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Document C:2017:305:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, C 305, 15 septembre 2017

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Text
 

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 305

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
15 septembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 305/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8570 — CTDI EU/Regenersis EMEA) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2017/C 305/02

Avis à l’attention des personnes et entités faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/145/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2017/1561 du Conseil, et par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/1549 du Conseil concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

2

2017/C 305/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/1549 du Conseil concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

3

 

Commission européenne

2017/C 305/04

Taux de change de l'euro

4

2017/C 305/05

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

5

2017/C 305/06

Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 30 janvier 2015 concernant un projet de décision dans l’affaire AT.39861 — Produits dérivés de taux d’intérêt libellés en yens — État membre rapporteur: Pays-Bas

7

2017/C 305/07

Rapport final du conseiller-auditeur — Produits dérivés de taux d’intérêt libellés en yens (YIRD) (AT.39861)

8

2017/C 305/08

Résumé de la décision de la Commission du 4 février 2015 relative à une procédure d’application de l’article 101 du traite sur le fonctionnement de l’Union européenne et de l’article 53 de l’accord EEE (Affaire AT.39861 — Produits dérivés de taux d’intérêt libellés en yens) [notifiée sous le numéro C(2015) 432]

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 305/09

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

15


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 305/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8630 — Blackstone/MassMutual/Cambourne/Rothesay) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

16

2017/C 305/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8102 — Valeo/FTE Group) ( 1 )

18

2017/C 305/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8638 — Shell Midstream Partners/Crestwood Permian Basin Holdings/Crestwood Permian Basin) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

19

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2017/C 305/13

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

20

2017/C 305/14

Publication d’une demande d’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

30


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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