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Document 62011TJ0272

Arrêt du Tribunal (septième chambre) du 1er février 2013.
Coin SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale Fitcoin - Marques nationales, communautaires et internationales figuratives antérieures coin - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.
Affaire T-272/11.

European Court Reports 2013 -00000

ECLI identifier: ECLI:EU:T:2013:52