ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 434

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
15 décembre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

528e session plénière du CESE des 20 et 21 septembre 2017

2017/C 434/01

Avis du Comité économique et social européen sur l’«Impact de la révolution numérique en matière de santé sur l’assurance maladie» (avis d’initiative)

1

2017/C 434/02

Avis du Comité économique et social européen concernant l’«Analyse de la transparence, de la méthodologie et des ressources des analyses et évaluations d’impact que la Commission européenne lance en vue d’améliorer la qualité de la législation européenne» (avis d’initiative)

11

2017/C 434/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Un système fiscal favorable à une concurrence équitable et à la croissance économique» (avis d’initiative)

18

2017/C 434/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le nouveau contexte des relations stratégiques UE-CELAC et le rôle de la société civile» (avis d’initiative)

23

2017/C 434/05

Avis du Comité économique et social européen sur les «Rôle et perspectives des partenaires sociaux et autres organisations de la société civile dans le contexte des nouvelles formes de travail» (avis exploratoire à la demande de la présidence estonienne)

30

2017/C 434/06

Avis du Comité économique et social européen sur les «Fourniture et développement de compétences, y compris les compétences numériques, dans le contexte des nouvelles formes de travail: nouvelles politiques et évolution des rôles et des responsabilités» (avis exploratoire à la demande de la présidence estonienne)

36

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

528e session plénière du CESE des 20 et 21 septembre 2017

2017/C 434/07

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen «Développer l’union douanière de l’UE et sa gouvernance»[COM(2016) 813 final]

43

2017/C 434/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’action relatif aux services financiers pour les consommateurs: de meilleurs produits, un plus grand choix»[COM(2017) 139 final]

51

2017/C 434/09

Avis du Comité économique et social européen sur: Proposition de directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés (ACCIS) [COM(2016) 683 final — 2016/0336(CNS)] — Proposition de directive du Conseil concernant une assiette commune pour l’impôt sur les sociétés [COM(2016) 685 final — 2016/0337(CNS)]

58

2017/C 434/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 648/2012 en ce qui concerne l’obligation de compensation, la suspension de l’obligation de compensation, les obligations de déclaration, les techniques d’atténuation des risques pour les contrats dérivés de gré à gré non compensés par une contrepartie centrale, l’enregistrement et la surveillance des référentiels centraux et les exigences applicables aux référentiels centraux»[COM(2017) 208 final — 2017/090 (COD)] et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1095/2010 instituant une Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers) et modifiant le règlement (UE) no 648/2012 en ce qui concerne les procédures d’agrément des contreparties centrales et les autorités qui y participent, ainsi que les conditions de reconnaissance des contreparties centrales des pays tiers»[COM(2017) 331 final — 2017/0136 (COD)]

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