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Document C:2005:268:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 268, 28 octobre 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 268

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
28 octobre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2005/C 268/1

Taux de change de l'euro

1

2005/C 268/2

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er septembre 2005 au 30 septembre 2005[Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil]

2

2005/C 268/3

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er septembre 2005 au 30 septembre 2005[Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la Directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la Directive 2001/82/CE]

7

2005/C 268/4

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1)

10

2005/C 268/5

Application uniforme de la nomenclature combinée (NC) (Classement des marchandises)

13

2005/C 268/6

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1)

14

2005/C 268/7

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission du 12 décembre 2002 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi (1)

15

2005/C 268/8

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3735 — Finmeccanica/AMS) (1)

16

2005/C 268/9

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3649 — Finmeccanica/Baes Avionics & Communications) (1)

16


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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