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Document L:2011:040:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 40, 12 février 2011


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2011.040.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 40
European flag  

Édition de langue française

Législation

54e année
12 février 2011

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

2011/84/UE

 

*

Décision de la Commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2010) 9667]

1

 

 

2011/85/UE

 

*

Décision de la Commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2010) 9676]

206

 

 

2011/86/UE

 

*

Décision de la Commission du 10 janvier 2011 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2010) 9677]

300

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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