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Document L:2012:345:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 345, 15 décembre 2012

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Text
 

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.345.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 345

European flag  

Édition de langue française

Législation

55e année
15 décembre 2012


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

2012/757/UE

 

*

Décision de la Commission du 14 novembre 2012 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire de l’Union européenne et modifiant la décision 2007/756/CE [notifiée sous le numéro C(2012) 8075]  (1)

1

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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