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Document L:2016:333:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, L 333, 8 décembre 2016

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Text
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 333

European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
8 décembre 2016


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) 2016/2145 du Conseil du 1er décembre 2016 modifiant le règlement (UE) no 1370/2013 établissant les mesures relatives à la fixation de certaines aides et restitutions liées à l'organisation commune des marchés des produits agricoles

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/2146 de la Commission du 7 décembre 2016 retirant l'acceptation de l'engagement de deux producteurs-exportateurs au titre de la décision d'exécution 2013/707/UE confirmant l'acceptation d'un engagement offert dans le cadre des procédures antidumping et antisubventions concernant les importations de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels (cellules) originaires ou en provenance de la République populaire de Chine pour la période d'application des mesures définitives

4

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/2147 de la Commission du 7 décembre 2016 autorisant une augmentation des limites d'enrichissement du vin produit avec les raisins récoltés en 2016 dans certaines régions viticoles d'Allemagne et dans toutes les régions viticoles de Hongrie

30

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/2148 de la Commission du 7 décembre 2016 fixant des règles de gestion et de répartition à l'égard des contingents textiles établis pour 2017 par le règlement (UE) 2015/936 du Parlement européen et du Conseil

32

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/2149 de la Commission du 7 décembre 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Noix de Grenoble (AOP)]

42

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/2150 de la Commission du 7 décembre 2016 concernant l'autorisation des préparations de Lactobacillus plantarum DSM 29025 et de Lactobacillus plantarum NCIMB 42150 en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

44

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/2151 de la Commission du 7 décembre 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

48

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2016/2152 du Parlement européen du 27 octobre 2016 concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014, section II — Conseil européen et Conseil

50

 

 

Résolution (UE) 2016/2153 du Parlement européen du 27 octobre 2016 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014, section II — Conseil européen et Conseil

51

 

*

Décision (UE) 2016/2154 du Parlement européen du 27 octobre 2016 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2014

54

 

 

Résolution (UE) 2016/2155 du Parlement européen du 27 octobre 2016 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2014

56

 

*

Décision (UE) 2016/2156 du Parlement européen du 27 octobre 2016 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2014

58

 

*

Décision (UE) 2016/2157 du Parlement européen du 27 octobre 2016 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2014

60

 

 

Résolution (UE) 2016/2158 du Parlement européen du 27 octobre 2016 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ARTEMIS pour l'exercice 2014

62

 

*

Décision (UE) 2016/2159 du Parlement européen du 27 octobre 2016 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2014

64

 

*

Décision (UE, Euratom) 2016/2160 du Parlement européen du 27 octobre 2016 concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2014

66

 

 

Résolution (UE, Euratom) 2016/2161 du Parlement européen du 27 octobre 2016 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2014

68

 

*

Décision (UE, Euratom) 2016/2162 du Parlement européen du 27 octobre 2016 sur la clôture des comptes de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2014

70

 

*

Décision (UE) 2016/2163 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales en ce qui concerne le commissaire aux comptes extérieur de la Banca d'Italia

72

 

*

Décision (UE) 2016/2164 de la Banque centrale européenne du 30 novembre 2016 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2017 (BCE/2016/43)

73

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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