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Document L:2013:350:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 350, 21 décembre 2013


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ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.350.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 350
European flag  

Édition de langue française

Législation

56e année
21 décembre 2013

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

2013/734/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique macaronésienne [notifiée sous le numéro C(2013) 7340]

1

 

 

2013/735/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une cinquième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2013) 7348]

10

 

 

2013/736/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une deuxième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique steppique [notifiée sous le numéro C(2013) 7352]

36

 

 

2013/737/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une deuxième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire [notifiée sous le numéro C(2013) 7353]

40

 

 

2013/738/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une septième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2013) 7355]

44

 

 

2013/739/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une septième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2013) 7356]

101

 

 

2013/740/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une septième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2013) 7357]

201

 

 

2013/741/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une septième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique continentale [notifiée sous le numéro C(2013) 7358]

287

 

 

2013/742/UE

 

*

Décision d’exécution de la Commission du 7 novembre 2013 arrêtant une septième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2013) 7361]

555

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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