Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 118
35e année
9 mai 1992

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Parlement européen

1

Conseil

92/C 118/02

Décision du Conseil, du 28 avril 1992, portant remplacement de deux membres démissionnaires du comité scientifique et technique

7

92/C 118/03

Résolution du Conseil, du 29 avril 1992, concernant les activités à entreprendre par le Centre commun de recherche

8

Commission

92/C 118/04

ECU

11

92/C 118/05

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

12

92/C 118/06

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

13

92/C 118/07

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

14

92/C 118/08

Communication de la Commission conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

15

92/C 118/09

Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

15

92/C 118/10

Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil

16

92/C 118/11

Communication de la Commission conformément à l'article 15 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1992 par le règlement (CEE) n° 3587/91

16

II Actes préparatoires

......

III Informations

Commission

92/C 118/12

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 78/92 CE

17

92/C 118/13

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 79/92 CE

20

92/C 118/14

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 80/92 CE

23

92/C 118/15

Avis d'adjudication pour l'adjudication simple n° 81/92 CE

26

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