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Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen au sujet des activités de recherche menées en Europe concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles {SEC (2001) 971 DU 12.6.2001}

/* COM/2001/0323 final */
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52001DC0323

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen au sujet des activités de recherche menées en Europe concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles {SEC (2001) 971 DU 12.6.2001} /* COM/2001/0323 final */


COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN au sujet des activités de recherche menées en Europe concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles {SEC (2001) 971 DU 12.6.2001}

1. Historique

2. Principales leçons à tirer de l'inventaire

3. Conclusions et perspectives

Annexe 1 : Analyse de l'inventaire des activités de recherche menées en Europe concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles

Annexe 2 : Inventaire des activités de recherche concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles

1. Historique

À la demande du Conseil Recherche du 16 novembre 2000, la Commission a mis en place un groupe d'experts chargé de la recherche sur les encéphalopathies spongiformes transmissibles (comprenant l'encéphalopathie spongiforme bovine, la tremblante du mouton et la maladie de Creutzfeldt-Jakob), ci-après appelées "EST", dans le but:

- d'établir le bilan de la recherche sur les EST dans les États membres,

- d'encourager l'échange d'informations scientifiques entre les équipes de recherche, et

- d'identifier les activités de recherche en cours qui doivent être renforcées et les nouvelles activités de recherche à entreprendre.

Le groupe d'experts chargé de la recherche sur les EST, ci-après appelé "groupe d'experts EST", est composé de représentants désignés par les États membres et par plusieurs pays associés, de membres du groupe ad hoc sur l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeldt-Jakob au sein du Comité scientifique directeur de la Direction générale de la Commission chargée de la santé et de la protection du consommateur, des coordinateurs des projets de recherche et de développement technologique dans ce domaine et des services de la Commission. Le groupe d'experts EST s'est réuni à deux reprises, le 15 décembre 2000 et le 16 février 2001.

Le groupe d'experts EST a dressé un inventaire de la recherche menée au sein de l'UE, sur la base des informations fournies par tous les États membres [1] ainsi que l'Islande, la Norvège et Israël. Cet inventaire prend également en considération les actions directes de recherche et de développement technologique entreprises par le Centre commun de recherche (CCR) et les actions indirectes de recherche et de développement technologique financées par la Commission, dans le cadre de l'initiative européenne sur les EST [2] lancée en 1996 et actuellement au titre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour les activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998 - 2002) [3], ci-après appelé le "cinquième programme-cadre".

[1] Il n'y a pas d'information provenant du Luxembourg puisque jusqu'ici, aucune activité de recherche sur les EST n'a été menée dans ce pays.

[2] COM(1996)582 final.

[3] Décision n° 182/1999/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 décembre 1998, relative au cinquième programme-cadre de la Commission européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998 - 2002). JO L26 du1.2.1999, p. 1.

2. Principales leçons à tirer de l'inventaire

L'inventaire fournit une description complète et actualisée de la recherche menée en Europe, et illustre la complexité de ce domaine qui couvre à la fois la recherche fondamentale et la recherche appliquée sur les êtres humains et les animaux. Il constitue une source d'information précieuse sur l'effort de recherche entrepris, permettant d'identifier les points forts et les goulets d'étranglement, les domaines dans lesquels il y a lieu de renforcer la collaboration et ceux qui nécessitent un effort plus important.

L'établissement de cet inventaire par les pays participants était en soi un exercice utile dans la mesure où il a permis de réunir la plupart des principaux scientifiques et responsables de la recherche sur les EST en Europe et a encouragé un dialogue et une comparaison entre les différents efforts de recherche entrepris en Europe dans ce domaine.

