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Document C:2006:241:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 241, 06 octobre 2006


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 241

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
6 octobre 2006


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2006/C 241/1

Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

1

2006/C 241/2

Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

2

2006/C 241/3

Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

3

2006/C 241/4

Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

4

2006/C 241/5

Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination de membres du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

5

 

Commission

2006/C 241/6

Taux de change de l'euro

6

2006/C 241/7

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4348 — PKN/Mazeikiu) ( 1 )

7

2006/C 241/8

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4373 — Otto/Cdiscount/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

8

2006/C 241/9

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4406 — FleetCor/CCS) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

9

2006/C 241/10

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4285 — ALS/GNT) ( 1 )

10

2006/C 241/11

Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens ( 1 )

11

2006/C 241/12

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

12

2006/C 241/13

Avis de la Commission du 5 octobre 2006 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement des bâtiments 101A, 102X, 103X, 104X et 153X de l'ancienne usine de retraitement Eurochemic en application de l'article 37 du traité Euratom

13


 

III   Informations

 

Commission

2006/C 241/14

Politique des consommateurs

14


 

2006/C 241/15

Avis

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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