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Document C:2017:246:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 246, 28 juillet 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 246

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
28 juillet 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

525e session plénière du CESE des 26 et 27 avril 2017

2017/C 246/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Les femmes et les transports — Plateforme pour le changement» (avis exploratoire demandé par la Commission)

1

2017/C 246/02

Avis du Comité économique et social européen sur la«Numérisation et les modèles économiques innovants dans le secteur financier européen, conséquences sur l’emploi et sur la clientèle» (avis d’initiative)

8


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

525e session plénière du CESE des 26 et 27 avril 2017

2017/C 246/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) no 560/2014 du Conseil du 6 mai 2014 établissant l’entreprise commune “Bio-industries”»[COM(2017) 68 final – 2017/0024 (NLE)]

18

2017/C 246/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles d’argent liquide entrant dans l’Union ou sortant de l’Union et abrogeant le règlement (CE) no 1889/2005»[COM(2016) 825 final — 2016/0413 (COD)]

22

2017/C 246/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un système européen d’autorisation et d’information concernant les voyages (ETIAS) et modifiant les règlements (UE) no 515/2014, (UE) 2016/399, (UE) 2016/794 et (UE) 2016/1624»[COM(2016) 731 final — 2016/0357(COD)]

28

2017/C 246/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance de l’union de l’énergie, modifiant la directive 94/22/CE, la directive 98/70/CE, la directive 2009/31/CE, le règlement (CE) no 663/2009, le règlement (CE) no 715/2009, la directive 2009/73/CE, la directive 2009/119/CE du Conseil, la directive 2010/31/UE, la directive 2012/27/UE, la directive 2013/30/UE et la directive (UE) 2015/652 du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) no 525/2013»[COM(2016) 759 final — 2016/0375/(COD)]

34

2017/C 246/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/27/UE relative à l’efficacité énergétique»[COM(2016) 761 final — 2016/0376 (COD)]

42

2017/C 246/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments»[COM(2016) 765 final — 2016/0381 (COD)]

48

2017/C 246/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte)»[COM(2016) 767 final — 2016/0382(COD)]

55

2017/C 246/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque européenne d’investissement – Une énergie propre pour tous les européens»[COM(2016) 860 final]

64

2017/C 246/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition concernant un nouveau consensus européen pour le développement: notre monde, notre dignité, notre avenir»[COM(2016) 740 final]

71


FR

 

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