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Document L:2015:256:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, L 256, 1er octobre 2015

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Text
 

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 256

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
1 octobre 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1743 de la Commission du 28 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ovos Moles de Aveiro (IGP)]

1

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1744 de la Commission du 28 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Siracusa (IGP)]

3

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1745 de la Commission du 30 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Hollandse maatjesharing/Hollandse Nieuwe/Holländischer Matjes (STG)]

4

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1746 de la Commission du 30 septembre 2015 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 750/2014 pour prolonger la période d'application des mesures de protection relatives à la diarrhée épidémique porcine ( 1 )

5

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1747 de la Commission du 30 septembre 2015 portant rectification de l'annexe du règlement (UE) no 26/2011 en ce qui concerne l'autorisation de la vitamine E en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales ( 1 )

7

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1748 de la Commission du 30 septembre 2015 dérogeant, en ce qui concerne l'année de demande 2015, à l'article 75, paragraphe 1, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le niveau des avances pour les paiements directs et les mesures de développement rural liées aux surfaces et aux animaux, ainsi qu'à l'article 75, paragraphe 2, premier alinéa, dudit règlement en ce qui concerne les paiements directs

9

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2015/1749 de la Commission du 30 septembre 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

11

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2015/1750 du Comité politique et de sécurité du 29 septembre 2015 portant nomination du commandant de la force de l'Union européenne pour l'opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et des vols à main armée au large des côtes de la Somalie (Atalanta) et abrogeant la décision (PESC) 2015/607 (ATALANTA/5/2015)

13

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/1751 de la Commission du 29 septembre 2015 relative aux conditions de l'autorisation d'un produit biocide contenant de la bromadiolone communiquées par le Royaume-Uni conformément à l'article 36 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 6516]  ( 1 )

15

 

*

Décision d'exécution (UE) 2015/1752 de la Commission du 29 septembre 2015 modifiant la décision d'exécution 2013/426/UE concernant des mesures destinées à prévenir l'introduction dans l'Union du virus de la peste porcine africaine depuis certains pays tiers ou certaines parties du territoire de pays tiers où la présence de cette maladie est confirmée, et abrogeant la décision 2011/78/UE [notifiée sous le numéro C(2015) 6519]  ( 1 )

17

 

*

Décision (UE) 2015/1753 de la Commission du 30 septembre 2015 confirmant la participation de l'Italie à une coopération renforcée dans le domaine de la création d'une protection par brevet unitaire

19

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (UE) 2015/1005 de la Commission du 25 juin 2015 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en plomb dans certaines denrées alimentaires ( JO L 161 du 26.6.2015 )

21

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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