Comme on le prévoyait, l'inventaire montre que l'implication dans la recherche sur les EST et l'interaction entre les différentes disciplines/équipes varient d'un pays à l'autre, et sont généralement directement liées à l'incidence des épidémies d'EST. Dans les pays touchés récemment par l'encéphalopathie spongiforme bovine, on constate que l'effort de recherche s'intensifie et que le nombre de chercheurs qui travaillent dans ce domaine augmente. Enfin, certains pays mènent des activités de recherche spécifiques dans le cadre de projets de recherche et de développement technologique de l'UE, notamment les réseaux européens (réseaux thématiques et actions concertées).

L'initiative européenne sur les EST, pour laquelle l'excellence scientifique existante a joué un rôle moteur, a mobilisé un grand nombre d'équipes européennes et consolidé des collaborations très fructueuses pour la recherche sur les formes humaines et animales des EST. Au total, les différents programmes nationaux de recherche sur les EST et les projets européens de recherche et de développement technologique financés au titre de l'initiative européenne sur les EST et du cinquième programme-cadre représentent un effort de recherche considérable et diversifié.

L'analyse de cet inventaire, l'expérience acquise grâce à l'initiative européenne sur les EST, les recommandations sur des sujets spécifiques dans les opinions fournies par le Comité Scientifique Directeur de la Direction Générale Santé et Protection des Consommateurs et les discussions menées par le groupe d'experts EST ont contribué à identifier les lacunes et les goulets d'étranglement dans différents domaines où des efforts peuvent être accomplis, au niveau national et à l'échelon communautaire. Cet exercice a également montré que dans certains domaines, il est nécessaire de renforcer la coordination, alors que dans d'autres, il y a lieu d'adopter une approche commune, et qu'il faut se concentrer davantage sur quelques aspects essentiels.

3. Conclusions - perspectives

1. Le groupe d'experts EST a identifié une série de nouvelles priorités qui mériteraient une plus grande coordination ou une concentration des moyens.

- Une série d'initiatives pourraient bénéficier d'une plus grande coordination, notamment :

- renforcer les activités en cours dans les États membres

- faciliter l'échange d'informations et la communication des résultats

- ouvrir les programmes nationaux

- étendre les réseaux de recherche aux pays associés récemment au cinquième programme-cadre [4].

[4] Bulgarie, Chypre, République tchèque, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Slovénie.

- renforcer les réseaux de formation

- résoudre les problèmes sociaux et éthiques liés aux EST

La coordination pourrait être renforcée notamment dans les domaines suivants:

- l'amélioration de la surveillance épidémiologique

- l'inventaire et la mise en commun des modèles animaux et des lignées cellulaires

- le prélèvement et la fourniture d'échantillons bien caractérisés

- l'assurance qualité pour la validation des tests de diagnostic

- les meilleures pratiques dans les techniques d'équarrissage et l'élimination des déchets

Cette coordination pourrait être assurée en grande partie dans le contexte de la nouvelle politique de recherche concernant l'espace européen de la recherche [5].

[5] COM(2001)6

- Il serait souhaitable de concentrer les moyens dans des domaines déterminés en fonction de l'urgence du problème, de la fragmentation des activités actuelles, de la nécessité d'une masse critique ou d'une infrastructure. Le groupe d'experts EST a estimé que la recherche était lacunaire dans les domaines suivants :

- tests in vivo pour le diagnostic préclinique

- formes humaines des EST et évaluation du risque

- inactivation et prévention

- formes animales des EST et transmission

2. Il est nécessaire que l'UE règle les problèmes liés à la disponibilité :

- d'installations spécifiques pour la recherche sur les EST et d'équipement sophistiqué garantissant un niveau de sécurité approprié;

- de quantités suffisantes de matériel infecté et non infecté bien caractérisé, notamment pour le développement et la validation de tests de diagnostic et pour l'assurance qualité des tests utilisés;

- de différents modèles animaux et de lignées cellulaires (à développer mais aussi à mettre en commun entre les équipes de recherche).

3. L'intensification de la recherche doit s'accompagner d'un accroissement des ressources humaines, et les conditions doivent être réunies afin de pouvoir attirer des effectifs dans le domaine des EST. En outre, une formation spécifique doit être organisée.

