ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 383

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
17 novembre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

509e session plénière du CESE des 1 et 2 juillet 2015

2015/C 383/1

Avis du Comité économique et social européen sur «Les femmes et les transports» (avis exploratoire à la demande de la Commission)

1

2015/C 383/2

Avis du Comité économique et social européen sur «Les allégations environnementales, sociales et de santé dans le marché intérieur» (avis d’initiative)

8

2015/C 383/3

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Sport et valeurs européennes» (avis d’initiative)

14

2015/C 383/4

Avis du Comité économique et social européen sur «Le stockage de l’énergie: un facteur d’intégration et de sécurité énergétique» (avis d’initiative)

19

2015/C 383/5

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les villes intelligentes, moteurs de développement d’une nouvelle politique industrielle européenne» (avis d’initiative)

24

2015/C 383/6

Avis du Comité économique et social européen sur «Le PTCI et son impact sur les PME» (avis d’initiative)

34

2015/C 383/7

Avis du Comité économique et social européen sur «Les objectifs de l’après-2015 dans la région euro-méditerranéenne» (avis d’initiative)

44

2015/C 383/8

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Financement du développement — La position de la société civile» (avis d’initiative)

49

2015/C 383/9

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Évaluation de la consultation des parties prenantes par la Commission européenne» (avis d’initiative)

57

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

509e session plénière du CESE des 1 et 2 juillet 2015

2015/C 383/10

Avis du Comité économique et social européen sur le Livre vert «Construire l’union des marchés des capitaux»[COM(2015) 63 final]

64

2015/C 383/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Protocole de Paris — Programme de lutte contre le changement climatique planétaire après 2020»[COM(2015) 81 final]

74

2015/C 383/12

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque européenne d’investissement sur le «Cadre stratégique pour une Union de l’énergie résiliente, dotée d’une politique clairvoyante en matière de changement climatique»[COM(2015) 80 final] et la Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le thème «Réaliser l’objectif de 10 % d’interconnexion dans le secteur de l’électricité — Un réseau électrique européen prêt pour 2020»[COM(2015) 82 final]

84

2015/C 383/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers une nouvelle politique européenne de voisinage»[JOIN(2015) 6 final]

91

2015/C 383/14

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant la directive 76/621/CEE du Conseil relative à la fixation du taux maximal d’acide érucique dans les huiles et graisses et le règlement (CE) no 320/2006 du Conseil instituant un régime temporaire de restructuration de l’industrie sucrière [COM(2015) 174 final — 2015/0090 COD]

99

2015/C 383/15

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée, abrogeant le règlement (CE) no 302/2009 [COM(2015) 180 final — 2015/0096 COD]

100

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