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Document L:1998:223:TOC
Official Journal of the European Communities, L 223, 11 August 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 223, 11 août 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 223, 11 août 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 223 41e année 11 août 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1762/98 de la Commission, du 10 août 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| Règlement (CE) no 1763/98 de la Commission, du 10 août 1998, concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées | 3 | |||
| * | Règlement (CE) no 1764/98 de la Commission, du 10 août 1998, modifiant le règlement (CE) no 1439/95 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) no 3013/89 du Conseil en ce qui concerne l'importation et l'exportation de produits du secteur des viandes ovine et caprine | 4 | ||
| Règlement (CE) no 1765/98 de la Commission, du 10 août 1998, fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 5 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 98/492/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 22 juillet 1998, approuvant le plan de surveillance pour la recherche des résidus ou substances dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par le Luxembourg [notifiée sous le numéro C(1998) 2166/1] (1) | 7 | ||
| 98/493/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 22 juillet 1998, approuvant le plan de surveillance pour la recherche des résidus ou substances dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par la République fédérale d'Allemagne [notifiée sous le numéro C(1998) 2166/2] (1) | 8 | ||
| 98/494/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 22 juillet 1998, approuvant le plan de surveillance pour la recherche des résidus ou substances dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par le Danemark [notifiée sous le numéro C(1998) 2166/3] (1) | 9 | ||
| 98/495/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 22 juillet 1998, approuvant le plan de surveillance pour la recherche des résidus ou substances dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par la Grèce [notifiée sous le numéro C(1998) 2166/4] (1) | 10 | ||
| 98/496/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 22 juillet 1998, approuvant le plan de surveillance pour la recherche des résidus ou substances dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par le Portugal [notifiée sous le numéro C(1998) 2166/5] (1) | 11 | ||
| 98/497/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 23 juillet 1998, concernant des mesures supplémentaires à l'égard de la maladie vésiculeuse du porc en Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 2183] (1) | 12 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |