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Document C:2003:242:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 242, 09 octobre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 242
46e année
9 octobre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2003/C 242/01Taux de change de l'euro 1
2003/C 242/02Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive du Conseil 95/12/CE (1) 2
2003/C 242/03Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 3
2003/C 242/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 4
2003/C 242/05Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3245 — Vodafone/Singlepoint) (1) 5
Banque centrale européenne
2003/C 242/06Avis de la Banque centrale européenne du 30 septembre 2003 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information au sujet des émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE [COM(2003) 138 final] (CON/2003/21) 6
II Actes préparatoires
......

III Informations
Parlement européen
2003/C 242/07Questions écrites avec réponse publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 242 E 11
Journal officiel des Communautés européennes C 242 E
Commission
2003/C 242/08Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) 12
2003/C 242/09Ligne budgétaire B2-1630 — Mesures innovatrices au titre de l'article 6 du règlement relatif au Fonds social européen (FSE) — Appel à candidatures no AC/2003/001 en vue de la constitution d'une liste d'experts pour l'évaluation des propositions reçues dans le cadre de l'appel à propositions VP/2003/021 "Approches novatrices en matière de gestion du changement" 13
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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