4. Compte tenu de tous les éléments énumérés ci-dessus, il est clair qu'un effort commun doit être consenti à la fois par les États membres et les pays associés au cinquième programme-cadre et par l'UE. Le travail effectué par le groupe d'experts EST illustre très bien la nécessité de renforcer la recherche dans le contexte de l'espace européen de la recherche. Dès lors, la Commission :

- poursuivra son travail avec le groupe d'experts EST de manière à actualiser l'inventaire à la lumière des nouveaux développements et à l'étendre très prochainement aux pays du centre et de l'est de l'Europe,

- lancera un appel de propositions spécifique en vue de combler les lacunes actuelles de la recherche sur les EST, et

- invitera les États membres à essayer de déterminer les autres mesures concrètes qui, dans le cadre de l'établissement de l'espace européen de la recherche, sont susceptibles de contribuer à faire progresser cet effort de recherche en Europe.

ANNEXE I

Analyse de l'inventaire des activités de recherche sur les EST en Europe

A. Introduction

B. Observations d'ordre général

C. Observations relatives aux principaux domaines de la recherche

A. Introduction

À la demande du Conseil Recherche du 16 novembre 2000, la Commission a mis en place un groupe d'experts chargé de la recherche sur les encéphalopathies spongiformes transmissibles (comprenant l'encéphalopathie spongiforme bovine, la tremblante du mouton et la maladie de Creutzfeldt-Jakob), ci-après appelées "EST", dans le but:

- d'établir le bilan de la recherche concernant les EST dans les États membres,

- d'encourager l'échange d'informations scientifiques entre les équipes de recherche, et

- d'identifier les activités de recherche en cours qui doivent être renforcées et les nouvelles activités de recherche à entreprendre.

Le groupe d'experts chargé de la recherche sur les EST, ci-après appelé "groupe d'experts EST", est composé de représentants désignés par les États membres et par plusieurs pays associés, de membres du groupe ad hoc sur l'encéphalopathie spongiforme bovine et la maladie de Creutzfeldt-Jakob au sein du Comité scientifique directeur de la Direction générale de la Commission chargée de la santé et de la protection du consommateur, des coordinateurs des projets de recherche et de développement technologique dans ce domaine et des services de la Commission.

Le groupe d'experts EST s'est réuni à deux reprises, le 15 décembre 2000 et le 16 février 2001. Sa première tâche a été de dresser un inventaire de la recherche menée dans l'UE. Des personnes de contact désignées au niveau national ont été chargées de rassembler des informations et de les transmettre à la Commission.

Le groupe d'experts EST a maintenant dressé un inventaire des activités de recherche menées dans l'UE, contenant les informations fournies par tous les États membres [6] et par l'Islande, la Norvège et Israël.

[6] Il n'y a pas d'informations provenant du Luxembourg puisque jusqu'ici, aucune activité de recherche sur les EST n'a été menée dans ce pays.

Cet inventaire englobe également les actions directes de recherche et de développement technologique entreprises par le Centre commun de recherche (CCR) et les actions indirectes de recherche et de développement technologique financées par la Commission, dans le cadre de l'initiative européenne sur les EST [7] lancée en 1996 et actuellement au titre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour les activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998 - 2002) [8], ci-après appelé le "cinquième programme-cadre".

[7] COM(1996)582 final.

[8] Décision n° 182/1999/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 décembre 1998, relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998-2002). JO L26 du 1.2.1999, p. 1.

