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Document L:1975:194:TOC
Official Journal of the European Communities, L 194, 25 July 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 194, 25 juillet 1975
Journal officiel des Communautés européennes, L 194, 25 juillet 1975
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
75/436/Euratom, CECA, CEE: | ||||
* | Recommandation du Conseil, du 3 mars 1975, relative à l'imputation des coûts et à l'intervention des pouvoirs publics en matière d'environnement | |||
75/437/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 3 mars 1975, portant conclusion de la convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique | |||
Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique (Convention de Paris) | ||||
75/438/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 3 mars 1975, concernant la participation de la Communauté à la Commission intérimaire instituée sur base de la résolution n° III de la convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique | |||
75/439/CEE: | ||||
* | Directive 75/439/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant l'élimination des huiles usagées | |||
75/440/CEE: | ||||
* | Directive 75/440/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres | |||
75/441/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 24 juin 1975, instituant une procédure commune d' échange d' informations entre les réseaux de surveillance et de contrôle en ce qui concerne les données relatives à la pollution atmosphérique causée par certains composés de cendre et des particules en suspension | |||
75/442/CEE: | ||||
* | Directive 75/442/CEE du Conseil, du 15 juillet 1975, relative aux déchets |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |