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Document C:2010:097:TOC

Title and reference
Journal officiel de l’Union européenne, C 97, 16 avril 2010

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Text
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.097.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 97

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
16 avril 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 097/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

1

2010/C 097/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

11

2010/C 097/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

18


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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