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Document C:1998:001:TOC

Title and reference
Journal officiel des Communautés européennes, C 1, 03 janvier 1998

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Text
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 1
41e année
3 janvier 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

I Communications
Conseil
98/C 1/01Déclaration du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 16 décembre 1997, concernant le respect des diversités et le combat contre le racisme et la xénophobie 1
98/C 1/02Résolution du Conseil, du 16 décembre 1997, concernant l'enseignement précoce des langues de l'Union européenne 2
98/C 1/03Conclusions du Conseil, du 16 décembre 1997, portant sur l'évaluation de la qualité de l'enseignement scolaire 4
98/C 1/04Conclusions du Conseil, du 18 décembre 1997, relatives au rôle de la musique en Europe 6
Commission
98/C 1/05ECU _ Taux d'intérêt appliqué par l'Institut monétaire européen à ses opérations en écus pour le mois de janvier 1998 8
98/C 1/06Autorisation d'aides d'État _ Mesures ne constituant pas une aide au sens de l'article 4 point c) du traité CECA (1) 9
98/C 1/07Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de ficelle lieuse ou botteleuse en polypropylène originaires de Pologne 10
98/C 1/08Avis d'expiration de certaines mesures antidumping 11
98/C 1/09Avis d'expiration prochaine de certaines mesures compensatoires 12
II Actes préparatoires
Commission
98/C 1/10Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil portant adoption d'un programme d'action communautaire visant à améliorer les systèmes de fiscalité indirecte du marché intérieur (programme Fiscalis) 13
98/C 1/11Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision 92/481/CEE du 22 septembre 1992 portant adoption d'un plan d'action pour l'échange entre administrations des États membres de fonctionnaires nationaux chargés de la mise en œuvre de la législation communautaire nécessaire à la réalisation du marché intérieur (Programme Karolus) 18
98/C 1/12Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 3950/92 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers 20
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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