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Document C:2017:304:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, C 304, 14 septembre 2017

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Text
 

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 304

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
14 septembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2016-2017
Séances du 12 au 15 septembre 2016
STRASBOURG

2017/C 304/01

Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016

1

2017/C 304/02

Procès-verbal de la séance du 13 septembre 2016

27

2017/C 304/03

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2016

168

2017/C 304/04

Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2016

322


Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

***

procédure d'approbation

***I

procédure législative ordinaire, première lecture

***II

procédure législative ordinaire, deuxième lecture

***III

procédure législative ordinaire, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par le projet d'acte.)

Significations des abréviations des commissions

AFET

commission des affaires étrangères

DEVE

commission du développement

INTA

commission du commerce international

BUDG

commission des budgets

CONT

commission du contrôle budgétaire

ECON

commission des affaires économiques et monétaires

EMPL

commission de l'emploi et des affaires sociales

ENVI

commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

ITRE

commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

IMCO

commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

TRAN

commission des transports et du tourisme

REGI

commission du développement régional

AGRI

commission de l'agriculture et du développement rural

PECH

commission de la pêche

CULT

commission de la culture et de l'éducation

JURI

commission des affaires juridiques

LIBE

commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

AFCO

commission des affaires constitutionnelles

FEMM

commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

PETI

commission des pétitions

DROI

sous-commission «droits de l'homme»

SEDE

sous-commission «sécurité et défense»

Significations des abréviations des groupes politiques

PPE

groupe du Parti populaire européen (Démocrates-chrétiens)

S&D

groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes & Démocrates au Parlement Européen

ECR

Conservateurs et Réformistes européens

ALDE

groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe

GUE/NGL

groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique

Verts/ALE

groupe des Verts/Alliance libre européenne

EFDD

groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe

ENF

groupe Europe des Nations et des Libertés

NI

non-inscrits

FR

 

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