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Document L:2017:043:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, L 43, 21 février 2017

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Text
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 43

European flag  

Édition de langue française

Législation

60e année
21 février 2017


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2017/293 de la Commission du 8 février 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [West Wales Coracle Caught Salmon (IGP)]

1

 

*

Règlement (UE) 2017/294 de la Commission du 20 février 2017 modifiant le règlement (CE) no 748/2009 concernant la liste des exploitants d'aéronefs ayant exercé une activité aérienne visée à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil à compter du 1er janvier 2006 et précisant l'État membre responsable de chaque exploitant d'aéronefs ( 1 )

3

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2017/295 de la Commission du 20 février 2017 sur des mesures exceptionnelles de soutien du marché pour le secteur de la viande de volaille en France

196

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2017/296 de la Commission du 20 février 2017 modifiant pour la deux cent soixantième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées aux organisations EIIL (Daech) et Al-Qaida

205

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2017/297 de la Commission du 20 février 2017 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

207

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2017/298 du Conseil du 17 février 2017 prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour l'Asie centrale

209

 

*

Décision (PESC) 2017/299 du Conseil du 17 février 2017 prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour le Caucase du Sud et la crise en Géorgie

214

 

*

Décision (PESC) 2017/300 du Conseil du 17 février 2017 prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique

219

 

*

Décision (PESC) 2017/301 du Conseil du 17 février 2017 prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour le Sahel

225

 

*

Décision d'exécution (UE) 2017/302 de la Commission du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs [notifiée sous le numéro C(2017) 688]  ( 1 )

231

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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