Barbue |
Scophthalmus rhombus |
III a |
Sole |
Solea solea |
III a |
Sprat |
Sprattus sprattus |
III a |
Tacaud norvégien |
Trisopterus esmarki |
III a |
Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14) |
Selachii, Rajidae |
III a |
Mer Baltique |
||
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
22-32 |
Hareng |
Clupea harengus |
22-24/25-29, 32/30/31/Golfe de Riga |
Corégone lavaret/bondelle |
Coregonus lavaretus |
III d |
Corégone blanc |
Coregonus albula |
22-32 |
Cabillaud |
Gadus morhua |
22-24/25-32 |
Limande commune |
Limanda limanda |
22-32 |
Perche |
Perca fluviatilis |
III d |
Flet commun |
Platichthys flesus |
22-32 |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
22-32 |
Turbot |
Psetta maxima |
22-32 |
Saumon |
Salmo salar |
22-31/32 |
Truite de mer |
Salmo trutta |
22-32 |
Sandre |
Sander lucioperca |
III d |
Barbue |
Scophthalmus rhombus |
22-32 |
Sole |
Solea solea |
22 |
Sprat |
Sprattus sprattus |
22-32 |
Mer du Nord et Manche orientale |
||
Lançons |
Ammodytidae |
IV |
Loups |
Anarhichas spp. |
IV |
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
IV, VII d |
Argentines |
Argentina spp. |
IV |
Grondin gris |
Eutrigla gurnardus |
IV |
Brosme |
Brosme brosme |
IV |
Hareng |
Clupea harengus |
IV, VII d |
Crevette grise |
Crangon crangon |
IV, VII d |
Bar |
Dicentrarchus labrax |
IV, VII d |
Grondin gris |
Eutrigla gurnardus |
IV |
Cabillaud |
Gadus morhua |
IV, VII d |
Plie cynoglosse |
Glyptocephalus cynoglossus |
IV |
Sébaste chèvre |
Helicolenus dactylopterus |
IV |
Cardine à quatre taches |
Lepidorhombus boscii |
IV, VII d |
Cardine franche |
Lepidorhombus whiffiagonis |
IV, VII d |
Limande commune |
Limanda limanda |
IV, VII d |
Baudroie rousse |
Lophius budegassa |
IV, VII d |
Baudroie commune |
Lophius piscatorius |
IV |
Grenadier berglax |
Macrourus berglax |
IV |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
IV |
Merlan |
Merlangius merlangus |
IV, VII d |
Merlu commun |
Merluccius merluccius |
IV, VII |
Merlan bleu |
Micromesistius poutassou |
IV, VII d |
Limande-sole commune |
Microstomus kitt |
IV, VII d |
Lingue bleue |
Molva dypterygia |
IV |
Lingue franche |
Molva molva |
IV |
Rouget de vase |
Mullus barbatus |
IV, VII d |
Rouget de roche |
Mullus surmuletus |
IV, VII d |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Toutes les unités fonctionnelles |
Crevette nordique |
Pandalus borealis |
IV a Est/IV a/IV |
Coquille Saint-Jacques |
Pecten maximus |
VII d |
Phycis de fond |
Phycis blennoides |
IV |
Phycis de roche |
Phycis phycis |
IV |
Flet commun |
Platichthys flesus |
IV |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
IV |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
VII d |
Lieu noir |
Pollachius virens |
IV |
Turbot |
Psetta maxima |
IV, VII d |
Flétan noir commun |
Reinhardtius hippoglossoides |
IV |
Saumon |
Salmo salar |
IV, VII d |
Maquereau commun |
Scomber scombrus |
IV, VII d |
Barbue |
Scophthalmus rhombus |
IV, VII d |
Sébaste du Nord |
Sebastes mentella |
IV |
Sole |
Solea solea |
IV |
Sole |
Solea solea |
VII d |
Sprat |
Sprattus sprattus |
IV/VII d |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
IV, VII d |
Grondin perlon |
Trigla lucerna |
IV |
Tacaud norvégien |
Trisopterus esmarki |
IV |
Saint-Pierre |
Zeus faber |
IV, VII d |
Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14) |
Selachii, Rajidae |
IV, VII d |
Atlantique du Nord-Est et Manche occidentale |
||
Alépocéphale |
Alepocephalus bairdii |
VI, XII |
Lançons |
Ammodytidae |
VI a |
Sanglier |
Capros aper |
V, VI, VII |
Coquille Saint-Jacques |
Pecten maximus |
IV, VI, VII |
Vanneau |
Aequipecten opercularis |
VII |
Araignée de mer |
Maja squinado |
V, VI, VII |
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
Toutes zones |
Sabres |
Aphanopus spp. |
Toutes zones |
Argentines |
Argentina spp. |
Toutes zones |
Maigre commun |
Argyrosomus regius |
Toutes zones |
Grondin rouge |
Aspitrigla cuculus |
Toutes zones |
Béryx |
Beryx spp. |
Toutes zones, sauf X et IX a |
Béryx |
Beryx spp. |
IX a et X |
Tourteau |
Cancer pagurus |
Toutes zones |
Hareng |
Clupea harengus |
VI a/VI a N VI a S, VII b c/VII a/VII j |
Congre |
Conger conger |
Toutes zones, sauf X |
Congre |
Conger conger |
X |
Grenadier de roche |
Coryphaenoides rupestris |
Toutes zones |
Squale liche |
Dalatias licha |
Toutes zones |
Pastenague commune |
Dasyatis pastinaca |
VII, VIII |
Squale savate |
Deania calcea |
V, VI, VII, IX, X, XII |
Bar |
Dicentrarchus labrax |
Toutes zones sauf IX |
Bar |
Dicentrarchus labrax |
IX |
Céteau |
Dicologlossa cuneata |
VIII c, IX |
Anchois |
Engraulis encrasicolus |
IX a (uniquement Cadix) |
Anchois |
Engraulis encrasicolus |
VIII |
Sagre commun |
Etmopterus spinax |
VI, VII, VIII |
Grondin gris |
Eutrigla gurnardus |
VII d, e |
Cabillaud |
Gadus morhua |
V a/V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k |
Plie cynoglosse |
Glyptocephalus cynoglossus |
VI, VII |
Sébaste chèvre |
Helicolenus dactylopterus |
Toutes zones |
Homard |
Homarus gammarus |
Toutes zones |
Hoplostète rouge |
Hoplostethus atlanticus |
Toutes zones |
Sabre argenté |
Lepidopus caudatus |
IX a |
Cardine à quatre taches |
Lepidorhombus boscii |
VIII c, IX a |
Cardine franche |
Lepidorhombus whiffiagonis |
VI/VII, VIII a b d/VIII c, IX a |
Limande commune |
Limanda limanda |
VII e/VII a, f-h |
Encornet |
Loligo vulgaris |
Toutes zones, sauf VIII c, IX a |
Encornet |
Loligo vulgaris |
VIII c, IX a |
Baudroie rousse |
Lophius budegassa |
IV, VI/VII b-k, VIII a b d |
Baudroie rousse |
Lophius budegassa |
VIII c, IX a |
Baudroie commune |
Lophius piscatorious |
IV, VI/VII b-k, VIII a b d |
Baudroie commune |
Lophius piscatorious |
VIII c, IX a |
Capelan |
Mallotus villosus |
XIV |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
V a/V b |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
VI a/VI b/VII a/VII b-k |
Merlan |
Merlangius merlangus |
VIII/IX, X |
Merlan |
Merlangius merlangus |
V b/VI a/VI b/VII a/VII e-k |
Merlu commun |
Merluccius merluccius |
III a, IV, VI, VII, VIII a b/VIII c, IX a |
Sole panachée |
Microchirus variegatus |
Toutes zones |
Merlan bleu |
Micromesistius poutassou |
I-IX, XII, XIV |
Limande-sole commune |
Microstomus kitt |
Toutes zones |
Lingue bleue |
Molva dypterygia |
Toutes zones, sauf X |
Lingue espagnole |
Molva macrophthalma |
X |
Lingue franche |
Molva molva |
Toutes zones |
Rouget de roche |
Mullus surmuletus |
Toutes zones |
Émissole tachetée |
Mustelus asterias |
VI, VII, VIII, IX |
Émissole lisse |
Mustelus mustelus |
VI, VII, VIII, IX |
Émissole pointillée |
Mustelus punctulatus |
VI, VII, VIII, IX |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Unité fonctionnelle VI |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Unité fonctionnelle VII |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Unités fonctionnelles VIII,IX |
Pieuvre commune |
Octopus vulgaris |
Toutes zones, sauf VIII c, IX a |
Pieuvre commune |
Octopus vulgaris |
VIII c, IX a |
Dorade rose |
Pagellus bogaraveo |
IX a, X |
Crevettes Pandalus |
Pandalus spp. |
Toutes zones |
Crevette rose du large |
Parapenaeus longirostris |
IX a |
Phycis de fond |
Phycis blennoides |
Toutes zones |
Phycis de roche |
Phycis phycis |
Toutes zones |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
VII a, VII e, VII f g |
Plie commune |
Pleuronectes platessa |
VII b c/VII h-k/VIII, IX, X |
Lieu jaune |
Pollachius pollachius |
Toutes zones, sauf IX, X |
Lieu jaune |
Pollachius pollachius |
IX, X |
Lieu noir |
Pollachius virens |
V a/V b/IV, III a, VI |
Lieu noir |
Pollachius virens |
VII, VIII |
Cernier commun |
Polyprion americanus |
X |
Turbot |
Psetta maxima |
Toutes zones |
Flétan noir commun |
Reinhardtius hippoglossoides |
V, XIV/VI |
Flétan de l'Atlantique |
Hippoglossus hippoglossus |
V, XIV |
Saumon |
Salmo salar |
Toutes zones |
Sardine commune |
Sardina pilchardus |
VIII a b d/VIII c, IX a |
Maquereau espagnol atlantique |
Scomber colias |
VIII, IX, X |
Maquereau commun |
Scomber scombrus |
II, III a, IV, V, VI, VII, VIII, IX |
Barbue |
Scophthalmus rhombus |
Toutes zones |
Sébaste doré |
Sebastes marinus |
Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2 + (Div. 1F + 3K) |
Sébaste du Nord |
Sebastes mentella |
Sous-zones CIEM V, VI, XII, XIV & OPANO SA 2 + (Div. 1F+ 3K) |
Seiche |
Sepia officinalis |
Toutes zones |
Sole |
Solea solea |
VII a, VII f g |
Sole |
Solea solea |
VII b c/VII h j k/IX a/VIII c |
Sole |
Solea solea |
VII e |
Sole |
Solea solea |
VIII a b |
Spares |
Sparidae |
Toutes zones |
Chinchard à queue jaune |
Trachurus mediterraneus |
VIII, IX |
Chinchard du large |
Trachurus picturatus |
VIII, IX, X |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
II a, IV a, V b, VI a, VII a-c, e-k, VIII a b d e/X |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
VIII c, IX a |
Tacauds |
Trisopterus spp. |
Toutes zones |
Saint-Pierre |
Zeus faber |
Toutes zones |
Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14) |
Selachii, Rajidae |
IV, VII d |
Mer Méditerranée et mer Noire |
||
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Gambon rouge |
Aristeomorpha foliacea |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Crevette rouge |
Aristeus antennatus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Bogue |
Boops boops |
1.3, 2.1, 2.2, 3.1, 3.2 |
Petite dorade coryphène |
Coryphaena equiselis |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Coryphène commune |
Coryphaena hippurus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Bar |
Dicentrarchus labrax |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Élédone commune |
Eledone cirrhosa |
1.1, 1.3, 2.1, 2.2, 3.1 |
Élédone musquée |
Eledone moschata |
1.3, 2.1, 2.2, 3.1 |
Anchois |
Engraulis encrasicolus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Anchois |
Engraulis encrasicolus |
Mer Noire SRG 29 |
Grondin gris |
Eutrigla gurnardus |
2.2, 3.1 |
Encornets, toutenons |
Illex spp., Todarodes spp. |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Marlins |
Istiophoridae |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Encornet |
Loligo vulgaris |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Baudroie rousse |
Lophius budegassa |
1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1 |
Baudroie commune |
Lophius piscatorius |
1.1, 1.2, 1.3, 2.2, 3.1 |
Merlan |
Merlangius merlangus |
Mer Noire SRG 29 |
Merlu commun |
Merluccius merluccius |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Merlan bleu |
Micromesistius poutassou |
1.1, 3.1 |
Mulets |
Mugilidae |
1.3, 2.1, 2.2, 3.1 |
Rouget de vase |
Mullus barbatus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Rouget de vase |
Mullus barbatus |
Mer Noire SRG 29 |
Rouget de roche |
Mullus surmuletus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Pieuvre commune |
Octopus vulgaris |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Langoustine |
Nephrops norvegicus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Pageot commun |
Pagellus erythrinus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Crevette rose du large |
Parapenaeus longirostris |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Caramote |
Penaeus kerathurus |
3.1 |
Turbot |
Psetta maxima |
Mer Noire SRG 29 |
Sardine commune |
Sardina pilchardus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Maquereaux |
Scomber spp. |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Seiche |
Sepia officinalis |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Sole |
Solea vulgaris |
1.2, 2.1, 3.1 |
Dorade royale |
Sparus aurata |
1.2, 3.1 |
Picarel |
Spicara smaris |
2.1, 3.1, 3.2 |
Sprat |
Sprattus sprattus |
Mer Noire SRG 29 |
Squille ocelée |
Squilla mantis |
1.3, 2.1, 2.2 |
Chinchard à queue jaune |
Trachurus mediterraneus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Chinchard à queue jaune |
Trachurus mediterraneus |
Mer Noire SRG 29 |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Chinchard d'Europe |
Trachurus trachurus |
Mer Noire SRG 29 |
Grondin perlon |
Trigla lucerna |
1.3, 2.2, 3.1 |
Petites praires |
Veneridae |
2.1, 2.2 |
Nonnat |
Aphia minuta |
SRG 9,10,16 et 19 |
Athérines |
Atherina spp. |
SRG 9,10,16 et 19 |
Capelan de Méditerranée |
Trisopterus minutus |
Toutes les régions |
Toutes les espèces commerciales de requins et de raies (14) |
Selachii, Rajidae |
Toutes les régions |
DONNÉES BIOLOGIQUES
Tableau 1B
Stocks des régions ultrapériphériques de l'Union
Espèce (nom commun) |
Espèce (nom scientifique) |
Guyane française |
|
Vivaneau rouge |
Lutjanus purpureus |
Crevette café |
Farfantepenaeus subtilis |
Acoupa toeroe |
Cynoscion acoupa |
Acoupa tident |
Cynoscion steindachneri |
Acoupa cambucu |
Cynoscion virescens |
Mâchoirons |
Ariidae |
Croupia roche |
Lobotes surinamensis |
Lippu tricroupia |
Genyatremus luteus |
Crossies |
Centropomus spp. |
Serranidés |
Serranidae |
Mulets |
Mugil spp. |
Guadeloupe et Martinique |
|
Vivaneaux |
Lutjanidae |
Grondeurs |
Haemulidae |
Serranidés |
Serranidae |
Rascasse volante |
Pterois volitans |
Maquereaux |
Scombridae |
Makaire bleu |
Makaira nigricans |
Coryphène commune |
Coryphaena hippurus |
Île de La Réunion et Mayotte |
|
