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Document 52010XC0416(06)

Title and reference
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

OJ C 97, 16.4.2010, p. 18–20 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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16.4.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 97/18


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 97/03

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 12080:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Roulements

 

 

CEN

EN 12081:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Graisses pour lubrification

 

 

CEN

EN 12082:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performances

 

 

CEN

EN 13103:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13104:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13260:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13261:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13262:2004+A1:2008

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13715:2006

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement

 

 

CEN

EN 13848-1:2003+A1:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 1: Caractérisation de la géométrie de voie

 

 

CEN

EN 14531-1:2005

Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 1: Algorithmes généraux

 

 

CEN

EN 14535-1:2005

Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel ferroviaire - Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité

 

 

CEN

EN 14601:2005

Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

 

 

CEN

EN 14865-1:2009

Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 1: Méthode d'essai d'aptitude à lubrifier les véhicules circulant à des vitesses classiques jusqu'à 200 km/h et les véhicules circulant à grande vitesse jusqu'à 300 km/h

 

 

CEN

EN 14865-2:2006+A1:2009

Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 2: Méthode d'essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu'à 200 km/h

 

 

CEN

EN 15220-1:2008

Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1: Indicateurs de frein pneumatiques

 

 

CEN

EN 15355:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement

 

 

CEN

EN 15461:2008

Applications ferroviaires - Emission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

 

 

CEN

EN 15528:2008

Applications ferroviaires - Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l'infrastructure

 

 

CEN

EN 15551:2009

Applications ferroviaires - Wagons - Tampons

 

 

CEN

EN 15566:2009

Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage

 

 

CEN

EN 15595:2009

Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur

 

 

CEN

EN 15611:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques

 

 

CEN

EN 15612:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange

 

 

CEN

EN 15624:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé

 

 

CEN

EN 15625:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).,

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.,

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.,

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.,

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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