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Document 52010XC0416(05)

Title and reference
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

OJ C 97, 16.4.2010, p. 11–17 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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Text

16.4.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 97/11


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 96/48/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 97/02

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN ISO 3095:2005

Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage du bruit émis par les véhicules circulant sur rails (ISO/FDIS 3095:2005)

 

 

CEN

EN ISO 3381:2005

Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage du bruit à l'intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005)

 

 

CEN

EN 12082:2007

Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Essais de performances

 

 

CEN

EN 12663:2000

Applications ferroviaires - Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires

 

 

CEN

EN 13103:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes porteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13104:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes moteurs - Méthode de conception

 

 

CEN

EN 13129-1:2002

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour matériel roulant grandes lignes - Partie 1: Paramètres de bien-être

 

 

CEN

EN 13129-2:2004

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour matériel roulant grandes lignes - Partie 2: Essais de type

 

 

CEN

EN 13232-4:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 4: Manoeuvre, blocage et contrôle

 

 

CEN

EN 13232-5:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 5: Aiguillages

 

 

CEN

EN 13232-6:2005

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 6: Curs de croisement et de traversée à pointes fixes

 

 

CEN

EN 13232-7:2006

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 7: Coeurs à parties mobiles

 

 

CEN

EN 13232-8:2007

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 8: Appareils de dilatation

 

 

CEN

EN 13232-9:2006

Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 9: Ensemble de l'appareil

 

 

CEN

EN 13260:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux montés - Prescriptions pour le produit

EN 13260:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2009)

CEN

EN 13261:2009

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Essieux-axes - Prescriptions pour le produit

 

 

CEN

EN 13262:2004+A1:2008

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Prescriptions pour le produit

EN 13262:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2009)

CEN

EN 13272:2001

Applications ferroviaires - Eclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public

 

 

CEN

EN 13481-1:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 1: Définitions

 

 

 

EN 13481-1:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13481-2:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 2: Systèmes de fixation des traverses en béton

 

 

 

EN 13481-2:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13481-5:2002

Applications ferroviaires - Voie - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation - Partie 5: Systèmes de fixation des voies sur dalle

 

 

 

EN 13481-5:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(28.2.2007)

CEN

EN 13674-1:2003+A1:2007

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 1: Rails vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

EN 13674-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2008)

CEN

EN 13674-2:2006

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

 

 

CEN

EN 13674-3:2006

Applications ferroviaires - Voie - Rail - Partie 3: Contre-rails

 

 

CEN

EN 13715:2006

Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement

 

 

CEN

EN 13848-1:2003+A1:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 1: Caractérisation de la géométrie de voie

EN 13848-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2009)

CEN

EN 13848-5:2008

Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie

 

 

CEN

EN 14067-5:2006

Applications ferroviaires - Aérodynamique - Partie 5: Exigences et procédures d'essai pour l'aérodynamique en tunnel

 

 

CEN

EN 14363:2005

Applications ferroviaires - Essais en vue de l'homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires - Essais en ligne et à poste fixe

 

 

CEN

EN 14531-1:2005

Applications ferroviaires - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation - Partie 1: Algorithmes généraux

 

 

CEN

EN 14535-1:2005

Applications ferroviaires - Disques de frein pour matériel ferroviaire - Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité

 

 

CEN

EN 14601:2005

Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

 

 

CEN

EN 14752:2005

Applications ferroviaires - Systèmes d'accès latéraux

 

 

CEN

EN 14813-1:2006

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabines de conduite - Partie 1: Paramètres de bien-être

 

 

CEN

EN 14813-2:2006

Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour cabine de conduite - Partie 2: Essais de type

 

 

CEN

EN 15020:2006

Applications ferroviaires - Attelage de secours - Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d'essai

 

 

CEN

EN 15152:2007

Applications ferroviaires - Vitres frontales des cabines des trains

 

 

CEN

EN 15153-1:2007

Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques pour trains à grande vitesse - Partie 1: Signaux de face avant, signaux d'extrémité avant et signaux de face arrière

 

 

CEN

EN 15153-2:2007

Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques pour trains à grande vitesse - Partie 2: Avertisseurs sonores

 