Vivaneaux |
Lutjanidae |
Serranidés |
Serranidae |
Maquereaux |
Scombridae |
Espadon |
Xiphias gladius |
Autres marlins |
Istiophoridae |
Coryphène commune |
Coryphaena hippurus |
Sélar coulisou |
Selar crumenophthalmus |
Açores, Madère et Îles Canaries |
|
Maquereau espagnol atlantique |
Scomber colias |
Grande allache |
Sardinella maderensis |
Chinchards |
Trachurus spp. |
Sardine commune |
Sardina pilchardus |
Perroquet vieillard |
Sparisoma cretense |
Patelles |
Patellidae |
DONNÉES BIOLOGIQUES
Tableau 1C
Stocks des régions marines relevant des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP) et des accords de partenariat en matière de pêche durable (APPD)
CITT (Commission interaméricaine du thon tropical)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les organisations régionales de pêche (ORP) compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Thunnus albacares |
Albacore |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Thunnus obesus |
Thon obèse |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Katsuwonus pelamis |
Listao |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Thunnus alalunga |
Germon |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Thunnus orientalis |
Thon bleu du Pacifique |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Xiphias gladius |
Espadon |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Makaira nigricans (ou Mazara) |
Makaire bleu |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Makaira indica |
Makaire noir |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
|
Tetrapturus audax |
Marlin rayé |
Océan Pacifique oriental |
Haute |
CICTA (Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Thunnus albacares |
Albacore |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Thunnus obesus |
Thon obèse |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Katsuwonus pelamis |
Listao |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Thunnus alalunga |
Germon |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Thunnus thynnus |
Thon rouge de l'Atlantique |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Xiphias gladius |
Espadon |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Makaira nigricans (ou Mazara) |
Makaire bleu |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Istiophorus albicans |
Voilier de l'Atlantique |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Tetrapturus albidus |
Makaire blanc |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Prionace glauca |
Peau bleue |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Auxis rochei |
Bonitou |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Sarda sarda |
Bonite à dos rayé |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Haute |
|
Euthynnus alletteratus |
Thonine commune |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Thunnus atlanticus |
Thon à nageoires noires |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Orcynopsis unicolor |
Palomette |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Scomberomorus brasiliensis |
Thazard serra |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Scomberomorus regalis |
Thazard franc |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Auxis thazard |
Auxide |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Scomberomorus cavalla |
Thazard barré |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Scomberomorus tritor |
Thazard blanc |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Scomberomorus maculatus |
Thazard atlantique |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Acanthocybium solandri |
Thazard-bâtard |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
|
Coryphaena hippurus |
Coryphène commune |
Océan Atlantique et mers adjacentes |
Moyenne |
OPANO (Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Stocks définis par les ORGP |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Gadus morhua |
Cabillaud |
OPANO 2 J 3 K L |
Basse |
|
Gadus morhua |
Cabillaud |
OPANO 3 M |
Haute |
|
Gadus morhua |
Cabillaud |
OPANO 3 N O |
Haute |
|
Gadus morhua |
Cabillaud |
OPANO 3 Ps |
Haute |
|
Gadus morhua |
Cabillaud |
OPANO SA1 |
Haute |
|
Glyptocephalus cynoglossus |
Plie cynoglosse |
OPANO 3 N O |
Haute |
|
Glyptocephalus cynoglossus |
Plie cynoglosse |
OPANO 2 J 3 K L |
Basse |
|
Hippoglossoides platessoides |
Plie canadienne |
OPANO 3 L N O |
Haute |
|
Hippoglossoides platessoides |
Plie canadienne |
OPANO 3 M |
Haute |
|
Limanda ferruginea |
Limande à queue jaune |
OPANO 3 L N O |
Moyenne |
|
Coryphaenoides rupestris |
Grenadier de roche |
OPANO SA 0 + 1 |
Basse |
|
Macrourus berglax |
Grenadier berglax |
OPANO SA 2 + 3 |
Haute |
|
Pandalus borealis |
Crevette nordique |
OPANO 3 L N O |
Haute |
|
Pandalus borealis |
Crevette nordique |
OPANO 3 M |
Haute |
|
Amblyraja radiata |
Raie radiée |
OPANO 3 L N O P s |
Haute |
|
Reinhardtius hippoglossoides |
Flétan noir commun |
OPANO 3 K L M N O |
Haute |
|
Reinhardtius hippoglossoides |
Flétan noir commun |
OPANO SA1 |
Haute |
|
Hippoglossus hippoglossus |
Flétan de l'Atlantique |
OPANO SA1 |
Basse |
|
Sebastes mentella |
Sébaste du Nord |
OPANO SA1 |
Haute |
|
Sebastes spp. |
Sébastes |
OPANO 3 L N |
Haute |
|
Sebastes spp. |
Sébastes |
OPANO 3 M |
Haute |
|
Sebastes spp. |
Sébastes |
OPANO 3 O |
Haute |
|
Urophycis tenuis |
Merluche blanche |
OPANO 3 N O |
Haute |
|
Mallotus villosus |
Capelan |
OPANO 3 N O |
Haute |
|
Beryx spp. |
Béryx |
OPANO 6 G |
Haute |
|
Illex illecebrosus |
Encornet rouge nordique |
OPANO sous-zones 3 + 4 |
Basse |
|
Salmo salar |
Saumon |
OPANO S1 + CIEM sous-zone XIV NEAF, OCSAN |
Haute |
|
Zone marine 34 de la FAO — Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est (Copace)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Brachydeuterus spp. |
Grondeurs |
34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Caranx spp. |
Carangues |
34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Cynoglossus spp. |
Sole-langues |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Decapterus spp. |
Comètes |
34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Dentex canariensis |
Denté à tache rouge |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Moyenne |
|
Dentex congoensis |
Denté congolais |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Moyenne |
|
Dentex macrophthalmus |
Denté à gros yeux |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Dentex maroccanus |
Denté du Maroc |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Moyenne |
|
Dentex spp. |
Dentés |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Engraulis encrasicolus |
Anchois |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Epinephelus aeneus |
Mérou blanc |
34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Ethmalosa fimbriata |
Ethmalose d'Afrique |
34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Farfantepenaeus notialis |
Crevettes roché du Sud |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Galeoides decadactylus |
Petit capitaine |
34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Loligo vulgaris |
Encornet |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Merluccius polli |
Merlu d'Afrique tropicale |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Merluccius senegalensis |
Merlu du Sénégal |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Merluccius spp. |
Autres merlus |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Moyenne |
|
Octopus vulgaris |
Pieuvre commune |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Pagellus acarne |
Pageot acarne |
34.1.1 |
Haute |
|
Pagellus bellottii |
Pageot à tache rouge |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Pagellus bogaraveo |
Dorade rose |
34.1.1 |
Moyenne |
|
Pagellus spp. |
Pageots |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Pagrus caeruleostictus |
Pagre à points bleus |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Parapenaeus longirostris |
Crevette rose du large |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Pomadasys incisus |
Grondeur métis |
34.1.1 |
Moyenne |
|
Pomadasys spp. |
Grondeurs |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Pseudotolithus spp. |
Otolithes |
34.1.1 |
Haute |
|
Sardina pilchardus |
Sardine commune |
34.1.1, 34.1.3 |
Haute |
|
Sardinella aurita |
Allache |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Sardinella maderensis |
Grande allache |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Scomber japonicus |
Maquereau espagnol pacifique |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Scomber spp. |
Autres maquereaux |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Sepia hierredda |
Seiche géante africaine |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Sepia officinalis |
Seiche commune |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Sepia spp. |
Seiches |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Moyenne |
|
Sparidae |
Spares |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Sparus spp. |
Dorades |
34.1.1 |
Haute |
|
Trachurus trachurus |
Chinchard d'Europe |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Trachurus trecae |
Chinchard du Cunène |
34.1.1, 34.1.3, 34.3.1, 34.3.3-6 |
Haute |
|
Umbrina canariensis |
Ombrine bronze |
34.3.3-6 |
Moyenne |
OPASE (Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Dissostichus eleginoides |
Légine australe |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Beryx spp. |
Béryx |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Chaceon spp. |
Géryons Chaceon |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Pseudopentaceros richardsoni |
Tête casquée pélagique |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Helicolenus spp. |
Sébastes chèvres |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Hoplostethus atlanticus |
Hoplostète rouge |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Trachurus spp. |
Chinchards |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Scomber spp. |
Maquereaux scomber |
Atlantique Sud-Est |
Haute |
|
Polyprion americanus |
Cernier commun |
Atlantique Sud-Est |
Moyenne |
|
Jasus tristani |
Langouste de Tristan da Cunha |
Atlantique Sud-Est |
Moyenne |
|
Lepidopus caudatus |
Sabre argenté |
Atlantique Sud-Est |
Moyenne |
|
Schedophilus ovalis |
Rouffe impérial |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Schedophilus velaini |
Rouffe africain |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Allocyttus verucossus |
Doré verruqueux |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Neocyttus romboidales |
|
Atlantique Sud-Est |
|
|
Allocyttus guineensis |
|
Atlantique Sud-Est |
|
|
Pseudocyttu smaculatus |
|
Atlantique Sud-Est |
|
|
Emmelichthys nitidus |
Andorrève du Cap |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Ruvettus pretiosus |
Rouvet |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Promethichthys prometheus |
Escolier clair |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Macrourus spp. |
Grenadiers |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Antimora rostrata |
Antimora bleu |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Epigonus spp. |
Poissons cardinaux |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Merluccius spp. |
Merlus |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Notopogon fernandezianus |
Orange bellowfish |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
Octopodidae et Loliginidae |
Pieuvres, poulpes et calmars côtiers |
Atlantique Sud-Est |
Basse |
|
WCPFC (Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||||||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
||||
Thunnus albacares |
Albacore |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Thunnus obesus |
Thon obèse |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Katsuwonus pelamis |
Listao |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Thunnus alalunga |
Germon |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Thunnus orientalis |
Thon bleu du Pacifique |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Xiphias gladius |
Espadon |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Makaira nigricans (ou Mazara) |
Makaire bleu |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Makaira indica |
Makaire noir |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Tetrapturus audax |
Marlin rayé |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Acanthocybium solandri |
Thazard-bâtard |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Coryphaena hippurus |
Coryphène commune |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Elagatis bipinnulata |
Comète saumon |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Lepidocybium flavobrunneum |
Escolier noir |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Lampris regius |
Lampris-lune (opah) |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Mola mola |
Poisson lune |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Istiophorus platypterus |
Voilier de l'Atlantique |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Tetrapturus angustirostris |
Makaire à rostre court |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Ruvettus pretiosus |
