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Document L:2010:339:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 339, 22 décembre 2010


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ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.339.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 339
European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
22 décembre 2010

Sommaire

 

I   Actes législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 1210/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation

1

 

*

Règlement (UE) no 1211/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

6

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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