 

CEN

EN 15220-1:2008

Applications ferroviaires - Indicateurs de frein - Partie 1: Indicateurs de frein pneumatiques

 

 

CEN

EN 15227:2008

Applications ferroviaires - Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires

 

 

CEN

EN 15302:2008

Applications ferroviaires - Méthode de détermination de la conicité équivalente

 

 

CEN

EN 15327-1:2008

Applications ferroviaires - Sous-système d'alarme pour passagers - Partie 1: Exigences générales et interface voyageurs relatifs au dispositif de signal d'alarme à l'usage des voyageurs

 

 

CEN

EN 15355:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Distributeurs de freinage et robinet d'isolement

 

 

CEN

EN 15427:2008

Applications ferroviaires - Gestion des frottements roue/rail - Lubrification des boudins de roues

 

 

CEN

EN 15551:2009

Applications ferroviaires - Wagons - Tampons

 

 

CEN

EN 15566:2009

Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaire - Organes de traction et tendeur d'attelage

 

 

CEN

EN 15595:2009

Applications ferroviaires - Freinage - Anti-enrayeur

 

 

CEN

EN 15611:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Relais pneumatiques

 

 

CEN

EN 15612:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Valve accélératrice de vidange

 

 

CEN

EN 15625:2008

Applications ferroviaires - Freinage - Dispositifs de pesée variable automatiques

 

 

Cenelec

EN 50119:2001

Applications ferroviaires - Installations fixes - Lignes aériennes de contact pour la traction électrique

 

 

Cenelec

EN 50122-1:1997

Applications ferroviaires - Installations fixes - Partie 1: Mesures de protection relatives à la sécurité électrique et à la mise à la terre

 

 

Cenelec

EN 50124-1:2001

Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement - Partie 1: Prescriptions fondamentales - Distances d'isolement dans l'air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique

 

 

 

EN 50124-1:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

 

EN 50124-1:2001/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

Cenelec

EN 50124-2:2001

Applications ferroviaires - Coordination de l'isolement - Partie 2: Surtensions et protections associées

 

 

Cenelec

EN 50125-1:1999

Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel - Partie 1: Equipement embarqué du matériel roulant

 

 

Cenelec

EN 50125-3:2003

Applications ferroviaires - Conditions d'environnement pour le matériel - Partie 3: Equipement pour la signalisation et les télécommunications

 

 

Cenelec

EN 50126-1:1999

Applications ferroviaires - Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) - Partie 1: Exigences de base et procédés génériques

 

 

Cenelec

EN 50128:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement - Logiciels pour systèmes de commande et de protection ferroviaire

 

 

Cenelec

EN 50129:2003

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement - Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation

 

 

Cenelec

EN 50149:2001

Applications ferroviaires - Installations fixes - Traction électrique - Fils rainurés en cuivre et en cuivre allié

 

 

Cenelec

EN 50155:2001

Applications ferroviaires - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

 

 

 

EN 50155:2001/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.9.2005)

Cenelec

EN 50155:2007

Applications ferroviaires - Equipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

EN 50155:2001

et son amendement

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50159-1:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 1: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission fermés

 

 

Cenelec

EN 50159-2:2001

Applications ferroviaires - Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement Partie 2: Communication de sécurité sur des systèmes de transmission ouverts

 

 

Cenelec

EN 50163:2004

Applications ferroviaires - Tensions d'alimentation des réseaux de traction

 

 

 

EN 50163:2004/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50206-1:1998

Applications ferroviaires - Matériel roulant - Pantographes: Caractéristiques et essais Partie 1: Pantographes pour véhicules grandes lignes

 

 

Cenelec

EN 50238:2003

Applications ferroviaires - Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train

 

 

Cenelec

EN 50317:2002

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Prescriptions et validation des mesures de l'interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire

 

 

 

EN 50317:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

 

EN 50317:2002/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 50367:2006

Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d'interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)

 

 

Cenelec

EN 50388:2005

Applications ferroviaires - Alimentation électrique et matériel roulant - Critères techniques pour la coordination entre le système d'alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l'interopérabilité

 

 

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu).

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Brussels, BELGIUM, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu).

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu).

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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