Rouvet |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Moyenne |
|||||
Prionace glauca |
Peau bleue |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|
||||
Carcharhinus longimanus |
Requin océanique |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Carcharhinus falciformis |
Requin soyeux |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Alopias superciliosus |
Requin-renard à gros yeux |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Alopias vulpinus |
Requin-renard commun |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
Alopias pelagicus |
Requin-renard pélagique |
Océan Pacifique Centre-Ouest |
Haute |
|||||
NB: en ce qui concerne la WCPF, l'obligation de rapport prévoit en outre les éléments ci-dessous pour les palangriers:
Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération a été enregistré, il convient de renseigner également le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Si le poids total ou poids moyen du poisson capturé par opération n'a pas été enregistré, il convient d'estimer et de renseigner le poids total ou le poids moyen du poisson capturé par opération et par espèce. Le poids total ou le poids moyen fait référence à des poids entiers et non à des poids transformés. |
Copaco (Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Panulirus argus |
Langouste blanche |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Strombus gigas |
Lambi |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Selachii (de type requin), Rajidae |
Requins et raies |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Coryphaena hippurus |
Coryphène commune |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Acanthocybium solandri |
Thazard-bâtard |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Epinephelus guttatus |
Mérou couronné |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Lutjanus vivanus |
Vivaneau soie |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Lutjanus buccanella |
Vivaneau oreille noire |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Lutjanus campechanus |
Vivaneau campèche |
Atlantique Centre-Ouest |
Haute |
|
Penaeus subtilis |
Crevette grise du Sud |
Guyane française, ZEE |
Haute |
CTOI (Commission des thons de l'océan Indien)
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à recueillir des informations biologiques conformément au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Thunnus albacares |
Albacore |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Thunnus obesus |
Thon obèse |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Katsuwonus pelamis |
Listao |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Thunnus alalunga |
Germon |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Xiphias gladius |
Espadon |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Makaira nigricans (ou Mazara) |
Makaire bleu |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Makaira indica |
Makaire noir |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Tetrapturus audax |
Marlin rayé |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Istiophorus platypterus |
Voilier indo-pacifique |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Auxis rochei |
Bonitou |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Auxis thazard |
Auxide |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Euthynnus affinis |
Thonine orientale |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Thunnus tonggol |
Thon mignon |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Scomberomorus guttatus |
Thazard ponctué indo-pacifique |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Scomberomorus commerson |
Thazard rayé indo-pacifique |
Océan Indien Ouest et Est |
Moyenne |
|
Prionace glauca |
Peau bleue |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Alopias superciliosus |
Requin-renard à gros yeux |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Carcharhinus falciformes |
Requin soyeux |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Carcharhinus longimanus |
Requin océanique |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Alopias pelagicus |
Requin-renard pélagique |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
|
Sphyrna lewini |
Requin-marteau halicorne |
Océan Indien Ouest et Est |
Haute |
Autres ORGP
ESPÈCE Lors de la conception des plans d'échantillonnage visant à collecter les informations biologiques mentionnées au chapitre III de la présente annexe, les limites de stock, telles que fixées par les ORGP ou les ORP compétentes, sont prises en considération et un effort d'échantillonnage approprié est alloué à chaque stock. |
Fréquence des collectes des variables biologiques |
|||
Nom scientifique |
Nom commun |
Zone géographique |
Priorité |
La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks. |
Trachurus murphyi |
Chinchard du Chili |
Zone de la convention ORGPPS |
Haute |
|
Euphausia superba |
Krill antarctique |
Zone de la convention CCAMLR |
Haute |
|
Dissostichus spp. Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni |
Légines |
Zone de la convention CCAMLR |
Haute |
|
Champsocephalus gunnari |
Poisson des glaces |
Zone de la convention CCAMLR |
Basse |
|
Ressources de poissons, mollusques, crustacés et toute autre espèce sédentaire évoluant dans la zone concernée, à l'exclusion: i) des espèces sédentaires relevant de la juridiction de pêche des États côtiers en vertu de l'article 77, paragraphe 4, de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer; et ii) des grands migrateurs figurant à l'annexe I de la convention des Nations unies de 1982 sur le droit de la mer. |
Zone de la convention SIOFA |
|
|
DONNÉES BIOLOGIQUES
Tableau 1D
Espèces à surveiller en vertu de programmes de protection dans l'Union ou d'obligations internationales
Nom commun |
Nom scientifique |
Région/ORGP |
Cadre juridique |
Poissons osseux |
Teleostei |
|
|
Esturgeons |
Acipenser spp. |
Mer Méditerranée et mer Noire, mer Baltique; OSPAR II, IV |
Annexe II de la convention de Barcelone (15), annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, OSPAR (16), HELCOM (17) |
Alépocéphales |
Alepocephalidae |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde (18) |
Alépocéphale de Baird |
Alepocephalus bairdii |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Alépocéphale de Risso |
Alepocephalus rostratus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Alose de la mer Noire |
Alosa immaculata |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Alose vraie |
Alosa alosa |
OSPAR II, III, IV |
OSPAR |
Corégone lavaret/bondelle |
Coregonus lavaretus |
OSPAR II |
OSPAR |
Cabillaud |
Gadus morhua |
OSPAR II, III, mer Baltique |
OSPAR, HELCOM |
Hippocampe à long bec |
Hippocampus guttulatus (synonyme: Hippocampus ramulosus) |
OSPAR II, III, IV, V |
OSPAR |
Hippocampe à museau court |
Hippocampus hippocampus |
OSPAR II, III, IV, V |
OSPAR |
Alose |
Alosa tanaica |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Antimora bleu |
Antimora rostrata |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Sabre noir |
Aphanopus carbo |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Poisson-sabre tachuo |
Aphanopus intermedius |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Écrevisses |
Astacus spp. |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Athérine |
Atherina pontica |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Orphie commune |
Belone belone euxini Günther |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Béryx |
Beryx spp. |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Brotule |
Cataetyx laticeps |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Corégone blanc |
Coregonus albula |
Mer Baltique |
Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique |
Lompe |
Cyclopterus lumpus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Sparaillon commun |
Diplodus annularis |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil (19) (taille min. de conservation) |
Sar à museau pointu |
Diplodus puntazzo |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Sar commun |
Diplodus sargus |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Sar à tête noire |
Diplodus vulgaris |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Légine australe |
Dissostichus eleginoides |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Légine antarctique |
Dissostichus mawsoni |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Mérous |
Epinephelus spp. |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Poisson cardinal |
Epigonus telescopus |
Toutes les régions |
Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Gobies |
Gobiidae |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Sébaste-chèvre |
Helicolenus dactylopterus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Flétan de l'Atlantique |
Hippoglossus hippoglossus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Hoplostète rouge |
Hoplostethus atlanticus |
Toutes les régions, OSPAR I, V |
Espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Hoplostète argenté |
Hoplostethus mediterraneus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Sabre argenté |
Lepidopus caudatus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Marbré |
Lithognathus mormyrus |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Mulet doré |
Liza aurata |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Mulet sauteur |
Liza saliens |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Grande lycode |
Lycodes esmarkii |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Grenadiers autres que le grenadier de roche et le grenadier berglax |
Macrouridae autres que Coryphaenoides rupestris et Macrourus berglax |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Grenadier berglax |
Macrourus berglax |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Merlan |
Merlangius merlangus |
Mer Baltique et mer Noire |
Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique, annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Anguille européenne |
Anguilla anguilla |
OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique |
OSPAR, HELCOM |
Saumon de l'Atlantique |
*Salmo salar |
OSPAR I, II, III, IV, mer Baltique |
OSPAR, HELCOM |
Thon rouge de l'Atlantique |
*Thunnus thynnus |
OSPAR V |
OSPAR, HELCOM |
Lingue bleue |
Molva dypterygia |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Moro commun |
Mora moro |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Mulets |
Mugil spp. |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Escolier long nez |
Nesiarchus nasutus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Tapir à grandes écailles |
Notocanthus chemnitzii |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Éperlan |
Osmerus eperlanus |
Mer Baltique |
Recommandation de la réunion de coordination régionale pour la Baltique, HELCOM |
Pageot acarne |
Pagellus acarne |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Dorade rose |
Pagellus bogaraveo |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Pagre rouge |
Pagrus pagrus |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Cernier commun |
Polyprion americanus |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Cernier commun |
Polyprion americanus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Tassergal |
Pomatomus saltatrix |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Petit sébaste (sébaste norvégien) |
Sebastes viviparus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Béluga |
Huso huso |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Rascasse épineuse (haute mer) |
Trachyscorpia cristulata |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Castagnoles |
Brama spp. |
SRG 1.1, 1.2, 1.3 et sous-région géographique 29 de la mer Noire |
Annexe VIII du règlement no (CE) 894/97 du Conseil (20) |
Maquereau espagnol atlantique |
Scomber colias Gmelin |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Gobie crisal |
Crystallogobius linearis |
Mer Noire |
Plans nationaux de gestion |
Chimère commune |
Chimaera monstrosa |
Mer Baltique |
HELCOM |
Alose vraie |
Alosa alosa |
Mer Baltique |
HELCOM |
Alose feinte |
Alosa fallax |
Mer Baltique |
HELCOM |
Hareng à frai automnal |
Clupea harengus ssp. |
Mer Baltique |
HELCOM |
Brème bleue |
Abramis ballerus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Ablette |
Alburnus alburnus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Aspe |
Aspius aspius |
Mer Baltique |
HELCOM |
Barbeau fluviatile |
Barbus barbus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Goujon commun |
Gobio gobio |
Mer Baltique |
HELCOM |
Rasoir |
Pelecus cultratus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Véron |
Phoxinus phoxinus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Zaerthe |
Vimba vimba |
Mer Baltique |
HELCOM |
Loche de rivière |
Cobitis taenia |
Mer Baltique |
HELCOM |
Truite |
Salmo trutta |
Mer Baltique |
HELCOM |
Corégone blanc |
Coregonus albula |
Mer Baltique |
HELCOM |
Corégone baltique |
Coregonus balticus Synonyme: Coregonus lavaretus, migratoire |
Mer Baltique |
HELCOM |
Corégone marène |
Coregonus maraena Synonyme: Coregonus lavaretus, stationnaire |
