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Document 52010XC0416(06)
Commission communication in the framework of the implementation of the Directive 2001/16/EC of the European Parliament and of the Council of 19 March 2001 on the interoperability of the trans-European conventional rail system (Text with EEA relevance) (Publication of titles and references of harmonised standards under the directive)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
OJ C 97, 16.4.2010, p. 18–20
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
16.4.2010 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 97/18 |
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
2010/C 97/03
OEN (1) |
Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence) |
Référence de la norme remplacée |
Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée Note 1 |
CEN |
EN 12080:2007 Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Roulements |
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CEN |
EN 12081:2007 Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Graisses pour lubrification |
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CEN |
EN 12082:2007 Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performances |
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CEN |
EN 13103:2009 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception |
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CEN |
EN 13104:2009 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception |
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CEN |
EN 13260:2009 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13261:2009 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13262:2004+A1:2008 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit |
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CEN |
EN 13715:2006 Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement |
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CEN |
EN 13848-1:2003+A1:2008 Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 1: Caractérisation de la géométrie de voie |
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CEN |
EN 14531-1:2005 Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 1: Algorithmes généraux |
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CEN |
EN 14535-1:2005 Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel ferroviaire - Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité |
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CEN |
EN 14601:2005 Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale |
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CEN |
EN 14865-1:2009 Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 1: Méthode d'essai d'aptitude à lubrifier les véhicules circulant à des vitesses classiques jusqu'à 200 km/h et les véhicules circulant à grande vitesse jusqu'à 300 km/h |
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CEN |
EN 14865-2:2006+A1:2009 Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 2: Méthode d'essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu'à 200 km/h |
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CEN |
EN 15220-1:2008 Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1: Indicateurs de frein pneumatiques |
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CEN |
EN 15355:2008 Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement |
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CEN |
EN 15461:2008 Applications ferroviaires - Emission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage |
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CEN |
EN 15528:2008 Applications ferroviaires - Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l'infrastructure |
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CEN |
EN 15551:2009 Applications ferroviaires - Wagons - Tampons |
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CEN |
EN 15566:2009 Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage |
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CEN |
EN 15595:2009 Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur |
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CEN |
EN 15611:2008 Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques |
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CEN |
EN 15612:2008 Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange |
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CEN |
EN 15624:2008 Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé |
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CEN |
EN 15625:2008 Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques |
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Note 1: |
D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
Note 2.1: |
La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
Note 2.2: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
Note 2.3: |
La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
Note 3: |
Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
AVERTISSEMENT:
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Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3)., |
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Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel., |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires., |
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Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste., |
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Pour de plus amples informations voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
(1) OEN: Organisme européen de Normalisation:
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CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.