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Document C:2003:268:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 268, 07 novembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 268
46e année
7 novembre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2003/C 268/01Conclusions du Conseil — Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT) 1
2003/C 268/02Conclusions du Conseil du 27 octobre 2003 relatives à une stratégie européenne en matière d'environnement et de santé 2
Commission
2003/C 268/03Taux de change de l'euro 6
2003/C 268/04Liste des brevets appropriés reconnus selon la procédure visée à l'article 18, paragraphe 3, de la directive 2001/25/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer (Situation au 17.2.2003) 7
2003/C 268/05Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3237 — Sanpaolo IMI/Santander Group/Allfunds/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 24
2003/C 268/06Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3291 — Preem/Skandinaviska Raffinaderi) (1) 25
2003/C 268/07Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3276 — Anglo American/Kumba Resources) (1) 26
2003/C 268/08Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3270 — UFG/ENEL/UFEE/JV) (1) 27
2003/C 268/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2596 — RMC/UMA/JV) (1) 27
2003/C 268/10Accusé de réception de la plainte no 2003/4297 28
2003/C 268/11Composition du nouveau groupe consultatif européen des consommateurs 28
2003/C 268/12Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux "Dispositifs Médicaux" (1) 29
II Actes préparatoires
......

III Informations
Parlement européen
2003/C 268/13Questions écrites avec réponse publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 268 E 30
Journal officiel des Communautés européennes C 268 E
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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