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Document C:2016:242:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 242, 2 juillet 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 242

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
2 juillet 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2016/C 242/01

Avis de la Commission du 22 juin 2016 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du déclassement des unités 3 et 4 de la centrale nucléaire de Kozloduy, située en Bulgarie

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 242/02

Retrait de la notification d’une opération de concentration (Affaire M.8019 — Advent International/Nuplex Industries) ( 1 )

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2016/C 242/03

Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

4

 

Commission européenne

2016/C 242/04

Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 0,00 % au 1er juillet 2016 — Taux de change de l'euro

5

 

Cour des comptes

2016/C 242/05

Rapport spécial no 16/2016 — «Éducation: les programmes sont alignés sur les objectifs de l’Union européenne mais la mesure de la performance est insuffisante»

6

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 242/06

Avis publié conformément à l’article 6 de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des établissements de crédit

7

2016/C 242/07

Modalités de transport applicables dans les États membres de la zone euro — Article 13, paragraphe 5, et pays signataires d’accords monétaires avec l’Union européenne (Andorre, Monaco, San Marin et Vatican) — Règlement (UE) no 1214/2011

39


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 242/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8018 — Sony Corporation of America/Sony-ATV Music Publishing) ( 1 )

49

2016/C 242/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8090 — Tencent Holdings Limited/Supercell Oy) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

50

2016/C 242/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8069 — RCL Holdings Coöperatief/Springwater Capital/Royal Caribbean Holdings de España) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

51


 

Rectificatifs

2016/C 242/11

Rectificatif à la recommandation de la Commission du 28 juin 2016 sur le suivi de la présence de nickel dans les aliments pour animaux ( JO C 235 du 29.6.2016 )

52


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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