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Document C:2010:278:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, C 278, 15 octobre 2010

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Text
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.278.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 278

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
15 octobre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Banque centrale européenne

2010/C 278/01

Avis de la Banque centrale européenne du 5 octobre 2010 sur deux propositions de règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro (CON/2010/72)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 278/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5951 — AON Corporation/Hewitt Associates) (1)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 278/03

Taux de change de l'euro

6

2010/C 278/04

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes émis lors de sa réunion du 15 avril 2010 sur un projet de décision relatif à l'affaire COMP/39.317 — E.ON Gas — Rapporteur: Pologne

7

2010/C 278/05

Rapport final du conseiller-auditeur dans l'affaire COMP/39.317 — E.ON Gas

8

2010/C 278/06

Résumé de la décision de la Commission du 4 mai 2010 relative à une procédure d'application de l'article 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et de l’article 54 de l’accord EEE (Affaire COMP/39.317 — E.ON Gas) [notifiée sous le numéro C(2010) 2863 final]  (1)

9

2010/C 278/07

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 9 juillet 2010 portant sur un projet de décision dans l'Affaire COMP/39.596 — British Airways/American Airlines/Iberia (BA/AA/IB) — Rapporteur: Autriche

11

2010/C 278/08

Rapport final du conseiller-auditeur dans l’affaire COMP/39.596 — British Airways/American Airlines/Iberia (BA/AA/IB)

12

2010/C 278/09

Résumé de la décision de la Commission du 14 juillet 2010 relative à une procédure d'application de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et de l’article 53 de l’accord EEE [Affaire COMP/39.596 — British Airways/American Airlines/Iberia (BA/AA/IB)] [notifiée sous le numéro C(2010) 4738]  (1)

14

2010/C 278/10

Nomination du conseiller-auditeur

16

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 278/11

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

17


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2010/C 278/12

Appel à propositions — EACEA/32/10 — Tempus IV — Réforme de l'enseignement supérieur grâce à la coopération universitaire internationale

18

2010/C 278/13

Appel à manifestations d’intérêt pour le programme opérationnel ORATE 2013 (ESPON 2013)

22

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 278/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5879 — Alstom/RZD/Cypriot Companies/TMH) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2010/C 278/15

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

24

2010/C 278/16

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

25

2010/C 278/17

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

26

2010/C 278/18

Publication de la demande de reconnaissance d’une mention traditionnelle conformément à l’article 33 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission

27

2010/C 278/19

Aide d’État — République italienne — Aide d’État C 17/10 (ex N 315/09) — Firmin Srl — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du TFUE (1)

28


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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