Mer Baltique |
HELCOM |
Corégone de Pallas |
Coregonus pallasii |
Mer Baltique |
HELCOM |
Éperlan de mer |
Osmerus eperlanomarinus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Baudroie rousse |
Lophius budegassa |
Mer Baltique |
HELCOM |
Épinoche de mer |
Spinachia spinachia |
Mer Baltique |
HELCOM |
Entélure |
Entelurus aequoreus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Nerophis |
Nerophis ophidion |
Mer Baltique |
HELCOM |
Nérophis lombriciforme |
Nerophis lumbriciformis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Aiguille de mer |
Syngnathus acus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Vipère de mer |
Syngnathus typhle |
Mer Baltique |
HELCOM |
Grenadier de roche |
Coryphaenoides rupestris |
Mer Baltique |
HELCOM |
Églefin |
Melanogrammus aeglefinus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Lieu jaune |
Pollachius pollachius |
Mer Baltique |
HELCOM |
Lingue franche |
Molva molva |
Mer Baltique |
HELCOM |
Blennie-serpent |
Lumpenus lampretaeformis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Sébaste doré |
Sebastes marinus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Petit sébaste |
Sebastes viviparus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Chabot |
Cottus gobio |
Mer Baltique |
HELCOM |
Chabot de Sibérie |
Cottus poecilopus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Chaboisseau à épines courtes |
Myoxocephalus scorpius |
Mer Baltique |
HELCOM |
Chabot de mer |
Taurulus bubalis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Chaboisseau quadricorne |
Triglopsis quadricornis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Lompe |
Cyclopterus lumpus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Limace barrée |
Liparis liparis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Petite limace de mer |
Liparis montagui |
Mer Baltique |
HELCOM |
Saint-Pierre |
Zeus faber |
Mer Baltique |
HELCOM |
Bar européen |
Dicentrarchus labrax |
Mer Baltique |
HELCOM |
Vieille commune |
Labrus bergylta |
Mer Baltique |
HELCOM |
Vieille coquette |
Labrus mixtus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Crénilabre mélops |
Symphodus melops |
Mer Baltique |
HELCOM |
Grande vive |
Trachinus draco |
Mer Baltique |
HELCOM |
Loup |
Anarhichas lupus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Lançon équille |
Ammodytes marinus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Équille |
Ammodytes tobianus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Gobie varié |
Pomatoschistus pictus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Bonitou |
Auxis rochei |
Mer Baltique |
HELCOM |
Thonine commune |
Euthynnus alletteratus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Palomette |
Orcynopsis unicolor |
Mer Baltique |
HELCOM |
Maquereau commun |
Scomber scombrus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Flétan de l'Atlantique |
Hippoglossus hippoglossus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Espadon |
Xiphias gladius |
Mer Baltique |
HELCOM |
Centrolophe noir |
Centrolophus niger |
Mer Baltique |
HELCOM |
Sélaciens |
Chondrichthyes |
|
|
Poisson-scie |
Anoxypristis cuspidata |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Squale savate |
Deania calcea |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Sagre nain |
Etmopterus pusillus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Poisson-scie nain |
Pristis clavata |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Poisson-scie |
Pristis zijsron |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Pocheteau de Norvège |
Raja (Dipturus) nidarosiensis |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Raie bouclée |
Raja clavata |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM |
Raie brunette |
Raja undulata |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin-renard pélagique |
Alopias pelagicus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin-renard à gros yeux |
Alopias superciliosus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin-renard commun |
Alopias vulpinus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, HELCOM |
Raie radiée |
Amblyraja radiata |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Holbiches |
Apristurus spp. |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Requin soyeux |
Carcharhinus falciformis |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin des Galapagos |
Carcharhinus galapagensis |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin océanique |
Carcharhinus longimanus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin gris |
Carcharhinus plumbeus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Requin-taureau |
Carcharias taurus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Grand requin blanc |
Carcharodon carcharias |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Squale-chagrin commun |
Centrophorus granulosus |
Tous les océans et mers |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone, OSPAR |
Squales-chagrins |
Centrophorus spp |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Squale-chagrin de l'Atlantique |
Centrophorus squamosus |
Tous les océans et mers |
ORGP, haute priorité, OSPAR |
Aiguillat noir |
Centroscyllium fabricii |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Pailona commun |
Centroscymnus coelolepis |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. OSPAR |
Pailona à long nez |
Centroscymnus crepidater |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Requin pèlerin |
Cetorhinus maximus |
Tous les océans et mers |
ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM |
Chimère commune |
Chimaera monstrosa |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Requin lézard |
Chlamydoselachus anguineus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Squale liche |
Dalatias licha |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Pastenague commune |
Dasyatis pastinaca |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire, HELCOM |
Squale savate |
Deania calcea |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Pocheteau gris |
Dipturus batis |
Tous les océans et mers |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM |
Raie blanche |
*Rostroraja alba |
OSPAR II, III, IV |
OSPAR |
Sagre rude |
Etmopterus princeps |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Sagre commun |
Etmopterus spinax |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde, HELCOM |
Requin-marteau planeur |
Eusphyra blochii |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin-hâ |
Galeorhinus galeus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, HELCOM |
Chien espagnol |
Galeus melastomus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Chien islandais |
Galeus murinus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Raie-papillon épineuse |
Gymnura altavela |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Requin perlon |
Heptranchias perlo |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone |
Requin griset |
Hexanchus griseus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, HELCOM |
Chimère à gros yeux |
Hydrolagus mirabilis |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Taupe bleue |
Isurus oxyrinchus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Petite taupe |
Isurus paucus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin- taupe commun |
Lamna nasus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, OSPAR, HELCOM |
Raie ronde circulaire |
Leucoraja circularis |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Raie de Malte |
Leucoraja melitensis |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Manta d'Alfred |
Manta alfredi |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Mante géante |
Manta birostris |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Mante Mobula eregoodootenkee |
Mobula eregoodootenkee |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Mante diable |
Mobula hypostoma |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Mobula aiguillat |
Mobula japanica |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Petit diable |
Mobula kuhlii |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Diable de mer méditerranéen |
Mobula mobular |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Mante de Munk |
Mobula munkiana |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Petit diable de Guinée |
Mobula rochebrunei |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Diable de mer chilien |
Mobula tarapacana |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Petite manta |
Mobula thurstoni |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Émissole tachetée |
Mustelus asterias |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone |
Émissole lisse |
Mustelus mustelus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone |
Émissole pointillée |
Mustelus punctulatus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone |
Chien espagnol |
Galeus melastomus |
Mer Baltique |
HELCOM |
Petite roussette |
Scyliorhinus canicula |
Mer Baltique |
HELCOM |
Raie radiée |
Amblyraja radiata |
Mer Baltique |
HELCOM |
Raie bouclée |
Leucoraja fullonica |
Mer Baltique |
HELCOM |
Torpille marbrée |
Torpedo marmorata |
Mer Baltique |
HELCOM |
Humantin |
Oxynotus paradoxus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, espèce vulnérable. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. |
Poisson-scie tident |
Pristis pectinata |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Poisson-scie commun |
Pristis pristis |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Requin crocodile |
Pseudocarcharias kamoharai |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Pastenague violette |
Pteroplatytrygon violacea |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Raie ronde |
Raja fyllae |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Raie arctique |
Raja hyperborea |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Pocheteau de Norvège |
Raja nidarosiensus |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Raie douce |
Raja montagui |
OSPAR I, II, III, IV |
OSPAR, HELCOM |
Requin baleine |
Rhincodon typus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Poisson guitare |
Rhinobatos cemiculus |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Poisson guitare commun |
Rhinobatos rhinobatos |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Chimère à nez mou |
Rhinochimaera atlantica |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Raie blanche |
Rostroraja alba |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Squale-grogneur commun |
Scymnodon ringens |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde. |
Autres squales |
Sélachimorphes (ou Selachii), batoïdes (à définir par espèce en fonction des données relatives aux débarquements, aux études ou aux captures) |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité, HELCOM |
Laimargue du Groenland |
Somniosus microcephalus |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité. Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde, HELCOM |
Requin-marteau halicorne |
Sphyrna lewini |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Grand requin marteau |
Sphyrna mokarran |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Requin-marteau commun |
Sphyrna zygaena |
Tous les océans |
ORGP, haute priorité |
Aiguillat commun |
Squalus acanthias |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe III de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM |
Ange de mer épineux |
Squatina aculeata |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Ange de mer ocellé |
Squatina oculata |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone |
Ange de mer commun |
Squatina squatina |
Tous les océans + mer Méditerranée et mer Noire |
ORGP, haute priorité, annexe II de la convention de Barcelone, OSPAR, HELCOM |
Lamproie marine |
Petromyzon marinus |
OSPAR I, II, III, IV |
OSPAR, HELCOM |
Lamproie de rivière |
Lampetra fluviatilis |
Mer Baltique |
HELCOM |
Mammifères |
Mammalia |
|
|
Cétacés — toutes espèces |
Cétacés — toutes espèces |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE du Conseil (21). |
Petit rorqual |
Balaenoptera acutorostrata |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM (22)/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Baleine du Groenland |
Balaena mysticetus |
OSPAR I |
OSPAR |
Rorqual bleu |
Balaenoptera musculus |
Tout OSPAR |
OSPAR |
Baleine de Biscaye |
Eubalaena glacialis |
Tout OSPAR |
OSPAR |
Rorqual de Rudolphi |
Balaenoptera borealis |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Rorqual commun |
Balaenoptera physalus |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Dauphin commun |
Delphinus delphis |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Baleine de Biscaye |
Eubalaena glacialis |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Globicéphale commun |
Globicephala melas |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Grampus |
Grampus griseus |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Cachalot nain |
Kogia simus |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Baleine à bosse |
