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Document C:2010:319:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 319, 24 novembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.319.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 319

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
24 novembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2010/C 319/01

Avis de la Commission du 23 novembre 2010 concernant le projet de modification des rejets d'effluents radioactifs provenant de l'installation de conversion Comurhex II, située à Malvési en France, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 319/02

Taux de change de l'euro

2

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 319/03

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

3

2010/C 319/04

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

4


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 319/05

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6056 — DnB NOR Bank/Bank DnB NORD) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

5

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2010/C 319/06

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

6

2010/C 319/07

Publication d'une demande en application de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

12


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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