Les informations fournies sont plus ou moins détaillées selon les pays en fonction de l'ampleur et de l'importance de l'effort de recherche entrepris par chacun. L'inventaire figurant à l'annexe 2 fournit une description globale et actualisée de la recherche en cours en Europe, structurée de la manière suivante:

1- Description des principales activités de recherche sur les EST dans chaque pays

2- Comment ces activités s'inscrivent-elles dans les principaux domaines du plan d'action européen concernant la recherche sur les EST :

(a) recherche clinique, épidémiologique et sociale concernant les formes humaines et animales des EST

(b) l'agent infectieux et ses mécanismes de transmission

(c) Diagnostic des EST

(d) Évaluation du risque

(e) Traitement et prévention

3- Principales équipes de recherche et leurs domaines de spécialisation

4- Collaboration avec d'autres pays et ouverture des programmes à la collaboration

Conformément au mandat qui lui a été donné par le Conseil, le groupe a également analysé les activités de recherche menées dans le domaine des EST. Ce rapport contient un résumé de cette analyse.

B. Observations d'ordre général

L'inventaire fournit une description globale et actualisée de la recherche en cours en Europe sur les EST. Il constitue une source d'information précieuse pour identifier le potentiel de recherche actuel sur les EST ainsi que les résultats de la recherche, et pour promouvoir une meilleure coordination dans ce domaine en Europe.

L'inventaire confirme la complexité et le caractère multidisciplinaire de la recherche, tant pour les formes humaines que pour les formes animales des EST, depuis la recherche fondamentale jusqu'à la recherche appliquée très spécifique.

Pour les pays participants, la réalisation de cet inventaire était en soi un exercice utile, car elle a réuni la plupart des principaux scientifiques et responsables de la recherche sur les EST en Europe, et favorisé le dialogue et la comparaison entre les différents efforts de recherche entrepris en Europe dans ce domaine.

Comme on pouvait le prévoir, l'inventaire montre que l'effort de recherche sur les EST et l'interaction entre les différentes disciplines/équipes varient d'un pays à l'autre, et sont généralement directement liés à l'incidence des EST. Certains pays disposent de programmes nationaux bien établis pour la recherche pluridisciplinaire sur les EST, réunissant le gouvernement et les organismes de recherche publics et privés. D'autres s'illustrent depuis de longues années dans des activités spécifiques. Dans les pays qui ont été récemment touchés par l'ESB, l'effort de recherche s'intensifie, et de nouveaux chercheurs se lancent dans ce domaine. Enfin, certains pays se consacrent à des activités de recherche spécifiques dans le cadre de projets de l'UE, notamment les réseaux européens.

L'excellence scientifique existante a joué un rôle moteur dans l'initiative européenne sur les EST, qui a mobilisé un grand nombre d'équipes européennes et renforcé des collaborations très fructueuses dans la recherche menée sur les EST humaines et animales. Au total, les différents programmes nationaux sur les EST et les projets de recherche européens financés au titre de l'initiative européenne sur les EST et le programme-cadre de la Communauté européenne pour les activités de recherche, de développement technologique et de démonstration représentent un effort de recherche considérable et très diversifié. Cet effort permettra d'apporter des réponses, non seulement pour les EST mais également pour d'autres maladies neuro-dégénératives.

L'analyse de cet inventaire, l'expérience acquise grâce à l'initiative européenne sur les EST et les discussions menées par le groupe d'experts EST ont contribué à identifier des lacunes dans les connaissances et des goulets d'étranglement dans certains secteurs ainsi que les efforts à consentir au niveau national et à l'échelon communautaire. Cet exercice a également montré que dans certains domaines, il y a lieu de renforcer la coordination, tandis que dans d'autres, une approche commune doit être adoptée, en mettant l'accent sur un nombre limité de points essentiels.

C- Observations concernant les principaux domaines de la recherche

a) Recherche et surveillance épidémiologiques

EST humaines

La recherche et la surveillance épidémiologiques sur les formes humaines d'EST sont coordonnées au niveau de l'UE par le biais de projets de réseaux (EUROCJD et NEUROCJD), mis en place avec succès par le CJD Surveillance Unit et complétés par le réseau de neuropathologie (PRIONET) coordonné par l'Institut de neurologie de l'Université de Vienne. Tous les pays (à l'exception du Luxembourg) participent à ces réseaux coordonnés par le Royaume-Uni et l'Autriche.

