ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 333

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
9 octobre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 333/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7666 — Repsol Química/Grupo Kuo/Synthetic Rubber in Emulsion & Rubber Chemicals Business) ( 1 )

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 333/2

Taux de change de l'euro

2

2015/C 333/3

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation pour 28 États membres, en vigueur à compter du 1.11.2015[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )]

3

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2015/C 333/4

Communication du gouvernement polonais relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures dans la zone «Moszczenica»

4

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2015/C 333/5

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7763 — TCCC/Cobega/CCEP) ( 1 )

6

2015/C 333/6

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7750 — Delphi/HellermannTyton) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

7

AUTRES ACTES

Commission européenne

2015/C 333/7

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

8

2015/C 333/8

Avis à l’attention de Aqsa Mahmood, Nasser Ahmed Muthana, Omar Ali Hussain, Sally-Anne Frances Jones, Boubaker Ben Habib Ben al-Hakim, Peter Cherif, Maxime Hauchard, Amru Al-Absi, Mu’tassim Yahya 'Ali Al-Rumaysh, Tarad Mohammad Aljarba, Lavdrim Muhaxheri, Aseel Muthana, Mujahidin Indonesian Timur (MIT), Jund Al-Khilafah in Algeria (JAK-A), Maghomed Maghomedzakirovich Abdurakhmanov, Islam Seit-Umarovich Atabiev, Akhmed Rajapovich Chataev, Tarkhan Ismailovich Gaziev, Zaurbek Salimovich Guchaev et Shamil Magomedovich Ismailov, ajoutés par le règlement d'exécution (UE) 2015/1815 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

12

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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