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Document C:1998:040:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 40, 07 février 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 40
41e année
7 février 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

I Communications
Commission
98/C 40/01ECU 1
98/C 40/02Résolution du Comité consultatif de la CECA sur les instruments statistiques dans les secteurs du charbon et de l'acier (adoptée à l'unanimité lors de la 338e session du 18 décembre 1997) 2
98/C 40/03Retrait de certaines propositions et de certains projets de la Commission 4
98/C 40/04Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire no IV/M.1061 _ ING/BBL) (1) 10
98/C 40/05Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire no IV/M.1007 _ Shell/Montell) (1) 10
98/C 40/06Notification d'accords (Affaire no IV/36.409 _ DBKom II) (1) 11
98/C 40/07Commission mixte pour l'harmonisation des conditions de travail dans l'industrie sidérurgique 12
II Actes préparatoires
Commission
98/C 40/08Proposition de décision du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en œuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne (1998-2002) (1) 14
98/C 40/09Proposition de décision du Conseil relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en œuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) (1998-2002) (1) 22
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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