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Document C:2009:132:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 132, 11 juin 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.132.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 132

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
11 juin 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Banque centrale européenne

2009/C 132/01

Recommandation de la Banque centrale européenne du 5 juin 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Banka Slovenije (BCE/2009/12)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2009/C 132/02

Décision du Conseil du 4 juin 2009 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité des régions

2

2009/C 132/03

Décision du Conseil du 4 juin 2009 portant nomination d'un membre suppléant du Royaume-Uni au Comité des régions

3

2009/C 132/04

Décision du Conseil du 4 juin 2009 portant nomination d'un membre du Royaume-Uni au Comité des régions

4

 

Commission

2009/C 132/05

Taux de change de l'euro

5

2009/C 132/06

Communication de la Commission établissant des orientations en matière d’aide d’État aux sociétés gestionnaires de navires (1)

6


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 132/07

Appel à propositions pour des actions indirectes au titre du programme communautaire pluriannuel visant à protéger les enfants lors de l'utilisation de l'internet et d'autres technologies de communication («Internet plus sûr») (1)

10

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 132/08

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5476 — PFIZER/WYETH) (1)

15

2009/C 132/09

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5553 — Perdigão/Sadia) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

16

2009/C 132/10

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5548 — Barclays/RBS/Hillary) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

17

2009/C 132/11

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5505 — Celesio/pharmexx) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

18

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 132/12

Avis aux entreprises ayant l'intention d'importer ou d'exporter des substances réglementées appauvrissant la couche d'ozone vers l'Union européenne ou à partir de celle-ci en 2010 et aux entreprises ayant l'intention de demander pour 2010 un contingent pour de telles substances destinées à une utilisation en laboratoire et à des fins d'analyse

19


 

Rectificatifs

2009/C 132/13

Rectificatif à la déclaration du Parlement européen, du Conseil et de la Commission concernant le financement de projets dans le domaine de l'énergie et de l'internet à haut débit ainsi que de mesures liées au bilan de santé de la PAC dans le cadre du plan européen pour la relance économique (Ce texte annule et remplace celui paru au JO C 108 du 12 mai 2009, p. 1.)

22


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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