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Document C:2017:413:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 413, 5 décembre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 413

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
5 décembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2017/C 413/01

Avis de la Commission du 4 décembre 2017 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire d’Oskarshamn, en Suède

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 413/02

Retrait de la notification d’une opération de concentration [Affaire M.8724 — The Carlyle Group/Palmer & Harvey McLane (Holdings)] ( 1 )

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 413/03

Taux de change de l'euro

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 413/04

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Établissement d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 1 )

5

2017/C 413/05

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

5

2017/C 413/06

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Suppression d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 1 )

6


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 413/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8690 — TDR Capital LLP/Rossini Holding SAS) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

7

2017/C 413/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8719 — Kyocera/Ryobi/Ryobi Dalian Machinery/Ryobi Sales/Kyocera Industrial Tools) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

8

2017/C 413/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8707 — CPPIB/Allianz/GNF/GNDB) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

10

2017/C 413/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8731 — COMSA/Mirova/PGGM/Cedinsa Concessionària) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

12

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2017/C 413/11

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

14


 

Rectificatifs

2017/C 413/12

Rectificatif à l’appel à propositions — Soutien aux actions d’information dans le domaine de la politique agricole commune (PAC) pour 2018 ( JO C 339 du 10.10.2017 )

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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