Toutefois, certains pays ont encore beaucoup à faire sur le plan des ressources financières, humaines et structurelles à mobiliser pour mener à bien les tâches requises par ces réseaux avant que l'on puisse assurer une surveillance harmonisée dans chaque pays et harmoniser ainsi les programmes nationaux au niveau de l'UE.

EST animales

Les pays les plus touchés par la tremblante du mouton (Israël, le Royaume-Uni, la Norvège, la France et plus récemment, l'Irlande) mettent l'accent sur la recherche épidémiologique dans ce domaine afin d'identifier les facteurs de risque et de progresser vers l'éradication de cette maladie. Dans le cas de l'ESB, le Royaume-Uni effectue des recherches épidémiologiques depuis l'apparition de l'épizootie. D'autres pays touchés plus récemment par l'ESB l'ont rejoint.

Au niveau de l'UE, il existe 2 réseaux européens sur les EST des ruminants, coordonnés par la France et l'Irlande. Ils sont extrêmement utiles en matière de formation, de normalisation et d'harmonisation des techniques et des critères d'identification des cas suspects, et pour la création de banques de données et d'échantillons biologiques.

Il est également possible d'améliorer la situation dans le cas des EST des ruminants, en mobilisant les pays qui ne participent pas encore à l'effort de recherche. Au niveau national, il serait souhaitable de consentir un effort pour le transfert des connaissances aux laboratoires qui se sont engagés plus récemment dans des activités liées à la surveillance et au diagnostic.

b) L'agent infectieux, les mécanismes de transmission et la pathogénèse

Ce domaine de recherche est très vaste et couvre un grand nombre de disciplines. Certains pays jouent clairement un rôle moteur dans la recherche. Le Royaume-Uni participe aux activités de recherche sur tous les fronts, tandis que l'Allemagne, la France et l'Italie sont fortement impliquées dans certains domaines. Israël et la Norvège jouent un rôle important dans la recherche sur la tremblante du mouton.

Il est souhaitable de favoriser une plus grande collaboration:

- pour les études physico-chimiques des formes normales et anormales de protéine prion, grâce à l'utilisation centralisée des instruments coûteux dans les conditions de sécurité requises.

- par la mise en place de réseaux pour les instruments de recherche dans ce domaine : modèles animaux transgéniques, modèles analogues, lignées cellulaires, réactifs, tissus.

c) Diagnostic des EST

Des efforts considérables sont déployés dans ce domaine, tant pour les formes humaines que pour les formes animales des EST, et des progrès ont été réalisés. Toutefois, le diagnostic ne peut être confirmé de manière définitive que par un examen post-mortem. La mise au point de tests spécifiques, sensibles, précliniques et in vivo reste donc le défi majeur de la recherche sur les EST. La recherche menée au Royaume-Uni, en Allemagne, en France et aux Pays-Bas met l'accent sur différentes approches du diagnostic. D'autres États membres mènent différentes activités de recherche (Irlande, Belgique, Italie, Espagne, Suède).

On observe également une collaboration importante dans le cadre de projets de l'UE. Le diagnostic suscite tout particulièrement l'intérêt de l'industrie, comme le montre l'apparition au cours des dernières années de jeunes entreprises consacrées exclusivement au diagnostic des EST.

Il serait souhaitable d'encourager une plus grande collaboration afin de résoudre des problèmes spécifiques et de remédier aux goulets d'étranglement que l'on observe dans ce domaine, notamment par :

- la mise en place d'une méthodologie afin d'examiner d'une manière systématique les demandes de nouveaux tests de diagnostic

- l'évaluation et la validation des nouveaux tests de diagnostic et des réactifs

- la gestion d'une banque de tissus et de fluides corporels provenant d'animaux qui présentent un statut clinique ou d'incubation d'EST connu

- l'accroissement du nombre et la mise en réseau d'installations réservées aux animaux nécessaires pour des bioessais d'infectivité.

- l'examen de problèmes spécifiques dans l'utilisation quotidienne des tests de diagnostic, concernant notamment l'état de l'échantillon, le tissu à utiliser pour le test de confirmation, etc.

d) Études relatives à la transmission des EST et évaluation du risque

Un effort considérable de recherche a été entrepris au Royaume-Uni sur différents aspects de la transmission et de l'évaluation du risque, notamment la détermination de l'exposition orale réelle du bétail, les tissus transmettant l'infectivité, l'ESB chez le mouton, la transmission horizontale et verticale, les EST chez d'autres animaux destinés à l'alimentation humaine (porcs et volaille), etc.

À l'heure actuelle, d'autres pays participent également aux études relatives à la transmission dans le cadre de projets de l'UE : l'ESB chez le mouton (Pays-Bas), la transmission de l'ESB aux porcs, la transmission de la tremblante du mouton et de l'ESB aux poissons (Irlande, France, Espagne), les vecteurs de transmission dans l'environnement (France, Israël).

Les études relatives à la transmission des EST sont longues et très coûteuses, mais essentielles pour l'évaluation du risque. Il y a lieu d'encourager les différents pays à déployer davantage d'efforts dans ce domaine. En outre, la mise en réseau des essais de titrage et des infections expérimentales éviterait de multiplier inutilement le financement de ces activités.

e) Recherche thérapeutique

Les programmes nationaux de certains États membres (Royaume-Uni, Allemagne, France, Norvège) donnent la priorité à la recherche thérapeutique pour les formes humaines d'EST. On observe en outre une collaboration renforcée dans le cadre des projets de l'UE.

Il existe dans ce domaine une recherche fondamentale importante sur la pathogénèse moléculaire et cellulaire de la maladie visant à identifier des cibles thérapeutiques. Des études ont également été entreprises concernant des composés spécifiques avec une activité anti-prion et des stratégies de vaccination.

Il serait souhaitable d'encourager une plus grande collaboration:

- pour le développement de modèles cellulaires et animaux en vue d'un criblage rapide in vitro et in vivo et de l'évaluation de nouvelles molécules ou de nouvelles approches dans les thérapies des EST

- avec les domaines connexes (maladies neurodégénératives, amyloïdose)

- pour la mise en place de réseaux en vue des essais cliniques

- pour de nouvelles études cellulaires et de pathogénèse

f) Procédures d'inactivation et de décontamination, prévention

Les procédures de décontamination et d'inactivation représentent l'un des principaux aspects de la recherche au Royaume-Uni. D'autres activités importantes sont menées dans certains États membres, la plupart du temps dans le cadre de projets de l'UE, et sont liées à la décontamination du sang, aux processus d'équarrissage et de production de gélatine, aux possibilités d'élimination/d'utilisation des farines de viande et d'os et du suif.

Il serait souhaitable d'encourager la recherche sur l'inactivation des matériaux contaminés compte tenu du nombre et de la diversité des domaines concernés, notamment la décontamination du matériel chirurgical, l'élimination des carcasses et des déchets d'équarrissage ainsi que des farines de viande et d'os, les procédés industriels des secteurs de l'alimentation, de l'industrie pharmaceutique et des cosmétiques, la survie et la dégradation des prions, leur persistance dans l'environnement et la décontamination de l'environnement (sols, exploitations agricoles, abattoirs, hôpitaux), et leur persistance éventuelle dans la faune et la flore.

g) Autres domaines

Compte tenu de l'expérience acquise depuis 1996, le groupe d'experts a également souligné la nécessité d'adopter une approche coordonnée au niveau européen sur deux points essentiels:

- les questions sociales et éthiques liées aux EST

- la diffusion des résultats de la recherche sur les EST parmi les scientifiques, les responsables de la recherche, les décideurs et le grand public.

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