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Document L:2008:084:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, L 84, 26 mars 2008

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Text
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 84

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
26 mars 2008


Sommaire

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

page

 

 

DÉCISIONS

 

 

Commission

 

 

2008/231/CE

 

*

Décision de la Commission du 1er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système «exploitation» du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE [notifiée sous le numéro C(2008) 356]  (1)

1

 

 

2008/232/CE

 

*

Décision de la Commission du 21 février 2008 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse [notifiée sous le numéro C(2008) 648]  (2)

132

 

 

Rectificatifs

 

*

Rectificatif à l’orientation de la Banque centrale européenne du 1er août 2007 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (refonte) (BCE/2007/9) (JO L 341 du 27.12.2007)

393

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l’EEE

 

(2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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