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Document C:2016:071:TOC

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Journal officiel de l'Union européenne, C 71, 24 février 2016

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Text
 

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 71

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
24 février 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen

 

Comité économique et social européen 512e session plénière du CESE des 9 et 10 décembre 2015

2016/C 071/1

Résolution du Comité économique et social européen sur les réfugiés

1

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

Comité économique et social européen 512e session plénière du CESE des 9 et 10 décembre 2015

2016/C 071/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Simplification de la PAC» (avis exploratoire)

3

2016/C 071/3

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Des universités engagées pour donner forme à l’Europe» (avis d’initiative)

11

2016/C 071/4

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Le rôle des ingénieurs dans la réindustrialisation de l’Europe» (avis d’initiative)

20

2016/C 071/5

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Une industrie chimique compétitive grâce aux nanotechnologies» (avis d’initiative)

27


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

Comité économique et social européen 512e session plénière du CESE des 9 et 10 décembre 2015

2016/C 071/6

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport sur la politique de concurrence 2014» [COM(2015) 247 final]

33

2016/C 071/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Un système d’imposition des sociétés juste et efficace au sein de l’Union européenne: cinq domaines d’action prioritaires» [COM(2015) 302 final]

42

2016/C 071/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un agenda européen en matière de migration» [COM(2015) 240 final]

46

2016/C 071/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un mécanisme de relocalisation en cas de crise et modifiant le règlement (UE) no 604/2013 du Parlement et du Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande de protection internationale introduite dans l’un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride» [COM(2015) 450 final — 2015/0208 (COD)]

53

2016/C 071/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de renforcer le rapport coût-efficacité des réductions d’émissions et de favoriser les investissements à faible intensité de carbone» [COM(2015) 337 final — 2015/0148 (COD)]

57

2016/C 071/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie pour un marché unique numérique en Europe» [COM(2015) 192 final]

65

2016/C 071/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’action de l’Union européenne contre le trafic de migrants (2015-2020)» [COM(2015) 285 final]

75

2016/C 071/13

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une liste commune de l’Union de pays d’origine sûrs aux fins de la directive 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil relative à des procédures communes pour l’octroi et le retrait de la protection internationale, et modifiant la directive 2013/32/UE [COM(2015) 452 final]

82


FR

 

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