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Document L:2009:123:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 123, 19 mai 2009

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Text
 

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2009.123.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 123

European flag  

Édition de langue française

Législation

52e année
19 mai 2009


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 406/2009 de la Commission du 18 mai 2009 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 407/2009 de la Commission du 14 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

3

 

*

Règlement (CE) no 408/2009 de la Commission du 18 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 793/2006 portant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 247/2006 du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union

62

 

*

Règlement (CE) no 409/2009 de la Commission du 18 mai 2009 établissant des coefficients de conversion et des codes de présentation communautaires afin de convertir le poids de poisson transformé en poids de poisson vif, et modifiant le règlement (CEE) no 2807/83 de la Commission

78

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Conseil

 

 

2009/388/CE

 

*

Décision du Conseil du 11 mai 2009 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

86

 

 

Commission

 

 

2009/389/CE

 

*

Décision de la Commission du 16 juillet 2008 concernant l’aide d’État C 25/2000 (ex N 149/99) que l’Italie envisage de mettre à exécution en faveur de l’entreprise sidérurgique Lucchini Siderurgica SpA [notifiée sous le numéro C(2008) 3515]  (1)

87

 

 

ORIENTATIONS

 

 

Banque centrale européenne

 

 

2009/390/CE

 

*

Orientation de la Banque centrale européenne du 7 mai 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2009/9)

94

 

 

2009/391/CE

 

*

Orientation de la Banque centrale européenne du 7 mai 2009 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2009/10)

99

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 275/2009 de la Commission du 2 avril 2009 modifiant le règlement (CE) no 872/2004 du Conseil concernant de nouvelles mesures restrictives à l'égard du Liberia (JO L 91 du 3.4.2009)

100

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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