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Document L:2010:233:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 233, 03 septembre 2010

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Text
 

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.233.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 233

European flag  

Édition de langue française

Législation

53e année
3 septembre 2010


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement (UE) no 774/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 relatif à la fixation des orientations relatives à la compensation entre gestionnaires de réseau de transport et à une approche réglementaire commune pour la fixation des redevances de transport (1)

1

 

*

Règlement (UE) no 775/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Los Pedroches (AOP)]

7

 

*

Règlement (UE) no 776/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Génisse Fleur d’Aubrac (IGP)]

9

 

*

Règlement (UE) no 777/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto Toscano (AOP)]

11

 

*

Règlement (UE) no 778/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mela Val di Non (AOP)]

13

 

*

Règlement (UE) no 779/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Thüringer Rotwurst (IGP)]

15

 

*

Règlement (UE) no 780/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Thüringer Leberwurst (IGP)]

19

 

 

Règlement (UE) no 781/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

23

 

 

Règlement (UE) no 782/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 877/2009 pour la campagne 2009/2010

25

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2010/61/UE de la Commission du 2 septembre 2010 portant première adaptation au progrès scientifique et technique des annexes de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses (1)

27

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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