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Document L:2011:139:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 139, 26 mai 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.139.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 139
European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
26 mai 2011

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/291/UE

 

*

Décision de la Commission du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» – «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2011) 2737]  (1)

1

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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