Megaptera novaeangliae |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Baleine à bec de Blainville |
Mesoplodon densirostris |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Orque |
Orcinus orca |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Marsouin commun |
Phocoena phocoena |
Mer Méditerranée, OSPAR II, III |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone Directive 92/43/CEE, OSPAR |
Cachalot |
Physeter macrocephalus |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Faux-orque |
Pseudorca crassidens |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Dauphin bleu et blanc |
Stenella coeruleoalba |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Sténo |
Steno bredanensis |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Grand dauphin |
Tursiops truncatus |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Ziphius |
Ziphius cavirostris |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/2 & annexe II de la convention de Barcelone |
Phoque moine |
Monachus monachus |
Toutes zones |
Recommandation GFCM/35/2011/5 & annexe II de la convention de Barcelone Directive 92/43/CEE |
Phoque annelé de Saimaa |
Phoca hispida saimensis |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE |
Phoque gris |
Halichoerus grypus |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE |
Phoque veau marin |
Phoca vitulina |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE |
Phoque annelé |
Phoca hispida bottnica |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE |
Oiseaux |
Aves |
|
|
Puffin cendré |
Calonectris borealis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (23) |
Grand cormoran |
Phalacrocorax carbo |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Fou de Bassan |
Morus bassanus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Macareux moine |
Fratercula arctica |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin des Baléares |
Puffinus mauretanicus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette rieuse |
Larus ridibundus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Macreuse noire |
Melanitta nigra |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Cormoran huppé |
Phalacrocorax aristotelis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin majeur |
Ardenna gravis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin des Anglais |
Puffinus puffinus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Fulmar boréal |
Fulmarus glacialis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin cendré |
Calonectris diomedea |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin fuligineux |
Ardenna grisea |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin yelkouan |
Puffinus yelkouan |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland d'Audouin |
Larus audouinii |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Garrot d'Islande |
Bucephala islandica |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Pétrel de Bulwer |
Bulweria bulwerii |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Garrot à œil d'or |
Bucephala clangula |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland argenté |
Larus argentatus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland bourgmestre |
Larus hyperboreus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland marin |
Larus marinus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Grand labbe |
Catharacta skua |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Fuligule milouinan |
Aythya marila |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Fuligule milouin |
Aythya ferina |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Goéland brun |
Larus fuscus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mergule nain |
Alle alle |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Labbe à longue queue |
Stercorarius longicaudus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Pingouin torda |
Alca torda |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Labbe parasite |
Stercorarius parasiticus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Plongeon arctique |
Gavia arctica |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Puffin d'Audubon |
Puffinus lherminieri |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Guillemot à miroir |
Cepphus grylle |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Macreuse noire |
Melanitta americana |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Grèbe à cou noir |
Podiceps nigricollis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland pontique |
Larus cachinnans |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Eider à duvet |
Somateria mollissima |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Guillemot de Troïl |
Uria aalge |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Plongeon huard |
Gavia immer |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Harle bièvre |
Mergus merganser |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Grèbe huppé |
Podiceps cristatus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Arlequin plongeur |
Histrionicus histrionicus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Grèbe exclavon |
Podiceps auritus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland à ailes blanches |
Larus glaucoides |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Eider à tête grise |
Somateria spectabilis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Harelde de Miquelon |
Clangula hyemalis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette mélanocéphale |
Larus melanocephalus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland cendré |
Larus canus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Harle huppé |
Mergus serrator |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Grèbe jougris |
Podiceps grisegena |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Plongeon catmarin |
Gavia stellata |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland railleur |
Larus genei |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Eider de Steller |
Polysticta stelleri |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Labbe pomarin |
Stercorarius pomarinus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Guillemot de Brünnich |
Uria lomvia |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Macreuse brune |
Melanitta fusca |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Plongeon à bec blanc |
Gavia adamsii |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland leucophée |
Larus michahellis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Pétrel de Madère |
Pterodroma madeira |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland ichthyaète |
Larus ichthyaetus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette tridactyle |
Rissa tridactyla |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Pélican blanc |
Pelecanus onocrotalus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite cul-blanc |
Oceanodroma leucorhoa |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Phalarope à bec large |
Phalaropus fulicarius |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Phalarope à bec étroit |
Phalaropus lobatus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite de Wilson |
Oceanites oceanicus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne arctique |
Sterna paradisaea |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite de Castro |
Hydrobates castro |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Guillette noire |
Chlidonias niger |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne caspienne |
Hydroprogne caspia |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne hansel |
Gelochelidon nilotica |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne pierregarin |
Sterna hirundo |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Pétrel des Desertas |
Pterodroma deserta |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette blanche |
Pagophila eburnea |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne voyageuse |
Thalasseus bengalensis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette pygmée |
Hydrocoloeus minutus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne naine |
Sternula albifrons |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite de Montero |
Hydrobates monteiroi |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne de Dougall |
Sterna dougallii |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette rosée |
Rhodostethia rosea |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Mouette de Sabine |
Xema sabini |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Sterne caugek |
Thalasseus sandvicensis |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland de Thayer |
Larus thayeri |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite frégate |
Pelagodroma marina |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Océanite tempête |
Hydrobates pelagicus |
Toutes zones |
Directive 2009/147/CE |
Goéland brun |
Larus fuscus fuscus |
OSPAR I |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Mouette blanche |
Pagophila eburnea |
OSPAR I |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Eider de Steller |
Polysticta stelleri |
OSPAR I |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Puffin de Macaronésie |
Puffinus assimilis baroli (auct.incert.) |
OSPAR V |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Puffin des Baléares |
Puffinus mauretanicus |
OSPAR II, III, IV, V |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Mouette tridactyle |
Rissa tridactyla |
OSPAR I, II, |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Sterne de Dougall |
Sterna dougallii |
OSPAR II, III, IV, V |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Guillemot de Troïl |
Uria aalge — population ibérienne (synonymes: Uria aalge albionis, Uria aalge ibericus) |
OSPAR IV |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Guillemot de Brünnich |
Uria lomvia |
OSPAR I |
Liste OSPAR des espèces menacées et en déclin |
Reptiles |
Reptilia |
|
|
Tortue de Kemp |
Lepidochelys kempii |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone |
Caouane |
Caretta caretta |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone; OSPAR |
Tortue luth |
Dermochelys coriacea |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone; OSPAR |
Tortue imbriquée |
Eretmochelys imbricata |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone |
Tortue verte |
Chelonia mydas |
Toutes zones |
Directive 92/43/CEE; recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone |
Tortue molle du Nil |
Trionyx triunguis |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/35/2011/4 & annexe II de la convention de Barcelone |
Mollusques |
Mollusca |
|
|
Vénus gallinette |
Chamelea gallina |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Donacille cornée |
Donacilla cornea |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Elédones |
Eledone spp. |
Toutes zones |
Plans nationaux de gestion |
Moule méditerranéenne |
Mytilus galloprovincialis |
Toutes les zones de la Méditerranée |
Plans nationaux de gestion |
Moule méditerranéenne |
Mytilus galloprovincialis |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
|
|
|
|
Patelles |
Patella spp. |
Mer Méditerranée |
Annexe II de la convention de Barcelone |
Rapana veiné |
Rapana venosa |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Bucarde tuberculée |
Acanthocardia tuberculata |
Toutes zones |
Plans nationaux de gestion |
Murex |
Bolinus brandaris |
Toutes zones |
Plans nationaux de gestion |
Vernis |
Callista chione |
Toutes zones |
Plans nationaux de gestion |
Flion tronqué |
Donax trunculus |
Toutes zones |
Plans nationaux de gestion |
Cyprine d'Islande |
Arctica islandica |
OSPAR II |
OSPAR |
Balane des Açores |
Megabalanus azoricus |
OSPAR V, là où elle est présente. |
OSPAR |
Pourpre petite pierre |
Nucella lapillus |
OSPAR II, III, IV |
OSPAR |
Huître plate |
Ostrea edulis |
OSPAR II |
OSPAR |
Patelle des Azores |
Patella ulyssiponensis aspera |
Tout OSPAR, là où elle est présente. |
OSPAR |
Crustacés |
Crustacea |
|
|
Homard |
Homarus gammarus |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Crabe rouge de profondeur |
Chaecon (Geryon) affinis |
Toutes les régions |
Pertinent pour les pêcheries d'eau profonde |
Crevette grise |
Crangon crangon |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Bouquet balte |
Palaemon adspersus |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Bouquet flaque |
Palaemon elegans |
Mer Noire |
Annexe IV du protocole sur la biodiversité et la conservation du paysage de la mer Noire |
Langoustes |
Palinuridae |
Mer Méditerranée |
Règlement (CE) no 1967/2006 (taille min. de conservation) |
Cnidaires |
Cnidaria |
|
|
Corail Sardaigne |
Corallium rubrum |
Mer Méditerranée |
Recommandation GFCM/36/2012/1 & recommandation GFCM/35/2011/2 |
Pour les espèces interdites: seuls les individus capturés morts sont utilisés. Ils sont rejetés après mesurage. La collecte des données est annuelle et la mise à jour/le traitement des données doivent être effectués en temps voulu pour coïncider avec le calendrier de l'évaluation des stocks.
