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Document C:1989:189:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 189, 26 juillet 1989


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 189
32e année
26 juillet 1989
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Conseil

89/C 189/01

Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres réunis au sein du Conseil du 18 juillet 1989 concernant l'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public

1

89/C 189/02

Résolution du Conseil et des ministres des transports, réunis au sein du Conseil du 18 juillet 1989 sur les problèmes liés à la capacité du système de trafic aérien

3

  

Commission

89/C 189/03

ECU

5

89/C 189/04

Modification à la liste des établissements des États-Unis d'Amérique agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

6

89/C 189/05

Liste des établissements de Bulgarie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

7

89/C 189/06

Liste des établissements de Suisse agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

8

89/C 189/07

Modification à la liste des établissements de Yougoslavie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

9

89/C 189/08

Programme pluriannuel d'études et d'assistance technique réalisé dans le domaine régional

10

89/C 189/09

Projet Euro Info Centre et projet BC-NET (Procédure restreinte)

14

89/C 189/10

Action de concertation en biotechnologie — Information du public, et autres activités pour promouvoir le développement harmonieux de la biotechnologie en Europe, et son application aux objectifs sociaux et économiques de la Communauté

15

89/C 189/11

Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire

16

89/C 189/12

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

16

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

89/C 189/13

Recommandation du Conseil relative à la mise en oeuvre d'une politique de simplification administrative en faveur des petites et moyennes entreprises dans les États membres

17

89/C 189/14

Modification à la proposition de règlement (CEE) du Conseil instituant des mesures particulières et temporaires de cessation définitive des fonctions de fonctionnaires des Communautés européennes

18




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