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Document L:2008:309:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 309, 20 novembre 2008

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Text
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 309

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
20 novembre 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 1148/2008 de la Commission du 19 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 1149/2008 de la Commission du 19 novembre 2008 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (CE) no 945/2008 pour la campagne 2008/2009

3

 

*

Règlement (CE) no 1150/2008 de la Commission du 19 novembre 2008 portant ouverture de contingents tarifaires communautaires au titre de 2009 pour les animaux vivants des espèces ovine et caprine et pour la viande des animaux des espèces ovine et caprine

5

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Banque centrale européenne

 

 

2008/874/CE

 

*

Décision de la Banque centrale européenne du 14 novembre 2008 concernant l’application du règlement BCE/2008/11 du 23 octobre 2008 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l’éligibilité des garanties (BCE/2008/15)

8

 

 

IV   Autres actes

 

 

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

 

Comité mixte de l'EEE

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 95/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe I (Questions vétérinaires et phytosanitaires) de l'accord EEE

12

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 96/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE

15

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 97/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE

17

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 98/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE

19

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 99/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE

21

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 100/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE

22

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 101/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe IV (Énergie) de l'accord EEE

24

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 102/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe VI (Sécurité sociale) de l'accord EEE

26

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 103/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe VI (Sécurité sociale) de l'accord EEE

29

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 104/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe XIII (Transports) de l'accord EEE

30

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 105/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe XVIII (Santé et sécurité au travail, droit du travail et égalité de traitement des hommes et des femmes) de l'accord EEE

31

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 106/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe XX (Environnement) de l'accord EEE

33

 

*

Décision du Comité mixte de l'EEE no 107/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe XXI (Statistiques) de l'accord EEE

35

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 108/2008 du 26 septembre 2008 modifiant l'annexe XXI (Statistiques) de l'accord EEE

37

 

*

Décision du Comité mixte de l’EEE no 109/2008 du 26 septembre 2008 modifiant le protocole 31 de l'accord EEE concernant la coopération dans des secteurs particuliers en dehors des quatre libertés

39

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à la directive 95/45/CE de la Commission du 26 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (JO L 226 du 22.9.1995)

41

 

*

Rectificatif au règlement (CE) no 614/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007 concernant l’instrument financier pour l’environnement (LIFE+) (JO L 149 du 9.6.2007)

42

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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