ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 91

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
9 mars 2018

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2016-2017
Séances du 22 et 23 juin 2016
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 235 du 20.7.2017 .
TEXTES ADOPTÉS
Séance du 28 juin 2016
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 243 du 27.7.2017 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi 23 juin 2016

2018/C 91/01

Résolution du Parlement européen du 23 juin 2016 sur les massacres dans l'Est du Congo (2016/2770(RSP))

2

2018/C 91/02

Résolution du Parlement européen du 23 juin 2016 sur le suivi du cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation (ET 2020) (2015/2281(INI))

6

2018/C 91/03

Résolution du Parlement européen du 23 juin 2016 sur le rapport sur les progrès accomplis dans le secteur des énergies renouvelables (2016/2041(INI))

16

2018/C 91/04

Résolution du Parlement européen du 23 juin 2016 concernant le rapport sur la mise en œuvre de la directive relative à l'efficacité énergétique (2012/27/UE) (2015/2232(INI))

28

Mardi 28 juin 2016

2018/C 91/05

Résolution du Parlement européen du 28 juin 2016 sur la décision de quitter l'Union européenne à la suite du résultat du référendum au Royaume-Uni (2016/2800(RSP))

40

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Jeudi 23 juin 2016

2018/C 91/06

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République libanaise relatif aux principes généraux de la participation de la République libanaise à des programmes de l'Union (16136/2014 — C8-0044/2015 — 2014/0110(NLE))

42

2018/C 91/07

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (13349/2014 — C8-0095/2015 — 2007/0078(NLE))

43

2018/C 91/08

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (13395/2014 — C8-0170/2015 — 2008/0027(NLE))

44

2018/C 91/09

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole de modification de l'accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil (COM(2016)0201 — C8-0157/2016 — 2016/0109(NLE))

45

2018/C 91/10

Résolution du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Belgique — EGF/2015/012 BE/Hainaut Machinery) (COM(2016)0242 — C8-0170/2016 — 2016/2074(BUD))

46

2018/C 91/11

P8_TA(2016)0286
Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge ***I
Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée abrogeant le règlement (CE) no 302/2009 (COM(2015)0180 — C8-0118/2015 — 2015/0096(COD))
P8_TC1-COD(2015)0096
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 23 juin 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil relatif à un programme pluriannuel de rétablissement des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée et abrogeant le règlement (CE) no 302/2009 du Conseil

51

2018/C 91/12

P8_TA(2016)0287
Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks ***I
Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks, modifiant le règlement (CE) no 2187/2005 du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 1098/2007 du Conseil (COM(2014)0614 — C8-0174/2014 — 2014/0285(COD))
P8_TC1-COD(2014)0285
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 23 juin 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks, modifiant le règlement (CE) no 2187/2005 du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 1098/2007 du Conseil

52

2018/C 91/13

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, à la loi applicable, à la reconnaissance et à l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux (COM(2016)0106 — C8-0127/2016 — 2016/0059(CNS))

53

2018/C 91/14

Résolution législative du Parlement européen du 23 juin 2016 sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, à la loi applicable, à la reconnaissance et à l'exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés (COM(2016)0107 — C8-0128/2016 — 2016/0060(CNS))

54

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