DONNÉES BIOLOGIQUES
Tableau 1E
Espèces anadromes et catadromes vivant en eau douce
Espèce (nom commun) |
Espèce (nom scientifique) |
Zones non marines dans lesquelles le stock se situe/code du stock |
Anguille d'Europe |
Anguilla anguilla |
Unités de gestion de l'anguille telles que définies conformément au règlement (CE) no 1100/2007 du Conseil (24) |
Saumon |
Salmo salar |
Toutes les zones de répartition naturelle |
Truite de mer |
Salmo trutta |
Toutes les eaux intérieures qui se jettent dans la mer Baltique |
Tableau 2
Activité de pêche (métier) par région
Niveau 1 |
Niveau 2 |
Niveau 3 |
Niveau 4 |
Niveau 5 |
Niveau 6 |
Classes de LHT (m) (d) |
|||||||||||||
Activité |
Classe d'engins |
Groupe d'engins |
Type d'engin |
Ensemble cible (a) |
Maillage et autres dispositifs sélectifs |
< 10 |
10-< 12 |
12-< 18 |
18-< 24 |
24-< 40 |
40 & + |
||||||||
Activité de pêche |
Dragues |
Dragues |
Dragues remorquées par bateau [DRB] |
Espèces anadromes (ANA) Espèces catadromes (CAT) Céphalopodes (CEP) Crustacés (CRU) Espèces démersales (DEF) Espèces d'eau profonde (DWS) Poissons (FIF) Espèces d'eau douce (pas de code) Divers (MIS) Céphalopodes et espèces démersales (MCF) Crustacés et espèces démersales (MCD) Espèces d'eau profonde et démersales (MDD) Pélagiques et espèces démersales (MPD) Mollusques (MOL) Grands pélagiques (LPF) Petits pélagiques (SPF) Grands pélagiques (LPF) et Petits pélagiques (SPF) |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||
Dragues mécanisées, incluses les dragues suceuses [HMD] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Chaluts |
Chaluts de fond |
Chaluts de fond à panneaux [OTB] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||
Chaluts jumeaux à panneaux [OTT] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Chaluts-bœufs de fond [PTB] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Chaluts à perche [TBB] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Chaluts pélagiques |
Chaluts pélagiques à panneaux [OTM] |
b) |
|
|
|
|
|
|
|||||||||||
Chaluts-bœufs pélagiques [PTM] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Hameçons et lignes |
Cannes et lignes |
Lignes à main et lignes à cannes [LHP] [LHM] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||
Lignes de traîne [LTL] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Palangres |
Palangres dérivantes [LLD] |
b) |
|
|
|
|
|
|
|||||||||||
Palangres calées [LLS] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Pièges |
Pièges |
Nasses et pièges [FPO] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||
Verveux [FYK] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Filets-pièges fixes non couverts [FPN] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Installations fixes pour barrières et bordigues (code nécessaire) |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Filets |
Filets |
Trémails (GTR) |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||
Filets maillants calés [GNS] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Filets maillants dérivants [GND] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Sennes |
Filets tournants |
Sennes coulissantes [PS] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||
Filets sans coulisse (lamparo) [LA] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Sennes (c) |
Sennes écossaises [SSC] |
b) |
|
|
|
|
|
|
|||||||||||
Sennes danoises [SDN] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Sennes manœuvrées par deux bateaux [SPR] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Sennes de plage et sennes halées à bord [SB] [SV] |
b) |
|
|
|
|
|
|
||||||||||||
Autre engin |
Autre engin |
Pêche de civelles (pas de code) |
Civelle |
b) |
|
|
|
|
|
|
|||||||||
Divers (préciser) |
Divers (préciser) |
|
|
b) |
|
|
|
|
|
|
|||||||||
Autre activité que la pêche |
Autre activité que la pêche |
|
|
|
|
|
|
|
|||||||||||
Inactif |
Inactif |
|
|
|
|
|
|
|
|||||||||||
|
Tableau 3
Espèces pour lesquelles des données doivent être collectées en ce qui concerne la pêche récréative
|
Zone |
Espèce |
1 |
Mer Baltique (sous-divisions CIEM 22-32) |
Saumon, anguilles et truite de mer (y compris en eau douce) et cabillaud |
2 |
Mer du Nord (zones CIEM III a, IV et VII d) |
Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune et élasmobranches |
3 |
Arctique oriental (zones CIEM I et II) |
Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Cabillaud, lieu jaune et élasmobranches |
4 |
Atlantique Nord (zones CIEM V-XIV et zones OPANO) |
Saumon et anguilles (y compris en eau douce). Bar, cabillaud, lieu jaune, élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA |
5 |
Mer Méditerranée |
Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA |
6 |
Mer Noire |
Anguilles (y compris en eau douce), élasmobranches et grands migrateurs de la CICTA |
Tableau 4
Variables de l'activité de pêche
|
Variables (25) |
Unité |
Capacité |
||
|
Nombre de navires |
Nombre |
|
GT, kW, âge du navire |
Nombre |
Effort |
||
|
Jours en mer |
Jours |
|
Temps de pêche en heures (facultatif) |
Heures |
|
Jours de pêche |
Jours |
|
kW * jours de pêche |
Nombre |
|
GT * jours de pêche |
Nombre |
|
Nombre de sorties de pêche |
Nombre |
|
Nombre d'opérations de pêche |
Nombre |
|
Nombre de filets/longueur (*) |
Nombre/mètres |
|
Nombre d'hameçons, nombre de lignes (*) |
Nombre |
|
Nombre de casiers, pièges (*) |
Nombre |
Débarquements |
||
|
Valeur des débarquements totaux et valeur par espèce commerciale |
Euro |
|
Poids vif des débarquements totaux et poids par espèce |
Tonnes |
|
Prix par espèce commerciale |
Euro/kg |
DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
Tableau 5A
Variables économiques relatives à la flotte
Groupe de variables |
Variable |
Unité |
Revenus |
Valeur brute des débarquements |
Euro |
Revenus provenant de la location de quotas ou d'autres droits de pêche |
Euro |
|
Autres revenus |
Euro |
|
Coûts de la main-d'œuvre |
Dépenses de personnel |
Euro |
Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée |
Euro |
|
Coûts de l'énergie |
Coûts de l'énergie |
Euro |
Coûts d'entretien et de réparation |
Coûts d'entretien et de réparation |
Euro |
Autres charges d'exploitation |
Coûts variables |
Euro |
Coûts fixes |
Euro |
|
Paiements au titre de la location de quotas ou de droits de pêche |
Euro |
|
Subventions |
Subventions d'exploitation |
Euro |
Subventions à l'investissement |
Euro |
|
Coûts en capital |
Consommation de capital fixe |
Euro |
Valeur du capital |
Valeur du capital physique |
Euro |
Valeur des quotas et des autres droits de pêche |
Euro |
|
Investissements |
Investissements en actifs corporels, net |
Euro |
Situation financière |
Endettement à court/long terme |
Euro |
Total des actifs |
Euro |
|
Emploi |
Équipage recruté |
Nombre |
Main-d'œuvre non rémunérée |
Nombre |
|
Nombre total d'heures travaillées par an |
Nombre |
|
Flotte |
Nombre de navires |
Nombre |
LHT moyenne des navires |
Mètres |
|
Tonnage total moyen |
GT |
|
Puissance totale moyenne |
kW |
|
Âge moyen des navires |
Années |
|
Effort |
Jours en mer |
Jours |
Consommation d'énergie |
Litres |
|
Nombre d'entreprises/d'unités de pêche |
Nombre d'entreprises/d'unités de pêche |
Nombre |
Valeur de la production par espèce |
Valeur des débarquements par espèce |
Euro |
Prix moyen par espèce |
Euro/kg |
DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
Tableau 5B
Segmentation de la flotte
|
Classes de longueur (LHT) (26) |
||||||
Navires actifs |
0-< 10 m 0-< 6 m |
10-< 12 m 6-< 12 m |
12-< 18 m |
18-< 24 m |
24-< 40 m |
40 m ou plus |
|
Utilisant des engins «actifs» |
Chalutiers à perche |
|
|
|
|
|
|
Chalutiers de fond et/ou senneurs de fond |
|
|
|
|
|
|
|
Chalutiers pélagiques |
|
|
|
|
|
|
|
Senneurs à senne coulissante |
|
|
|
|
|
|
|
Dragueurs |
|
|
|
|
|
|
|
Navire utilisant d'autres engins actifs |
|
|
|
|
|
|
|
Navires utilisant uniquement des engins «actifs» polyvalents |
|
|
|
|
|
|
|
Utilisant des engins «passifs» |
Navires utilisant des hameçons |
|
|
|
|
||
Navires armés pour la pêche aux filets dérivants et/ou fixes |
|
|
|
|
|||
Navires utilisant des casiers et/ou des pièges |
|
|
|
|
|||
Navires utilisant d'autres engins passifs |
|
|
|
|
|||
Navires utilisant exclusivement des engins «passifs» polyvalents |
|
|
|
|
|||
Utilisant des engins polyvalents |
Navires utilisant des engins actifs et passifs |
|
|
|
|
|
|
Navires inactifs |
|
|
|
|
|
|
DONNÉES ÉCONOMIQUES RELATIVES À LA FLOTTE
Tableau 5C
Stratification géographique par région
Sous-région/lieu de pêche |
Région |
Suprarégion |
I |
II |
III |
Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions OPANO) |
OPANO (zone FAO 21) |
Mer Baltique, mer du Nord, Arctique oriental, OPANO, eaux occidentales septentrionales élargies (zones CIEM V, VI et VII) et eaux occidentales méridionales |
Regroupement d'unités spatiales au niveau 4, comme défini au tableau 3 (sous-divisions CIEM) |
Mer Baltique (zones CIEM III b-d) |
|
Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM) |
Mer du Nord (zones CIEM III a et IV) Arctique oriental (zones CIEM I et II) |
|
Eaux occidentales septentrionales [zones CIEM V b (eaux de l'Union exclusivement), VI et VII] |
||
Eaux occidentales septentrionales (zones CIEM V a et V b) (uniquement les eaux n'appartenant pas à l'Union) |
||
Regroupement d'unités spatiales au niveau 3, comme défini au tableau 3 (divisions CIEM/Copace) |
Eaux occidentales méridionales [zones CIEM VIII, IX et X (eaux autour des Açores)] Zones Copace 34.1.1, 34.1.2 et 34.2.0 (eaux autour de Madère et des îles Canaries) |
|
Regroupement d'unités spatiales au niveau 4 comme défini au tableau 3 (SRG) |
Mer Méditerranée (eaux maritimes de la Méditerranée à l'est du méridien 5°36′ ouest) Mer Noire (sous-zone géographique CGPM telle que définie dans la résolution FCM/33/2009/2). |
Mer Méditerranée et mer Noire |
Échantillonnage des ORGP, sous-zones (sauf CGPM) |
Autres régions où la pêche est pratiquée par des navires de l'Union et gérée par des ORGP auxquelles l'Union européenne est partie contractante ou observateur (CICTA, CTOI, Copace…) |
Autres régions |
Tableau 6
Variables sociales dans les secteurs de la pêche et de l'aquaculture
Variable |
Unité |
Emploi par sexe |
Nombre |
Équivalent plein temps (ETP) par sexe |
Nombre |
Main-d'œuvre non rémunérée par sexe |
Nombre |
Emploi par tranche d'âge |
Nombre |
Emploi par niveau d'éducation |
Nombre par niveau d'éducation |
Emploi par nationalité |
Nombre pour l'Union européenne, l'EEE et hors UE/EEE |
Emploi par statut professionnel |
Nombre |
ETP national |
Nombre |
Tableau 7
Variables économiques relatives au secteur de l'aquaculture
Groupe de variables |
Variable |
Unité |
Revenus (**) |
Ventes brutes par espèce |
Euro |
Autres revenus |
Euro |
|
Dépenses de personnel |
Dépenses de personnel |
Euro |
Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée |
Euro |
|
Coûts de l'énergie |
Coûts de l'énergie |
Euro |
Coût de la matière première |
Coûts d'élevage |
Euro |
Coûts de l'alimentation |
Euro |
|
Réparations et maintenance |
Réparations et maintenance |
Euro |
Autres charges d'exploitation |
Autres charges d'exploitation |
Euro |
Subventions |
Subventions d'exploitation |
Euro |
Subventions à l'investissement |
Euro |
|
Coûts en capital |
Consommation de capital fixe |
Euro |
Valeur du capital |
Valeur totale des actifs |
Euro |
Résultats financiers |
Revenus financiers |
Euro |
|
Dépenses |
Euro |
Investissements |
Investissements nets |
Euro |
Dette |
Dette |
Euro |
Poids de la matière première |
Animaux utilisés |
kg |
Aliments pour poissons utilisés |
kg |
|
Poids des ventes |
Poids des ventes par espèce |
kg |
Emploi |
Personnes employées |
Nombre/ETP |
Main-d'œuvre non rémunérée |
Nombre/ETP |
|
Nombre d'heures travaillées par les salariés et travailleurs non rémunérés |
Heures |
|
Nombre d’entreprises |
Nombre d’entreprises (par catégorie dans l’effectif total des personnes employées) |
Nombre |
Tableau 8
Variables environnementales relatives au secteur de l'aquaculture
Variable |
Spécifications |
Unité |
Médicaments ou traitements administrés (28) |
Par catégorie |
Gramme |
Mortalité (29) |
|
Pourcentage |
Tableau 9
Segmentation applicable à la collecte des données relatives à l'aquaculture (30)
|
Techniques piscicoles (31) |
Polyculture |
Couvoirs et nourriceries (32) |
Techniques conchylicoles |
||||||||
Étangs |
Cuves ou bassins allongés de type «raceway» |
Enclos et parcs (35) |
Systèmes de recirculation (34) |
Autres méthodes |
Cages (36) |
Toutes méthodes |
En surélévation |
Sur le fond (33) |
Autres |
|||
Radeaux |
Longue ligne |
|||||||||||
Saumon |
|
|
|
|
|
|
|
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Truite |
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Bar et dorade |
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Carpe |
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Thon |
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Anguille |
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Esturgeon (œufs de table destinés à la consommation humaine) |
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Autres poissons d'eau douce |
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Autres poissons d'eau de mer |
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Moule |
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Huître |
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Praire |
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Crustacés |
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Autres mollusques |
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Multi-espèces |
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Algues |
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Autres organismes aquatiques |
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Tableau 10
Campagnes de recherche océanographiques
Intitulé de la campagne |
Acronyme |
Zone |
Période |
Principales espèces ciblées |
Mer Baltique |
||||
Baltic International Trawl Survey |
BITS Q1 BITS Q4 |
III a S, III b-d |
1er et 4e trimestres |
Cabillaud et autres espèces démersales |
Baltic International Acoustic Survey (Autumn) |
BIAS |
III a, III b-d |
Sept./oct. |
Hareng et sprat |
Gulf of Riga Acoustic Herring Survey |
GRAHS |
III d |
3e trimestre |
Hareng |
Sprat Acoustic Survey |
SPRAS |
III d |
Mai |
Sprat et hareng |
Rügen Herring Larvae Survey |
RHLS |
III d |
Mars/juin |
Hareng |
Mer du Nord et Arctique oriental (zones CIEM I et II) |
||||
International Bottom Trawl Survey |
IBTS Q1 IBTS Q3 |
III a, IV |
1er et 3e trimestres |
Églefin, cabillaud, lieu noir, hareng, sprat, merlan, maquereau, tacaud norvégien |
North Sea Beam Trawl Survey |
BTS |
IV b, IV c, VII d |
3e trimestre |
Plie, sole |
Demersal Young Fish Survey |
DYFS |
Côtes de la mer du Nord |
3e et 4e trimestres |
Plie, sole, crevette grise |
Sole Net Survey |
SNS |
IV b, IV c |
3e trimestre |
Sole, plie |
North Sea Sandeels Survey |
NSSS |
IV a, IV b |
4e trimestre |
Lançons |
International Ecosystem Survey in the Nordic Seas |
ASH |
II a |
Mai |
Hareng, merlan bleu |
Redfish Survey in the Norwegian Sea and adjacent waters |
REDNOR |
II |
Août/septembre |
Sébaste |
Mackerel egg Survey (Triennial) |
NSMEGS |
IV |
Mai/juillet |
Production d'œufs de maquereau |
Herring Larvae survey |
IHLS |
IV, VII d |
1er et 3e trimestres |
Larves de hareng et de sprat |
NS Herring Acoustic Survey |
NHAS |
III a, IV, VI a |
Juin/juillet |
Hareng, sprat |
Nephrops TVsurvey (FU 3&4) |
NTV3&4 |
III A |
2e ou 3e trimestre |
Langoustine |
Nephrops TVsurvey (FU 6) |
NTV6 |
IV b |
Septembre |
Langoustine |
Nephrops TVsurvey (FU 7) |
NTV7 |
IV a |
2e ou 3e trimestre |
Langoustine |
Nephrops TVsurvey (FU 8) |
NTV8 |
IV b |
2e ou 3e trimestre |
Langoustine |
Nephrops TVsurvey (FU 9) |
NTV9 |
IV a |
2e ou 3e trimestre |
Langoustine |
Atlantique du Nord (zones CIEM V-XIV et zones OPANO) |
||||
International Redfish Trawl and Acoustic Survey (Biennial) |
REDTAS |
V a, XII, XIV; OPANO SA 1-3 |
Juin/juillet |
Sébaste |
Flemish Cap Groundfish survey |
FCGS |
3 M |
Juillet |
Espèces démersales |
Greenland Groundfish survey |
GGS |
XIV, OPANO SA1 |
Octobre/novembre |
Cabillaud, sébaste et autres espèces démersales |
3LNO Groundfish survey |
PLATUXA |
OPANO 3 L N O |
2e et 3e trimestres |
Espèces démersales |
Western IBTS 4th quarter (including Porcupine survey) |
IBTS Q4 |
VI a, VII, VIII, IX a |
4e trimestre |
Espèces démersales |
Scottish Western IBTS |
IBTS Q1 |
VI a,VII a |
Mars |
Gadidés, hareng, maquereau |
ISBCBTS September |
ISBCBTS |
VII a, f, g |
Septembre |
Sole, plie |
WCBTS |
VII e BTS |
VII e |
Octobre |
Sole, plie, baudroie commune, sole-limande |
Blue whiting survey |
|
VI, VII |
1er et 2e trimestres |
Merlan bleu |
International Mackerel and Horse Mackerel Egg Survey (Triennial) |
MEGS |
VI a, VII, VIII, IX a |
Janvier-juillet |
Production d'œufs de maquereau et de chinchard |
Sardine, Anchovy Horse Mackerel Acoustic Survey |
|
VIII, IX |
Mars-avril-mai |
Indices d'abondance de sardine, d'anchois, de maquereau et de chinchard |
Sardine DEPM (Triennial) |
|
VIII c, IX a |
2e et 4e trimestres |
Sardine — SSB et utilisation de CUFES |
Spawning/Pre spawning Herring acoustic survey |
|
VI a, VII a-g |
Juillet, septembre, novembre, mars, janvier |
Hareng, sprat |
Biomass of Anchovy |
BIOMAN |
VIII |
Mai |
Anchois — SSB (DEP) |
Nephrops UWTV survey (offshore) |
UWTV (FU11-13) |
VI a |
2e ou 3e trimestre |
Langoustine |
Nephrops UWTV Mer d'Irlande |
UWTV (FU 15) |
VII a |
Août |
Langoustine |
Nephrops UWTV survey Aran Grounds |
UWTV (FU 17) |
VII b |
Juin |
Langoustine |
Nephrops UWTV survey Mer Celtique |
UWTV (FU 20-22) |
VII g, h, j |
Juillet |
Langoustine |
Nephrops Survey Offshore Portugal NepS |
UWTV (FU 28-29) |
IX a |
Juin |
Langoustine |
Mer Méditerranée et mer Noire |
||||
Pan-Mediterranean Acoustic Survey () |
MEDIAS |
SRG 1, 6, 7, 9, 10, 15, 16, 17, 18, 20, 22 |
Printemps-été (2e et 3e trimestres) |
Petits pélagiques |
Bottom trawl survey in Black Sea |
BTSBS |
SRG 29 |
Printemps — automne (2e, 3e et 4e trimestres) |
Turbot |
Bottom trawl survey in Black Sea |
PTSBS |
SRG 29 |
Printemps — automne (2e, 3e et 4e trimestres) |
Sprat et merlan |
International bottom trawl survey in the Mediterranean () |
MEDITS |
SRG 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 23, 25 |
Printemps — été (2e et 3e trimestres) |
Espèces démersales |
Tableau 11
Variables économiques et sociales relatives au secteur de l'industrie de transformation qui peuvent être collectées sur une base volontaire
Groupe de variables |
Variable |
Unité |
|
VARIABLES ÉCONOMIQUES |
|||
Revenus |
Chiffre d'affaires |
Euro |
|
Autres revenus |
Euro |
||
Dépenses de personnel |
Dépenses de personnel |
Euro |
|
Valeur de la main-d'œuvre non rémunérée |
Euro |
||
Paiement concernant des travailleurs d'agences externes (facultatif) |
Euro |
||
Coûts de l'énergie |
Coûts de l'énergie |
Euro |
|
Coût de la matière première |
Achat de poisson et d'autres matières premières pour la production |
Euro |
|
Autres coûts d'exploitation |
Autres coûts d'exploitation |
Euro |
|
Subventions |
Subventions d'exploitation |
Euro |
|
Subventions à l'investissement |
Euro |
||
Coûts en capital |
Consommation de capital fixe |
Euro |
|
Valeur du capital |
Valeur totale des actifs |
Euro |
|
Résultats financiers |
Revenus financiers |
Euro |
|
Dépenses |
Euro |
||
Investissements |
Investissements nets |
Euro |
|
Dette |
Dette |
Euro |
|
Emploi |
Nombre de personnes employées |
Nombre |
|
ETP national |
Nombre |
||
Main-d'œuvre non rémunérée |
Nombre |
||
Nombre d'heures travaillées par les salariés et par les travailleurs non rémunérés |
Nombre |
||
Nombre d'entreprises |
Nombre d'entreprises |
Nombre |
|
Poids de matière première (FACULTATIF) |
Poids de matière première, par espèce et par origine (FACULTATIF) |
Kg |
|
VARIABLES SOCIALES |
|||
Emploi par sexe |
Nombre |
||
Emploi par tranche d'âge |
Nombre |
||
Emploi par niveau d'éducation |
Nombre par niveau d'éducation |
||
Emploi par nationalité |
Nombre par pays dans le monde |
||
ETP national |
Nombre |
(1) Règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 847/96, (CE) no 2371/2002, (CE) no 811/2004, (CE) no 768/2005, (CE) no 2115/2005, (CE) no 2166/2005, (CE) no 388/2006, (CE) no 509/2007, (CE) no 676/2007, (CE) no 1098/2007, (CE) no 1300/2008, (CE) no 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1627/94 et (CE) no 1966/2006 (JO L 343 du 22.12.2009, p. 1).
(2) Règlement d'exécution (UE) no 404/2011 de la Commission du 8 avril 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche (JO L 112 du 30.4.2011, p. 1).
(3) Règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 1954/2003 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 2371/2002 et (CE) no 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).
(4) Comme indiqué à l'annexe XI du règlement (UE) no 404/2011.
(5) Les données relatives à l'industrie de la transformation peuvent être collectées sur une base volontaire. En pareil cas, la segmentation et les variables mentionnées dans le tableau 11 peuvent être utilisées.
(6) Voir le tableau 2.
(7) Y compris les exigences spécifiques pour les organisations régionales de gestion des pêches (ORGP) telles que précisées dans le règlement (UE) no 1343/2011 du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) et modifiant le règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée (JO L 347 du 30.12.2011, p. 44).
(8) Règlement (CE) no 26/2004 de la Commission du 30 décembre 2003 relatif au fichier de la flotte de pêche communautaire (JO L 5 du 9.1.2004, p. 25).
(9) Règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE Rév. 2 et modifiant le règlement (CEE) no 3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques (JO L 393 du 30.12.2006, p. 1).
(10) Règlement (CE) no 762/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relatif à la communication de statistiques sur l'aquaculture par les États membres et abrogeant le règlement (CE) no 788/96 du Conseil (JO L 218 du 13.8.2008, p. 1).
(11) Conseil international pour l'exploration de la mer.
(12) Commission internationale des pêches de la Baltique.
(13) Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.
(14) À communiquer au niveau de l'espèce.
(15) Convention de Barcelone sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée.
(16) OSPAR, convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (OSPAR).
(17) HELCOM, convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique.
(18) Règlement (CE) no 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes (JO L 351 du 28.12.2002, p. 6).
(19) Règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée modifiant le règlement (CEE) no 2847/93 et abrogeant le règlement (CE) no 1626/94 (JO L 409 du 30.12.2006, p. 11).
(20) Règlement (CE) no 894/97 du Conseil du 29 avril 1997 prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche (JO L 132 du 23.5.1997, p. 1).
(21) Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).
(22) Commission générale des pêches de la Méditerranée.
(23) Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).
(24) Règlement (CE) no 1100/2007 du Conseil du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (JO L 248 du 22.9.2007, p. 17).
(25) Toutes les variables doivent être communiquées au niveau d'agrégation (métier et segment de flotte) précisé dans le tableau 3 et le tableau 5B et par sous-région/lieu de pêche tel que précisé dans le tableau 5C.
(*) La collecte de ces variables pour les navires de moins de 10 mètres est à convenir au niveau de la région marine.
(26) Pour les navires de moins de 12 mètres en mer Méditerranée et en mer Noire, les classes de longueur sont 0-< 6, 6-< 12 mètres. Pour toutes les autres régions, les classes de longueur sont définies comme suit: 0-< 10, 10-< 12 mètres.
(27) Les navires de moins de 12 mètres utilisant des engins passifs en mer Méditerranée et en mer Noire peuvent être ventilés par type d'engin. La définition du segment de flotte inclut également une indication relative à la suprarégion et, si possible, un indicateur géographique permettant de recenser les navires pratiquant la pêche dans les régions ultrapériphériques et exclusivement en dehors des eaux de l'Union.
(**) Inclut les paiements directs, par ex. les paiements compensatoires pour l'arrêt de l'activité commerciale, les remboursements de la taxe sur les carburants ou des paiements compensatoires forfaitaires similaires. Exclut le versement des prestations sociales, les subventions indirectes, par ex. taxes réduites sur les intrants comme le carburant et les aides à l'investissement.
(28) Extrapolation à partir des données enregistrées en vertu de l'annexe I, point 8 b), du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
(29) Extrapolation exprimée en pourcentage de la production nationale à partir des données enregistrées au titre de la directive 2006/88/CE du Conseil (JO L 328 du 24.11.2006, p. 14), article 8, paragraphe 1, point b).
(30) En ce qui concerne les définitions, se référer au règlement (CE) no 762/2008.
(31) Il convient de segmenter les entreprises en fonction de la technique d'élevage principale.
(32) Par «couvoirs et nourriceries», on entend des lieux de reproduction artificielle, d'incubation et d'élevage au cours des premiers stades de vie des animaux aquatiques. À des fins statistiques, les couvoirs sont limités à la production d'œufs fécondés. Les autres stades juvéniles des animaux aquatiques sont considérés comme étant produits en nourriceries. Lorsque les couvoirs et les nourriceries sont étroitement associés, les statistiques se réfèrent seulement au dernier stade juvénile produit [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
(33) Les techniques «sur le fond» couvrent la conchyliculture pratiquée dans les zones intertidales (directement sur le fond ou en surélévation).
(34) Par «systèmes de recirculation», on entend des systèmes dans lesquels l'eau est réutilisée après un traitement quelconque (par exemple le filtrage).
(35) Par «enclos et parcs», on entend des parcelles d'une surface d'eau délimitées par des filets ou d'autres moyens permettant ainsi à l'eau qui les entoure d'y circuler librement. La particularité de ces enclos est qu'ils occupent toute la colonne d'eau qui s'étend du fond à la surface, ce qui représente en général un volume d'eau relativement important [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].
(36) Par «cages», on entend des structures closes dont la partie supérieure est ouverte ou fermée. Leurs parois sont des filets ou tout autre matériel perméable permettant à l'eau extérieure d'y circuler librement. Ces structures peuvent être flottantes, suspendues ou fixées au substrat, d'une manière telle que l'eau puisse tout de même y circuler librement [COM(2006) 864 du 19 juillet 2007].