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Document C:1989:189:TOC
Official Journal of the European Communities, C 189, 26 July 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 189, 26 juillet 1989
Journal officiel des Communautés européennes, C 189, 26 juillet 1989
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
89/C 189/01 | Résolution du Conseil et des ministres de la santé des États membres réunis au sein du Conseil du 18 juillet 1989 concernant l'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public | |||
89/C 189/02 | Résolution du Conseil et des ministres des transports, réunis au sein du Conseil du 18 juillet 1989 sur les problèmes liés à la capacité du système de trafic aérien | |||
Commission | ||||
89/C 189/03 | ECU | |||
89/C 189/04 | Modification à la liste des établissements des États-Unis d'Amérique agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
89/C 189/05 | Liste des établissements de Bulgarie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
89/C 189/06 | Liste des établissements de Suisse agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
89/C 189/07 | Modification à la liste des établissements de Yougoslavie, agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
89/C 189/08 | Programme pluriannuel d'études et d'assistance technique réalisé dans le domaine régional | |||
89/C 189/09 | Projet Euro Info Centre et projet BC-NET (Procédure restreinte) | |||
89/C 189/10 | Action de concertation en biotechnologie — Information du public, et autres activités pour promouvoir le développement harmonieux de la biotechnologie en Europe, et son application aux objectifs sociaux et économiques de la Communauté | |||
89/C 189/11 | Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire | |||
89/C 189/12 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
89/C 189/13 | Recommandation du Conseil relative à la mise en oeuvre d'une politique de simplification administrative en faveur des petites et moyennes entreprises dans les États membres | |||
89/C 189/14 | Modification à la proposition de règlement (CEE) du Conseil instituant des mesures particulières et temporaires de cessation définitive des fonctions de fonctionnaires des Communautés européennes |
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