ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.264.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 264

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
8 septembre 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 264/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6342 — UPM-Kymmene/Myllykoski Paper) (1)

1

2011/C 264/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6231 — KKR/Capsugel) (1)

1

III   Actes préparatoires

Commission européenne

2011/C 264/03

Propositions législatives adoptées par la Commission

2

2011/C 264/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

5

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 264/05

Taux de change de l'euro

10

2011/C 264/06

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 189 du 29.6.2011

11

2011/C 264/07

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

12

2011/C 264/08

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

15

2011/C 264/09

Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012 dans le cadre de certains contingents ouverts par la Communauté pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille (1)

19

Cour des comptes

2011/C 264/10

Rapport spécial no 6/2011 «Quelle efficacité pour les projets touristiques cofinancés par le FEDER?»

20

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 264/11

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

21

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 264/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6091 — Galenica/Fresenius Medical Care/Vifor Fresenius Medical Care Renal Pharma JV) (1)

23

2011/C 264/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6351 — ILVA/Taranto Energia) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

24

2011/C 264/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6280 — Procter & Gamble/Teva OTC business) (1)

25

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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