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Document L:2016:152:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, L 152, 9 juin 2016

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Text
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 152

European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
9 juin 2016


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/895 de la Commission du 8 juin 2016 modifiant le règlement (CE) no 1290/2008 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus rhamnosus (CNCM-I-3698) et de Lactobacillus farciminis (CNCM-I-3699) ( 1 )

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/896 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation des tartrates de fer et de sodium en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

3

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/897 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus subtilis (C-3102) (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des poules pondeuses et des poissons d'ornement (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd) et modifiant les règlements (CE) no 1444/2006, (UE) no 333/2010 et (UE) no 184/2011 en ce qui concerne le titulaire de l'autorisation ( 1 )

7

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/898 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase (EC 3.4.21.19) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte et des oiseaux d'ornement (titulaire de l'autorisation: Novus Europe SA/NV) ( 1 )

11

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/899 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles et de tous les porcins (autres que les porcelets non sevrés) [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd] ( 1 )

15

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/900 de la Commission du 8 juin 2016 concernant l'autorisation de l'acide benzoïque en tant qu'additif pour l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Sp. z o. o.) ( 1 )

18

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/901 de la Commission du 8 juin 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

21

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/902 de la Commission du 30 mai 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2016) 3127]  ( 1 )

23

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/903 de la Commission du 8 juin 2016 en vertu de l'article 3, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil, concernant une couverture pour chevaux imprégnée de perméthrine et utilisée pour lutter contre les insectes nuisibles dans l'environnement du cheval ( 1 )

43

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/904 de la Commission du 8 juin 2016 conformément à l'article 3, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil, sur les produits contenant du propan-2-ol utilisés pour la désinfection des mains ( 1 )

45

 

 

III   Autres actes

 

 

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

*

Décision de l'Autorité de surveillance AELE no 110/15/COL du 8 avril 2015 déclarant incompatible l'aide supplémentaire de 16 millions de NOK octroyée par Innovation Norway à Finnfjord AS (Norvège) [2016/905]

47

 

*

Décision de l'Autorité de surveillance AELE no 357/15/COL du 23 septembre 2015 clôturant la procédure formelle d'examen concernant une aide d'État en faveur de Sandefjord Fotball AS (Norvège) [2016/906]

59

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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